Achat et fourniture de papier
CAF de Toulouse
La caisse d'allocations familiales de la Haute-Garonne souhaite lancer un appel d'offre en vue de l'achat et la fourniture de papier, au fur et à mesure de la survenance de ses besoins en terme de papier sur le parc d'imprimantes de l'organisme ainsi que des caisses d'allocations familiales de Tarn et Garonne, de Corrèze et de la Creuse, parties contractantes au présent marché.
Il sera émis tout au long du marché des bons de commande.
Le délai de réception des offres était de 2011-10-05. L'appel d'offres a été publié le 2011-08-26.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-08-26 | Avis de marché |
| 2012-02-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-08-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier d'impression
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier d'impression 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 24 rue Riquet
Code postal: 31046
Commune postale: Toulouse
Contact
Courrier électronique: marchescaf31@caftoulouse.cnafmail.fr 📧
Téléphone: +33 561997491 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-26 📅
Date limite de soumission: 2011-10-05 📅
Date de publication: 2011-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 166-274389
Numéro JO-S: 166
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: lot 1 papier conditionné en ramettes
Brève description:
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: lot 2 papier conditionné en rames
Brève description:
Numéro de référence: 2011.1 AO
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Toulouse Montauban Brive Gueret.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Cohérence des et qualités des offres appréciées à travers les échantillons (45)
2. Délai de livraison (5)
3. Prix (40)
4. Impact sur l'environnement (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CAF de Toulouse
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Le marché est passé pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs ✅
Contact
Point de contact: M. Piteau Jean-Charles
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Caisse d'allocations familiales de la Haute-Garonne
Commune postale: Toulouse Cedex 9
Point de contact: services généraux-7 ème étage-salle 701
mlle Antonella BONNAURE
Téléphone: +33 561997570 📞
Fax: +33 561997565 📠
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_2DKihnlNxp 🌏
Point de contact: Mme Antonella Bonnaure
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_2DKihnlNxp 🌏
Point de contact: Mlle Antonella Bonnaure
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_2DKihnlNxp 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011.1 AO
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance
Adresse postale: 30 rue des Frères Bonie
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 547339000 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2011/S 166-274389 (2011-08-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier d'impression
Quantité ou étendue:
Pour le lot 1: le volume estimatif sur les 12 derniers mois est de 28 050 ramettes.Pour le lot 2: le volume estimatif sur les 12 derniers mois est de 313 rames.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier d'impression 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 24 rue Riquet
Code postal: 31046
Commune postale: Toulouse
Contact
Courrier électronique: marchescaf31@caftoulouse.cnafmail.fr 📧
Téléphone: +33 561997491 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-26 📅
Date limite de soumission: 2011-10-05 📅
Date de publication: 2011-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 166-274389
Numéro JO-S: 166
Informations complémentaires
Les documents sont non payants:
Pour la demande de dossier de consultation, le candidat a le choix:
— Soit le dossier peut-être téléchargé sur le site achatpublic.com,
— Soit demander à la CAF de la Haute-Garonne. Dans ce cas la demande doit être obligatoirement formulée par fax ou par mail.
Tel: +33 561997570.
Fax: +33 561997565.
e-mail: marchescaf31@caftoulouse.cnafmail.fr
Concernant les conditions de remise des offres:
Le candidat peut:
— Soit déposer ou envoyer en RAR son offre papier à l'adresse suivante: 24 rue Riquet 31046 - service moyens logistiques-salle 701 au 7 ème étage,
— Soit déposer son offre dématérialisée sur achatpublic.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.8.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La caisse d'allocations familiales de la Haute-Garonne souhaite lancer un appel d'offre en vue de l'achat et la fourniture de papier, au fur et à mesure de la survenance de ses besoins en terme de papier sur le parc d'imprimantes de l'organisme ainsi que des caisses d'allocations familiales de Tarn et Garonne, de Corrèze et de la Creuse, parties contractantes au présent marché.
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Il sera émis tout au long du marché des bons de commande.
Intitulé du lot: lot 1 papier conditionné en ramettes
Brève description:
Le lot comprend la fourniture de papier conditionné en ramettes pour le passage en offset, sur des imprimantes laser de production noir et blanc et couleur, et sur du matériel de mise sous pli.
Durée de l'accord: 24 mois Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: lot 2 papier conditionné en rames
Brève description:
Le lot 2 comprend la fourniture de papier conditionné en rames pour l'impression offset.
Quantité ou étendue:
Pour le lot 1: le volume estimatif sur les 12 derniers mois est de 28 050 ramettes.
Pour le lot 2: le volume estimatif sur les 12 derniers mois est de 313 rames.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Toulouse Montauban Brive Gueret.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Paiements sur fonds propres de l'organisme. Délai de paiement de 30 jours à réception de la facture.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire solidaire ou groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Cohérence des et qualités des offres appréciées à travers les échantillons (45)
2. Délai de livraison (5)
3. Prix (40)
4. Impact sur l'environnement (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CAF de Toulouse
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Le marché est passé pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs ✅
Contact
Point de contact: M. Piteau Jean-Charles
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Caisse d'allocations familiales de la Haute-Garonne
Commune postale: Toulouse Cedex 9
Point de contact: services généraux-7 ème étage-salle 701
mlle Antonella BONNAURE
Téléphone: +33 561997570 📞
Fax: +33 561997565 📠
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_2DKihnlNxp 🌏
Point de contact: Mme Antonella Bonnaure
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_2DKihnlNxp 🌏
Point de contact: Mlle Antonella Bonnaure
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_2DKihnlNxp 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011.1 AO
Informations complémentaires
Les documents sont non payants:
Pour la demande de dossier de consultation, le candidat a le choix:
— Soit le dossier peut-être téléchargé sur le site achatpublic.com,
— Soit demander à la CAF de la Haute-Garonne. Dans ce cas la demande doit être obligatoirement formulée par fax ou par mail.
Tel: +33 561997570.
Fax: +33 561997565.
Concernant les conditions de remise des offres:
Le candidat peut:
— Soit déposer ou envoyer en RAR son offre papier à l'adresse suivante: 24 rue Riquet 31046 - service moyens logistiques-salle 701 au 7 ème étage,
— Soit déposer son offre dématérialisée sur achatpublic.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.8.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance
Adresse postale: 30 rue des Frères Bonie
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 547339000 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Conformément à l'article 1441-1 du nouveau code de procédure civile, les candidats disposent d'un délai minimum de 10 jours à compter de la notification de rejet et avant la signature, pour contester cette décision dans le cadre d'un référé pré-contractuel. Le référé doit être intenté auprès du président du Tribunal de grande instance de Bordeaux. L'instance chargée des procédures de recours est le greffe du tribunal de grande instance de Bordeaux.
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Les candidats peuvent également former un référé contractuel tel qu'il est défini à l'article L.551-13 et s de code de justice administrative.
Avis d'attribution de marché (2012-02-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 158 205,48 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-02 📅
Date de publication: 2012-02-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 24-038360
Se réfère à l'avis: 2011/S 166-274389
Numéro JO-S: 24
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-10 📅
Nom: Inapa France
Adresse postale: 11 rue de la Nacelle-Villabé
Commune postale: Corbeil Essones Cedex
Code postal: 91813
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Antalis SNC
Adresse postale: Chemin Bellemer, BP 20
Commune postale: Cestas Cedex
Code postal: 33612
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Bordeaux
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2012/S 024-038360 (2012-02-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 158 205,48 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-02 📅
Date de publication: 2012-02-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 24-038360
Se réfère à l'avis: 2011/S 166-274389
Numéro JO-S: 24
Informations complémentaires
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Annonce no 156, BOAMP 167 B du 30.8.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.2.2012.
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Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-10 📅
Nom: Inapa France
Adresse postale: 11 rue de la Nacelle-Villabé
Commune postale: Corbeil Essones Cedex
Code postal: 91813
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Antalis SNC
Adresse postale: Chemin Bellemer, BP 20
Commune postale: Cestas Cedex
Code postal: 33612
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Bordeaux
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Conformément à l'article 1441-1 du nouveau code de procédure civile, les candidats disposent d'un délai de 10 jours à compter de la notification de rejet et avant la signature du marché pour contester la décision dans le cadre d'un référé pré-contractuel. Le référé doit être intenté auprès du président du tribunal de grande instance. L'instance chargée des procédures de recours est le greffe du Tribunal de grande instance de Bordeaux. Les candidats peuvent également former un référé contractuel tel qu'il est défini à l'article L.551-13 et s du code de justice administrative.
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