Acquisition d'engins et matériels pour l'entretien des terrains et salles de sports
Marché décomposé en 6 lots conclu à compter de sa notification jusqu'à la livraison des matériels. Chaque lot fera l'objet d'un marché séparé, l'entreprise devra remettre un acte d'engagement par lot. L'administration se réserve le droit d'attribuer un ou plusieurs lots à la même entreprise.
Pour les procédures européennes, les marchés à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics doivent être regardés comme des accords-cadres avec un seul opérateur économique au sens de la directive 2004/18 du 31.3.2004.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2011-07-25.
L'appel d'offres a été publié le 2011-06-10.
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2011-06-10
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Avis de marché
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