Achat et livraison de fournitures de bureau et de petits accessoires de bureau. Le présent marché porte sur 12 lots, soit 2 lots pour chacune des 6 agences de l'eau. Ces lots concernent 2 types de prestations désignées ci-après: — l'achat et la livraison de fournitures de bureau et de petits accessoires de bureau (articles de papeterie), ainsi que la mise en place d'un service d'optimisation de la chaîne d'approvisionnement de ces achats, — l'achat et la livraison de fournitures de bureau réservé à des entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aide par le travail conformément à l'article 15 du code des marchés publics.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2011-06-14.
L'appel d'offres a été publié le 2011-04-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2011-04-29) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Quantité ou étendue:
Les prestations sont réparties en 12 lots. Pour la prestation qui consiste dans l'achat et la livraison de fournitures de bureau et de petits accessoires de bureau, ainsi que la mise en place d'un service d'optimisation de la chaîne d'approvisionnement de ces achats, il est fixé un montant minimum annuel et un montant maximum annuel. Pour la prestation relative à l'achat et livraison de fournitures de bureau réservé à des entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aide par le travail, il ne sera fixé ni montant minimum, ni montant maximum annuel.
Les prestations sont réparties en 12 lots. Pour la prestation qui consiste dans l'achat et la livraison de fournitures de bureau et de petits accessoires de bureau, ainsi que la mise en place d'un service d'optimisation de la chaîne d'approvisionnement de ces achats, il est fixé un montant minimum annuel et un montant maximum annuel. Pour la prestation relative à l'achat et livraison de fournitures de bureau réservé à des entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aide par le travail, il ne sera fixé ni montant minimum, ni montant maximum annuel.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: route de Lessy - BP 30019 Rozèrieulles
Code postal: 57160
Commune postale: Moulins-lès-Metz
Contact
Adresse Internet: http://www.eau-rhin-meuse.fr🌏
Courrier électronique: marches@eau-rhin-meuse.fr📧
Téléphone: +33 387344700📞
Fax: +33 387604985 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2011-04-29 📅
Date limite de soumission: 2011-06-14 📅
Date de publication: 2011-05-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 85-139192
Numéro JO-S: 85
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est remis gratuitement et peut être téléchargé sur le site www.eau-rhin-meuse.fr, rubrique "Marchés publics":
— aller dans "Recherche avancée",
— selectionner dans "Entité publique": Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement et dans "Service": meddtl / ae-onema / aerm - agence de l'eau Rhin Meuse ou directement à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr.
Concernant le choix du support et du mode de transmission, les candidats ont la faculté de présenter leur candidature et leur offre sous forme dématérialisée par voie électronique sur la plate-forme de marchés publics de l'agence de l'eau ou sur support papier ou encore sur support physique électronique.
L'ouverture et l'examen des offres ne sont pas publics.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.4.2011.
Le dossier de consultation est remis gratuitement et peut être téléchargé sur le site www.eau-rhin-meuse.fr, rubrique "Marchés publics":
— aller dans "Recherche avancée",
— selectionner dans "Entité publique": Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement et dans "Service": meddtl / ae-onema / aerm - agence de l'eau Rhin Meuse ou directement à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr.
Concernant le choix du support et du mode de transmission, les candidats ont la faculté de présenter leur candidature et leur offre sous forme dématérialisée par voie électronique sur la plate-forme de marchés publics de l'agence de l'eau ou sur support papier ou encore sur support physique électronique.
L'ouverture et l'examen des offres ne sont pas publics.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.4.2011.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Achat et livraison de fournitures de bureau et de petits accessoires de bureau. Le présent marché porte sur 12 lots, soit 2 lots pour chacune des 6 agences de l'eau. Ces lots concernent 2 types de prestations désignées ci-après:
— l'achat et la livraison de fournitures de bureau…
… et de petits accessoires de bureau (articles de papeterie), ainsi que la mise en place d'un service d'optimisation de la chaîne d'approvisionnement de ces achats,
… réservé à des entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aide par le travail conformément à l'article 15 du code des marchés publics.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Achat et livraison de fournitures de bureau et de petits accessoires de bureau, et mise en place d'un service d'optimisation de la chaîne d'approvisionnement de ces achats, pour l'Agence de l'eau Adour-Garonne (AEAG)
Brève description:
Le marché est passé pour une période d'1 an débutant, à la date de notification, et renouvelable, par période de 12 mois, par reconduction expresse, pour une durée totale maximale de 36 mois. Toutefois, pour les lots 1 et 2, les prestations démarreront, non pas à notification, mais au 1.1.2012.
Le marché est passé pour une période d'1 an débutant, à la date de notification, et renouvelable, par période de 12 mois, par reconduction expresse, pour une durée totale maximale de 36 mois. Toutefois, pour les lots 1 et 2, les prestations démarreront, non pas à notification, mais au 1.1.2012.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Achat et livraison de fournitures de bureau réservé à des entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aide par le travail, pour l'Agence de l'eau Adour-Garonne (AEAG)
Brève description: Pas de montant minimum annuel, ni de montant maximum annuel.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Achat et livraison de fournitures de bureau et de petits accessoires de bureau, et mise en place d'un service d'optimisation de la chaîne d'approvisionnement de ces achats, pour l'Agence de l'eau Artois-Picardie (AEAP)
Brève description:
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Achat et livraison de fournitures de bureau réservé à des entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aide par le travail, pour l'Agence de l'eau Artois-Picardie (AEAP)
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Achat et livraison de fournitures de bureau et de petits accessoires de bureau, et mise en place d'un service d'optimisation de la chaîne d'approvisionnement de ces achats, pour l'Agence de l'eau Loire-Bretagne (AELB)
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Achat et livraison de fournitures de bureau réservé à des entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aide par le travail, pour l'Agence de l'eau Loire-Bretagne (AELB)
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Achat et livraison de fournitures de bureau et de petits accessoires de bureau, et mise en place d'un service d'optimisation de la chaîne d'approvisionnement de ces achats, pour l'Agence de l'eau Rhin-Meuse (AERM)
Brève description:
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Achat et livraison de fournitures de bureau réservé à des entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aide par le travail, pour l'Agence de l'eau Rhin-Meuse (AERM)
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Achat et livraison de fournitures de bureau et de petits accessoires de bureau, et mise en place d'un service d'optimisation de la chaîne d'approvisionnement de ces achats, pour l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse (AERMC)
Brève description:
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Achat et livraison de fournitures de bureau réservé à des entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aide par le travail, pour l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse (AERMC)
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Achat et livraison de fournitures de bureau et de petits accessoires de bureau, et mise en place d'un service d'optimisation de la chaîne d'approvisionnement de ces achats, pour l'Agence de l'eau Seine-Normandie (AESN)
Brève description:
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Achat et livraison de fournitures de bureau réservé à des entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aide par le travail, pour l'Agence de l'eau Seine-Normandie (AESN)
Description des options:
Le marché est passé pour une période d'1 an débutant, à la date de notification, et renouvelable, par période de 12 mois, par reconduction expresse, pour une durée totale maximale de 36 mois. Toutefois, pour les lots 1 et 2, les prestations démarreront, non pas à notification, mais au 1.1.2012.
Le marché est passé pour une période d'1 an débutant, à la date de notification, et renouvelable, par période de 12 mois, par reconduction expresse, pour une durée totale maximale de 36 mois. Toutefois, pour les lots 1 et 2, les prestations démarreront, non pas à notification, mais au 1.1.2012.
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: 11MAF009
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Communs à tous les lots:
— lettre de candidature (formulaire Dc1 ou sur papier libre comportant l'ensemble des rubriques du formulaire Dc1) dûment renseignée et signée précisant:
—— si le candidat se présente seul ou en groupement,
—— le numéro du (ou des) lot(s) pour le(s)quel(s)s il est candidat,
—— le cas échéant, le mandataire du groupement et l'identité des cotraitants (verso du formulaire).
En cas de cotraitance et/ou de sous-traitance, le candidat précisera la répartition des prestations entre co-traitant(s) et/ou sous-traitant(s).
Pour les lots n° 2, 4, 6, 8, 10 et 12:
— justificatifs attestant que le candidat répond aux critères d'entreprise adaptée ou d'établissement et services d'aide par le travail mentionné aux articles L. 323-31 du code du travail et L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles, ou d'une structure équivalente si la majorité des travailleurs concernés sont des personnes handicapées qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales.
— justificatifs attestant que le candidat répond aux critères d'entreprise adaptée ou d'établissement et services d'aide par le travail mentionné aux articles L. 323-31 du code du travail et L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles, ou d'une structure équivalente si la majorité des travailleurs concernés sont des personnes handicapées qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales.
Situation économique et financière:
Déclaration du candidat (formulaire Dc2) dont toutes les rubriques seront renseignées.
Capacité technique et professionnelle:
Références significatives et vérifiables du candidat de prestations similaires au cours des 3 dernières années, renseignées en recourant au cadre joint en annexe 2 au règlement de consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière ne sera exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prestations sont intégralement financées par chaque agence de l'eau sur ses fonds propres. Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement dans un délai de 30 jours maximum à compter de la date de réception de la facture à l'agence.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Les prestations sont intégralement financées par chaque agence de l'eau sur ses fonds propres. Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement dans un délai de 30 jours maximum à compter de la date de réception de la facture à l'agence.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les groupements momentanés d'entreprises sont autorisés. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire de chacun des membres du groupement. Le pouvoir adjudicateur autorise les candidats à présenter leur offre en agissant à la fois en qualité de candidat individuel ou de membre non mandataire d'un ou plusieurs groupements.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Les groupements momentanés d'entreprises sont autorisés. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire de chacun des membres du groupement. Le pouvoir adjudicateur autorise les candidats à présenter leur offre en agissant à la fois en qualité de candidat individuel ou de membre non mandataire d'un ou plusieurs groupements.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Période de validité de l'offre: 120 jours Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (30)
2. Prix des prestations (70)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Agence de l'eau Rhin-Meuse
Le marché est passé pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs ✅ Contact
Point de contact: DFL / pôle achats
M. le Directeur général
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr🌏
Nom: Agence de l'eau Rhin-Meuse
Point de contact: Mme Séverine Dagognet
Téléphone: +33 387344879📞
URL pour informations complémentaires: http://www.eau-rhin-meuse.fr🌏
Point de contact: Mme Valérie Bettendroffer
Téléphone: +33 387344788📞
URL des documents: http://www.eau-rhin-meuse.fr🌏
Référence Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11MAF009
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est remis gratuitement et peut être téléchargé sur le site www.eau-rhin-meuse.fr, rubrique "Marchés publics":
— aller dans "Recherche avancée",
— selectionner dans "Entité publique": Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement et dans "Service": meddtl / ae-onema / aerm - agence de l'eau Rhin Meuse ou directement à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr.
— selectionner dans "Entité publique": Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement et dans "Service": meddtl / ae-onema / aerm - agence de l'eau Rhin Meuse ou directement à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr.
Concernant le choix du support et du mode de transmission, les candidats ont la faculté de présenter leur candidature et leur offre sous forme dématérialisée par voie électronique sur la plate-forme de marchés publics de l'agence de l'eau ou sur support papier ou encore sur support physique électronique.
Concernant le choix du support et du mode de transmission, les candidats ont la faculté de présenter leur candidature et leur offre sous forme dématérialisée par voie électronique sur la plate-forme de marchés publics de l'agence de l'eau ou sur support papier ou encore sur support physique électronique.
L'ouverture et l'examen des offres ne sont pas publics.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.4.2011.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la paix - BP 1038f
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Fax: +33 388364466 📠
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des litiges
Fax: +33 383305234 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de Meurthe-et-Moselle
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342626📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la paix - BP 51038
Source: OJS 2011/S 085-139192 (2011-04-29)
Avis d'attribution de marché (2011-12-28) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 60 000,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Agence de l'eau Loire Bretagne
Adresse postale: avenue de Buffon, BP 6339
Code postal: 45063
Commune postale: Orléans
Contact
Adresse Internet: http://www.eau-loire-bretagne.fr🌏
Courrier électronique: marches-publics@eau-loire-bretagne.fr📧
Téléphone: +33 238497505📞
Référence Dates
Date d'envoi: 2011-12-28 📅
Date de publication: 2011-12-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 251-409159
Se réfère à l'avis: 2011/S 85-139192
Numéro JO-S: 251
Objet Champ d'application du marché
Numéro de référence: 11MAF009 et 11MAF010
Procédure Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique (30)
2. prix des prestations (70)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-16 📅
Nom: Lyreco France
Adresse postale: rue Alphonse Terroir
Commune postale: Marly Cedex
Code postal: 59584
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: L'Entreprise Adaptée (l'EA)
Adresse postale: ZA Le Bert, 12 rue Jacquard
Commune postale: Les Avenières
Code postal: 38630
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
7
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: L'Agence de l'eau Rhin Meuse
Adresse postale: BP 30019 - route de Lessy
Commune postale: Moulin-lès-Metz
Code postal: 57161
Contact
Point de contact: direction des finances et des marchés - SMP
Source: OJS 2011/S 251-409159 (2011-12-28)
Avis d'attribution de marché (2012-03-16) Pouvoir adjudicateur Identité
Adresse postale: route de Lessy, BP 30019, Rozèrieulles
Référence Dates
Date d'envoi: 2012-03-16 📅
Date de publication: 2012-03-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 55-088971
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires
Le présent marché est un marché à bons de commande conclu conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics. Le marché est passé pour une période d'un an débutant, à la date de notification, et renouvelable, par période de 12 mois, par reconduction expresse, pour une durée totale maximale de 36 mois. Les pièces constitutives du marché sont consultables auprès du service DFL après demande préalable accompagnée de la liste des documents souhaités, effectuée par courrier à l'agence de l'eau Rhin-Meuse, ou par mail à l'adresse suivante: marches@eau-rhin-meuse.fr". Lot no 1: mini: 20 000 EUR HT- maxi: 60 000 EUR HT Lot no 3: mini: 19 000 EUR HT - maxi: 70 000 EUR HT Lot no 5: mini: 20 000 EUR HT - maxi: 60 000 EUR HT Lot no 7: mini: 13 000 EUR HT - maxi: 30 000 EUR HT. Lot no 9: mini: 25 000 EUR HT - maxi: 51 000 EUR HT. Lot no 11: mini: 25 000 EUR HT - maxi: 65 000 EUR HT. Pour la prestation relative à l'achat et livraison de fournitures de bureau réservé à des entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aide par le travail, il ne sera fixé ni montant minimum, ni montant maximum annuel.
Annonce n° 192, BOAMP 87 B du 4.5.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.3.2012.
Le présent marché est un marché à bons de commande conclu conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics. Le marché est passé pour une période d'un an débutant, à la date de notification, et renouvelable, par période de 12 mois, par reconduction expresse, pour une durée totale maximale de 36 mois. Les pièces constitutives du marché sont consultables auprès du service DFL après demande préalable accompagnée de la liste des documents souhaités, effectuée par courrier à l'agence de l'eau Rhin-Meuse, ou par mail à l'adresse suivante: marches@eau-rhin-meuse.fr". Lot no 1: mini: 20 000 EUR HT- maxi: 60 000 EUR HT Lot no 3: mini: 19 000 EUR HT - maxi: 70 000 EUR HT Lot no 5: mini: 20 000 EUR HT - maxi: 60 000 EUR HT Lot no 7: mini: 13 000 EUR HT - maxi: 30 000 EUR HT. Lot no 9: mini: 25 000 EUR HT - maxi: 51 000 EUR HT. Lot no 11: mini: 25 000 EUR HT - maxi: 65 000 EUR HT. Pour la prestation relative à l'achat et livraison de fournitures de bureau réservé à des entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aide par le travail, il ne sera fixé ni montant minimum, ni montant maximum annuel.
Annonce n° 192, BOAMP 87 B du 4.5.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.3.2012.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-01-16 📅
2011-12-28 📅
Nom: L'Entreprise Adaptée l'EA
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-25 📅
4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-24 📅
Nom: l'Entreprise Adaptée L'EA
Adresse postale: Le Bert, 12 rue Jacquard
5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-15 📅
6️⃣
Nom: l'Entreprise Adaptée l'EA
7️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-10-31 📅
8️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-10-28 📅
9️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-14 📅
1️⃣0️⃣
1️⃣1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-30 📅
1️⃣2️⃣ Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
10
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Agence de l'eau Adour Garonne
Adresse postale: 90 rue du Férétra
Commune postale: Toulouse Cedex 4
Code postal: 31078
Nom du pouvoir adjudicateur: Agence de l'eau Artois Picardie
Adresse postale: 200 rue Marceline, BP 80818
Commune postale: Douai Cedex
Code postal: 59508
Commune postale: Orléans Cedex 1
Nom du pouvoir adjudicateur: Agence de l'eau Rhône Méditerranée et Corse
Adresse postale: 2 et 4 allée de Lodz
Commune postale: Lyon Cedex 07
Code postal: 69363
Nom du pouvoir adjudicateur: Agence de l'eau Seine Normandie
Adresse postale: 51 rue Salvator Allende
Commune postale: Nanterre Cedex
Code postal: 92027
Contact
Point de contact: Mr le directeur général
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 1038
Fax: +33 83305234 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des litiges
Téléphone: +33 83342626📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 51038
Commune postale: Strasbourg Cedex
Source: OJS 2012/S 055-088971 (2012-03-16)