Achats de fruits et légumes frais pour les besoins de la cuisine centrale - années 2012 et 2013

Ville de Brive-la-Gaillarde

Achats de fruits et légumes frais pour les besoins de la cuisine centrale - années 2012 et 2013.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-12-01. L'appel d'offres a été publié le 2011-10-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Brive-la-Gaillarde

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Fruits, légumes et produits connexes

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-10-21	Avis de marché
2012-03-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-10-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fruits, légumes et produits connexes
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fruits, légumes et produits connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Brive-la-Gaillarde
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville, BP 80433
Code postal: 19312
Commune postale: Brive Cedex
Contact
Téléphone: +33 555923939 📞
Fax: +33 555181739 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-21 📅
Date limite de soumission: 2011-12-01 📅
Date de publication: 2011-10-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 205-334200
Numéro JO-S: 205
Informations complémentaires

Critères d'attribution: Lot 1. 1. Valeur technique des produits. (Pondération: 40 %) Jugée sur: la qualité organoleptique des produits (échantillons testés: 35 %). La capacité d'adaptation aux besoins exprimés par la Cuisine centrale (35 %). La diversité des produits proposés (propositions complémentaires au bordereau de prix: 30 %); 2. Prix des produits. (Pondération: 35 %); 3. Délai d'exécution de la commande et délai de remplacement/réparation en cas de non conformité (pondération: 10 %); 4. Qualité environnementale de l'offre (sur mémoire): (pondération: 15 %). Jugée sur: la politique environnementale mise en oeuvre sur les emballages: réduction, recyclage, récupération, etc. La politique environnementale mise en oeuvre par le candidat sur les transports. La capacité à déterminer et à tenir à disposition de la Ville la traçabilité d'un produit du producteur à la Cuisine centrale de Brive. Le questionnaire sur le profil carbone (annexe 2 du bordereau de prix) complété et signé; Lot 2. 1. Valeur technique des produits. (Pondération: 30 %) Jugée sur: — tests d'échantillons pour apprécier le goût, la couleur, la texture, l'odeur, la consistance, — saisonnalité des produits: Afin d'obtenir des produits de qualité optimale, il est demandé au prestataire de fournir des produits frais de saison. Il est demandé au candidat de fournir un calendrier mensuel pour la disponibilité des produits de saison. La notation sera donc effectuée en fonction de la proportion des produits de saison que le prestataire sera en mesure de fournir tout au long de la durée du marché, — diversité des variétés: il sera demandé au candidat de mettre en valeur dans son offre la diversité de chaque type de légume possédant des caractéristiques visuelles et gustatives particulières permettant de diversifier l'offre standard. Chacun de ces 3 sous critères fera l'objet d'une notation de 1 à 5; 2. Qualité environnementale de l'offre (sur mémoire) (pondération: 25 %). Jugée sur: — la politique environnementale mise en oeuvre par le candidat sur les emballages: réduction, recyclage, récupération, etc, — la politique environnementale mise en oeuvre par le candidat sur les transports, — la capacité à déterminer et à tenir à disposition de la Ville la traçabilité d'un produit du producteur à la Cuisine Centrale de Brive, — la sensibilisation du personnel et des convives à l'agriculture biologique et au développement durable, — le questionnaire sur le profil carbone (annexe 2 du bordereau de prix complété et signé). Chacun de ces points fera l'objet d'une notation de 1 à 5; 3. Délai de fourniture du produit en rapport avec sa fraîcheur (pondération: 25 %) — la réponse à ce critère devra être portée sur le devis quantitatif estimatif (date de récolte/ date de livraison), — les candidats préciseront à cette occasion les produits qu'ils considèrent être de stockage (exemple: pommes de terre). Ce critère sera noté de 1 à 5. (délai le plus court = 5, délai le plus long = 1). 5.Prix de produits (pondération: 20 % — la notation de ce critère s'effectuera sur les devis quantitatifs estimatifs remplis par les candidats. Durée du marché ou délai d'exécution: Marché à bons de commande passé pour une période allant du 1.1.2012 au 31.12.2011, éventuellement reconductible 1 fois. Renseignements administratifs: Mairie de Brive service des marchés, place de l'Hôtel de Ville, BP 80433, 19312 - Brive Cedex, FRANCE - téléphone +33 555181560 - télécopieur +33 555181561. Renseignements techniques: Correspondant: Pierre Barbarin. Adresse: Mairie de Brive Cuisine Centrale, BP 80433. 19312 Brive Cedex, FRANCE. Téléphone +33 555182995, fax +33 555872574. Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels additionnels: sur demande écrite ou fax adressé) la direction stratégie et logistique, place de l'Hôtel de Ville, BP 80 433, 19312 Brive Cedex, FRANCE - sans frais de reprographie. Renseignements complémentaires: les candidats peuvent télécharger le dossier de consultation des entreprises à l'adresse suivante: www.achatpublic.com. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.10.2011.

Informations complémentaires

Critères d'attribution:

Lot 1.

1. Valeur technique des produits. (Pondération: 40 %)

Jugée sur: la qualité organoleptique des produits (échantillons testés: 35 %).

La capacité d'adaptation aux besoins exprimés par la Cuisine centrale (35 %).

La diversité des produits proposés (propositions complémentaires au bordereau de prix: 30 %);

2. Prix des produits. (Pondération: 35 %);

3. Délai d'exécution de la commande et délai de remplacement/réparation en cas de non conformité (pondération: 10 %);

4. Qualité environnementale de l'offre (sur mémoire): (pondération: 15 %).

Jugée sur: la politique environnementale mise en oeuvre sur les emballages: réduction, recyclage, récupération, etc.

La politique environnementale mise en oeuvre par le candidat sur les transports.

La capacité à déterminer et à tenir à disposition de la Ville la traçabilité d'un produit du producteur à la Cuisine centrale de Brive.

Le questionnaire sur le profil carbone (annexe 2 du bordereau de prix) complété et signé;

Lot 2.

1. Valeur technique des produits. (Pondération: 30 %)

Jugée sur:

— tests d'échantillons pour apprécier le goût, la couleur, la texture, l'odeur, la consistance,

— saisonnalité des produits: Afin d'obtenir des produits de qualité optimale, il est demandé au prestataire de fournir des produits frais de saison. Il est demandé au candidat de fournir un calendrier mensuel pour la disponibilité des produits de saison. La notation sera donc effectuée en fonction de la proportion des produits de saison que le prestataire sera en mesure de fournir tout au long de la durée du marché,

— diversité des variétés: il sera demandé au candidat de mettre en valeur dans son offre la diversité de chaque type de légume possédant des caractéristiques visuelles et gustatives particulières permettant de diversifier l'offre standard.

Chacun de ces 3 sous critères fera l'objet d'une notation de 1 à 5;

2. Qualité environnementale de l'offre (sur mémoire) (pondération: 25 %).

Jugée sur:

— la politique environnementale mise en oeuvre par le candidat sur les emballages: réduction, recyclage, récupération, etc,

— la politique environnementale mise en oeuvre par le candidat sur les transports,

— la capacité à déterminer et à tenir à disposition de la Ville la traçabilité d'un produit du producteur à la Cuisine Centrale de Brive,

— la sensibilisation du personnel et des convives à l'agriculture biologique et au développement durable,

— le questionnaire sur le profil carbone (annexe 2 du bordereau de prix complété et signé).

Chacun de ces points fera l'objet d'une notation de 1 à 5;

3. Délai de fourniture du produit en rapport avec sa fraîcheur (pondération: 25 %)

— la réponse à ce critère devra être portée sur le devis quantitatif estimatif (date de récolte/ date de livraison),

— les candidats préciseront à cette occasion les produits qu'ils considèrent être de stockage (exemple: pommes de terre).

Ce critère sera noté de 1 à 5. (délai le plus court = 5, délai le plus long = 1).

5.Prix de produits (pondération: 20 %

— la notation de ce critère s'effectuera sur les devis quantitatifs estimatifs remplis par les candidats.

Durée du marché ou délai d'exécution:

Marché à bons de commande passé pour une période allant du 1.1.2012 au 31.12.2011, éventuellement reconductible 1 fois.

Renseignements administratifs:

Mairie de Brive service des marchés, place de l'Hôtel de Ville, BP 80433, 19312 - Brive Cedex, FRANCE - téléphone +33 555181560 - télécopieur +33 555181561.

Renseignements techniques:

Correspondant: Pierre Barbarin.

Adresse: Mairie de Brive Cuisine Centrale, BP 80433.

19312 Brive Cedex, FRANCE.

Téléphone +33 555182995, fax +33 555872574.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels additionnels: sur demande écrite ou fax adressé) la direction stratégie et logistique, place de l'Hôtel de Ville, BP 80 433, 19312 Brive Cedex, FRANCE - sans frais de reprographie.

Renseignements complémentaires: les candidats peuvent télécharger le dossier de consultation des entreprises à l'adresse suivante: www.achatpublic.com.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.10.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Achats de fruits et légumes frais pour les besoins de la cuisine centrale - années 2012 et 2013.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Achat de fruits et légumes frais issus de l'agriculture traditionnelle
Brève description:

Montant minimum 100 000 EUR HT;Montant maximum 250 000 EUR HT.

Montant minimum 100 000 EUR HT;

Montant maximum 250 000 EUR HT.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Achat de fruits et légumes frais issus de l'agriculture biologique et/ou raisonnée et du commerce équitable
Brève description:

Montant minimum 10 000 EUR HT;Montant maximum 40 000 EUR HT.

Montant minimum 10 000 EUR HT;

Montant maximum 40 000 EUR HT.

Numéro de référence: 11S0065

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Capacités professionnelles, techniques et financières,

— Imprimé DC1 et DC2 remplis et signés (suivant modèle joint au DCE),

— L'ensemble des pièces mentionnées à l'article 44 du code des marchés publics,

— Attestations d'assurance responsabilité civile,

— Si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet,

— Une attestation sur l'honneur précisant la connaissance et l'application du "paquet hygiène" (règlement CE 178/2002, n° 85/2004 et arrêté ministériel du 29.9.1997).

Capacité technique et professionnelle:

— Présentation d'une liste des principales références du candidat sur les 3 dernières années pour des prestations identiques à celles de la présente consultation,

— etat des moyens (matériels -personnels) généraux du candidat.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Sur fonds propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Nombre d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire de Brive-la-Gaillarde
Nom: Mairie de Brive-la-Gaillarde, services techniques municipaux direction stratégie - logistique
Commune postale: Brive-la-Gaillarde Cedex
Téléphone: +33 555181712 📞
Nom: Mairie de Brive-la-Gaillarde, direction des finances, service des marchés publics

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11S0065
Informations complémentaires

Critères d'attribution:

Lot 1.

1. Valeur technique des produits. (Pondération: 40 %)

Jugée sur: la qualité organoleptique des produits (échantillons testés: 35 %).

La capacité d'adaptation aux besoins exprimés par la Cuisine centrale (35 %).

La diversité des produits proposés (propositions complémentaires au bordereau de prix: 30 %);

2. Prix des produits. (Pondération: 35 %);

3. Délai d'exécution de la commande et délai de remplacement/réparation en cas de non conformité (pondération: 10 %);

4. Qualité environnementale de l'offre (sur mémoire): (pondération: 15 %).

Jugée sur: la politique environnementale mise en oeuvre sur les emballages: réduction, recyclage, récupération, etc.

La politique environnementale mise en oeuvre par le candidat sur les transports.

La capacité à déterminer et à tenir à disposition de la Ville la traçabilité d'un produit du producteur à la Cuisine centrale de Brive.

Le questionnaire sur le profil carbone (annexe 2 du bordereau de prix) complété et signé;

Lot 2.

1. Valeur technique des produits. (Pondération: 30 %)

Jugée sur:

— tests d'échantillons pour apprécier le goût, la couleur, la texture, l'odeur, la consistance,

— saisonnalité des produits: Afin d'obtenir des produits de qualité optimale, il est demandé au prestataire de fournir des produits frais de saison. Il est demandé au candidat de fournir un calendrier mensuel pour la disponibilité des produits de saison. La notation sera donc effectuée en fonction de la proportion des produits de saison que le prestataire sera en mesure de fournir tout au long de la durée du marché,

— diversité des variétés: il sera demandé au candidat de mettre en valeur dans son offre la diversité de chaque type de légume possédant des caractéristiques visuelles et gustatives particulières permettant de diversifier l'offre standard.

Chacun de ces 3 sous critères fera l'objet d'une notation de 1 à 5;

2. Qualité environnementale de l'offre (sur mémoire) (pondération: 25 %).

— la politique environnementale mise en oeuvre par le candidat sur les…

… emballages: réduction, recyclage, récupération, etc,

… transports,

— la capacité à déterminer et à tenir à disposition de la Ville la traçabilité d'un produit du producteur à la Cuisine Centrale de Brive,

— la sensibilisation du personnel et des convives à l'agriculture biologique et au développement durable,

— le questionnaire sur le profil carbone (annexe 2 du bordereau de prix complété et signé).

Chacun de ces points fera l'objet d'une notation de 1 à 5;

3. Délai de fourniture du produit en rapport avec sa fraîcheur (pondération: 25 %)

— la réponse à ce critère devra être portée sur le devis quantitatif estimatif (date de récolte/ date de livraison),

— les candidats préciseront à cette occasion les produits qu'ils considèrent être de stockage (exemple: pommes de terre).

Ce critère sera noté de 1 à 5. (délai le plus court = 5, délai le plus long = 1).

5.Prix de produits (pondération: 20 %

— la notation de ce critère s'effectuera sur les devis quantitatifs estimatifs remplis par les candidats.

Durée du marché ou délai d'exécution:

Marché à bons de commande passé pour une période allant du 1.1.2012 au 31.12.2011, éventuellement reconductible 1 fois.

Renseignements administratifs:

Mairie de Brive service des marchés, place de l'Hôtel de Ville, BP 80433, 19312 - Brive Cedex, FRANCE - téléphone +33 555181560 - télécopieur +33 555181561.

Renseignements techniques:

Correspondant: Pierre Barbarin.

Adresse: Mairie de Brive Cuisine Centrale, BP 80433.

19312 Brive Cedex, FRANCE.

Téléphone +33 555182995, fax +33 555872574.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels additionnels: sur demande écrite ou fax adressé) la direction stratégie et logistique, place de l'Hôtel de Ville, BP 80 433, 19312 Brive Cedex, FRANCE - sans frais de reprographie.

Renseignements complémentaires: les candidats peuvent télécharger le dossier de consultation des entreprises à l'adresse suivante: www.achatpublic.com.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.10.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Article R421-1 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée). Recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat.

Source: OJS 2011/S 205-334200 (2011-10-21)

Avis d'attribution de marché (2012-03-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 113 777,50 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-01 📅
Date de publication: 2012-03-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 44-071223
Se réfère à l'avis: 2011/S 205-334200
Numéro JO-S: 44
Informations complémentaires

Lot 1. 1. Valeur technique des produits. (Pondération: 40 %) Jugée sur: la qualité organoleptique des produits (échantillons testés: 35 %) La capacité d'adaptation aux besoins exprimés par la cuisine centrale (35 %); La diversité des produits proposés (propositions complémentaires au bordereau de prix: 30 %); 2. Prix des produits. (Pondération: 35 %); 3. Délai d'exécution de la commande et délai de remplacement/réparation en cas de non conformité (pondération: 10 %); 4. Qualité environnementale de l'offre (sur mémoire): (pondération: 15 %) Jugée sur: la politique environnementale mise en oeuvre sur les emballages: réduction, recyclage, récupération, etc. La politique environnementale mise en oeuvre par le candidat sur les transports. La capacité à déterminer et à tenir à disposition de la Ville la traçabilité d'un produit du producteur à la Cuisine Centrale de Brive. Le questionnaire sur le profil carbone (annexe 2 du bordereau de prix) complété et signé). L'échelle de notation qui sera utilisée pour le jugement des offres est décrite dans le tableau ci-après: echelle de notationNote correspondante Insuffisant1 Passable2 Moyen3 Satisfaisant4 Très satisfaisant 5 Lot 2. 1. Valeur technique des produits. (Pondération: 30 %) Jugée sur: — Tests d'échantillons pour apprécier le goût, la couleur, la texture, l'odeur, la consistance, — Saisonnalité des produits: afin d'obtenir des produits de qualité optimale, il est demandé au prestataire de fournir des produits frais de saison. Il est demandé au candidat de fournir un calendrier mensuel pour la disponibilité des produits de saison. La notation sera donc effectuée en fonction de la proportion des produits de saison que le prestataire sera en mesure de fournir tout au long de la durée du marché, — Diversité des variétés: il sera demandé au candidat de mettre en valeur dans son offre la diversité de chaque type de légume possédant des caractéristiques visuelles et gustatives particulières permettant de diversifier l'offre standard. Chacun de ces trois sous critères fera l'objet d'une notation de 1 à 5. 2. Qualité environnementale de l'offre (sur mémoire) (pondération: 25 %) Jugée sur: — La politique environnementale mise en oeuvre par le candidat sur les emballages: réduction, recyclage, récupération, etc, — La politique environnementale mise en oeuvre par le candidat sur les transports, — La capacité à déterminer et à tenir à disposition de la ville la traçabilité d'un produit du producteur à la Cuisine Centrale de Brive, — La sensibilisation du personnel et des convives à l'agriculture biologique et au développement durable, — Le questionnaire sur le profil carbone (annexe 2 du bordereau de prix complété et signé). Chacun de ces points fera l'objet d'une notation de 1 à 5. 3. Délai de fourniture du produit en rapport avec sa fraîcheur (pondération: 25 %) — La réponse à ce critère devra être portée sur le devis quantitatif estimatif (date de récolte/ date de livraison), — Les candidats préciseront à cette occasion les produits qu'ils considèrent être de stockage (exemple: pommes de terre) Ce critère sera noté de 1 à 5. (délai le plus court = 5, délai le plus long = 1). 5. Prix de produits (pondération: 20 % - La notation de ce critère s'effectuera sur les devis quantitatifs estimatifs remplis par les candidats. Annonce no384, BOAMP 208 B du 26.10.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.3.2012.

Informations complémentaires

Lot 1.

1. Valeur technique des produits. (Pondération: 40 %) Jugée sur: la qualité organoleptique des produits (échantillons testés: 35 %) La capacité d'adaptation aux besoins exprimés par la cuisine centrale (35 %); La diversité des produits proposés (propositions complémentaires au bordereau de prix: 30 %);

2. Prix des produits. (Pondération: 35 %);

3. Délai d'exécution de la commande et délai de remplacement/réparation en cas de non conformité (pondération: 10 %);

4. Qualité environnementale de l'offre (sur mémoire): (pondération: 15 %) Jugée sur: la politique environnementale mise en oeuvre sur les emballages: réduction, recyclage, récupération, etc. La politique environnementale mise en oeuvre par le candidat sur les transports. La capacité à déterminer et à tenir à disposition de la Ville la traçabilité d'un produit du producteur à la Cuisine Centrale de Brive. Le questionnaire sur le profil carbone (annexe 2 du bordereau de prix) complété et signé). L'échelle de notation qui sera utilisée pour le jugement des offres est décrite dans le tableau ci-après: echelle de notationNote correspondante Insuffisant1 Passable2 Moyen3 Satisfaisant4 Très satisfaisant 5

Lot 2.

1. Valeur technique des produits. (Pondération: 30 %) Jugée sur:

— Tests d'échantillons pour apprécier le goût, la couleur, la texture, l'odeur, la consistance,

— Saisonnalité des produits: afin d'obtenir des produits de qualité optimale, il est demandé au prestataire de fournir des produits frais de saison. Il est demandé au candidat de fournir un calendrier mensuel pour la disponibilité des produits de saison. La notation sera donc effectuée en fonction de la proportion des produits de saison que le prestataire sera en mesure de fournir tout au long de la durée du marché,

— Diversité des variétés: il sera demandé au candidat de mettre en valeur dans son offre la diversité de chaque type de légume possédant des caractéristiques visuelles et gustatives particulières permettant de diversifier l'offre standard. Chacun de ces trois sous critères fera l'objet d'une notation de 1 à 5.

2. Qualité environnementale de l'offre (sur mémoire) (pondération: 25 %) Jugée sur:

— La politique environnementale mise en oeuvre par le candidat sur les emballages: réduction, recyclage, récupération, etc,

— La politique environnementale mise en oeuvre par le candidat sur les transports,

— La capacité à déterminer et à tenir à disposition de la ville la traçabilité d'un produit du producteur à la Cuisine Centrale de Brive,

— La sensibilisation du personnel et des convives à l'agriculture biologique et au développement durable,

— Le questionnaire sur le profil carbone (annexe 2 du bordereau de prix complété et signé).

Chacun de ces points fera l'objet d'une notation de 1 à 5.

3. Délai de fourniture du produit en rapport avec sa fraîcheur (pondération: 25 %)

— La réponse à ce critère devra être portée sur le devis quantitatif estimatif (date de récolte/ date de livraison),

— Les candidats préciseront à cette occasion les produits qu'ils considèrent être de stockage (exemple: pommes de terre) Ce critère sera noté de 1 à 5. (délai le plus court = 5, délai le plus long = 1).

5. Prix de produits (pondération: 20 % - La notation de ce critère s'effectuera sur les devis quantitatifs estimatifs remplis par les candidats.

Annonce no384, BOAMP 208 B du 26.10.2011.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.3.2012.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-02-13 📅
Nom: SAS Gautier Primex
Adresse postale: Le Griffolet
Commune postale: Ussac
Code postal: 19270
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Manger Bio Limousin
Adresse postale: 4 rue Thomas Edison
Commune postale: Feytiat
Code postal: 87220

3️⃣
Nom: Pomona Terre Azur
Adresse postale: rue Verte Les Montels ZI Ladoux
Commune postale: Cebazat
Code postal: 63118

4️⃣
Nom: Pronatura
Adresse postale: 754 avenue Pierre Grand Min, BP 107
Commune postale: Caivaillon Cedex
Code postal: 84303

5️⃣
Nom: Gautier Primex
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Article L551-1 du code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) ou référé contractuel de l'art Art.R. 551-7 du code de justice administrative pendant 31 jours après la publication de l'avis d'attribution; Article R421-1 du code de justice administrative (deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée). Recours de pleine juridiction dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat.

Source: OJS 2012/S 044-071223 (2012-03-01)

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