Achat et livraison de vestes et de pantalons de protection contre le feu pour les différents établissements de la DISP de Paris

DISP Paris

Achat et livraison de vestes et de pantalons de protection contre le feu pour les différents établissements de la DISP de Paris.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-04-20. L'appel d'offres a été publié le 2011-03-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• ETS Guy Leroy SAS
• Paul Boye technologies

Qui ?

• DISP Paris

Qu'est-ce que c'est ?

• Accessoires pour vêtements de travail › Équipements de protection

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-03-09	Avis de marché
2011-08-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-03-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipements de protection
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements de protection 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Adresse postale: ministère de la justice et des libertés - direction de l'administration pénitentiaire - direction interrégionale des services pénitentiaires de Paris - département budget finances - 3 avenue de la Division Leclerc, BP 103
Code postal: 94267
Commune postale: Fresnes
Contact
Courrier électronique: listedrsppariscellulemarche@justice.fr 📧
Téléphone: +33 146159114 📞
Fax: +33 146159330 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-09 📅
Date limite de soumission: 2011-04-20 📅
Date de publication: 2011-03-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 48-078943
Numéro JO-S: 48
Informations complémentaires

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 alinéa 3, 57 à 59 du code des marchés publics et l'article 77 pour tous les lots. Référé précontractuel possible à toute époque avant signature du contrat. Recours en annulation par les candidats évincés dans les 2 mois à compter de la connaissance de la signature du contrat. Le dossier de consultation est obtenu gratuitement sur demande par courrier ou télécopie aux coordonnées figurant en tête d'avis. Aux fins de communication de la lettre de candidature, déclaration sur l'honneur relative à leur capacité juridique à accéder à la commande publique et déclarations relatives à leur capacité financière et technique à exécuter le marché telles que ci avant mentionnées les candidats ont la possibilité de produire les formulaires DC1 et DC2 établis par le ministère de l'économie des finances et de l'industrie et disponible à l'adresse suivante: http:\\www.minefe.gouv.fr, rubriques: marchés publics; formulaires. Transmission des plis: les plis peuvent être transmis par lettre recommandée avec accusé de réception (ou équivalent ou remis en mains propres, les jours ouvrés du lundi au vendredi de 9:00 à 17:00 au contact figurant en tête d'avis; ou par voie dématérialisée sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr/. Les offres irrégulières, inacceptables ou inappropriées au sens des dispositions de l'article 35 du code des marchés publics sont rejetées. Sous cette réserve, le marché à conclure dans le cadre de la présente consultation sera attribué au candidat ayant présenté l'offre économiquement la plus avantageuse, jugée telle sur la base des critères pondérés d'attribution ci après énumérés: Pour le lot 1: 1- Prix de la veste 45; 2- Poids de la veste 10; 3- Délai de livraison 15; 4- Durée de garantie 10; 5- Valeur technique - nombre de minutes de résistance au feu à une température de 200° 10; 6- Valeur technique - coefficient de rétroréflexion des bandes rétroréfléchissantes en cd/lux/m² 10. Le critère "délai de livraison" sera évalué sur la base d'un délai de livraison proposé par le soumissionnaire inférieur à 60 jours calendaires. Les critères cités ci-dessus seront notés de la manière suivante: Critère prix de la veste: Le soumissionaire proposant le prix le plus bas obtient la note maximale, à savoir 45 points. La note du critère prix est obtenue à l'aide de la formule suivante: N= [(pm/po) x 0,45] X 100. N: Note du soumissionnaire évalué. Pm: Prix HT du soumissionnaire le moins cher. Po: Prix HT du soumissionnaire évalué. Critère poids de la veste: Le soumissionaire proposant la veste la moins lourde (exprimé en grammes) obtient la note maximale à savoir 10 points. La note du critère poids est obtenue à l'aide de la formule suivante: N= [(pmml/pmse) x 0,10] X 100. N: Note du soumissionnaire évalué. Pmml: poids du matériel du soumissionnaire ayant présenté la veste la moins lourde. Pmse: poids de la veste du soumissionnaire évalué. Critère délai de livraison: Le soumissionaire proposant le délai de livraison le plus court obtient la meilleure note. Le calcul de la note du critère délai de livraison est obtenue comme suit: Si dl = nbp n = 0. Si NBP < DL la note s'obtiendra de la manière suivante: Le soumissionnaire évalué obtiendra 0.5 point par tranche de 1 jour de moins proposé en deçà du délai demandé à l'article 3 du ccap. Dl: Délai maximum autorisé à l'article 3 du CCAP (60 jours). Nbp: Nombre de jours proposé par le soumissionnaire évalué. N: Note obtenue par le soumissionnaire évalué. Nota: le soumissionnaire ne proposant pas, dans le cadre de son offre, de délai de livraison plus court que le délai maximum mentionné au CCAP est réputé proposé ce délai. Critère durée de la garantie: Le soumissionaire proposant la durée de garantie la plus longue obtient la note meilleure note. La note concernant la durée de garantie est obtenue à l'aide la formule suivante: Si Dg = 1 an donc N = 0. Dg: durée de garantie demandé. N: note du soumissionnaire évalué. Le soumissionnaire obtiendra 1 point par tranche de 6 mois supplémentaires proposé au-delà de la durée de 1 an. Nota: le soumissionnaire ne proposant pas, dans le cadre de son offre, de durée de garantie plus longue que la durée minimum mentionnée au CCAP est réputé proposer cette durée. Critère valeur technique: Nombre de minutes de résistance au feu à une température de 200 °: Le soumissionaire proposant la veste résistant le plus longtemps au feu (exprimé en minutes) obtient la note maximale à savoir 10 points. La note du critère résistance au feu est obtenue à l'aide de la formule suivante: N = [(dse/dpl) x 0.10] X 100. N: Note du soumissionnaire évalué. Dse: Durée de résistance du soumissionnaire évalué. Dpl: Durée de résistance du soumissionnaire la plus longue. Concernant le critère nombre de minutes de résistance au feu les soumissionnaires devront faire figurer impérativement dans leur offre les certificats délivrés par les organismes officiels indiquant ces informations. Critère valeur technique: Coefficient de rétroréflexion des bandes rétroréfléchissantes: Le soumissionaire proposant le coefficient de rétroréflexion le plus élevé (exprimé en cd/lux/m²) obtient la note maximale à savoir 10 points. La note du critère coefficient de rétroréflexion des bandes rétroréfléchissantes est obtenue à l'aide de la formule suivante: N= [(crbr / crbrl) x 0,10] X 100. N: Note du soumissionnaire évalué. Crbr: Coefficient de rétroréflexion des bandes rétroréfléchissantes du soumissionnaire évalué. Crbrl: Coefficient de rétroréflexion des bandes rétroréfléchissantes du soumissionnaire le plus élevé. Pour le lot 2: 1- prix du pantalon 45; 2- poids du pantalon 10; 3- délai de livraison 15; 4- durée de garantie 10; 5- valeur technique - nombre de minutes de résistance au feu à une température de 200° 10; 6- valeur technique - coefficient de rétroréflexion des bandes rétroréfléchissantes en cd/lux/m² 10. Le critère " délai de livraison " sera évalué sur la base d'un délai de livraison proposé par le soumissionnaire inférieur à 60 jours calendaires. Les critères cités ci-dessus seront notés de la manière suivante: Critère prix du pantalon: Le soumissionaire proposant le prix le plus bas obtient la note maximale, à savoir 45 points. La note du critère prix est obtenue à l'aide de la formule suivante: N= [(pm/po) x 0,45] X 100. N: Note du soumissionnaire évalué. Pm: Prix HT du soumissionnaire le moins cher. Po: Prix HT du soumissionnaire évalué. Critère poids du pantalon: Le soumissionaire proposant le pantalon le moins lourd (exprimé en grammes) obtient la note maximale à savoir 10 points. La note du critère poids est obtenue à l'aide de la formule suivante: N= [(pmml/pmse) x 0,10] X 100. N: Note du soumissionnaire évalué. Pmml: poids du matériel du soumissionnaire ayant présenté le pantalon le moins lourd. Pmse: poids du pantalon du soumissionnaire évalué. Critère délai de livraison: Le soumissionaire proposant le délai de livraison le plus court obtient la meilleure note. Le calcul de la note du critère délai de livraison est obtenue comme suit: Si dl = nbp n = 0. Si NBP < DL la note s'obtiendra de la manière suivante: Le soumissionnaire évalué obtiendra 0.5 point par tranche de 1 jour de moins proposé en deçà du délai demandé à l'article 3 du ccap. Dl: Délai maximum autorisé à l'article 3 du CCAP (60 jours). Nbp: Nombre de jours proposé par le soumissionnaire évalué. N: Note obtenue par le soumissionnaire évalué. Nota: le soumissionnaire ne proposant pas, dans le cadre de son offre, de délai de livraison plus court que le délai maximum mentionné au CCAP est réputé proposé ce délai. Critère durée de la garantie: Le soumissionaire proposant la durée de garantie la plus longue obtient la note meilleure note. La note concernant la durée de garantie est obtenue à l'aide la formule suivante: Si Dg = 1 an donc N = 0. Dg: durée de garantie demandé. N: note du soumissionnaire évalué. Le soumissionnaire obtiendra 1 point par tranche de 6 mois supplémentaires proposé au-delà de la durée de 1 an. Nota: le soumissionnaire ne proposant pas, dans le cadre de son offre, de durée de garantie plus longue que la durée minimum mentionnée au CCAP est réputé proposer cette durée. Critère valeur technique: Nombre de minutes de résistance au feu à une température de 200 °: Le soumissionaire proposant le pantalon résistant le plus longtemps au feu (exprimé en minutes) obtient la note maximale à savoir 10 points. La note du critère résistance au feu est obtenue à l'aide de la formule suivante: N= [(dse/dpl) x 0.10] X 100. N: Note du soumissionnaire évalué. Dse: Durée de résistance du soumissionnaire évalué. Dpl: Durée de résistance du soumissionnaire la plus longue. Concernant le critère nombre de minutes de résistance au feu les soumissionnaires devront faire figurer IMPERATIVEMENT dans leur offre les certificats délivrés par les organismes officiels indiquant ces informations. Critère valeur technique: Coefficient de rétroréflexion des bandes rétroréfléchissantes: Le soumissionaire proposant le coefficient de rétroréflexion le plus élevé (exprimé en cd/lux/m²) obtient la note maximale à savoir 10 points. La note du critère coefficient de rétroréflexion des bandes rétroréfléchissantes est obtenue à l'aide de la formule suivante: N = [(crbr / crbrl) x 0,10] X 100. N: Note du soumissionnaire évalué. Crbr: Coefficient de rétroréflexion des bandes rétroréfléchissantes du soumissionnaire évalué. Crbrl: Coefficient de rétroréflexion des bandes rétroréfléchissantes du soumissionnaire le plus élevé. L'attention des concurrents est attirée sur le fait que toute offre incomplète sera immédiatement écartée. En outre ils ne devront en aucun cas modifier les documents du DCE. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.3.2011.

Informations complémentaires

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 alinéa 3, 57 à 59 du code des marchés publics et l'article 77 pour tous les lots.

Référé précontractuel possible à toute époque avant signature du contrat. Recours en annulation par les candidats évincés dans les 2 mois à compter de la connaissance de la signature du contrat.

Le dossier de consultation est obtenu gratuitement sur demande par courrier ou télécopie aux coordonnées figurant en tête d'avis.

Aux fins de communication de la lettre de candidature, déclaration sur l'honneur relative à leur capacité juridique à accéder à la commande publique et déclarations relatives à leur capacité financière et technique à exécuter le marché telles que ci avant mentionnées les candidats ont la possibilité de produire les formulaires DC1 et DC2 établis par le ministère de l'économie des finances et de l'industrie et disponible à l'adresse suivante: http:\\www.minefe.gouv.fr, rubriques: marchés publics; formulaires.

Transmission des plis: les plis peuvent être transmis par lettre recommandée avec accusé de réception (ou équivalent ou remis en mains propres, les jours ouvrés du lundi au vendredi de 9:00 à 17:00 au contact figurant en tête d'avis; ou par voie dématérialisée sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr/.

Les offres irrégulières, inacceptables ou inappropriées au sens des dispositions de l'article 35 du code des marchés publics sont rejetées. Sous cette réserve, le marché à conclure dans le cadre de la présente consultation sera attribué au candidat ayant présenté l'offre économiquement la plus avantageuse, jugée telle sur la base des critères pondérés d'attribution ci après énumérés:

Pour le lot 1:

1- Prix de la veste 45;

2- Poids de la veste 10;

3- Délai de livraison 15;

4- Durée de garantie 10;

5- Valeur technique - nombre de minutes de résistance au feu à une température de 200° 10;

6- Valeur technique - coefficient de rétroréflexion des bandes rétroréfléchissantes en cd/lux/m² 10.

Le critère "délai de livraison" sera évalué sur la base d'un délai de livraison proposé par le soumissionnaire inférieur à 60 jours calendaires.

Les critères cités ci-dessus seront notés de la manière suivante:

Critère prix de la veste:

Le soumissionaire proposant le prix le plus bas obtient la note maximale, à savoir 45 points.

La note du critère prix est obtenue à l'aide de la formule suivante:

N= [(pm/po) x 0,45] X 100.

N: Note du soumissionnaire évalué.

Pm: Prix HT du soumissionnaire le moins cher.

Po: Prix HT du soumissionnaire évalué.

Critère poids de la veste:

Le soumissionaire proposant la veste la moins lourde (exprimé en grammes) obtient la note maximale à savoir 10 points.

La note du critère poids est obtenue à l'aide de la formule suivante:

N= [(pmml/pmse) x 0,10] X 100.

N: Note du soumissionnaire évalué.

Pmml: poids du matériel du soumissionnaire ayant présenté la veste la moins lourde.

Pmse: poids de la veste du soumissionnaire évalué.

Critère délai de livraison:

Le soumissionaire proposant le délai de livraison le plus court obtient la meilleure note.

Le calcul de la note du critère délai de livraison est obtenue comme suit:

Si dl = nbp n = 0.

Si NBP < DL la note s'obtiendra de la manière suivante:

Le soumissionnaire évalué obtiendra 0.5 point par tranche de 1 jour de moins proposé en deçà du délai demandé à l'article 3 du ccap.

Dl: Délai maximum autorisé à l'article 3 du CCAP (60 jours).

Nbp: Nombre de jours proposé par le soumissionnaire évalué.

N: Note obtenue par le soumissionnaire évalué.

Nota: le soumissionnaire ne proposant pas, dans le cadre de son offre, de délai de livraison plus court que le délai maximum mentionné au CCAP est réputé proposé ce délai.

Critère durée de la garantie:

Le soumissionaire proposant la durée de garantie la plus longue obtient la note meilleure note.

La note concernant la durée de garantie est obtenue à l'aide la formule suivante:

Si Dg = 1 an donc N = 0.

Dg: durée de garantie demandé.

N: note du soumissionnaire évalué.

Le soumissionnaire obtiendra 1 point par tranche de 6 mois supplémentaires proposé au-delà de la durée de 1 an.

Nota: le soumissionnaire ne proposant pas, dans le cadre de son offre, de durée de garantie plus longue que la durée minimum mentionnée au CCAP est réputé proposer cette durée.

Critère valeur technique: Nombre de minutes de résistance au feu à une température de 200 °:

Le soumissionaire proposant la veste résistant le plus longtemps au feu (exprimé en minutes) obtient la note maximale à savoir 10 points.

La note du critère résistance au feu est obtenue à l'aide de la formule suivante:

N = [(dse/dpl) x 0.10] X 100.

N: Note du soumissionnaire évalué.

Dse: Durée de résistance du soumissionnaire évalué.

Dpl: Durée de résistance du soumissionnaire la plus longue.

Concernant le critère nombre de minutes de résistance au feu les soumissionnaires devront faire figurer impérativement dans leur offre les certificats délivrés par les organismes officiels indiquant ces informations.

Critère valeur technique: Coefficient de rétroréflexion des bandes rétroréfléchissantes:

Le soumissionaire proposant le coefficient de rétroréflexion le plus élevé (exprimé en cd/lux/m²) obtient la note maximale à savoir 10 points.

La note du critère coefficient de rétroréflexion des bandes rétroréfléchissantes est obtenue à l'aide de la formule suivante:

N= [(crbr / crbrl) x 0,10] X 100.

N: Note du soumissionnaire évalué.

Crbr: Coefficient de rétroréflexion des bandes rétroréfléchissantes du soumissionnaire évalué.

Crbrl: Coefficient de rétroréflexion des bandes rétroréfléchissantes du soumissionnaire le plus élevé.

Pour le lot 2:

1- prix du pantalon 45;

2- poids du pantalon 10;

3- délai de livraison 15;

4- durée de garantie 10;

5- valeur technique - nombre de minutes de résistance au feu à une température de 200° 10;

6- valeur technique - coefficient de rétroréflexion des bandes rétroréfléchissantes en cd/lux/m² 10.

Le critère " délai de livraison " sera évalué sur la base d'un délai de livraison proposé par le soumissionnaire inférieur à 60 jours calendaires.

Les critères cités ci-dessus seront notés de la manière suivante:

Critère prix du pantalon:

Le soumissionaire proposant le prix le plus bas obtient la note maximale, à savoir 45 points.

La note du critère prix est obtenue à l'aide de la formule suivante:

N= [(pm/po) x 0,45] X 100.

N: Note du soumissionnaire évalué.

Pm: Prix HT du soumissionnaire le moins cher.

Po: Prix HT du soumissionnaire évalué.

Critère poids du pantalon:

Le soumissionaire proposant le pantalon le moins lourd (exprimé en grammes) obtient la note maximale à savoir 10 points.

La note du critère poids est obtenue à l'aide de la formule suivante:

N= [(pmml/pmse) x 0,10] X 100.

N: Note du soumissionnaire évalué.

Pmml: poids du matériel du soumissionnaire ayant présenté le pantalon le moins lourd.

Pmse: poids du pantalon du soumissionnaire évalué.

Critère délai de livraison:

Le soumissionaire proposant le délai de livraison le plus court obtient la meilleure note.

Le calcul de la note du critère délai de livraison est obtenue comme suit:

Si dl = nbp n = 0.

Si NBP < DL la note s'obtiendra de la manière suivante:

Le soumissionnaire évalué obtiendra 0.5 point par tranche de 1 jour de moins proposé en deçà du délai demandé à l'article 3 du ccap.

Dl: Délai maximum autorisé à l'article 3 du CCAP (60 jours).

Nbp: Nombre de jours proposé par le soumissionnaire évalué.

N: Note obtenue par le soumissionnaire évalué.

Nota: le soumissionnaire ne proposant pas, dans le cadre de son offre, de délai de livraison plus court que le délai maximum mentionné au CCAP est réputé proposé ce délai.

Critère durée de la garantie:

Le soumissionaire proposant la durée de garantie la plus longue obtient la note meilleure note.

La note concernant la durée de garantie est obtenue à l'aide la formule suivante:

Si Dg = 1 an donc N = 0.

Dg: durée de garantie demandé.

N: note du soumissionnaire évalué.

Le soumissionnaire obtiendra 1 point par tranche de 6 mois supplémentaires proposé au-delà de la durée de 1 an.

Nota: le soumissionnaire ne proposant pas, dans le cadre de son offre, de durée de garantie plus longue que la durée minimum mentionnée au CCAP est réputé proposer cette durée.

Critère valeur technique: Nombre de minutes de résistance au feu à une température de 200 °:

Le soumissionaire proposant le pantalon résistant le plus longtemps au feu (exprimé en minutes) obtient la note maximale à savoir 10 points.

La note du critère résistance au feu est obtenue à l'aide de la formule suivante:

N= [(dse/dpl) x 0.10] X 100.

N: Note du soumissionnaire évalué.

Dse: Durée de résistance du soumissionnaire évalué.

Dpl: Durée de résistance du soumissionnaire la plus longue.

Concernant le critère nombre de minutes de résistance au feu les soumissionnaires devront faire figurer IMPERATIVEMENT dans leur offre les certificats délivrés par les organismes officiels indiquant ces informations.

Critère valeur technique: Coefficient de rétroréflexion des bandes rétroréfléchissantes:

Le soumissionaire proposant le coefficient de rétroréflexion le plus élevé (exprimé en cd/lux/m²) obtient la note maximale à savoir 10 points.

La note du critère coefficient de rétroréflexion des bandes rétroréfléchissantes est obtenue à l'aide de la formule suivante:

N = [(crbr / crbrl) x 0,10] X 100.

N: Note du soumissionnaire évalué.

Crbr: Coefficient de rétroréflexion des bandes rétroréfléchissantes du soumissionnaire évalué.

Crbrl: Coefficient de rétroréflexion des bandes rétroréfléchissantes du soumissionnaire le plus élevé.

L'attention des concurrents est attirée sur le fait que toute offre incomplète sera immédiatement écartée. En outre ils ne devront en aucun cas modifier les documents du DCE.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.3.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Achat et livraison de vestes et de pantalons de protection contre le feu pour les différents établissements de la DISP de Paris.

Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: Vestes de protection contre le feu
Brève description:

Achat et livraison de vestes et de pantalons de protection contre le feu pour les différents établissements pénitentiaires de la DISP de Paris.

Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: Pantalons de protection contre le feu
Numéro de référence: 11.DI.03

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes, datées et signées par lui. Il contiendra les éléments indiqués ci-dessous:

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics:

— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,

— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail,

— Les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager l'entreprise (extrait Kbis où apparaît le nom du signataire - délégation de pouvoirs etc.).

Situation économique et financière:

Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,

— Bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

Capacité technique et professionnelle:

Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics:

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature,

— Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.

Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le présent marché est rémunéré sur le budget propre de la direction interrégionale des services pénitentiaires de Paris (titre 3, Programme 107).

Les sommes dues seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes, par virement administratif.

Le taux des intérêts moratoires sera le taux applicable égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliqué par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal majoré de 7 points en vigueur à la date à laquelle les intérêts moratoires auront commencé à courir.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Conformément à l'article 51 du Code des marchés publics, en cas de groupement, les membres optent librement pour la forme solidaire ou conjointe. Dans le cas ou le groupement est conjoint, le mandataire désigné devra être solidaire.

Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (45)
2. Poids (10)
3. Délai de livraison (15)
4. Durée de garantie (10)
5. Valeur technique: Nombre de minutes de résistance au feu à 200° (10)
6. Valeur technique: Coefficient de rétroréflexion des bandes rétroréfléchissantes en cd/lux/m² (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: DISP Paris
Contact
Point de contact: unité des achats et des marchés publics
Patrick Hamlet
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php5?page=entreprise.EntrepriseDetailConsultation&refConsultation=6034&orgAcronyme=d3f 🌏
Nom: Direction interrégionale des services pénitentiaires de Paris
URL pour informations complémentaires: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php5?page=entreprise.EntrepriseDetailConsultation&refConsultation=6034&orgAcronyme=d3f 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php5?page=entreprise.EntrepriseDetailConsultation&refConsultation=6034&orgAcronyme=d3f 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php5?page=entreprise.EntrepriseDetailConsultation&refConsultation=6034&orgAcronyme=d3f 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2011-05-01 📅
Date de fin: 2011-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11.DI.03
Informations complémentaires

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 alinéa 3, 57 à 59 du code des marchés publics et l'article 77 pour tous les lots.

Référé précontractuel possible à toute époque avant signature du contrat. Recours en annulation par les candidats évincés dans les 2 mois à compter de la connaissance de la signature du contrat.

Le dossier de consultation est obtenu gratuitement sur demande par courrier ou télécopie aux coordonnées figurant en tête d'avis.

Aux fins de communication de la lettre de candidature, déclaration sur l'honneur relative à leur capacité juridique à accéder à la commande publique et déclarations relatives à leur capacité financière et technique à exécuter le marché telles que ci avant mentionnées les candidats ont la possibilité de produire les formulaires DC1 et DC2 établis par le ministère de l'économie des finances et de l'industrie et disponible à l'adresse suivante: http:\\www.minefe.gouv.fr, rubriques: marchés publics; formulaires.

Transmission des plis: les plis peuvent être transmis par lettre recommandée avec accusé de réception (ou équivalent ou remis en mains propres, les jours ouvrés du lundi au vendredi de 9:00 à 17:00 au contact figurant en tête d'avis; ou par voie dématérialisée sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr/.

Les offres irrégulières, inacceptables ou inappropriées au sens des dispositions de l'article 35 du code des marchés publics sont rejetées. Sous cette réserve, le marché à conclure dans le cadre de la présente consultation sera attribué au candidat ayant présenté l'offre économiquement la plus avantageuse, jugée telle sur la base des critères pondérés d'attribution ci après énumérés:

Pour le lot 1:

1- Prix de la veste 45;

2- Poids de la veste 10;

3- Délai de livraison 15;

4- Durée de garantie 10;

5- Valeur technique - nombre de minutes de résistance au feu à une température de 200° 10;

6- Valeur technique - coefficient de rétroréflexion des bandes rétroréfléchissantes en cd/lux/m² 10.

Le critère "délai de livraison" sera évalué sur la base d'un délai de livraison proposé par le soumissionnaire inférieur à 60 jours calendaires.

Les critères cités ci-dessus seront notés de la manière suivante:

Critère prix de la veste:

Le soumissionaire proposant le prix le plus bas obtient la note maximale, à savoir 45 points.

La note du critère prix est obtenue à l'aide de la formule suivante:

N= [(pm/po) x 0,45] X 100.

N: Note du soumissionnaire évalué.

Pm: Prix HT du soumissionnaire le moins cher.

Po: Prix HT du soumissionnaire évalué.

Critère poids de la veste:

Le soumissionaire proposant la veste la moins lourde (exprimé en grammes) obtient la note maximale à savoir 10 points.

La note du critère poids est obtenue à l'aide de la formule suivante:

N= [(pmml/pmse) x 0,10] X 100.

Pmml: poids du matériel du soumissionnaire ayant présenté la veste la moins lourde.

Pmse: poids de la veste du soumissionnaire évalué.

Critère délai de livraison:

Le soumissionaire proposant le délai de livraison le plus court obtient la meilleure note.

Le calcul de la note du critère délai de livraison est obtenue comme suit:

Si dl = nbp n = 0.

Si NBP < DL la note s'obtiendra de la manière suivante:

Le soumissionnaire évalué obtiendra 0.5 point par tranche de 1 jour de moins proposé en deçà du délai demandé à l'article 3 du ccap.

Dl: Délai maximum autorisé à l'article 3 du CCAP (60 jours).

Nbp: Nombre de jours proposé par le soumissionnaire évalué.

N: Note obtenue par le soumissionnaire évalué.

Nota: le soumissionnaire ne proposant pas, dans le cadre de son offre, de délai de livraison plus court que le délai maximum mentionné au CCAP est réputé proposé ce délai.

Critère durée de la garantie:

Le soumissionaire proposant la durée de garantie la plus longue obtient la note meilleure note.

La note concernant la durée de garantie est obtenue à l'aide la formule suivante:

Si Dg = 1 an donc N = 0.

Dg: durée de garantie demandé.

N: note du soumissionnaire évalué.

Le soumissionnaire obtiendra 1 point par tranche de 6 mois supplémentaires proposé au-delà de la durée de 1 an.

Nota: le soumissionnaire ne proposant pas, dans le cadre de son offre, de durée de garantie plus longue que la durée minimum mentionnée au CCAP est réputé proposer cette durée.

Critère valeur technique: Nombre de minutes de résistance au feu à une température de 200 °:

Le soumissionaire proposant la veste résistant le plus longtemps au feu (exprimé en minutes) obtient la note maximale à savoir 10 points.

La note du critère résistance au feu est obtenue à l'aide de la formule suivante:

N = [(dse/dpl) x 0.10] X 100.

Dse: Durée de résistance du soumissionnaire évalué.

Dpl: Durée de résistance du soumissionnaire la plus longue.

Concernant le critère nombre de minutes de résistance au feu les soumissionnaires devront faire figurer impérativement dans leur offre les certificats délivrés par les organismes officiels indiquant ces informations.

Critère valeur technique: Coefficient de rétroréflexion des bandes rétroréfléchissantes:

Le soumissionaire proposant le coefficient de rétroréflexion le plus élevé (exprimé en cd/lux/m²) obtient la note maximale à savoir 10 points.

La note du critère coefficient de rétroréflexion des bandes rétroréfléchissantes est obtenue à l'aide de la formule suivante:

N= [(crbr / crbrl) x 0,10] X 100.

Crbr: Coefficient de rétroréflexion des bandes rétroréfléchissantes du soumissionnaire évalué.

Crbrl: Coefficient de rétroréflexion des bandes rétroréfléchissantes du soumissionnaire le plus élevé.

Pour le lot 2:

1- prix du pantalon 45;

2- poids du pantalon 10;

3- délai de livraison 15;

4- durée de garantie 10;

5- valeur technique - nombre de minutes de résistance au feu à une température de 200° 10;

6- valeur technique - coefficient de rétroréflexion des bandes rétroréfléchissantes en cd/lux/m² 10.

Le critère " délai de livraison " sera évalué sur la base d'un délai de livraison proposé par le soumissionnaire inférieur à 60 jours calendaires.

Critère prix du pantalon:

Critère poids du pantalon:

Le soumissionaire proposant le pantalon le moins lourd (exprimé en grammes) obtient la note maximale à savoir 10 points.

Pmml: poids du matériel du soumissionnaire ayant présenté le pantalon le moins lourd.

Pmse: poids du pantalon du soumissionnaire évalué.

Le soumissionaire proposant le pantalon résistant le plus longtemps au feu (exprimé en minutes) obtient la note maximale à savoir 10 points.

N= [(dse/dpl) x 0.10] X 100.

Concernant le critère nombre de minutes de résistance au feu les soumissionnaires devront faire figurer IMPERATIVEMENT dans leur offre les certificats délivrés par les organismes officiels indiquant ces informations.

N = [(crbr / crbrl) x 0,10] X 100.

L'attention des concurrents est attirée sur le fait que toute offre incomplète sera immédiatement écartée. En outre ils ne devront en aucun cas modifier les documents du DCE.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.3.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: -43 rue du Général de Gaulle - case postale n° 8630
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 048-078943 (2011-03-09)

Avis d'attribution de marché (2011-08-30)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 3 avenue de la Division Leclerc, BP 103

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-30 📅
Date de publication: 2011-09-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 167-275453
Se réfère à l'avis: 2011/S 48-078943
Numéro JO-S: 167
Informations complémentaires

Annonce n° 280, BOAMP 51 B du 12.3.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.8.2011.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 5. Valeur technique: nombre de minutes de résistance au feu à 200° (10)
6. Valeur technique: coefficient de rétroréflexion des bandes rétroréfléchissantes en cd/lux/m² (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-05-23 📅
Adresse postale: 5 rue du Maresquet, BP 3
Commune postale: Norrent Fontes
Code postal: 62120
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Adresse postale: 1564 avenue de Lagardelle
Commune postale: Le Vernet
Code postal: 31810
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2011/S 167-275453 (2011-08-30)

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