Acquisition d'autobus et de minibus urbains neufs

Cté d'Agglo du Grand Tarbes

Acquisition d'autobus et de minibus urbains neufs.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-10-06. L'appel d'offres a été publié le 2011-08-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Cté d'Agglo du Grand Tarbes

Qu'est-ce que c'est ?

• Autobus et cars › Autobus à plancher surbaissé
• Véhicules à usage spécial › Minibus

Où ?

• Hautes-Pyrénées

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-08-23	Avis de marché
2012-01-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-08-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Autobus à plancher surbaissé
Quantité ou étendue:

Lot n° 1: Fourniture d'autobus urbains standard surbaissés (Minimum 3 - maximum 6).Lot n° 2: Fourniture d'autobus urbains de moyenne capacité surbaissés (Minimum 3 - maximum 8).Lot n° 3: Fourniture de minibus urbains surbaissés (Minimum 2- maximum 5).Lot n° 4: Fourniture de minibus PMR (Minimum 2 - maximum 4).Lot n° 5: Fourniture de minibus électriques (Minimum 3- maximum 6).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Autobus à plancher surbaissé 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Adresse postale: service transports 30 avenue Saint Exupéry BP 51331
Code postal: 65013
Commune postale: Tarbes Cedex 09
Contact
Courrier électronique: resp.transports@legrandtarbes.fr 📧
Téléphone: +33 562533498 📞
Fax: +33 562533493 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-23 📅
Date limite de soumission: 2011-10-06 📅
Date de publication: 2011-08-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 163-269733
Numéro JO-S: 163
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.8.2011.

Objet
Champ d'application du marché
L’avis concerne: Public_contract
Brève description: Acquisition d'autobus et de minibus urbains neufs.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

Lot n° 1: Fourniture d'autobus urbains standard surbaissés (Minimum 3 - maximum 6).

Lot n° 2: Fourniture d'autobus urbains de moyenne capacité surbaissés (Minimum 3 - maximum 8).

Lot n° 3: Fourniture de minibus urbains surbaissés (Minimum 2- maximum 5).

Lot n° 4: Fourniture de minibus PMR (Minimum 2 - maximum 4).

Lot n° 5: Fourniture de minibus électriques (Minimum 3- maximum 6).

Description des options: (voir CCTP).
Durée de l'accord: 72 mois
Numéro de référence: 11FF037
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: dépôt de bus Alezan, 65000 Tarbes - FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 142 (renvoyant à l'article 44) du code des marchés publics:

— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,

— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

Situation économique et financière:

Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 142 (renvoyant à l'article 45) du code des marchés publics:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 142 (renvoyant à l'article 45) du code des marchés publics:

— Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les sommes dues au(x) titulaires du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la réception des factures, elles seront autofinancées pour partie par l'entité adjudicatrice, le solde étant financé par emprunt.

Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique - Sous critères du critère n°1 : 1) Nombre de places véhicules (25 %) 2) accessibilité et fonctionnalité notamment hauteur de plancher (10 %) -3) Qualité de la protection environnementale (5 %) - 4) Consommation théorique carburant ou d'énergie (5 %) (45)
2. Prix des prestations (40)
3. Délai de livraison (5)
4. Caractère esthétique (5)
5. Service après vente (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Cté d'Agglo du Grand Tarbes
Activité principale: Production_transport_distribution_gas_heat
Urban_railway_tramway_trolleybus_bus_services
Contact
Point de contact: M. Trémège Gérard, président
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-securises.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey - BP 543
Commune postale: Pau Cedex
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tapau@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 559849440 📞
Fax: +33 559024993 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement
Fax: +33 556906500 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Articles R421-1 à R421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision du pouvoir adjudicateur).

Articles L551-1 et R551-12 du code de justice administrative pour le référe précontractuel. Articles 551-13 à L551-23 du CJA référé contractuel dans les délais prévus à l'article R551-7 du CJA.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 4 bis esplanade Charles de Gaulle
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33077
Courrier électronique: catherine.jardine@aquitaine.pref.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 556906530 📞
Source: OJS 2011/S 163-269733 (2011-08-23)

Avis d'attribution de marché (2012-01-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: cté d'agglo du Grand Tarbes
Adresse postale: service transports, 30 avenue Saint-Exupéry, BP 51331

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-17 📅
Date de publication: 2012-01-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 13-020571
Se réfère à l'avis: 2011/S 163-269733
Numéro JO-S: 13
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n°: 164 B, annonce n° 145 du 25.8.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.1.2012.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 65000 Tarbes, FRANCE.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.tapau@juradm.fr 📧
: catherine.jardine@aquitaine.pref.gouv.fr 📧
Source: OJS 2012/S 013-020571 (2012-01-17)

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