Acquisition d'engins et d'accessoires pour la voirie départementale - programme 2011-

Conseil général de la Drôme

Fourniture d'engins et d'accessoires pour la voirie départementale, programme d'acquisition de matériel 2011.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-08-18. L'appel d'offres a été publié le 2011-07-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil général de la Drôme

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-07-07	Avis de marché
2011-11-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Quantité ou étendue:

Les prestations sont réparties en 6 lots désignés ci-dessous qui seront traités par marchés séparés, conformément aux dispositions prévues à l'article 10 du code des marchés publics.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 52 rue Léon Gaumont
Code postal: 26000
Commune postale: Valence
Contact
Adresse Internet: http://www.ladrome.fr 🌏
Téléphone: +33 475781180 📞
Fax: +33 475550073 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-07 📅
Date limite de soumission: 2011-08-18 📅
Date de publication: 2011-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 131-217452
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ladrome.fr. Durée du marché: entre 3 et 5 mois en fonction des lots. Unité monétaire utilisée, l'euro. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.7.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture d'engins et d'accessoires pour la voirie départementale, programme d'acquisition de matériel 2011.

Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de deux pousseurs de déneigement.
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture d'équipements pour les deux pousseurs de déneigement.
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de quatre étraves pour camions.
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture de trois lames biraclages et d'un aileron.
Numéro du lot: 5
Brève description: Fourniture d'une épareuse.
Numéro du lot: 6
Brève description: Fourniture de trois balayeuses.
Numéro de référence: 2011drcmp00032à37
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 52 rue Léon Gaumont, 26000 Valence, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat produit à l'appel de sa candidature:

— la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire,

— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés à l'article 38 de l'ordonnance du 6.6.2005,

— un formulaire DC1 (lettre de candidature),

— un formulaire DC2 (déclaration du candidat).

Ces formulaires sont accessibles sur le site www.minefe.gouv.fr.

Situation économique et financière:

Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou à défaut par une déclaration de l'opérateur économique.

Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché:

— pièces prévues aux articles D.8222-5 ou D 8222-7 et D 8222-8 d code du travail,

— DC7 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (état annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante: http: //www.minefe.gouv.fr, thème: marchés publics),

— si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Les garanties sont explicitées à l'article 6.2 du cahier des clauses administratives particulières accessible sur le site www.marches-publics.info.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Marché financé à 100 % par le budget principal du Département de la Drôme.

Les modalités de règlement ds sommes dues au titre du marché sont les suivantes:

Le délai global de paiement des sommes dues est fixé à 30 jours avec paiement d'intérêts moratoires au delà.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le marché sera passé soit avec un prestataire unique, soit avec des prestataires groupés solidaires.

En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.

Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— En qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2011-08-19 📅
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: direction des routes

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Drôme
Contact
Point de contact: le président du Conseil général
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ladrome.fr 🌏
Nom: SEERM: Mme Chrystelle Fauchoix
Téléphone: +33 475781188 📞
Courrier électronique: cfauchoix@ladrome.fr 📧
Nom: Direction des routes: cellule marchés publics
Adresse postale: 1 place Manouchian
Téléphone: +33 475759248 📞
Courrier électronique: cgerard@ladrome.fr 📧
Fax: +33 475759297 📠
URL des documents: http://www.ladrome.fr 🌏
Nom: Direction des routes: pôle marchés publics

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011drcmp00032à37
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ladrome.fr.

Durée du marché: entre 3 et 5 mois en fonction des lots.

Unité monétaire utilisée, l'euro.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.7.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place Verdun, BP 1335
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429006 📞
Adresse Internet: http://www.ta-grenoble.juradm.fr 🌏
Fax: +33 476518944 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffes du Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Téléphone: +33 438421106 📞
Source: OJS 2011/S 131-217452 (2011-07-07)

Avis d'attribution de marché (2011-11-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 440 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-21 📅
Date de publication: 2011-11-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 225-364458
Se réfère à l'avis: 2011/S 131-217452
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.ladrome.fr. Annonce no219, BOAMP 134 B du 12.7.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.11.2011.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-10-25 📅
Nom: Thomas Constructeur
Adresse postale: 793 avenue Charles de Gaulle, BP 12
Commune postale: Portes-lès-Valence
Code postal: 26801
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: SARL Villeton
Adresse postale: ZI RN6
Commune postale: Saint-André-le-Gaz
Code postal: 38490

3️⃣
Nom: Bialler
Adresse postale: ZI route des Maisons Blanches
Commune postale: Briancon Cedex
Code postal: 05103

4️⃣
Nom: Arvel Industrie
Adresse postale: ZA Pérache
Commune postale: Coudes
Code postal: 63114

5️⃣
Nom: Rousseau
Adresse postale: 40 avenue Auguste Wissel
Commune postale: Neuville-sur-Saone
Code postal: 69250

6️⃣
Nom: Fab-dif
Adresse postale: 27 route de La Combe
Commune postale: Valencogne
Code postal: 38730
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
5
3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Source: OJS 2011/S 225-364458 (2011-11-21)

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