Achat et livraison de fournitures scolaires pour les écoles maternelles et primaires de la Commune de Maubeuge
Commune de Maubeuge
Marché de fournitures fractionné à bons de commande divisé en 8 lots traités par marchés séparés.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-11-04. L'appel d'offres a été publié le 2011-09-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-09-16 | Avis de marché |
| 2012-03-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-09-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Maubeuge
Adresse postale: place du Docteur Forest, BP 80 269
Code postal: 59607
Commune postale: Maubeuge
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-maubeuge.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-16 📅
Date limite de soumission: 2011-11-04 📅
Date de publication: 2011-09-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 181-294588
Numéro JO-S: 181
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16 septembre 2011.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des options:
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Ni cautionnement ni garantie exigés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Mode de paiement des documents:
Période de validité de l'offre: 120 jours
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: Commission d'appel d'offres non ouverte au public.
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service achats et marchés publics Tél +33 327537638 (Renseignements administratifs) - Mme Fabienne Dubois Tél +33 327537546 et M. Karim Bachir Tél +33 327537594 (Renseignements techniques)
M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.eu-supply.com/maubeuge.asp 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59800
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 132063100 📞
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 181-294588 (2011-09-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Quantité ou étendue:
Lot 1 cahiers et imprimés scolaires.Montant minimum 4 000 EUR HT.Montant maximum 16 000 EUR HT.Lot 2 fournitures usuelles.Montant minimum 6 000 EUR HT.Montant maximum 24 000 EUR HT.Lot 3 livres.Montant minimum 7 000 EUR HT.Montant maximum 28 000 EUR HT.Lot 4 matériel didactique.Montant minimum 6 000 EUR HT.Montant maximum 24 000 EUR HT.Lot 5 consommables informatiques.Montant minimum 1 000 EUR HT.Montant maximum 4 000 EUR HT.Lot 6 travaux manuels et pratiques.Montant minimum 6 000 EUR HT.Montant maximum 24 000 EUR HT.Lot 7 papeterie.Montant minimum 4 000 EUR HT.Montant maximum 16 000 EUR HT.Lot 8 fournitures administratives de bureaux.Montant minimum 3 000 EUR HT.Montant maximum 12 000 EUR HT.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Maubeuge
Adresse postale: place du Docteur Forest, BP 80 269
Code postal: 59607
Commune postale: Maubeuge
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-maubeuge.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-16 📅
Date limite de soumission: 2011-11-04 📅
Date de publication: 2011-09-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 181-294588
Numéro JO-S: 181
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16 septembre 2011.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché de fournitures fractionné à bons de commande divisé en 8 lots traités par marchés séparés.
Quantité ou étendue:
Lot 1 cahiers et imprimés scolaires.
Montant minimum 4 000 EUR HT.
Montant maximum 16 000 EUR HT.
Lot 2 fournitures usuelles.
Montant minimum 6 000 EUR HT.
Montant maximum 24 000 EUR HT.
Lot 3 livres.
Montant minimum 7 000 EUR HT.
Montant maximum 28 000 EUR HT.
Lot 4 matériel didactique.
Lot 5 consommables informatiques.
Montant minimum 1 000 EUR HT.
Montant maximum 4 000 EUR HT.
Lot 6 travaux manuels et pratiques.
Lot 7 papeterie.
Lot 8 fournitures administratives de bureaux.
Montant minimum 3 000 EUR HT.
Montant maximum 12 000 EUR HT.
Marché reconductilble 3 fois par période de 12 mois sur décision expresse du pouvoir adjudicateur. Le marché initial est conclu pour une période de 12 mois à compter du 2.3.2012 ou à défaut à compter de la date de réception de la notification du marché.
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Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner,
— déclaration concernant le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1, L. 5212-2, 5212-5 et L 5212-9 du code du travail,
— déclaration sur l'honneur justifiant que le travail est effectué par des salariés régulièrement employés au regard des articles L 1221-10, L. 3243-2 et R 3243-1 du code du travail,
— DC1 nouveau formulaire,
— DC2 nouveau formulaire.
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,
— liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Dépôts et garanties exigés: Ni cautionnement ni garantie exigés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le délai global de paiement est de 30 jours, par mandat administratif suivi de virement. Les dépenses sont inscrites au budget communal.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
L'offre sera présentée par une seule entreprise ou par un groupement. En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire.
Procédure
Mode de paiement des documents:
Le dossier de consultation peut être consulté et téléchargé sur le profil acheteur de la ville de Maubeuge à l'adresse suivante: www.eu-supply.com/maubeuge.asp ou après réservation par télécopie au +33 327537640, le dossier de consultation sera remis sur place ou par correspondance écrite contre un chèque de 15 EUR à l'ordre du Trésor public pour participation aux frais de reprographie conformément à l'article 41 du code des marchés publics.
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Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: Commission d'appel d'offres non ouverte au public.
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service achats et marchés publics Tél +33 327537638 (Renseignements administratifs) - Mme Fabienne Dubois Tél +33 327537546 et M. Karim Bachir Tél +33 327537594 (Renseignements techniques)
M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.eu-supply.com/maubeuge.asp 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59800
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 132063100 📞
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 181-294588 (2011-09-16)
Avis d'attribution de marché (2012-03-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-06 📅
Date de publication: 2012-03-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 46-074845
Se réfère à l'avis: 2011/S 181-294588
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-19 📅
Nom: SA Papeterie la Victoire
Commune postale: Tourcoing
Code postal: 59337
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: SA Debienne Majuscule
Adresse postale: 5 rue Thiers
Commune postale: Saint-Amand-les-Eaux
Code postal: 59230
3️⃣
Nom: Le Furet du Nord
Adresse postale: BP 80 359
Commune postale: Lomme
Code postal: 59463
4️⃣
5️⃣
6️⃣
7️⃣
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 13 rue Jacquemars Giélée
Téléphone: +33 320631300 📞
Source: OJS 2012/S 046-074845 (2012-03-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-06 📅
Date de publication: 2012-03-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 46-074845
Se réfère à l'avis: 2011/S 181-294588
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires
Annonce n° 270, BOAMP 183 B du 21.9.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.3.2012.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-19 📅
Nom: SA Papeterie la Victoire
Commune postale: Tourcoing
Code postal: 59337
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: SA Debienne Majuscule
Adresse postale: 5 rue Thiers
Commune postale: Saint-Amand-les-Eaux
Code postal: 59230
3️⃣
Nom: Le Furet du Nord
Adresse postale: BP 80 359
Commune postale: Lomme
Code postal: 59463
4️⃣
5️⃣
6️⃣
7️⃣
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 13 rue Jacquemars Giélée
Téléphone: +33 320631300 📞
Source: OJS 2012/S 046-074845 (2012-03-06)
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