Acheminement et distribution de courriers et de colis en France, DOM TOM et International

Ville de Troyes

Acheminement et distribution de courriers et de colis en France, DOM TOM et International.
Le marché porte sur l'acheminement et la distribution de courriers jusqu'à 3 kg et de colis jusqu'à 30 kg de la ville de Troyes à destination de la France métropolitaine, les DOM TOM et l'International.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-11-29. L'appel d'offres a été publié le 2011-10-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? OĂą ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-10-19 Avis de marché
2012-01-03 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-10-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services postaux et services de courrier
Quantité ou étendue:
Le présent marché est un marché à bons de commande, passé conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics, avec un maximum fixé en valeur.Ainsi, les prestations faisant l'objet de ce marché sont susceptibles de varier dans les limites suivantes:Première période:Montant maximum: 135 000 EUR (HT).Périodes suivantes:Montant maximum: 135 000 EUR (HT).Le marché est un marché à bons de commande passé pour une période de 1 an à compter de sa date de notification.Il est reconductible 3 fois par période d'un an, chaque année civile, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 4 ans.Date prévisionnelle de début de marché: 1.1.2012.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services postaux et services de courrier 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Troyes
Adresse postale: place Alexandre Israel, BP 767
Code postal: 10026
Commune postale: Troyes
Contact
Adresse Internet: http://ville-troyes.fr 🌏
Courrier électronique: commande-publique@ville-troyes.fr 📧
Téléphone: +33 325426845 📞
Fax: +33 325423447 đź“ 

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-19 đź“…
Date limite de soumission: 2011-11-29 đź“…
Date de publication: 2011-10-21 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 203-330715
Numéro JO-S: 203
Informations complémentaires
Pour obtenir un dossier de consultation: — version papier: (demande préalable du dossier par fax ou par mail souhaitée). Mairie de Troyes. Direction affaires juridiques, secrétariat du conseil et commande publique. Place Alexandre Israël. Porte F ou G - 4ème étage. BP 767. 10026 Troyes Cedex, FRANCE. Tél: +33 325426845. Fax: +33 325423447. Courriel: commande.publique@ville-troyes.fr. — version électronique. En allant sur le site Internet de la Ville de Troyes: www.ville-troyes.fr en cliquant dans la rubrique "marchés publics", et en sélectionnant le dossier choisi (cliquer sur "détail"). Pour le dépôt des offres: — version papier: par lettre recommandée avec AR ou dépôt en mairie contre récépissé à l'adresse indiquée ci-dessus. Les plis porteront la mention: "appel d'offres - acheminement et distribution de courriers et de colis en France, DOM TOM et International - ne pas ouvrir", — version électronique: en allant sur l'adresse Internet citée ci-dessus, et en cliquant sur le dossier concerné. Renseignements administratifs: Direction commande publique. Mme Cressely-Mosca. Tél.: +33 325423333 poste 6845 télécopie: +33 325423447. Courriel: commande.publique@ville-troyes.fr. Renseignements techniques: Direction des moyens généraux - service logistique - achats - approvisionnement. M. Pascal Grossir Tél: +33 325423359. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.10.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acheminement et distribution de courriers et de colis en France, DOM TOM et International.
Le marché porte sur l'acheminement et la distribution de courriers jusqu'à 3 kg et de colis jusqu'à 30 kg de la ville de Troyes à destination de la France métropolitaine, les DOM TOM et l'International.
Quantité ou étendue:
Le présent marché est un marché à bons de commande, passé conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics, avec un maximum fixé en valeur.
Ainsi, les prestations faisant l'objet de ce marché sont susceptibles de varier dans les limites suivantes:
Première période:
Montant maximum: 135 000 EUR (HT).
PĂ©riodes suivantes:
Le marché est un marché à bons de commande passé pour une période de 1 an à compter de sa date de notification.
Il est reconductible 3 fois par période d'un an, chaque année civile, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 4 ans.
Date prévisionnelle de début de marché: 1.1.2012.
Description des options:
Option: service optionnel de collecte et remisage sur site.
Des avenants pourront conclus en cours d'exécution.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 11S0070
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Mairie de Troyes place Alexandre Israel, BP 767, 10026 Troyes, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
— soit la déclaration unique sur l'honneur précisant la régularité du candidat au regard des obligations fiscales et sociales (jointe dans le dossier de consultation),
— soit, à défaut, les pièces suivantes,
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant.
Les interdictions de soumissionner;
— DC1 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante: http://www.colloc.bercy.gouv.fr.
Thème: marchés publics);
— DC2 (déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante: http://www.colloc.bercy.gouv.fr, thème: marchés publics).
Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché:
— pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail,
— attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et.
Sociales ou documents Ă©quivalents en cas de candidat Ă©tranger;
— Noti2 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (état annuel des certificats reçus).
Capacité technique et professionnelle:
— Présentation d'une liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacun des 3 dernières années,
— En matière de services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de rechercher de son entreprise.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Mode de règlement: virement bancaire (mandat administratif).
Avance: application art.87 du code des marchés publics.
DĂ©lai global de paiement: 30 jours.
Financement sur budget propre de la ville de Troyes.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-VI-1 du code des marchés publics.
En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelle.
L’exécution du service est réservée à une profession particulière:
— Autorisation délivrée par l'ARCEP (autorité de régulation des communications électroniques et des postes).

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service commande publique
M. Menuel, adjoint au maire par délégation de M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-aube.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11S0070
Informations complémentaires
Pour obtenir un dossier de consultation:
— version papier: (demande préalable du dossier par fax ou par mail souhaitée).
Mairie de Troyes.
Direction affaires juridiques, secrétariat du conseil et commande publique.
Place Alexandre Israël.
Porte F ou G - 4ème étage.
BP 767.
10026 Troyes Cedex, FRANCE.
TĂ©l: +33 325426845.
Fax: +33 325423447.
— version électronique.
En allant sur le site Internet de la Ville de Troyes: www.ville-troyes.fr en cliquant dans la rubrique "marchés publics", et en sélectionnant le dossier choisi (cliquer sur "détail").
Pour le dépôt des offres:
— version papier: par lettre recommandée avec AR ou dépôt en mairie contre récépissé à l'adresse indiquée ci-dessus. Les plis porteront la mention: "appel d'offres - acheminement et distribution de courriers et de colis en France, DOM TOM et International - ne pas ouvrir",
Afficher plus
— version électronique: en allant sur l'adresse Internet citée ci-dessus, et en cliquant sur le dossier concerné.
Renseignements administratifs:
Direction commande publique.
Mme Cressely-Mosca.
Tél.: +33 325423333 poste 6845 télécopie: +33 325423447.
Renseignements techniques:
Direction des moyens généraux - service logistique - achats - approvisionnement.
M. Pascal Grossir
TĂ©l: +33 325423359.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.10.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326218187 đź“ 
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Direction des Affaires Juridiques, Secrétariat du conseil et commande publique, service de la commande publique
Adresse postale: Place Alexandre Israël, BP 767
Commune postale: Troyes
Code postal: 10026
Téléphone: +33 352426845 📞
Adresse Internet: http://ville-troyes.fr 🌏
Fax: +33 352423447 đź“ 
Source: OJS 2011/S 203-330715 (2011-10-19)
Avis d'attribution de marché (2012-01-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 135 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-03 đź“…
Date de publication: 2012-01-06 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 3-004090
Se réfère à l'avis: 2011/S 203-330715
Numéro JO-S: 3
Informations complémentaires
Annonce n) 231, BOAMP 206 B du 22.10.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.1.2012.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-12-28 đź“…
Nom: Société La Poste
Adresse postale: 33 boulevard Lundy
Commune postale: Reims
Code postal: 51084
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Cjâlons-en-Champagne
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Service commande publique
Adresse postale: place Alexandre Israel, BP 767
Téléphone: +33 325426845 📞
Fax: +33 325423447 đź“ 
Source: OJS 2012/S 003-004090 (2012-01-03)
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Produits/services:
Services des postes et télécommunications Services postaux et services de courrier