Acquisition d'équipements d'imagerie médicale

Hôpitaux civils de Colmar

Marché décomposé en 06 lots dont le détail figure dans le cahier des charges.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-11-08. L'appel d'offres a été publié le 2011-09-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-09-26 Avis de marché
2012-02-06 Avis d'attribution de marché
2012-03-13 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Hopitaux civils de Colmar
Adresse postale: 39 avenue de la Liberté
Code postal: 68024
Commune postale: Colmar
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-colmar.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-26 📅
Date limite de soumission: 2011-11-08 📅
Date de publication: 2011-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 188-307036
Numéro JO-S: 188
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info. Délai de livraison: Le délai de livraison est laissé à l'initiative des candidats qui devront le préciser dans l'acte d'engagement. Criteres d'attributions: et définis comme suit: 1- adaptation aux besoins: 60 %: — investigations médicales (réalisation des actes, qualité d'images): 40 %, — valeur technique (configuration matérielle et spécifications techniques optimisation de la dose de rayonnements): 10 %, — ergonomie (installation du patient, automatismes, logiciel de commande et contrôle): 10 %. 2- coût global sur 10 ans: 40 %. Unité monétaire utilisée, l'euro. Criteres de selection des candidatures: Capacités professionnelles, techniques et financières, conformément à l'article 45 du CMP. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.9.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Marché décomposé en 06 lots dont le détail figure dans le cahier des charges.
Numéro du lot: 1
Brève description: Salle os/poumons.
Numéro du lot: 2
Brève description: Salle télécommandée.
Numéro du lot: 3
Brève description: Scanner du pôle 3.
Numéro du lot: 4
Brève description: Arceau chirurgical.
Numéro du lot: 5
Brève description: Mammographe numérique.
Numéro du lot: 6
Brève description: Scanner du pôle 2.
Les variantes sont acceptées
Numéro de référence: Fc.2011.134
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôpitaux civils de Colmar, 39 avenue de la Liberté, 68024 Colmar, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Une lettre de candidature et, le cas échéant, l'habilitation du mandataire par ses co-traitants (imprimé DC1 - ancien DC4) dûment complétée et signée, ainsi que les justificatifs quant aux conditions d'accès à la commande publique visées aux articles 43 et 45 du CMP:
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— déclaration sur l'honneur du candidat en application des articles 43 et 44 du CMP et des articles 8 et 38 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 modifiée,
— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Situation économique et financière:
Une déclaration du candidat (imprimé DC2 - ancien DC5) dûment complétée, accompagnée, conformément à l'article 45 du CMP et l'arrêté du 28.8.2006, des renseignements ou documents permettant d'évaluer les capacités financières:
— chiffre d'affaires des 3 dernières années,
— copie du jugement en cas de redressement judiciaire,
— attestation d'assurance, en cours de validité, portant mention de l'étendue de la garantie, garantissant sa responsabilité à l'égard du Pouvoir adjudicateur et des tiers, victimes d'accidents ou de dommages causés par l'exécution des prestations, objet du marché.
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Capacité technique et professionnelle:
1) les capacités techniques:
— moyens matériels et humains,
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant la date, le montant et le destinataire.
(l'absence de références n'est pas un motif de rejet de la candidature présentée).
2) Les capacités professionnelles: la preuve de la capacité professionnelle peut être apportée par tout moyen.
— le cas échéant, certificats de qualifications professionnelles,
— le cas échéant, si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques (ex: sous traitants), les capacités de ces opérateurs.
Dans le cas d'un groupement d'entreprises, ces documents devront être fournis par chaque membre du groupement.
En cas d'allotissement, ces documents seront fournis en un exemplaire.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Le dossier de consultation sera remis gratuitement à chaque candidat, jusqu'à la date limite de remise des plis.
Le marché comportant un délai de garantie, une retenue de garantie de 5 % sera appliquée sur le montant (TTC) du marché. Celle-ci pourra être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Modalités de financement: Section d'investissement du budget de l'établissement public de santé.
Modalités de paiement: une avance pourra être versée selon les modalités fixées aux articles 87 à 90 du CMP.
Le délai global de paiement est de 50 jours maximum, suivant la date de réception des demandes de paiement conformes.
Pas de versement d'acomptes. Paiement à chaque bon de commande.
Prix fermes.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Conformément à l'article 51 du CMP, les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, la transformation en groupement solidaire pourra être exigée par les Hôpitaux civils de Colmar.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: le directeur
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Nom: Hôpitaux civils de Colmar: pôle de gestion des investissements et de l'ingénierie, service biomédical
Adresse postale: correspondant: Sophie Geyller, 39 avenue de la Liberté
Commune postale: Colmar Cedex
Téléphone: +33 389124454 📞
Fax: +33 389124299 📠
Nom: Hôpitaux civils de Colmar: auprès du correspondant du pôle de gestion des investissements et de l'ingénierie, service biomédical des Hôpitaux civils de Colmar, 39 avenue de la Liberté
Adresse postale: ou sur la plate-forme de dématérialisation à l'adresse suivante: http://www.ch-colmar.fr/ - rubrique "accès Pro", "marchés publics" (référence: Fc.2011.134)
Nom: Hôpitaux civils de Colmar: les offres seront communiquées soit par voie électronique à l'adresse Internet http://www.ch-colmar.fr/ - rubrique "accès Pro", "marchés publics", soit par voie postale, soit par dépôt à la cellule des marchés

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Fc.2011.134
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info.
Délai de livraison: Le délai de livraison est laissé à l'initiative des candidats qui devront le préciser dans l'acte d'engagement.
Criteres d'attributions: et définis comme suit:
1- adaptation aux besoins: 60 %:
— investigations médicales (réalisation des actes, qualité d'images): 40 %,
— valeur technique (configuration matérielle et spécifications techniques optimisation de la dose de rayonnements): 10 %,
— ergonomie (installation du patient, automatismes, logiciel de commande et contrôle): 10 %.
2- coût global sur 10 ans: 40 %.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Criteres de selection des candidatures:
Capacités professionnelles, techniques et financières, conformément à l'article 45 du CMP.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.9.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 51038
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Source: OJS 2011/S 188-307036 (2011-09-26)
Avis d'attribution de marché (2012-02-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 238 940 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-06 📅
Date de publication: 2012-02-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 26-041393
Se réfère à l'avis: 2011/S 188-307036
Numéro JO-S: 26
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.info Criteres d'attribution: l'offre économiquement la plus avantageuse sera choisie selon les critères énoncés ci-dessous avec leur pondération: 1-adaptation aux besoins: 60 % - investigations médicales (réalisation des actes, qualité d'images): 40 % - valeur technique (configuration matérielle et spécifications techniques, optimisation de la dose de rayonnements): 10 % - ergonomie (installation du patient, automatismes, logiciel de commande et contrôle): 10 % 2- coût global sur 10 ans: 40 %. Annonce no 194, BOAMP 189 B du 29.9.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.2.2012.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-10 📅
Nom: Carestream Health France
Adresse postale: 1 rue Galilee
Commune postale: Noisy Le Grand
Code postal: 93192
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-29 📅
Nom: Philips Healthcare
Adresse postale: 33 rue de Verdun
Commune postale: Suresnes
Code postal: 92156

4️⃣
Commune postale: Suresne
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
3
Source: OJS 2012/S 026-041393 (2012-02-06)
Avis d'attribution de marché (2012-03-13)
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: hopitaux Civils de Colmar

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-13 📅
Date de publication: 2012-03-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 53-085722
Numéro JO-S: 53
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.info. Criteres de choix: l'offre économiquement la plus avantageuse sera choisie selon les critères énoncés ci-dessous avec leur pondération: 1: adaptation aux besoins: 60 % - investigations médicales (réalisation des actes, qualité d'images): 40 % - valeur technique (configuration matérielle et spécifications techniques, optimisation de la dose de rayonnements): 10 % - ergonomie (installation du patient, automatismes, logiciel de commande et contrôle): 10 %; 2: coût global sur 10 ans: 40 %. Le coût global sera calculé de la façon suivante: prix d'achat + coût annuel de la maintenance sur une période de 10 ans (hors période de garantie). Annonce n° 194, BOAMP 189 B du 29.9.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.3.2012.
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Attribution du marché
Nom: le lot 5: mammographe numérique a été déclaré sans suite
le lot 6: scanner du pôle 2 a été déclaré sans suite
Source: OJS 2012/S 053-085722 (2012-03-13)