Acquisition d'appareils de radiologie, numériseurs et accessoires
EMA/DCSSA/DAPS-SSA
Acquisition d'appareils de radiologie, numériseurs et accessoires.
Lot 1: acquisition d'appareil de radiologie mobile.
Lot 2: acquisition d'un système de numérisation par plaques des examens.
Le délai de réception des offres était de 2011-10-03. L'appel d'offres a été publié le 2011-08-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Loiret
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-08-16 | Avis de marché |
| 2012-10-24 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-08-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: camp militaire de Chanteau TSA 20003
Code postal: 45404
Commune postale: Fleury-les-Aubrais Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-16 📅
Date limite de soumission: 2011-10-03 📅
Date de publication: 2011-08-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 157-261208
Numéro JO-S: 157
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.8.2011.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: acquisition d'un appareil de radiologie mobile
Brève description: Acquisition d'un appareil de radiologie mobile.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: acquisition d'un système de numérisation par plaques des examens de radiologie
Brève description: Acquisition d'un système de numérisation par plaques des examens de radiologie.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Description des options:
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 11CR4305
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ecmssa, 45404 Fleury-les-Aubrais Cedex.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: Qualifications professionnelles, effectifs et moyens de l'entreprise.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 240 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Coût (40)
2. Performance médicale (40)
3. Caractéristiques techniques (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ema/dcssa/daps-ssa
Contact
Point de contact: DAPSA / division achats-marchés
M. Gentes Patrick
Nom: DAPSA / division achats-marchés
Point de contact: DAPSA / division achats-marchés / EMB
M. Cavasin Yannick
Téléphone: +33 238607340 📞
Courrier électronique: daec.ach.pae@daec-ssa.com 📧
Fax: +33 238607339 📠
Point de contact: DAPSA / division achats-marchés /EMB
Mme Rousse Carole
Téléphone: +33 238607421 📞
Courrier électronique: daec.ach.pae@deac-ssa.com 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=41422&orgAcronyme=g7h 🌏
Point de contact: DAPSA / division achats-marchés / CAO
M. Ravaux Pierre
Téléphone: +33 238607230 📞
Courrier électronique: deac.ach.cao@daec-ssa.com 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11CR4305
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238538516 📞
Adresse Internet: http://www.ta.orleans.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 157-261208 (2011-08-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire
Quantité ou étendue:
Les variantes sont autorisées et exclusivement sur:— lot 1: le support, la puissance du générateur,— lot 2: la résolution du numériseur, le logiciel d'interprétation.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: camp militaire de Chanteau TSA 20003
Code postal: 45404
Commune postale: Fleury-les-Aubrais Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-16 📅
Date limite de soumission: 2011-10-03 📅
Date de publication: 2011-08-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 157-261208
Numéro JO-S: 157
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.8.2011.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition d'appareils de radiologie, numériseurs et accessoires.
Lot 1: acquisition d'appareil de radiologie mobile.
Lot 2: acquisition d'un système de numérisation par plaques des examens.
Intitulé du lot: acquisition d'un appareil de radiologie mobile
Brève description: Acquisition d'un appareil de radiologie mobile.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: acquisition d'un système de numérisation par plaques des examens de radiologie
Brève description: Acquisition d'un système de numérisation par plaques des examens de radiologie.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Les variantes sont autorisées et exclusivement sur:
— lot 1: le support, la puissance du générateur,
— lot 2: la résolution du numériseur, le logiciel d'interprétation.
Lot 1: options facultatives: table d'examen pour petits animaux, caisse de transport réutilisable pour le générateur, d'autres modèles de pieds supports, un contrat de maintenance.
Lot 2: option obligatoire: une cassette réutilisable adaptée au numériseur proposé; Options facultatives: cassettes réutilisables adaptées au numériseur, caisse de transport réutilisable pour le numériseur et ses accessoires, classes DICOM complétant celles proposées dans l'offre de base, un contrat de maintenance.
Afficher plus
Numéro de référence: 11CR4305
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ecmssa, 45404 Fleury-les-Aubrais Cedex.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Dans l'enveloppe candidature: identité du candidat, candidature seule ou non, liste des membres du groupement, chiffre d'affaires des trois derniers exercices, références, renseignements sur ces moyens humains et techniques, attestations en matière sociale, fiscale et déclaration sur l'honneur concernant le droit du travail.
Afficher plus
Le candidat fournira l'ensemble des documents prévus aux articles 44 et 45 du code des marchés publics. Il peut utiliser les formulaires DC1 et DC2 disponibles sur le site www.minefe.gouv.fr dans l'espace "marchés publics" rubrique "formulaires".
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement est exclusivement assuré par les ressources budgétaires de l'etat. Les modalités de paiement sont définies aux articles 86 et 118 du code des marchés publics et notamment l'article 98 (paiement à 50 jours).
Caractéristiques des prix: unitaire.
Forme des prix: ferme.
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
Procédure
Période de validité de l'offre: 240 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Coût (40)
2. Performance médicale (40)
3. Caractéristiques techniques (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ema/dcssa/daps-ssa
Contact
Point de contact: DAPSA / division achats-marchés
M. Gentes Patrick
Nom: DAPSA / division achats-marchés
Point de contact: DAPSA / division achats-marchés / EMB
M. Cavasin Yannick
Téléphone: +33 238607340 📞
Courrier électronique: daec.ach.pae@daec-ssa.com 📧
Fax: +33 238607339 📠
Point de contact: DAPSA / division achats-marchés /EMB
Mme Rousse Carole
Téléphone: +33 238607421 📞
Courrier électronique: daec.ach.pae@deac-ssa.com 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=41422&orgAcronyme=g7h 🌏
Point de contact: DAPSA / division achats-marchés / CAO
M. Ravaux Pierre
Téléphone: +33 238607230 📞
Courrier électronique: deac.ach.cao@daec-ssa.com 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11CR4305
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238538516 📞
Adresse Internet: http://www.ta.orleans.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 157-261208 (2011-08-16)
Avis d'attribution de marché (2012-10-24)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ema/dcssa/daps-ssa
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-24 📅
Date de publication: 2012-10-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 208-341629
Se réfère à l'avis: 2011/S 157-261208
Numéro JO-S: 208
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ecmssa, 45404 Fleury-les-Aubrais Cedex.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-10-18 📅
Nom: Films accessoires services
Adresse postale: 10 boulevard Louise Michel
Commune postale: evry
Code postal: 91000
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Scil animal care company France
Adresse postale: Parc activeum 3 rue Jacqueline Auriol
Commune postale: Altorf
Code postal: 67120
Source: OJS 2012/S 208-341629 (2012-10-24)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ema/dcssa/daps-ssa
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-24 📅
Date de publication: 2012-10-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 208-341629
Se réfère à l'avis: 2011/S 157-261208
Numéro JO-S: 208
Informations complémentaires
Annonce no140, BOAMP 159 B du 18.8.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.10.2012.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ecmssa, 45404 Fleury-les-Aubrais Cedex.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-10-18 📅
Nom: Films accessoires services
Adresse postale: 10 boulevard Louise Michel
Commune postale: evry
Code postal: 91000
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Scil animal care company France
Adresse postale: Parc activeum 3 rue Jacqueline Auriol
Commune postale: Altorf
Code postal: 67120
Source: OJS 2012/S 208-341629 (2012-10-24)
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