Achat de vêtements, chaussures et accessoires pour les services de la ville de Petit-Bourg
Ville de Petit-Bourg
La présente consultation porte sur l'achat et la livraison de vêtements, chaussures et accessoires pour les services de la ville de Petit-Bourg.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-05-23. L'appel d'offres a été publié le 2011-04-11.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-04-11 | Avis de marché |
Avis de marché (2011-04-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: rue Schoelcher
Code postal: 97170
Commune postale: Petit-Bourg
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-petitbourg.fr 🌏
Téléphone: +590 590953800 📞
Fax: +590 590956943 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-11 📅
Date limite de soumission: 2011-05-23 📅
Date de publication: 2011-04-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 73-119604
Numéro JO-S: 73
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Vêtements, chaussures et accessoires pour les agents de la police municipale.
Informations complémentaires sur les lots:
Brève description: Vêtements et chaussures pour les agents du service technique.
Numéro du lot: 3
Brève description: Vêtements et chaussures pour les agents d'entretien et les coursiers.
Description des options: Les marchés pourront être reconduits 2 fois pour une période d'un an.
Durée de l'accord: 12 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: mairie de Petit-Bourg, rue Schoelcher, 97170 Petit-Bourg, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique et qualité des échantillons (50)
2. Prix (30)
3. Délais de livraison (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Petit-Bourg
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Mairie de Petit-Bourg
Point de contact: Direction adjointe de la commande publique
Mylène Broussillon
Téléphone: +590 590944981 📞
Courrier électronique: mylene.broussillon@ville-petitbourg.fr 📧
Fax: +590 590953750 📠
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Basse-Terre
Adresse postale: quartier d'Orléans, route du stade Félix Éboué
Commune postale: Basse-Terre
Code postal: 97100
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greff.ta.basse-terre@juradm.fr 📧
Téléphone: +590 590814538 📞
Fax: +590 590819670 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2011/S 073-119604 (2011-04-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Quantité ou étendue:
Les quantités estimatives annuelles sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: rue Schoelcher
Code postal: 97170
Commune postale: Petit-Bourg
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-petitbourg.fr 🌏
Téléphone: +590 590953800 📞
Fax: +590 590956943 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-11 📅
Date limite de soumission: 2011-05-23 📅
Date de publication: 2011-04-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 73-119604
Numéro JO-S: 73
Informations complémentaires
Date limite de remise des offres: le 23.5.2011 à 12:00 - heure locale.
Afin de réaliser un examen technique des articles du présent marché, il est demandé au candidat de fournir les échantillons demandés à l'annexe n° 2 du règlement de la consultation.
L'attention des candidats est attirée sur le fait que toute absence d'échantillon conduira à l'élimination de l'offre. En effet, la production d'échantillons est impérative pour l'appréciation du critère qualité.
Le dossier de consultation pourra être retiré auprès de la direction adjointe de la commande publique, mairie de Petit-Bourg, rue Schoelcher, 97170 Petit-Bourg, FRANCE, le lundi, mardi et jeudi de 8:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 et le mercredi et vendredi de 8:00 à 12:00. Sur demande écrite, le dossier pourra être envoyé gratuitement par voie postale. Il est également téléchargeable gratuitement sur le profil acheteur de la mairie à l'adresse suivante: https://www.marches-securises.fr
Remise des offres: le pli contenant la candidature et l'offre est transmis par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postale ou remise à la direction adjointe de la commande publique, mairie de Petit-Bourg, rue Schoelcher, 97170 Petit-Bourg, FRANCE, contre récépissé, le lundi, mardi et jeudi de 8:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 et le mercredi et vendredi de 8:00 à 12:00.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.4.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation porte sur l'achat et la livraison de vêtements, chaussures et accessoires pour les services de la ville de Petit-Bourg.
Numéro du lot: 1
Brève description: Vêtements, chaussures et accessoires pour les agents de la police municipale.
Informations complémentaires sur les lots:
La commune s'engage sur un montant minimum représenté par 80 % du montant du lot valorisé au niveau de l'offre du titulaire. Le titulaire s'engage sur un montant maximum représenté par 240 % du montant du lot valorisé au niveau de son offre.
Numéro du lot: 2
Brève description: Vêtements et chaussures pour les agents du service technique.
Numéro du lot: 3
Brève description: Vêtements et chaussures pour les agents d'entretien et les coursiers.
Description des options: Les marchés pourront être reconduits 2 fois pour une période d'un an.
Durée de l'accord: 12 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: mairie de Petit-Bourg, rue Schoelcher, 97170 Petit-Bourg, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
— La lettre de candidature (imprimé Dc1 anciennement Dc4) ou équivalent, téléchargeable sur le site www.minefe.gouv.fr, thème "marchés publics", rubrique "formulaires",
— La déclaration du candidat (imprimé Dc2 anciennement Dc5) ou équivalent, téléchargeable sur le site www.minefe.gouv.fr, thème "marchés publics", rubrique "formulaires",
— Les déclarations sur l'honneur (annexe n° 1 du règlement de consultation) signées et datées,
— En cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
— La liste des moyens en personnel et en matériel dont dispose l'entreprise,
— La liste des principales références professionnelles si possible similaires des 3 dernières années indiquant notamment le montant, la date et le destinataire. Pour les entreprises nouvellement créées, les candidats devront fournir tous les éléments susceptibles de permettre d'apprécier leurs moyens (personnels et matériels).
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
L'exécution du marché sera financée par le budget de la commune de Petit-Bourg, et sera régie par le titre IV du code des marchés publics. Le ou les fournisseurs seront dispensés du versement de la retenue de garantie. Il ne sera pas accordé d'avance.
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Le groupement de candidats est autorisé: dans ce cas, l'acte d'engagement ainsi que le bordereau de prix devront être co-signés par tous les membres du groupement et le nom du mandataire expressément désigné, en précisant sur le Dc1 si le groupement est solidaire ou conjoint.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique et qualité des échantillons (50)
2. Prix (30)
3. Délais de livraison (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Petit-Bourg
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Mairie de Petit-Bourg
Point de contact: Direction adjointe de la commande publique
Mylène Broussillon
Téléphone: +590 590944981 📞
Courrier électronique: mylene.broussillon@ville-petitbourg.fr 📧
Fax: +590 590953750 📠
Référence
Informations complémentaires
Date limite de remise des offres: le 23.5.2011 à 12:00 - heure locale.
Afin de réaliser un examen technique des articles du présent marché, il est demandé au candidat de fournir les échantillons demandés à l'annexe n° 2 du règlement de la consultation.
L'attention des candidats est attirée sur le fait que toute absence d'échantillon conduira à l'élimination de l'offre. En effet, la production d'échantillons est impérative pour l'appréciation du critère qualité.
Le dossier de consultation pourra être retiré auprès de la direction adjointe de la commande publique, mairie de Petit-Bourg, rue Schoelcher, 97170 Petit-Bourg, FRANCE, le lundi, mardi et jeudi de 8:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 et le mercredi et vendredi de 8:00 à 12:00. Sur demande écrite, le dossier pourra être envoyé gratuitement par voie postale. Il est également téléchargeable gratuitement sur le profil acheteur de la mairie à l'adresse suivante: https://www.marches-securises.fr
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Remise des offres: le pli contenant la candidature et l'offre est transmis par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postale ou remise à la direction adjointe de la commande publique, mairie de Petit-Bourg, rue Schoelcher, 97170 Petit-Bourg, FRANCE, contre récépissé, le lundi, mardi et jeudi de 8:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 et le mercredi et vendredi de 8:00 à 12:00.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.4.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Basse-Terre
Adresse postale: quartier d'Orléans, route du stade Félix Éboué
Commune postale: Basse-Terre
Code postal: 97100
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greff.ta.basse-terre@juradm.fr 📧
Téléphone: +590 590814538 📞
Fax: +590 590819670 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Par recours contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet. Par référé précontractuel conformément à l'article L551-1 du code de justice administrative dans un délai de 10 jours à compter de la décision de choix de la personne publique jusqu'à la signature du marché.
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