Achat - maintenance de deux (2) stérilisateurs à vapeur d'eau six (6) paniers et d'un logiciel de gestion et traçabilité de stérilisation avec fourniture d'accessoires associés

Centre hospitalier du Pays de Gier

Achat - maintenance de deux (2) stérilisateurs à vapeur d'eau six (6) paniers et d'un logiciel de gestion et traçabilité de stérilisation avec fourniture d'accessoires associés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-10-07. L'appel d'offres a été publié le 2011-08-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-08-03 Avis de marché
2012-02-03 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-08-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Stérilisateur
Quantité ou étendue:
— 2 stérilisateurs à vapeur d'eau six paniers,— un logiciel de gestion et traçabilité des dispositifs médicaux restérilisables.
Valeur totale du marché: 209 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Stérilisateur 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: BP 168
Code postal: 42403
Commune postale: Saint-Chamond Cedex
Contact
Courrier électronique: dsl@chpg.org 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-03 📅
Date limite de soumission: 2011-10-07 📅
Date de publication: 2011-08-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 150-249664
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires
Les fournitures principales objet du marché pouvant nécessiter des achats complémentaires à l'achat primitif, le titulaire du marché est informé que si le besoin est avéré, le CHPG prévoit, la possibilité de recourir à la passation de marchés négociés pour la réalisation ou l'exécution de prestations complémentaires de fournitures. Ces prestations pourront donner lieu à des marchés sans publicité préalable ni mise en concurrence conformément à l'article 35 II du code des marchés publics. Visite de l'établissement obligatoire et démonstration technique et fonctionnelle logiciellle, préalables à tout dépôt d'offre: du 5 au 9.9.2011 (cf. règlement de consultation). En application de l'article 59 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de demander au cas par cas des précisions complémentaires sur la teneur des offres des candidats concernés par cette situation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.8.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Achat - maintenance de deux (2) stérilisateurs à vapeur d'eau six (6) paniers et d'un logiciel de gestion et traçabilité de stérilisation avec fourniture d'accessoires associés.
Numéro du lot: 01
Brève description:
Achat-maintenance de 2 stérilisateurs à vapeur d'eau 6 paniers avec fournitures d'accessoires associés.
Quantité ou étendue: 2 stérilisateurs à vapeur d'eau 6 paniers avec fournitures d'accessoires associés
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires sur les lots:
Pour information, le montant des prestations du lot 1 sera…
… constitué:— de la valeur des prestations forfaitaires au titre de la maintenance préventive et,— de la valeur des prestations sur bon de commande au titre de la fourniture des dispositifs médicaux et de la maintenance corrective (fourniture des pièces détachées, et remplacement "à l'identique" de pièces défectueuses par des pièces neuves). Proposition facultative et chiffrée d'une garantie technique des dispositifs médicaux supérieure à un (1) an. Proposition obligatoirement chiffrée d'une livraison, installation unique des deux stérilisateurs à vapeur (toutes conditions de la prestation détaillée dans le CCTP incluses), sans excéder un délai d'exécution maximum de 4 mois et demi à compter de la notification de l'acte d'engagement valant notification de bon de commande.
… constitué:
— de la valeur des prestations forfaitaires au titre de la maintenance préventive et,
— de la valeur des prestations sur bon de commande au titre de la fourniture des dispositifs médicaux et de la maintenance corrective (fourniture des pièces détachées, et remplacement "à l'identique" de pièces défectueuses par des pièces neuves). Proposition facultative et chiffrée d'une garantie technique des dispositifs médicaux supérieure à un (1) an. Proposition obligatoirement chiffrée d'une livraison, installation unique des deux stérilisateurs à vapeur (toutes conditions de la prestation détaillée dans le CCTP incluses), sans excéder un délai d'exécution maximum de 4 mois et demi à compter de la notification de l'acte d'engagement valant notification de bon de commande.
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Numéro du lot: 02
Brève description:
Fourniture et maintenance corrective d'un logiciel de gestion et traçabilité des dispositifs médicaux restérilisables avec accessoires associés.
Quantité ou étendue: Un logiciel de gestion et traçabilité des dispositifs médicaux restérilisables avec accessoires associés.
Informations complémentaires sur les lots:
Lot 2: pour information, le montant des prestations du lot 2 sera…
… constitué:— de la valeur des prestations forfaitaires au titre de la maintenance corrective et,— de la valeur des prestations sur bon de commande au titre de la fourniture du logiciel et accessoires associés.
… constitué:
— de la valeur des prestations forfaitaires au titre de la maintenance corrective et,
— de la valeur des prestations sur bon de commande au titre de la fourniture du logiciel et accessoires associés.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
— 2 stérilisateurs à vapeur d'eau six paniers,
— un logiciel de gestion et traçabilité des dispositifs médicaux restérilisables.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 19 rue Victor Hugo, 42400 Saint-Chamond, FRANCE

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature,
— Les certificats établis par des services de contrôle de la qualité habilités à attester la conformité des fournitures par référence à certaines spécifications techniques.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Une retenue de garantie de 5,00 % du montant initial du lot 1 (augmenté le cas échéant du montant des avenants) sera constituée. Cette retenue de garantie sera prélevée sur le montant de chaque acompte par le comptable assignataire des paiements.cette retenue de garantie sera prélevée sur le montant de chaque acompte par le comptable assignataire des paiements.le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 100,00 % du montant de l'avance.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Prestations financées sur ressources propres de l'établissement. Paiement des sommes dues au(x) titulaire(s) du marché dans un délai global de 50 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Autres conditions particulières:
Le titulaire veille à ce que les prestations qu'il effectue respectent les prescriptions réglementaires en vigueur en matière d'environnement. Il contribue à l'instauration de pratiques d'un développement responsable et durable. Les matériels proposés seront peu gourmands en dépenses énergétiques et consommation de fluides.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre Hospitalier du Pays de Gier
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: secrétariat des services logistiques
Mme Nart L
Adresse du profil d'acheteur: http://www.klekoon.com 🌏
Nom: Centre Hospitalier du Pays de Gier
Point de contact: secrétariat de la direction des services logistiques
Nom: Klekoon
Adresse postale: BP 637
Commune postale: Aulnay-sous-Bois
Code postal: 93611
Point de contact: assistance technique Klekoon
Téléphone: +33 0892222401 📞
URL des documents: http://www.klekoon.com 🌏
Nom: Centre hospitalier du Pays de Gier
Point de contact: cellule des marchés publics

Référence
Informations complémentaires
Les fournitures principales objet du marché pouvant nécessiter des achats complémentaires à l'achat primitif, le titulaire du marché est informé que si le besoin est avéré, le CHPG prévoit, la possibilité de recourir à la passation de marchés négociés pour la réalisation ou l'exécution de prestations complémentaires de fournitures.
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Ces prestations pourront donner lieu à des marchés sans publicité préalable ni mise en concurrence conformément à l'article 35 II du code des marchés publics.
Visite de l'établissement obligatoire et démonstration technique et fonctionnelle logiciellle, préalables à tout dépôt d'offre: du 5 au 9.9.2011 (cf. règlement de consultation).
En application de l'article 59 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de demander au cas par cas des précisions complémentaires sur la teneur des offres des candidats concernés par cette situation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.8.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon, palais des juridictions administratives
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 150-249664 (2011-08-03)
Avis d'attribution de marché (2012-02-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 164 806 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier du Pays de Gier

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-03 📅
Date de publication: 2012-02-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 25-039929
Se réfère à l'avis: 2011/S 150-249664
Numéro JO-S: 25
Informations complémentaires
Annonce n° 265, BOAMP 153 B du 9.8.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.2.2012.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 19 rue Victor Hugo, 42400 Saint-Chamond, FRANCE.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-27 📅
Nom: Schaerer Mayfield France Group Mmm
Adresse postale: 1 rue Eugène Maréchal
Commune postale: Vénissieux
Code postal: 69200
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 04
5
Source: OJS 2012/S 025-039929 (2012-02-03)
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