Achat de vêtements de représentation sportive pour la délégation de la Côte-d'Or - 3 lots
SDIS de Côte d'Or
Achat de vêtements de représentation sportive pour la délégation de la Côte-d'Or - 3 lots.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-09-05. L'appel d'offres a été publié le 2011-07-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-07-06 | Avis de marché |
| 2011-10-24 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-07-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles d'habillement
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles d'habillement 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 15 rue Louis de Broglie, BP 16209
Code postal: 21062
Commune postale: Dijon Cedex
Contact
Téléphone: +33 380729779 📞
Fax: +33 380729768 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-06 📅
Date limite de soumission: 2011-09-05 📅
Date de publication: 2011-07-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 130-215895
Numéro JO-S: 130
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Brève description: Parkas sportives des personnels féminins et masculins des sapeurs-pompiers.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 3 000 EUR (TTC) - montant maximum annuel: 6 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 2
Brève description: Survêtements des personnels féminins et masculins des sapeurs-pompiers.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 4 000 EUR (TTC) - montant maximum annuel: 7 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 3
Brève description: Débardeurs des personnels féminins et masculins des sapeurs-pompiers.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 1 000 EUR (TTC) - montant maximum annuel: 2 000 EUR (TTC).
Durée de l'accord: 3 mois
Numéro de référence: 2011-41
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 15 rue Louis de Broglie, 21000 Dijon, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Pas de forme juridique imposée.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 3
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre au regard des éléments mentionnés par le candidat dans son offre et des échantillons présentés (55)
2. Prix au regard de l'annexe à l'acte d'engagement (40)
3. Délai de livraison au regard de la réponse fournie par le candidat à l'article B.3 de l'acte d'engagement (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS de Côte d'Or
Contact
Point de contact: service marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-bourgogne.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011-41
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 1616
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradmi.fr 📧
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics
Fax: +33 472847855 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 119 avenue du Maréchal de Saxe
Commune postale: Lyon Cedex
Code postal: 69427
Téléphone: +33 472847859 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: SDIS 21
Adresse postale: 15 rue Louis de Broglie, BP 16209
Code postal: 21062
Courrier électronique: marchespublics@sdis21.fr 📧
Téléphone: +33 380729787 📞
Fax: +33 380729768 📠
Source: OJS 2011/S 130-215895 (2011-07-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles d'habillement
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande avec engagement sur des montants minimum et maximum en application de l'article 77 du code des marchés publics.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles d'habillement 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 15 rue Louis de Broglie, BP 16209
Code postal: 21062
Commune postale: Dijon Cedex
Contact
Téléphone: +33 380729779 📞
Fax: +33 380729768 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-06 📅
Date limite de soumission: 2011-09-05 📅
Date de publication: 2011-07-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 130-215895
Numéro JO-S: 130
Informations complémentaires
Le dossier de consultation sera envoyé gratuitement par courrier postal uniquement après demande faite par lettre simple, télécopie ou remis contre récépissé au service des marchés publics du SDIS 21 à la même adresse que celle indiquée au début du présent avis. Le dossier est également consultable et/ou téléchargeable sur la plate-forme e-bourgogne à l'adresse indiquée au début du présent avis.
Date prévisionnelle de notification: 15.10.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.7.2011.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics.
Brève description:
Achat de vêtements de représentation sportive pour la délégation de la Côte-d'Or - 3 lots.
Numéro du lot: 1
Brève description: Parkas sportives des personnels féminins et masculins des sapeurs-pompiers.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 3 000 EUR (TTC) - montant maximum annuel: 6 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 2
Brève description: Survêtements des personnels féminins et masculins des sapeurs-pompiers.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 4 000 EUR (TTC) - montant maximum annuel: 7 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 3
Brève description: Débardeurs des personnels féminins et masculins des sapeurs-pompiers.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 1 000 EUR (TTC) - montant maximum annuel: 2 000 EUR (TTC).
Durée de l'accord: 3 mois
Numéro de référence: 2011-41
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 15 rue Louis de Broglie, 21000 Dijon, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— en cas de groupement d'entreprises, une lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants,
— document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société,
— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet,
— une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics.
— 3 références de fournitures par lot exécutées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement par le budget propre du SDIS 21.
Possibilité de cession ou de nantissement de créance conformément à l'article 106 du code des marchés publics.
Paiement dans le délai global de 30 jours.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 3
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre au regard des éléments mentionnés par le candidat dans son offre et des échantillons présentés (55)
2. Prix au regard de l'annexe à l'acte d'engagement (40)
3. Délai de livraison au regard de la réponse fournie par le candidat à l'article B.3 de l'acte d'engagement (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS de Côte d'Or
Contact
Point de contact: service marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-bourgogne.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011-41
Informations complémentaires
Le dossier de consultation sera envoyé gratuitement par courrier postal uniquement après demande faite par lettre simple, télécopie ou remis contre récépissé au service des marchés publics du SDIS 21 à la même adresse que celle indiquée au début du présent avis. Le dossier est également consultable et/ou téléchargeable sur la plate-forme e-bourgogne à l'adresse indiquée au début du présent avis.
Afficher plus
Date prévisionnelle de notification: 15.10.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.7.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 1616
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradmi.fr 📧
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics
Fax: +33 472847855 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 119 avenue du Maréchal de Saxe
Commune postale: Lyon Cedex
Code postal: 69427
Téléphone: +33 472847859 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: SDIS 21
Adresse postale: 15 rue Louis de Broglie, BP 16209
Code postal: 21062
Courrier électronique: marchespublics@sdis21.fr 📧
Téléphone: +33 380729787 📞
Fax: +33 380729768 📠
Source: OJS 2011/S 130-215895 (2011-07-06)
Avis d'attribution de marché (2011-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 12 541,81 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: marchespublics@sdis21.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-24 📅
Date de publication: 2011-10-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 206-335190
Se réfère à l'avis: 2011/S 130-215895
Numéro JO-S: 206
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-10-18 📅
Nom: Pokee Sport Publicite
Adresse postale: Technopole de la Loue rue de Pasquis
Commune postale: Montluçon
Code postal: 03100
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics
Source: OJS 2011/S 206-335190 (2011-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 12 541,81 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: marchespublics@sdis21.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-24 📅
Date de publication: 2011-10-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 206-335190
Se réfère à l'avis: 2011/S 130-215895
Numéro JO-S: 206
Informations complémentaires
Annonce no232, BOAMP 133 B du 9.7.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.10.2011.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-10-18 📅
Nom: Pokee Sport Publicite
Adresse postale: Technopole de la Loue rue de Pasquis
Commune postale: Montluçon
Code postal: 03100
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics
Source: OJS 2011/S 206-335190 (2011-10-24)
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