Acquisition chargeuses à chaîne sites du HOUGA et PAVIE
Trigone syndicat mixte départemental
Pour traiter ces déchets, Trigone gère trois installations de stockage de déchets non dangereux (ISDND), un centre de tri, six centres de transferts ainsi que trois plateformes de broyage de déchets verts.
Pour ses sites de "Pontac" (commune du Houga 32), et "Mauréous" (commune de Pavie 32) où sont implantés un stockage, un centre de transfert et une plateforme de broyage de déchets verts, Trigone souhaite acquerir une chargeuse à chaîne sur chaque site.
Le présent marché concerne donc la fourniture de ce matériel pour les 2 sites.
Date prévisionnelle de démarrage du délai: 15.4.2011.
Le délai de réception des offres était de 2011-03-02. L'appel d'offres a été publié le 2011-01-20.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-01-20 | Avis de marché |
| 2011-07-28 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: ZI Lamothe, CS 40509
Code postal: 32021
Commune postale: Auch Cedex 09
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@trigone-gers.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-01-20 📅
Date limite de soumission: 2011-03-02 📅
Date de publication: 2011-01-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 15-022989
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Isdnd le HOUGA - acquisition d'une chargeuse à chaïne
Brève description: Isdnd le HOUGA - acquisition d'une chargeuse à chaïne.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Isdnd PAVIE - acquisition d'une chargeuse à chaîne
Brève description: Isdnd PAVIE - acquisition d'une chargeuse à chaîne.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options: — PSE 1 contrat de maintenance pour chaque lot.
Numéro de référence: 2011002
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: Suivant dispositions du code des marchés publics.
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (45)
2. Prix (45)
3. Délai de livraison (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Trigone syndicat mixte départemental
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011002
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey - BP 543
Commune postale: Pau Cedex
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440 📞
Fax: +33 559024933 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 015-022989 (2011-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: ZI Lamothe, CS 40509
Code postal: 32021
Commune postale: Auch Cedex 09
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@trigone-gers.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-01-20 📅
Date limite de soumission: 2011-03-02 📅
Date de publication: 2011-01-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 15-022989
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires
Modalités d'obtention du dossier de consulation: Celui-Ci est disponible gratuitement sous format électronique sur le site www.marches-securises.fr et également sous format papier gratuitement à chaque entreprise qui en aura fait la demande préalablement au pouvoir adjudicateur (courrier, télécopie ou courriel). Le dossier sera transmis dans un délai de 6 jours à compter de la réception de la demande.
Conditions d'envoi et de remise des offres: Les candidats peuvent remettre leur offre soit sous format papier soit sous format électronique.
A) remise du pli sous format électronique à l'adresse électronique: via la plate-forme htts://www.marches-securises.fr (détail procédure dans le règlement de consultation);
B) remise des plis sous format papier:
Les offres seront transmises sous pli cacheté qui portera l'indication de l'appel d'offres auquel il se rapporte à l'adresse du pouvoir adjudicateur Trigone par voie postale en lettre recommandée avec accusé de réception ou par dépôt à son secrétariat avant les date et heure limites de remise des offres.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.1.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Pour traiter ces déchets, Trigone gère trois installations de stockage de déchets non dangereux (ISDND), un centre de tri, six centres de transferts ainsi que trois plateformes de broyage de déchets verts.
Pour ses sites de "Pontac" (commune du Houga 32), et "Mauréous" (commune de Pavie 32) où sont implantés un stockage, un centre de transfert et une plateforme de broyage de déchets verts, Trigone souhaite acquerir une chargeuse à chaîne sur chaque site.
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Le présent marché concerne donc la fourniture de ce matériel pour les 2 sites.
Date prévisionnelle de démarrage du délai: 15.4.2011.
Intitulé du lot: Isdnd le HOUGA - acquisition d'une chargeuse à chaïne
Brève description: Isdnd le HOUGA - acquisition d'une chargeuse à chaïne.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Isdnd PAVIE - acquisition d'une chargeuse à chaîne
Brève description: Isdnd PAVIE - acquisition d'une chargeuse à chaîne.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options: — PSE 1 contrat de maintenance pour chaque lot.
Numéro de référence: 2011002
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Renseignements concernant la situation juridique tels que prévus aux articles 43 et 44 du code des marchés publics:
Une lettre de Candidature (formulaire cerfa DC1 conseillé) et l'habilitation du mandataire par ses co-traitants.
Une déclaration sur l'honneur (formulaire DC2 conseillé), dûment datée et signée par le candidat, pour justifier qu'il a satisfait aux obligations fiscales et sociales, et qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner définis par l'article 43 du CMP.
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Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour l'engager.
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ou en procédure équivalente.
Renseignements concernant la capacité économique et financière en vertu de l'article 45 du CMP:
Attestation d'assurance responsabilité civile et professionnelle pour laquelle le candidat aura apporté la preuve qu'il est à jour de sa cotisation;
Déclaration concernant le chiffre d'affaires réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles.
Références professionnelles et capacités techniques en vertu de l'article 45 du CMP:
Les agréments et certificats professionnels ainsi que toutes qualifications dont dispose le candidat.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les modalités de financement sont des ressources budgétaires.
Les sommes dues au titulaire du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception de chaque facture. Le mode de règlement est le mandat administratif.
Les candidats du présent marché sont libres de soumissionner soit isolément soit sous forme de groupement d'entreprises. En cas de groupement et lors de l'attribution du marché, le pouvoir adjudicateur indique que le groupement demandé sera Solidaire.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: Suivant dispositions du code des marchés publics.
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (45)
2. Prix (45)
3. Délai de livraison (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Trigone syndicat mixte départemental
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011002
Informations complémentaires
Modalités d'obtention du dossier de consulation: Celui-Ci est disponible gratuitement sous format électronique sur le site www.marches-securises.fr et également sous format papier gratuitement à chaque entreprise qui en aura fait la demande préalablement au pouvoir adjudicateur (courrier, télécopie ou courriel). Le dossier sera transmis dans un délai de 6 jours à compter de la réception de la demande.
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Conditions d'envoi et de remise des offres: Les candidats peuvent remettre leur offre soit sous format papier soit sous format électronique.
A) remise du pli sous format électronique à l'adresse électronique: via la plate-forme htts://www.marches-securises.fr (détail procédure dans le règlement de consultation);
B) remise des plis sous format papier:
Les offres seront transmises sous pli cacheté qui portera l'indication de l'appel d'offres auquel il se rapporte à l'adresse du pouvoir adjudicateur Trigone par voie postale en lettre recommandée avec accusé de réception ou par dépôt à son secrétariat avant les date et heure limites de remise des offres.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.1.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey - BP 543
Commune postale: Pau Cedex
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440 📞
Fax: +33 559024933 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 015-022989 (2011-01-20)
Avis d'attribution de marché (2011-07-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 197 660,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: ZI Lamothe CS 40509
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-28 📅
Date de publication: 2011-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 146-241785
Se réfère à l'avis: 2011/S 15-022989
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-07-26 📅
Adresse postale: 8 avenue de l'Euro, BP 95101
Commune postale: Fenouillet Cedex
Code postal: 31151
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2011/S 146-241785 (2011-07-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 197 660,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: ZI Lamothe CS 40509
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-28 📅
Date de publication: 2011-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 146-241785
Se réfère à l'avis: 2011/S 15-022989
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires
Annonce no 183, BOAMP 17 B du 25.1.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.7.2011.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-07-26 📅
Adresse postale: 8 avenue de l'Euro, BP 95101
Commune postale: Fenouillet Cedex
Code postal: 31151
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2011/S 146-241785 (2011-07-28)
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