Achats de granulats
Ville de Brive-la-Gaillarde
Achats de granulats Marché à bons de commande passé pour 2011, éventuellement reconductible en 2012, 2013 et 2014.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-02-14. L'appel d'offres a été publié le 2011-01-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-01-04 | Avis de marché |
| 2011-01-17 | Informations complémentaires |
| 2011-05-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-01-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériaux d'entretien routier
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux d'entretien routier 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: mairie de Brive, place de l'Hôtel de Ville, BP 80433
Code postal: 19312
Commune postale: Brive Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-01-04 📅
Date limite de soumission: 2011-02-14 📅
Date de publication: 2011-01-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 2-002862
Numéro JO-S: 2
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Matériaux calcaires.
Quantité ou étendue: Montant annuel minimum 20 000,00 EUR (HT), montant annuel maximum 150 000,00 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Brève description: Matériaux dioritiques.
Quantité ou étendue: Montant annuel minimum 20 000,00 EUR (HT),, montant annuel maximum 150 000,00 EUR (HT).
Numéro du lot: 3
Brève description: Sables et matériaux divers.
Quantité ou étendue: Montant annuel minimum 15 000,00 EUR (HT), montant annuel maximum 100 000,00 EUR (HT).
Numéro de référence: 10S0099
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: L'ensemble des pièces mentionnées à l'article 44 du code des marchés publics.
Capacité technique et professionnelle: — Etat des moyens (matériels-personnels).
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique des prestations appréciée en fonction d'un mémoire technique (40)
2. Prix des prestations (40)
3. Performances en matière de protection de l'environnement appréciées en fonction d'un mémoire technique (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Brive-la-Gaillarde
Contact
Point de contact: M. le maire de Brive-La-Gaillarde
Nom: Mairie de Brive-la-Gaillarde Service voirie - entretien
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville, BP 80433
Nom: Service des marchés
Adresse postale: mode de réception: envoi en recommandé avec AR ou remise contre récépissé Mairie de Brive, service des marchés, place de l'Hôtel de Ville, BP 80433
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 10S0099
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2011/S 002-002862 (2011-01-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériaux d'entretien routier
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux d'entretien routier 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: mairie de Brive, place de l'Hôtel de Ville, BP 80433
Code postal: 19312
Commune postale: Brive Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-01-04 📅
Date limite de soumission: 2011-02-14 📅
Date de publication: 2011-01-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 2-002862
Numéro JO-S: 2
Informations complémentaires
Les candidats peuvent télécharger le dossier de consultation des entreprises à l'adresse suivante: www.achatpublic.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.1.2011.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Achats de granulats Marché à bons de commande passé pour 2011, éventuellement reconductible en 2012, 2013 et 2014.
Numéro du lot: 1
Brève description: Matériaux calcaires.
Quantité ou étendue: Montant annuel minimum 20 000,00 EUR (HT), montant annuel maximum 150 000,00 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Brève description: Matériaux dioritiques.
Quantité ou étendue: Montant annuel minimum 20 000,00 EUR (HT),, montant annuel maximum 150 000,00 EUR (HT).
Numéro du lot: 3
Brève description: Sables et matériaux divers.
Quantité ou étendue: Montant annuel minimum 15 000,00 EUR (HT), montant annuel maximum 100 000,00 EUR (HT).
Numéro de référence: 10S0099
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Imprimé "déclaration du candidat" rempli et signé (suivant modèle joint au DCE): DC1 et DC2, DC6,
— Références principales du candidat sur les 3 dernières années pour des prestations identiques à celles de la présente consultation,
— Attestations d'assurance responsabilité civile,
— Si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
Capacité technique et professionnelle: — Etat des moyens (matériels-personnels).
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Mode règlement: virement bancaire (mandat administratif).
Financement su fonds propres.
Délai de paiement 30 jours.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique des prestations appréciée en fonction d'un mémoire technique (40)
2. Prix des prestations (40)
3. Performances en matière de protection de l'environnement appréciées en fonction d'un mémoire technique (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Brive-la-Gaillarde
Contact
Point de contact: M. le maire de Brive-La-Gaillarde
Nom: Mairie de Brive-la-Gaillarde Service voirie - entretien
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville, BP 80433
Nom: Service des marchés
Adresse postale: mode de réception: envoi en recommandé avec AR ou remise contre récépissé Mairie de Brive, service des marchés, place de l'Hôtel de Ville, BP 80433
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 10S0099
Informations complémentaires
Les candidats peuvent télécharger le dossier de consultation des entreprises à l'adresse suivante: www.achatpublic.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.1.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Article L551-1 du code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) ou référé contractuel de l'art. R. 551-7 du code de justice administrative pendant 31 jours après la publication de l'avis d'attribution;
Article R421-1 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée). Recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat.
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Informations complémentaires (2011-01-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-01-17 📅
Date limite de soumission: 2011-02-21 📅
Date de publication: 2011-01-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 12-017187
Se réfère à l'avis: 2011/S 2-002862
Numéro JO-S: 12
Source: OJS 2011/S 012-017187 (2011-01-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-01-17 📅
Date limite de soumission: 2011-02-21 📅
Date de publication: 2011-01-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 12-017187
Se réfère à l'avis: 2011/S 2-002862
Numéro JO-S: 12
Source: OJS 2011/S 012-017187 (2011-01-17)
Avis d'attribution de marché (2011-05-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 59 737,50 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Brive-la-Gaillarde Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-03 📅
Date de publication: 2011-05-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 86-140000
Numéro JO-S: 86
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-03-11 📅
Adresse postale: Crochet
Commune postale: Chasteaux
Code postal: 19600
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Adresse postale: Vinevialle
Commune postale: Saint-Pantaléon-de-Larche
3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
5
1
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire de Brive-la-Gaillarde
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2011/S 086-140000 (2011-05-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 59 737,50 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Brive-la-Gaillarde Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-03 📅
Date de publication: 2011-05-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 86-140000
Numéro JO-S: 86
Informations complémentaires
Annonce n° 102, BOAMP 4 B du 6.1.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.5.2011.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-03-11 📅
Adresse postale: Crochet
Commune postale: Chasteaux
Code postal: 19600
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Adresse postale: Vinevialle
Commune postale: Saint-Pantaléon-de-Larche
3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
5
1
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire de Brive-la-Gaillarde
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Article L551-1 du code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) ou référé contractuel de l'art Art.R. 551-7 du code de justice administrative pendant 31 jours après la publication de l'avis d'attribution; article R421-1 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée). Recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat.
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