Achat et livraison de produits et de petits matériels d'entretien pour les services municipaux et la maison de retraite de la ville de Saint-Michel-sur-Orge

Ville de Saint Michel sur Orge

Achat et livraison de produits et de petits matériels d'entretien pour les services municipaux et la maison de retraite de la ville de Saint-Michel-sur-Orge.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-03-01. L'appel d'offres a été publié le 2011-01-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-01-18 Avis de marché
2011-05-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-01-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène
Quantité ou étendue:
Les montants minimum et maximum annuels sont détaillés au chapitre "informations sur les lots".
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 16 rue de l'Eglise
Code postal: 91240
Commune postale: Saint-Michel-sur-Orge
Contact
Courrier électronique: marches@saintmichel91.fr 📧
Téléphone: +33 169802963 📞
Fax: +33 169802957 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-01-18 📅
Date limite de soumission: 2011-03-01 📅
Date de publication: 2011-01-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 13-020009
Numéro JO-S: 13
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à toute entreprise en faisant la demande: — par télécopie au +33 169802957, — en se présentant directement au bureau des marchés, 16 rue de l'Église, 91240, Saint-Michel-sur-Orge, FRANCE, — par courriel: marches@saintmichel91.fr, — par retrait sur la plateforme de dématérialisation ADEMA: https://www.adema-mp.com/agglo-valdorge/index.do. Mais il est également disponible gratuitement sur le site Internet de la ville à l'adresse électronique suivante: http://saintmichelsurorge.fr/index.php?option=com_content&view=category&layout=blog&id=60&Itemid=140 Tout candidat qui téléchargera ce dossier sur le site Internet de la ville de Saint-Michel-sur-Orge, sans l'avoir préalablement retiré sous format papier ou électronique, devra impérativement se signaler à la collectivité (coordonnées de l'entreprise) à l'adresse courriel suivante: marches@saintmichel91.fr. Cette procédure permettra à la collectivité de joindre le candidat en cas de complément d'information. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.1.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Le présent marchéest un marché à bons de commande (article 77 du CMP) conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa notification.
Le marché peut être reconduit par période successive d'un an pour une durée maximale de reconduction de trois ans.
Les montants minimum et maximum annuels sont détaillés au chapitre "informations sur les lots".
Brève description:
Achat et livraison de produits et de petits matériels d'entretien pour les services municipaux et la maison de retraite de la ville de Saint-Michel-sur-Orge.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: achat et livraison de produits d'entretien
Brève description: Achat et livraison de produits d'entretien.
Valeur estimée hors TVA: 25 000 💰
100 000 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots:
Le marché est conclu pour une période initiale de un an à compter de sa
notification.Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
notification.
Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: achat et livraison de petits matériels d'entretien
Brève description: Achat et livraison de petits matériels d'entretien.
Valeur estimée hors TVA: 10 000 💰
40 000 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 91240 Saint-Michel-sur-Orge, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics:
— lettre de candidature (ou DC1),
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP (ou DC2).
Situation économique et financière:
Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,
— liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Pécisés dans le dossier de consultation des entreprises.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Budget communal - paiement à 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement n'est exigée par le pouvoir adjudicateur.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 4 mois
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint Michel sur Orge
Contact
Point de contact: bureau des marchés publics
mlle Charlotte Collet, responsable des marchés publics
Nom: Mairie
Point de contact: bureau des achats
Sabrina Cassonnet
Téléphone: +33 169802962 📞
Point de contact: Charlotte Collet

Référence
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à toute entreprise en faisant la demande:
— par télécopie au +33 169802957,
— en se présentant directement au bureau des marchés, 16 rue de l'Église, 91240, Saint-Michel-sur-Orge, FRANCE,
— par courriel: marches@saintmichel91.fr,
— par retrait sur la plateforme de dématérialisation ADEMA: https://www.adema-mp.com/agglo-valdorge/index.do.
Mais il est également disponible gratuitement sur le site Internet de la ville à l'adresse électronique suivante:
Tout candidat qui téléchargera ce dossier sur le site Internet de la ville de Saint-Michel-sur-Orge, sans l'avoir préalablement retiré sous format papier ou électronique, devra impérativement se signaler à la collectivité (coordonnées de l'entreprise) à l'adresse courriel suivante: marches@saintmichel91.fr.
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Cette procédure permettra à la collectivité de joindre le candidat en cas de complément d'information.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.1.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 139205422 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le candidat dispose:
— du recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision contestée,
— du référé précontractuel dans un délai de dix jours suivant le rejet de son offre,
— du référé contractuel applicable dans les conditions définies dans le décret no 2009-1456 du 27.11.2009 relatif aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique.
Source: OJS 2011/S 013-020009 (2011-01-18)
Avis d'attribution de marché (2011-05-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-20 📅
Date de publication: 2011-05-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 99-161484
Se réfère à l'avis: 2011/S 13-020009
Numéro JO-S: 99
Informations complémentaires
Annonce n° 211, BOAMP 15 B du 21.1.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.5.2011.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-04-05 📅
Adresse postale: 12 route de Montigny
Commune postale: La Genevraye
Code postal: 77690
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-04-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mlle Charlotte Collet, responsable des marchés publics

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— du référé contractuel applicable dans les conditions définies dans le décret n° 2009-1456 du 27.11.2009 relatif aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique.
Source: OJS 2011/S 099-161484 (2011-05-20)