Achats de véhicules légers

Conseil général de l'Orne

Achats de véhicules légers.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-05-05. L'appel d'offres a été publié le 2011-03-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-03-24 Avis de marché
2011-08-04 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-03-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Quantité ou étendue:
Marchés à bons de commande sans quantité minimum ni maximum.A titre indicatif et prévisionnel la quantité estimée pour l'année 2011 est la suivante:Lot 1 : 3;Lot 2 : 3;Lot 3 : 1;Lot 4 : 3;Lot 5 : 2.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 27 boulevard de Strasbourg, BP 528
Code postal: 61017
Commune postale: Alençon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cg61.fr 🌏
Courrier électronique: achats.marches@cg61.fr 📧
Téléphone: +33 233816184 📞
Fax: +33 233816038 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-24 📅
Date limite de soumission: 2011-05-05 📅
Date de publication: 2011-03-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 59-095789
Numéro JO-S: 59
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.3.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Achats de véhicules légers.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: véhicules utilitaires 2 places
Brève description: Fourgonette 2 places.
Quantité ou étendue: 3 (estimation).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: véhicules légers citadines/polyvalentes
Brève description: Véhicule léger Segment B 5 places 5 portes.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: monospace familial
Brève description: Monospace 9 places.
Quantité ou étendue: 1 (estimation).
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: véhicules légers - monospace citadin petit monospace
Brève description:
Véhicule léger Segment Bplus "monospace citadin" (petit…
… monospace).5 places 5 portes.
… monospace).
5 places 5 portes.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: véhicules de direction (berline)
Brève description: Véhicule de direction (berline) segment M2 au D.
Quantité ou étendue: 2 (estimation).
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Marchés à bons de commande sans quantité minimum ni maximum.
A titre indicatif et prévisionnel la quantité estimée pour l'année 2011 est la suivante:
Lot 1 : 3;
Lot 2 : 3;
Lot 3 : 1;
Lot 4 : 3;
Lot 5 : 2.
Numéro de référence: aoovéhic
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 27 boulevard de Strasbourg, 61017 Alençon, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
— La lettre de candidature (DC1),
— Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat,
— La déclaration du candidat (DC2),
— Une liste des références pour des prestations similaires ayant eu lieu au cours des trois dernières années,
— Une liste des moyens humains (effectifs et importance du personnel d'encadrement), et des moyens matériels (équipement technique, outillage...),
— Attestation d'assurance en responsabilité civile,
— Etat annuel des certificats reçus (NOTI 2) ou attestation fiscales et sociales (liasse 3666 impôts) et certificat Urssaf.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le règlement se fera sur le budget de la collectivité locale (ressources propres) dans un délai fixé à 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. prix (70)
2. valeur technique (appréciée en fonction de la consommation, du taux de CO2, de la garantie et du niveau d'équipement) (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Orne
Contact
Nom: Conseil général de l'Orne
Point de contact: bureau de la logistique
URL pour informations complémentaires: http://www.cg61.fr 🌏
Adresse postale: 27 boulevard destrasbourg BP 528
URL des documents: http://www.cg61.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.cg61.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: aoovéhic

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 3 rue Arthur Le Duc
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 231707272 📞
Fax: +33 231524217 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribulnal administratif
Source: OJS 2011/S 059-095789 (2011-03-24)
Avis d'attribution de marché (2011-08-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 35 738,36 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autre

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-04 📅
Date de publication: 2011-08-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 150-249125
Se réfère à l'avis: 2011/S 59-095789
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires
Les marchés sont conclus sans montant minimum et sans montant maximum, pour les 5 lots. Les marchés ont été signés le 27.6.2011. Les modalités de consultation sont les suivantes: au Conseil général de l'Orne, 27 boulevard de Strasbourg, 61000 Alençon, FRANCE. Tél.: +33 233816184, fax: +33 233816038, courriel: achats.marches@cg61.fr. — Instance chargée des procédures de recours et service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Caen, 3 rue Arthur Leduc, 14000 Caen, FRANCE. Tél.: +33 231707272, fax: +33 231524217, courriel: greffe.ta-caen@juradm.fr. Annonce n° 324, BOAMP 62 B du 29.3.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.8.2011.
Afficher plus

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. valeur technique (appréciée en fonction de la consommation, du taux de co2, de la garantie et du niveau d'équipement) (30)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-05-31 📅
Adresse postale: 5 boulevard Pierre Lefaucheux
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72026
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Adresse postale: 111 avenue de Basingstoke
Commune postale: Alençon
Code postal: 61000

3️⃣

4️⃣
Adresse postale: ZAT du Londeau

5️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
7
10

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Source: OJS 2011/S 150-249125 (2011-08-04)
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