Achat de véhicules année 2011

SDIS 12

Achat de voitures légères de tourisme et d'utilitaires pour compléter le parc véhicules sapeurs-pompiers.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-05-17. L'appel d'offres a été publié le 2011-04-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• SDIS 12

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-04-04	Avis de marché
2011-07-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-04-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules des services de secours
Quantité ou étendue:

2 véhicules légers tous terrains, un véhicule transport de personnel, 4 voitures légères de tourisme.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules des services de secours 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: ZA de bel air, rue de la sauvegarde, BP 31 21
Code postal: 12031
Commune postale: Rodez
Contact
Adresse Internet: http://sdis12.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: cellule-marches@sdis12.fr 📧
Téléphone: +33 565771200 📞
Fax: +33 565771244 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-04 📅
Date limite de soumission: 2011-05-17 📅
Date de publication: 2011-04-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 68-110607
Numéro JO-S: 68
Informations complémentaires

L'avis et le dossier sont accessibles sur http://www.e-marchespublics.com ou http://sdis12.e-marchespublics.com La remise des offres par voie électronique est également accessible à ces adresses. Pour les modalités de remise des offres, se référer au règlement de consultation ou aux conditions générales de la plateforme. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.4.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Achat de voitures légères de tourisme et d'utilitaires pour compléter le parc véhicules sapeurs-pompiers.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: 2 VLTT
Brève description: 2 véhicules légers tous terrains, chassis long.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: un VTP
Brève description: Un véhicule de transport de personnel 9 places adultes type minibus.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: 4 voitures
Brève description: 4 voitures légères de tourisme type ludospace, petit monospace, break.
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 2011/009
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: rue de la sauvegarde, 12000 Rodez, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Dc1 et dc2.
Situation économique et financière: Dc2 avec chiffre d'affaires des 3 dernières années.
Capacité technique et professionnelle: Dc2 avec moyens matériels et humains, références et qualifications.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande en cas de versement de l'avance de 5 %.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Budget propre du SDIS. Paiement par mandat administratif suivi d'un virement bancaire. Délai global de paiement selon art. 98 du CMP et décret 2002-232 du 21.2.2002.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (50)
2. Prix (25)
3. Délai de garantie (15)
4. Délai de livraison (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS 12
Contact
Point de contact: Cellule marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://sdis12.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011/009
Informations complémentaires

L'avis et le dossier sont accessibles sur http://www.e-marchespublics.com ou http://sdis12.e-marchespublics.com

La remise des offres par voie électronique est également accessible à ces adresses. Pour les modalités de remise des offres, se référer au règlement de consultation ou aux conditions générales de la plateforme.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.4.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: BP 7007, 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— par référé précontractuel conformément aux délais et dispositions de l'article l.551-1 du code de justice administrative,

— par référé contractuel codifié aux articles l.551-13 à l.551-21 du code de justice administrative,

— par requête dans les formes et dans le délai de 2 mois mentionnés aux articles r.411-1 à r.421-7 du code de justice administrative.

Source: OJS 2011/S 068-110607 (2011-04-04)

Avis d'attribution de marché (2011-07-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 164 661,58 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: ZA de Bel Air - rue de la Sauvegarde, BP 31 21

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-22 📅
Date de publication: 2011-07-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 142-235252
Se réfère à l'avis: 2011/S 68-110607
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires

La consultation des contrats signés est possible à l'État-major du SDIS de l'Aveyron, ZA Bel Air, rue de la Sauvegarde à Rodez du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00. La validité des marchés peut être contestée devant le tribunal administratif de Toulouse par tous les concurrents évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication du présent avis d'attribution. La publication de cet avis d'attribution au Journal officiel de l'Union européenne déclenche le délai de recours de 31 jours du référé contractuel (décret n° 2009-1456 du 27.11.2009 relatif aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique). - Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: 2011/009/00. Annonce n° 175, BOAMP 69 B du 7.4.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.7.2011.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: rue de la Sauvegarde, 12000 Rodez, FRANCE.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique des matériels proposés (50)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-07-06 📅
Adresse postale: ZI Le Martinet
Commune postale: Murat
Code postal: 15300
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Adresse postale: route d'Esaplion
Commune postale: Onet-le-Château
Code postal: 12850

3️⃣
Adresse postale: route de Montauban
Commune postale: Villefranche-de-Rouergue
Code postal: 12200
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
6
4

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: cellule marchés

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: BP 7007 68 rue Raymond IV
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— par référé contractuel codifié aux articles L.551-13 à L.551-21 du code de justice administrative,

— par requête dans les formes et dans le délai de 2 mois mentionnés aux articles R.411-1 à R.421-7 du code de justice administrative.

Source: OJS 2011/S 142-235252 (2011-07-22)

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