Acquisition d'appareils photographiques et vidéos (professionnels et tout public), d'accessoires, de consommables

Région PACA

Acquisition d'appareils photographiques et vidéos (professionnels et tout public), d'accessoires, de consommables.
L'accord cadre a pour objet l'acquisition d'appareils photographiques et vidéos (professionnels et tout public) ainsi que les accessoires et les consommables.
Les marchés subséquents auront pour objet l'achat de divers appareils photographiques et vidéos (professionnels et tout public) ainsi que les accessoires et les consommables listés au cahier des clauses techniques particulières de l'accord cadre.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-12-16. L'appel d'offres a été publié le 2011-11-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-11-04 Avis de marché
2012-02-23 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-11-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils pour films et vidéo
Quantité ou étendue:
L'accord cadre est conclu sans minimum, ni maximum.Les marchés subséquents seront conclus à prix forfaitaire et à quantités fixes qui figureront sur les décompositions du prix global et forfaitaire qui leur seront intégrées.La durée de l'accord cadre est de 4 ans ferme à compter de la notification aux titulaires.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils pour films et vidéo 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Région PACA
Adresse postale: Région Provence Alpes Côte d'Azur, 27 place Jules Guesde
Code postal: 13481
Commune postale: Marseille Cedex 20
Contact
Adresse Internet: http://achat.regionpaca.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-04 📅
Date limite de soumission: 2011-12-16 📅
Date de publication: 2011-11-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 214-349305
Numéro JO-S: 214
Informations complémentaires
Conditions d'obtention du dossier de consultation: Le dossier est remis aux candidats à titre gratuit. Le dossier n'est pas expédié par courriel. Les candidats doivent indiquer leur numéro de SIRET pour obtenir un dossier de consultation ou un numéro d'identification officiel pour les sociétés étrangères et les candidats autres que des sociétés. — par téléchargement. Les candidats ont la possibilité de télécharger le dossier de consultation sur le site http://achat.regionpaca.fr. Pour ce faire, ils doivent s'inscrire en renseignant un certain nombre de champs obligatoires indiqués d'un astérisque. Le nom de la personne physique chargée du téléchargement ainsi qu'une adresse électronique valide sont nécessaires pour l'établissement d'une correspondance électronique. Le fait d'avoir consulté ou obtenu par voie électronique les documents mis en ligne ne fait pas obstacle à la remise d'une offre sous format papier. — par demande écrite. Les candidats pourront en faire une demande écrite par courrier ou par télécopie +33 491575064 ou par courriel à l'adresse suivante: servicedesmarches@regionpaca.fr ou pourront le retirer à l'adresse suivante: Region Provence-Alpes-Côte d'Azur. Service des marchés - 1er étage - bureau 106-108. Hôtel de région. 27 place Jules Guesde. 13481 Marseille Cedex 20, FRANCE. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.11.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition d'appareils photographiques et vidéos (professionnels et tout public), d'accessoires, de consommables.
L'accord cadre a pour objet l'acquisition d'appareils photographiques et vidéos (professionnels et tout public) ainsi que les accessoires et les consommables.
Les marchés subséquents auront pour objet l'achat de divers appareils photographiques et vidéos (professionnels et tout public) ainsi que les accessoires et les consommables listés au cahier des clauses techniques particulières de l'accord cadre.
Quantité ou étendue:
L'accord cadre est conclu sans minimum, ni maximum.
Les marchés subséquents seront conclus à prix forfaitaire et à quantités fixes qui figureront sur les décompositions du prix global et forfaitaire qui leur seront intégrées.
La durée de l'accord cadre est de 4 ans ferme à compter de la notification aux titulaires.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 2011-455
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Marseille, 13481 Marseille, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Si le candidat est en redressement judiciaire, joindre la copie du ou des jugements prononcés à cet effet,
— une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée par le candidat, pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics.
NB: le candidat peut utiliser le modèle, joint au présent règlement de consultation.
— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société (pouvoir de la personne signataire ou extrait du Kbis, extrait du PV de conseil d'administration...).
Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux auxquels se réfère le marché, réalisé par la société au cours des 3 derniers exercices; si le candidat n'est pas en mesure de présenter une telle déclaration sur la période demandée en raison d'une création récente, il pourra, à défaut, prouver sa capacité financière par tout document équivalent (déclaration appropriée de banque, attestation en responsabilité civile professionnelle...).
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Capacité technique et professionnelle:
— Présentation d'une liste des principales références réalisées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date, et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; si le candidat n'est pas en mesure de présenter une liste de références sur la période demandée en raison d'une création récente, il pourra, à défaut, prouver sa capacité professionnelle par tout document équivalent (certificats de qualification professionnelle, indication de l'expérience professionnelle du personnel de l'entreprise...).
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Pas de retenue de garantie.
Le régime des avances et acomptes est déterminé dans chaque marché subséquent.
Financement sur ressources propres du budget régional. Paiement à 30 jours par mandat administratif selon les règles de la comptabilité publique et du CCAG FCS.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le règlement des comptes pour les marchés subséquents s'effectue selon les règles de la comptabilité publique et dans les conditions prévues aux articles 86 et suivants du CMP ainsi que les articles 11 et 12 du CCAG FCS.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le marché sera conclu:
— soit avec un candidat unique,
— soit avec un groupement solidaire d'entreprises.
Si le groupement d'entreprises ne se présente pas dans la forme requise, sa candidature ne sera pas éliminée, par contre il sera contraint d'assurer cette transformation après attribution du marché.

Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: direction des services généraux - service administratif et financier - tél. +33 488736457 (ligne directe) - fax +33 491575178 ou secrétariat au +33 488737671 (ligne directe)
Mme Stallone Cécile
Adresse du profil d'acheteur: https://achat.regionpaca.fr/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Direction des services généraux - service administratif et financier - tél. +33 488736457 (ligne directe) - fax +33 491575178 ou secrétariat au +33 488737671 (ligne directe)
Point de contact: service administratif et financier
Nom: Région Provence Alpes Côte d'Azur, hôtel de région, 27 place Jules Guesde, 13481 Marseille Cedex 20
Adresse postale: Région Provence-Alpes-Côte d'Azur, hôtel de région, 27 place Jules Guesde
Point de contact: service des marchés - 1er étage - bureau 106-108 9:00 - 12:00 et 14:00 - 16:00
URL des documents: https://achat.regionpaca.fr/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_QCr4benFSm 🌏
Nom: Région Provence-Alpes-Côte d'Azur, hôtel de région, horaires de dépôt 9:00 - 12:00 et 14:00 - 16:00
Adresse postale: 27 place Jules Guesde
Point de contact: service des marchés - 1er étage - bureau 106 - 108, tél. +33 491575152 / 491575161 / 491575057 - télécopie +33 491575064
Courrier électronique: serrvicedesmarches@regionpaca.fr 📧
URL pour la participation: http://achat.regionpaca.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011-455
Informations complémentaires
Conditions d'obtention du dossier de consultation:
Le dossier est remis aux candidats à titre gratuit. Le dossier n'est pas expédié par courriel.
Les candidats doivent indiquer leur numéro de SIRET pour obtenir un dossier de consultation ou un numéro d'identification officiel pour les sociétés étrangères et les candidats autres que des sociétés.
— par téléchargement.
Les candidats ont la possibilité de télécharger le dossier de consultation sur le site http://achat.regionpaca.fr. Pour ce faire, ils doivent s'inscrire en renseignant un certain nombre de champs obligatoires indiqués d'un astérisque.
Le nom de la personne physique chargée du téléchargement ainsi qu'une adresse électronique valide sont nécessaires pour l'établissement d'une correspondance électronique.
Le fait d'avoir consulté ou obtenu par voie électronique les documents mis en ligne ne fait pas obstacle à la remise d'une offre sous format papier.
— par demande écrite.
Les candidats pourront en faire une demande écrite par courrier ou par télécopie +33 491575064 ou par courriel à l'adresse suivante: servicedesmarches@regionpaca.fr ou pourront le retirer à l'adresse suivante:
Region Provence-Alpes-Côte d'Azur.
Service des marchés - 1er étage - bureau 106-108.
Hôtel de région.
27 place Jules Guesde.
13481 Marseille Cedex 20, FRANCE.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.11.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue de Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811389 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2011/S 214-349305 (2011-11-04)
Avis d'attribution de marché (2012-02-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: région Provence Alpes Côte d'Azur, 27 place Jules Guesde

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-23 📅
Date de publication: 2012-02-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 39-062406
Se réfère à l'avis: 2011/S 214-349305
Numéro JO-S: 39
Informations complémentaires
Le marché et ses pièces constitutives sont consultables dans le respect des secrets protégés par la loi au service des marchés de la Région PACA, bureau 106, hôtel de région, 27 place Jules Guesde, sur prise de rendez-vous 72 heures avant. Compétence juridictionnelle: Tribunal administratif de Marseille: 22 rue Breteuil, 13006 Marseille, FRANCE. Renseignements complémentaires: hôtel de Région Provence Alpes Côte d'Azur, service des marchés: 27 place Jules Guesde, 13481 Marseille Cedex 20, FRANCE - tél: +33 491575152 - Fax: +33 491575064. Annonce no281, BOAMP 217 B du 9.11.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.2.2012.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 13481 Marseille, FRANCE.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-02-17 📅
Nom: Prophot SAS
Adresse postale: 37 rue Condorcet
Commune postale: Paris
Code postal: 75009
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-02-14 📅
Nom: Novasud
Adresse postale: 15 rue de Copenhague Parc Expobat
Commune postale: Cabries
Code postal: 13480
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2012/S 039-062406 (2012-02-23)
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Fournisseurs:
Novasud Prophot SAS
Produits/services:
Équipements et appareils de radio, de... Récepteurs de télévision et de radio et... Matériel de télévision et matériel audiovisuel Matériel de projection télévisée Appareils pour films et vidéo