Acquisition d'équipements informatiques et prestations pour un centre de données
Crihan
Acquisition d'équipements informatiques (fourniture et déploiement d'une solution de baies (racks) informatiques modulaires haute densité et fourniture d'équipements de commutation et de routage hautes performances pour un centre de données).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-01-05. L'appel d'offres a été publié le 2011-11-25.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • Crihan
- • Machines, matériel et fourniture informatique et de bureau, excepté les meubles et logiciels › Matériel et fournitures informatiques
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-11-25 | Avis de marché |
| 2012-04-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-11-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel et fournitures informatiques
Quantité ou étendue:
Valeur totale du marché: 168 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel et fournitures informatiques 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Crihan
Adresse postale: "Groupement de commandes dont le Crihan est coordonnateur associant la region Haute Normandie et l'Insa de Rouen, constitué conformément aux dispositions de l'article 8 du code des marchés publics. 745 avenue de l'Université
Code postal: 76800
Commune postale: Saint-Étienne-du-Rouvray
Contact
Adresse Internet: http://crihan.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: crihan-admin@crihan.fr 📧
Téléphone: +33 232914291 📞
Fax: +33 232914292 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-25 📅
Date limite de soumission: 2012-01-05 📅
Date de publication: 2011-11-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 229-371616
Numéro JO-S: 229
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: fourniture et déploiement d'une solution de baies (racks) informatiques modulaires haute densité
Brève description:
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture d'équipement de commutation et de routage haute performance pour un centre de données
Brève description:
Quantité ou étendue:
Description des options:
Numéro de référence: 169261
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Feder.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Crihan 745 avenue de l'Université, 76800 Saint-Étienne-du-Rouvray, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2012-01-05 📅
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: Ouverture en commission technique.
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: Crihan, 745 avenue de l'Université 76800 Saint-Étienne du Rouvray
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Crihan-admin@crihan.fr
Louise Vandromme
Adresse du profil d'acheteur: http://crihan.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 169261
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif ou président du Tribunal administratif
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 232081270 📞
Fax: +33 232081271 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2011/S 229-371616 (2011-11-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel et fournitures informatiques
Quantité ou étendue:
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3°al. Et 57 à 59, 77 du code des marchés publics.Les présents marchés sont conclus pour une durée ferme de 3 ans à compter de la date de notification des marchés, reconductible 1 fois pour une période d'un an.Marché à bon de commande conclus sans seuil minimum et sans seuil maximum pour les 2 lots.Au regard de l'arrêt du conseil d'État du 8.8.2008, commune de Nanterre, n° 309136, les marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics, sont regardés comme des accords-cadre au sens de a directive 2004/18 du 31.3.2004.Les prestations sont réparties en 2 lots. Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Les concurrents doivent présenter une offre entièrement conforme au dossier de consultation (solution de base).Lieux d'exécution:Crihan: 745 avenue de l'Université, 76800 Saint-Étienne-du-Rouvray, FRANCE.Région Haute-Normandie: 5 rue Robert Schuman, 76174 Rouen Cedex, FRANCE.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel et fournitures informatiques 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Crihan
Adresse postale: "Groupement de commandes dont le Crihan est coordonnateur associant la region Haute Normandie et l'Insa de Rouen, constitué conformément aux dispositions de l'article 8 du code des marchés publics. 745 avenue de l'Université
Code postal: 76800
Commune postale: Saint-Étienne-du-Rouvray
Contact
Adresse Internet: http://crihan.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: crihan-admin@crihan.fr 📧
Téléphone: +33 232914291 📞
Fax: +33 232914292 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-25 📅
Date limite de soumission: 2012-01-05 📅
Date de publication: 2011-11-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 229-371616
Numéro JO-S: 229
Informations complémentaires
Critères d'attribution:
Pour le lot 1:
1) Prix des prestations, au regard de: (40 %)
La DPGF (70 %);
Du bordereau des prix unitaires (25 %);
Du ou des catalogues de prix d'accessoires au vu d'une simulation (5 %).
2) Valeur technique au regard du mémoire technique: (40 %)
Compréhension des enjeux du projet - organisation et moyens affectés à l'opération (20 %).
Adéquation et qualité de la solution technique (80 %):
Oprésentation générale de la solution de racks modulaires confinés et des prestations de services associées (30 %);
Oconfinement des travaux, en particulier travée 6 (25 %);
Oonduleurs et armoires électriques (20 %);
Osolution d'exploitation métier et intégration à la supervision technique du centre (25 %).
3) Adéquation des délais au regard des contraintes et objectifs de l'article 4.2 du CCTP et optimisation des délais de livraison des fournitures prévues aux catalogues indiqués à l'article 3 de l'acte d'engagement. (15 %);
4) Performance en matière de protection de l'environnement (sous forme de questionnaire). (5 %)
Pour le lot 2:
1) Prix des prestations, au regard de: (40 %)
La dpgf (70 %);
Du bordereau des prix unitaires (25 %);
Du ou des catalogues de prix d'accessoires au vu d'une simulation (5 %).
2) Valeur technique au regard du mémoire technique: (40 %)
Adéquation et qualité de la solution de lan du CDR (75 %).
Périmètre et capacité de la solution (25 %).
Architecture de la solution (30 %).
Modularité et évolutivité (25 %).
Continuité de service (18 %).
Prestation de formation (2 %).
Adéquation et qualité des extensions au lan du cdr (10 %).
Adéquation et qualité des autres fonctions logicielles, des évolutions et du support (15 %).
3) Optimisation des délais au regard des délais indiqués à l'article 3 de l'acte d'engagement. (15 %)
4) Performance en matière de protection de l'environnement (sous forme de questionnaire). (5 %)
Pour information, l'attribution de ou(des) marché(s) fera l'objet d'un avis consultable sur le site http://crihan.e-marchespublics.com.
La consultation est totalement dématérialisée.
Conformément à l'article 56 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur impose la transmission des documents par voie électronique sur la plate-forme dematis à l'adresse suivante: https://crihan.e-marchespublics.com. Aucun autre mode de transmission n'est autorisé.
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante http://crihan.e-marchespublics.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.11.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition d'équipements informatiques (fourniture et déploiement d'une solution de baies (racks) informatiques modulaires haute densité et fourniture d'équipements de commutation et de routage hautes performances pour un centre de données).
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fourniture et déploiement d'une solution de baies (racks) informatiques modulaires haute densité
Brève description:
Fourniture et déploiement d'une solution de baies (racks) informatiques modulaires haute densité pour un centre de données. Ces baies seront confinées afin de former des allées chaudes (refroidissement du centre de données par air ambiant (free cooling)).
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Intitulé du lot: fourniture d'équipement de commutation et de routage haute performance pour un centre de données
Brève description:
Fourniture d'équipement de commutation et de routage haute performance pour un centre de données connecté à très haut débit sur le réseau régional syrhano (plus d'information sur www.crihan.fr). Ce réseau local permettra l'interconnexion de services pour l'enseignement supérieur et la recherche (stockage, calcul numérique intensif, etc.).
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Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3°al. Et 57 à 59, 77 du code des marchés publics.
Les présents marchés sont conclus pour une durée ferme de 3 ans à compter de la date de notification des marchés, reconductible 1 fois pour une période d'un an.
Marché à bon de commande conclus sans seuil minimum et sans seuil maximum pour les 2 lots.
Au regard de l'arrêt du conseil d'État du 8.8.2008, commune de Nanterre, n° 309136, les marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics, sont regardés comme des accords-cadre au sens de a directive 2004/18 du 31.3.2004.
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Les prestations sont réparties en 2 lots. Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Les concurrents doivent présenter une offre entièrement conforme au dossier de consultation (solution de base).
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Lieux d'exécution:
Crihan: 745 avenue de l'Université, 76800 Saint-Étienne-du-Rouvray, FRANCE.
Région Haute-Normandie: 5 rue Robert Schuman, 76174 Rouen Cedex, FRANCE.
Le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de passer:
— des avenants,
— un nouveau marché pour la réalisation de prestations complémentaires (article 35-II.4° du CMP) et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent marché. Les conditions d'exécution de ce nouveau marché seront identiques à celles du marché initial.
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L'ensemble des options définis pour le lot 1 sont les suivantes:
Option 1: arrêt d'urgence,
Option 2: supervision environnementale,
Option 3: fonctionnalités complémentaires à la solution d'exploitation,
Option 4: stock de pièces détachées.
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Feder.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Crihan 745 avenue de l'Université, 76800 Saint-Étienne-du-Rouvray, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous:
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Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article l. 5212-1 à 4 du code du travail.
Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise, tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics:
— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé au regard de la grille en annexe du règlement de consultation. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
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Pour les entreprises nouvellement créées, celles-ci ne pouvant fournir les chiffres d'affaires sur les 3 dernières années, doivent pouvoir justifier de leurs capacités financières et professionnelles par tous les moyens.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics à l'exception des articles 90, 101 et 103. Le marché sera réglé sur le budget du Crihan (association loi 1901), de l'INSA de Rouen et de la région Haute Normandie, et fonds européens. Le délai est fixé à 30 jours dans le respect des dispositions de l'article 98 du code des marchés publics.
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Le candidat peut se présenter seul ou en groupement d'entreprises auquel cas la forme requise sera un groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2012-01-05 📅
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: Ouverture en commission technique.
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: Crihan, 745 avenue de l'Université 76800 Saint-Étienne du Rouvray
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Crihan-admin@crihan.fr
Louise Vandromme
Adresse du profil d'acheteur: http://crihan.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 169261
Informations complémentaires
Critères d'attribution:
Pour le lot 1:
1) Prix des prestations, au regard de: (40 %)
La DPGF (70 %);
Du bordereau des prix unitaires (25 %);
Du ou des catalogues de prix d'accessoires au vu d'une simulation (5 %).
2) Valeur technique au regard du mémoire technique: (40 %)
Compréhension des enjeux du projet - organisation et moyens affectés à l'opération (20 %).
Adéquation et qualité de la solution technique (80 %):
Oprésentation générale de la solution de racks modulaires confinés et des prestations de services associées (30 %);
Oconfinement des travaux, en particulier travée 6 (25 %);
Oonduleurs et armoires électriques (20 %);
Osolution d'exploitation métier et intégration à la supervision technique du centre (25 %).
3) Adéquation des délais au regard des contraintes et objectifs de l'article 4.2 du CCTP et optimisation des délais de livraison des fournitures prévues aux catalogues indiqués à l'article 3 de l'acte d'engagement. (15 %);
4) Performance en matière de protection de l'environnement (sous forme de questionnaire). (5 %)
Pour le lot 2:
La dpgf (70 %);
Adéquation et qualité de la solution de lan du CDR (75 %).
Périmètre et capacité de la solution (25 %).
Architecture de la solution (30 %).
Modularité et évolutivité (25 %).
Continuité de service (18 %).
Prestation de formation (2 %).
Adéquation et qualité des extensions au lan du cdr (10 %).
Adéquation et qualité des autres fonctions logicielles, des évolutions et du support (15 %).
3) Optimisation des délais au regard des délais indiqués à l'article 3 de l'acte d'engagement. (15 %)
Pour information, l'attribution de ou(des) marché(s) fera l'objet d'un avis consultable sur le site http://crihan.e-marchespublics.com.
La consultation est totalement dématérialisée.
Conformément à l'article 56 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur impose la transmission des documents par voie électronique sur la plate-forme dematis à l'adresse suivante: https://crihan.e-marchespublics.com. Aucun autre mode de transmission n'est autorisé.
Afficher plus
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante http://crihan.e-marchespublics.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.11.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif ou président du Tribunal administratif
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 232081270 📞
Fax: +33 232081271 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Délais de recours.
L'ensemble des référés prévus aux articles l551-1, l551-2, l521-1, l521-2, l521-3, l551-13 à 23, r531-1, r532-1, r541-1 du code de justice administrative, sans condition de délai sauf le référé pré-contractuel qui peut-être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat:
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— déféré préfectoral sur saisine: article l4142-1 du code général des collectivités territoriales dans un délai de 2 mois suivant la date de réception de l'acte contesté (demande de suspension possible par le préfet),
— recourspour excés de pouvoir prévu par l'article r421-1 du code de justice administrative dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision contestée ou, le cas échéant, de trois ou quatre mois sur le fondement du délai de distance.
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Prolongation possible de quatre à six mois du délai pour l'exercice d'un recours administratif ou par la saisine du préfet pour qu'il défère la décision contestée au tribunal administratif,
— recours administratif auprès du président du conseil régional,
— recours de pleine juridiction sur le fondement de l'arrêt ce "SA Tropic Travaux Signalisation" du 16.7.2007.
Avis d'attribution de marché (2012-04-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 295 866 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: "Groupement de commandes dont le Crihan est coordonnateur associant la région Haute Normandie et l'INSA de Rouen, constitué conformément aux dispositions de l'article 8 du code des marchés publics, 745 avenue de l'Université
Contact
Courrier électronique: consultations@crihan.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-19 📅
Date de publication: 2012-04-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 78-127754
Se réfère à l'avis: 2011/S 229-371616
Numéro JO-S: 78
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 745 avenue de l'Université, 76800 Saint-Étienne-du-Rouvray, FRANCE.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-02-22 📅
Nom: Module IT
Adresse postale: 74 rue du Général Buat
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://www.module-it.com 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif ou président du tribunal administratif
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2012/S 078-127754 (2012-04-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 295 866 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: "Groupement de commandes dont le Crihan est coordonnateur associant la région Haute Normandie et l'INSA de Rouen, constitué conformément aux dispositions de l'article 8 du code des marchés publics, 745 avenue de l'Université
Contact
Courrier électronique: consultations@crihan.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-19 📅
Date de publication: 2012-04-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 78-127754
Se réfère à l'avis: 2011/S 229-371616
Numéro JO-S: 78
Informations complémentaires
Critères d'attribution:
1) prix des prestations, au regard de: (40 %) La DPGF (70 %); du bordereau des prix unitaires (25 %); du ou des catalogues de prix d'accessoires au vu d'une simulation (5 %);
2) valeur technique au regard du mémoire technique: (40 %) compréhension des enjeux du projet - organisation et moyens affectés à l'opération (20 %) adéquation et qualité de la solution technique (80 %):
— présentation générale de la solution de racks modulaires confinés et des prestations de services associées (30 %),
— confinement des travaux, en particulier travée 6 (25 %),
— onduleurs et armoires électriques (20 %),
— solution d'exploitation métier et intégration à la supervision technique du centre (25 %);
3) adéquation des délais au regard des contraintes et objectifs de l'article 4.2 du CCTP et optimisation des délais de livraison des fournitures prévues aux catalogues indiqués à l'article 3 de l'acte d'engagement. (15 %);
4) performance en matière de protection de l'environnement (sous forme de questionnaire) (5 %) - Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: 169261 Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Annonce n° 317, BOAMP 231 B du 30.11.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.4.2012.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 745 avenue de l'Université, 76800 Saint-Étienne-du-Rouvray, FRANCE.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-02-22 📅
Nom: Module IT
Adresse postale: 74 rue du Général Buat
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://www.module-it.com 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif ou président du tribunal administratif
Informations sur les délais d'introduction des recours:
L'ensemble des référés prévus aux articles L 551-1, L551-2, L521-1, L521-2, L521-3, L 551-13 à 23, R531-1, R532-1, R541-1 du code de justice administrative, sans condition de délai sauf le référé pré-contractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat - déféré préfectoral sur saisine: article L4142-1 du code général des collectivités territoriales dans un délai de 2 mois suivant la date de réception de l'acte contesté (demande de suspension possible par le préfet) - recours pour excès de pouvoir prévu par l'article R421-1 du code de justice administrative dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision contestée ou, le cas échéant, de 3 ou 4 mois sur le fondement du délai de distance. Prolongation possible de 4 à 6 mois du délai pour l'exercice d'un recours administratif ou par la saisine du préfet pour qu'il défère la décision contestée au tribunal administratif:
Afficher plus
— recours administratif auprès du président du Conseil régional,
— recours de pleine juridiction sur le fondement de l'arrêt CE "SA Tropic Travaux Signalisation" du 16.7.2007.
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