Achat et livraison de fournitures scolaires et activités manuelles pour les services scolaires et animation de la ville
Le présent marché est un marché à bons de commande (article 77 du CMP, c'est à dire un accord-cadre au sens du droit communautaire) conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa notification. Le marché peut être reconduit par période successive d'un an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Il n'y a pas de montants annuels minimum et maximum. Néanmoins, les montants estimatifs annuels de dépenses sont mentionnés dans l'acte d'engagement.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2011-09-27.
L'appel d'offres a été publié le 2011-08-16.
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Où ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2011-08-16
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Avis de marché
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