Achat et livraison de fournitures de bureau éco-responsables
Conseil régional d'Alsace
Achat et livraison de fournitures de bureau éco-responsables.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-09-06. L'appel d'offres a été publié le 2011-06-10.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Alsace
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-06-10 | Avis de marché |
Avis de marché (2011-06-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 1 place Adrien-Zeller, BP 91006
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.region-alsace.eu 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-10 📅
Date limite de soumission: 2011-09-06 📅
Date de publication: 2011-06-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 113-186617
Numéro JO-S: 113
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Achat et livraison de fournitures de bureau éco-responsables.
Quantité ou étendue:
Numéro de référence: 11026DF
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 et DC2.
Capacité technique et professionnelle: Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 et DC2.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière ne sera exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des fournitures (sur la base d'estimations annuelles) (40)
2. Valeur technique (qualité du papier, pérennité, efficacité et fonctionnalité des produits) (30)
3. Performances environnementales de l'offre de produits et des conditions d'exécution du marché (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil régional d'Alsace
Contact
Point de contact: M. président de la région Alsace
Nom: Région Alsace
Point de contact: Service des marchés - direction des finances
service des marchés: V. Alberty (tél.: +33 388156856) / drection des finances: C. Muller (tél. +33 388156937)
Téléphone: +33 388156853 📞
Courrier électronique: christophe.muller@region-alsace.eu 📧
Fax: +33 388156876 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.region-alsace.eu 🌏
Point de contact: Service des marchés
URL des documents: http://www.region-alsace.eu 🌏
URL pour la participation: http://www.region-alsace.eu 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11026DF
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 91006
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Nom: Différends liés à la passation et l'exécution: TA de Strasbourg (adresse supra). Différends liés à l'exécution du marché: Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges (art. 127 du code des marchés publics), préfecture de Meurthe-et-Moselle
Fax: +33 383342224 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude-Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342523 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 113-186617 (2011-06-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Quantité ou étendue:
Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché est:— Seuil minimum: 20 000,00 EUR (HT),— Seuil maximum: 80 000,00 EUR (HT).Les montants seront identiques pour la période de reconduction du marché.Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché.Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 1 place Adrien-Zeller, BP 91006
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.region-alsace.eu 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-10 📅
Date limite de soumission: 2011-09-06 📅
Date de publication: 2011-06-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 113-186617
Numéro JO-S: 113
Informations complémentaires
Il s'agit d'un marché à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics.
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.
Dématérialisation des procédures:
Le dossier de consultation des entreprises est disponible à l'adresse suivante: www.region-alsace.eu.
Les candidats sont autorisés à transmettre, par voie électronique, leurs plis à l'adresse suivante: www.region-alsace.eu.
Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.6.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Achat et livraison de fournitures de bureau éco-responsables.
Quantité ou étendue:
Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché est:
— Seuil minimum: 20 000,00 EUR (HT),
— Seuil maximum: 80 000,00 EUR (HT).
Les montants seront identiques pour la période de reconduction du marché.
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché.
Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Critères de sélection des candidatures:
1-Capacités professionnelles;
2-capacités techniques;
3-capacités financières.
Situation juridique - références requises: les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr.
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Capacité technique et professionnelle: Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 et DC2.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière ne sera exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français.
Modalités de règlement des comptes: règlement des comptes selon les modalités du CCAG-FCS.
Le délai global de paiement est de 30 jours.
Modalités de financement: ressources propres de la région Alsace (930-944/202-22/6064-65862).
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des fournitures (sur la base d'estimations annuelles) (40)
2. Valeur technique (qualité du papier, pérennité, efficacité et fonctionnalité des produits) (30)
3. Performances environnementales de l'offre de produits et des conditions d'exécution du marché (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil régional d'Alsace
Contact
Point de contact: M. président de la région Alsace
Nom: Région Alsace
Point de contact: Service des marchés - direction des finances
service des marchés: V. Alberty (tél.: +33 388156856) / drection des finances: C. Muller (tél. +33 388156937)
Téléphone: +33 388156853 📞
Courrier électronique: christophe.muller@region-alsace.eu 📧
Fax: +33 388156876 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.region-alsace.eu 🌏
Point de contact: Service des marchés
URL des documents: http://www.region-alsace.eu 🌏
URL pour la participation: http://www.region-alsace.eu 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11026DF
Informations complémentaires
Il s'agit d'un marché à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics.
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.
Dématérialisation des procédures:
Le dossier de consultation des entreprises est disponible à l'adresse suivante: www.region-alsace.eu.
Les candidats sont autorisés à transmettre, par voie électronique, leurs plis à l'adresse suivante: www.region-alsace.eu.
Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.6.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 91006
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Nom: Différends liés à la passation et l'exécution: TA de Strasbourg (adresse supra). Différends liés à l'exécution du marché: Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges (art. 127 du code des marchés publics), préfecture de Meurthe-et-Moselle
Fax: +33 383342224 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude-Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342523 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 113-186617 (2011-06-10)
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