Achat de véhicules neufs - programme 2011

Commune de Roquebrune-sur-Argens

Lot 01 - 1 camion neuf pour les services techniques.
Lot 02 - 1 fourgonnette neuve pour le service animation.
Lot 3: 2 berlines citadines polyvalentes neuves.
Lot 4: 2 4x4 neufs pour le comité communal des Feux de Forêt.
Lot 5: 1 4x4 urbain neuf pour la police municipale.
Lot 6: 1 fourgon neuf pour le service des sports.
Lot 7: 1 berline compacte neuve.
Lot 8: 1 berline routière d'occasion.
Lot 9: 1 4x4 neuf pour la réserve communale.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-08-01. L'appel d'offres a été publié le 2011-06-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-06-17 Avis de marché
2011-10-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-06-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Quantité ou étendue:
Lot 01 - 1 véhicule.Lot 02 - 1 véhicule.Lot 3: 2 véhicules.Lot 4: 2 véhicules.Lot 5: 1 véhicule.Lot 6: 1 véhicule.Lot 7: 1 véhicule.Lot 8: 1 véhicule.Lot 9: 1 véhicule.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: hôtel de ville, rue Grande André Cabasse
Code postal: 83520
Commune postale: Roquebrune-sur-Argens
Contact
Téléphone: +33 494195913 📞
Fax: +33 494450743 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-17 📅
Date limite de soumission: 2011-08-01 📅
Date de publication: 2011-06-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 117-193286
Numéro JO-S: 117
Informations complémentaires
Critères de sélection des candidatures: en application des articles 43 à 45 et 52 du code des marchés publics (CMP), seront retenues les candidatures qui: — Sont recevables en application des articles 43 et 44 du CMP, — Présentent des capacités financières suffisantes (art 45 du Cmp), — Sont accompagnées des pièces réclamées au titre de l'article 44 du CMP. La consultation de cet avis, le téléchargement du dossier de consultation, et la remise des offres par voie électronique sont accessibles sur le site www.e-marchespublics.com. Pour les modalités de remise des offres, se référer au règlement de consultation ou aux conditions générales de la plateforme, étant précisé que les réponses électroniques ne sont pas imposées. Les délais de livraison indiqués sont des délais maximum, les candidats pouvant proposer un délai de livraison inférieur dans l'acte d'engagement. Par date d'attribution du contrat/marché, il faut entendre date de notification du marché à l'attributaire. Critères de sélection des offres et pondération: Lot 1: 1/ Prix: 40 %; 2/ Délai de livraison: 35 %; 3/ Valeur technique: 15 %; 4/ Coût global d'utilisation: 10 %. Lots 2 à 9: 1/ Prix: 55 %; 2/ Délai de livraison: 45 %. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.6.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lot 01 - 1 camion neuf pour les services techniques.
Lot 02 - 1 fourgonnette neuve pour le service animation.
Lot 3: 2 berlines citadines polyvalentes neuves.
Lot 4: 2 4x4 neufs pour le comité communal des Feux de Forêt.
Lot 5: 1 4x4 urbain neuf pour la police municipale.
Lot 6: 1 fourgon neuf pour le service des sports.
Lot 7: 1 berline compacte neuve.
Lot 8: 1 berline routière d'occasion.
Lot 9: 1 4x4 neuf pour la réserve communale.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: un camion neuf pour les services techniques
Brève description: Camion 19t avec bras de levage, caissons, grue sur berce équipée.
Quantité ou étendue: 1 véhicule.
Durée de l'accord: 210 jours
Informations complémentaires sur les lots:
Délai maximum de livraison imposé: 210 jours calendaires. Possibilité de réduire ce délai dans l'acte d'engagement.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: une fourgonnette neuve pour le service animation
Brève description: Véhicule utilitaire léger.
Quantité ou étendue: 1.
Durée de l'accord: 120 jours
Informations complémentaires sur les lots:
Délai maximum de livraison imposé: 120 jours calendaires. Possibilité de réduire ce délai dans l'acte d'engagement.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: deux berlines citadines polyvalentes neuves
Brève description: Véhicules urbains à 5 portes.
Quantité ou étendue: 2.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: deux 4x4 neufs pour le comité communal des Feux de Forêt
Brève description:
Véhicules tout terrain pick-up équipés de motopompes et cuves - 4 portes, 5 places assises.
Durée de l'accord: 150 jours
Informations complémentaires sur les lots:
Délai maximum de livraison imposé: 150 jours calendaires. Possibilité de réduire ce délai dans l'acte d'engagement.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: un 4x4 urbain neuf pour la police municipale
Brève description: 4x4 5 portes.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: 1 fourgon neuf pour le service des sports
Brève description: Véhicule utilitaire léger, tolé (L2h2).
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: 1 berline compacte neuve
Brève description: Berline 5 portes.
Informations complémentaires sur les lots:
Délai maximum de livraison imposé: 120 jours calendaires. possibilité de réduire ce délai dans l'acte d'engagement.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: 1 berline routière d'occasion
Brève description: Berline 4 portes, 4 à 5 places assises.
Durée de l'accord: 30 jours
Informations complémentaires sur les lots:
Année de construction et mise en circulation du véhicule à acheter: 2011. Dans le cadre de ce lot, un véhicule est à reprendre. Délai maximum de livraison imposé: 30 jours calendaires. Possibilité de réduire ce délai dans l'acte d'engagement.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: un 4x4 neuf pour la réserve communale
Brève description:
Véhicule tout terrain pick-up, kit suspensions hautes, échappement vertical, snorkel, treuil électrique 4 à 5 tonnes. Mise hors d'eau de l'alternateur et du système électrique - 4 portes, 5 places assises.
Quantité ou étendue:
Lot 01 - 1 véhicule.
Lot 02 - 1 véhicule.
Lot 3: 2 véhicules.
Lot 4: 2 véhicules.
Lot 5: 1 véhicule.
Lot 6: 1 véhicule.
Lot 7: 1 véhicule.
Lot 8: 1 véhicule.
Lot 9: 1 véhicule.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat produit à l'appui de sa candidature, au titre des articles 43, 44 et 45 du Code des marchés publics:
1°) La lettre de candidature (imprimé Dc1 ou équivalent), et en cas de groupement, habilitation du mandataire par ses cotraitants;
2°) La copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire;
3°) Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43;
4°) Les documents et renseignements demandés par le pouvoir adjudicateur conformément à l'article 45.
Dans le cadre des justificatifs à produire mentionnés dans la présente procédure de passation de marché, le candidat peut compléter l'imprimé DC2, joint au dossier de consultation des entreprises ou équivalent.
Conformément à l'article 46 - III du code des marchés publics, le candidat retenu ne saurait être désigné définitivement comme titulaire du marché qu'à la condition de produire dans un délai (8 jours calendaires) imparti par le pouvoir adjudicateur les certificats et attestations prévus au I et au II de l'article 46 du même code, à savoir:
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— les certificats et attestations d'ordre fiscal et social délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations,
— les pièces des articles D8222-5-1° et 2° ou D8222-7 et D8222-8 du code du travail (extrait kbis).
Situation économique et financière:
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Trois situations sont à distinguer. La garantie contractuelle exigée par la commune sera:
1 / soit de deux ans avec kilométrage illimité. Elle est décomptée à partir de l'admission du véhicule. Elle est totale pièce et main d'oeuvre;
2 / soit de 3 ans ou 100 000 kilomètres. Elle est décomptée à partir de l'admission du véhicule. Elle est totale pièce et main d'oeuvre;
3 / soit le fournisseur peut proposer une garantie supérieure aux propositions 1 ou 2 (sans supplément de prix). Dans ces conditions, c'est la garantie du titulaire qui s'applique. Elle est décomptée à partir de l'admission du véhicule.
En tout état de cause, à l'issue de la garantie technique (cas 1 ou 2 ou 3), le titulaire du marché reste engagé par la garantie légale des vices cachés (article 1641 et suivants du code civil).
Le candidat précisera sa proposition de garantie dans l'acte d'engagement.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Mandat administratif (virement bancaire). Avance prévue. Budget communal. Délai de paiement 30 jours calendaires.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Roquebrune-sur-Argens
Contact
Point de contact: service des marchés publics - C. Huriot
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Critères de sélection des candidatures: en application des articles 43 à 45 et 52 du code des marchés publics (CMP), seront retenues les candidatures qui:
— Sont recevables en application des articles 43 et 44 du CMP,
— Présentent des capacités financières suffisantes (art 45 du Cmp),
— Sont accompagnées des pièces réclamées au titre de l'article 44 du CMP.
La consultation de cet avis, le téléchargement du dossier de consultation, et la remise des offres par voie électronique sont accessibles sur le site www.e-marchespublics.com. Pour les modalités de remise des offres, se référer au règlement de consultation ou aux conditions générales de la plateforme, étant précisé que les réponses électroniques ne sont pas imposées.
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Les délais de livraison indiqués sont des délais maximum, les candidats pouvant proposer un délai de livraison inférieur dans l'acte d'engagement.
Par date d'attribution du contrat/marché, il faut entendre date de notification du marché à l'attributaire.
Critères de sélection des offres et pondération:
Lot 1:
1/ Prix: 40 %;
2/ Délai de livraison: 35 %;
3/ Valeur technique: 15 %;
4/ Coût global d'utilisation: 10 %.
Lots 2 à 9:
1/ Prix: 55 %;
2/ Délai de livraison: 45 %.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.6.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 117-193286 (2011-06-17)
Avis d'attribution de marché (2011-10-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 170 267,22 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-20 📅
Date de publication: 2011-10-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 205-333246
Se réfère à l'avis: 2011/S 117-193286
Numéro JO-S: 205
Informations complémentaires
Concernant le lot no8, il est indiqué que le prestataire reprendra un véhicule pour la somme de 20 500 EUR (TTC) comme indiqué dans l'acte d'engagement. Annonce n° 284, BOAMP 122 B du 24.6.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.10.2011.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-08-18 📅
Nom: Toulon Trucks Services
Adresse postale: 250 route de la Crau
Commune postale: La Farlède
Code postal: 83210
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Satac Renault
Adresse postale: RN7, BP 106
Commune postale: Fréjus
Code postal: 83600

3️⃣
Adresse postale: RN 7, BP 106

4️⃣
Nom: SAS Foch
Adresse postale: 1 allée des 4 Chemins
Commune postale: La Garde
Code postal: 83130

5️⃣

6️⃣

7️⃣

8️⃣
Nom: Rs Prestige
Adresse postale: RN 98, ZAC de La Pauline

9️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
1
Source: OJS 2011/S 205-333246 (2011-10-20)
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