Acquisition d'autobus pour le parc de véhicules Octobus

Communauté d'agglomération du Grand Rodez

Acquisition d'autobus pour le parc de véhicules Octobus.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-03-25. L'appel d'offres a été publié le 2011-02-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Gruau Microbus
• SA Heuliez Bus

Qui ?

• Communauté d'agglomération du Grand Rodez

Qu'est-ce que c'est ?

• Autobus et cars › Autobus publics

Où ?

• Aveyron

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-02-11	Avis de marché
2011-03-03	Informations complémentaires
2011-03-16	Informations complémentaires
2011-08-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-02-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Autobus publics
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Autobus publics 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 1 place Adrien Rozier, BP 531
Code postal: 12005
Commune postale: Rodez Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.grandrodez.com/ 🌏
Téléphone: +33 565738300 📞
Fax: +33 565738310 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-02-11 📅
Date limite de soumission: 2011-03-25 📅
Date de publication: 2011-02-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 31-051274
Numéro JO-S: 31
Informations complémentaires

Délai d'exécution: Pour les véhicules en tranche ferme: — livraison de six autobus de moyenne capacité et du minibus au plus tard le 15.12.2011. L'enlèvement des 6 véhicules d'occasion de moyenne capacité sera réalisé au moment de cette livraison après vérification du bon fonctionnement des véhicules livrés, — livraison d'un autobus de moyenne capacité et de quatre autobus de type standard au plus tard le 15.5.2012. L'enlèvement des 4 véhicules d'occasion de type standard sera réalisé au moment de cette livraison après vérification du bon fonctionnement des véhicules livrés. Pour les véhicules en tranche conditionnelle: Livraison de l'autobus de type standard et du minibus au plus tard le 15.12.2012. L'enlèvement du véhicule d'occasion de type standard sera réalisé au moment de cette livraison après vérification du bon fonctionnement des véhicules livrés. Point de départ: notification. Date de début de réalisation: 18.5.2011. Type de procédure: appel d'offres ouvert - articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics. Conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, la personne publique met à disposition le dossier de consultation des entreprises à l'adresse suivante: Http://www.grandrodez.com/. Elle autorise également la transmission des candidatures et des offres par voie électronique. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.2.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition d'autobus pour le parc de véhicules Octobus.
Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: véhicules de moyenne capacité
Brève description:

Fourniture, acheminement et première mise en route de 7 autobus de moyenne capacité et rachat de 6 véhicules d'occasion de moyenne capacité.

Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: véhicule de type standard
Brève description:

Fourniture, acheminement et première mise en route de 4 autobus standard, rachat de 4 véhicules d'occasion de type standard.

Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: minibus
Brève description:

Fourniture, acheminement et première mise en route d'un minibus urbain de type microbus ou équivalent.

Numéro de référence: 11S0007

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— la lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (DC1 ou ancien imprimé DC4).

Situation économique et financière:

— la déclaration du candidat, renseignements permanents (DC2 ou ancien imprimé DC5),

— la déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé (NOTI 1 ou ancien imprimé DC6),

— une déclaration appropriée de banques ou une preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat, et documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour l'engager.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement par des ressources propres/paiement par virement bancaire (mandat administratif).

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Pas de forme imposée.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Grand Rodez
Contact
Point de contact: M. Mouly Ludovic, président
Nom: Communauté d'agglomération du Grand Rodez
Adresse postale: 1 place Adrien Rozier
URL pour informations complémentaires: http://www.rodez-epp.cce.bull.fr/ 🌏
URL des documents: http://www.rodez-epp.cce.bull.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://www.rodez-epp.cce.bull.fr/ 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11S0007
Informations complémentaires

Délai d'exécution:

Pour les véhicules en tranche ferme:

— livraison de six autobus de moyenne capacité et du minibus au plus tard le 15.12.2011. L'enlèvement des 6 véhicules d'occasion de moyenne capacité sera réalisé au moment de cette livraison après vérification du bon fonctionnement des véhicules livrés,

— livraison d'un autobus de moyenne capacité et de quatre autobus de type standard au plus tard le 15.5.2012. L'enlèvement des 4 véhicules d'occasion de type standard sera réalisé au moment de cette livraison après vérification du bon fonctionnement des véhicules livrés.

Pour les véhicules en tranche conditionnelle:

Livraison de l'autobus de type standard et du minibus au plus tard le 15.12.2012. L'enlèvement du véhicule d'occasion de type standard sera réalisé au moment de cette livraison après vérification du bon fonctionnement des véhicules livrés.

Point de départ: notification.

Date de début de réalisation: 18.5.2011.

Type de procédure: appel d'offres ouvert - articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics.

Conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, la personne publique met à disposition le dossier de consultation des entreprises à l'adresse suivante:

Http://www.grandrodez.com/. Elle autorise également la transmission des candidatures et des offres par voie électronique.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.2.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2011/S 031-051274 (2011-02-11)

Informations complémentaires (2011-03-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-03 📅
Date de publication: 2011-03-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 45-073209
Se réfère à l'avis: 2011/S 31-051274
Numéro JO-S: 45
Source: OJS 2011/S 045-073209 (2011-03-03)

Informations complémentaires (2011-03-16)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-16 📅
Date limite de soumission: 2011-04-26 📅
Date de publication: 2011-03-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 54-087448
Numéro JO-S: 54
Source: OJS 2011/S 054-087448 (2011-03-16)

Avis d'attribution de marché (2011-08-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 438 940,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autre

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-19 📅
Date de publication: 2011-08-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 161-265003
Numéro JO-S: 161
Informations complémentaires

Annonce no 224, BOAMP 33 B du 16.2.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.8.2011.

Attribution du marché

1️⃣
Adresse postale: La Crenuere
Commune postale: Rorthais
Code postal: 79700
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣
Adresse postale: 9 boulevard Marius & Rene Gruau, BP 4219
Commune postale: Saint-Berthevin
Code postal: 53942
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Source: OJS 2011/S 161-265003 (2011-08-19)

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