Achat de vaccins pour le service de protection maternelle et infantile, pour le bureau des vaccinations ainsi que pour la direction des ressources humaines

Conseil général de la Sarthe

Lieu de livraison: livraison prix franco de port aux services ayant émis le bon de commande.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-11-29. L'appel d'offres a été publié le 2011-10-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil général de la Sarthe

Qu'est-ce que c'est ?

• Anti-infectieux généraux à usage systémique › Vaccins

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-10-20	Avis de marché
2012-01-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-10-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vaccins
Quantité ou étendue:

Les minima et maxima par lot sont fixés comme suit:— lot 1: 500 à 1 500 doses,— lot 2: 500 à 1 500 doses,— lot 3: 125 à 400 doses,— lot 4: 200 à 800 doses,— lot 5: 60 à 400 doses,— lot 6: 50 à 400 doses,— lot 7: pas de minimum ni de maximum, vaccinations très limitées,— lot 8: pas de minimum ni de maximum, vaccinations très limitées,— lot 9: pas de minimum ni de maximum, vaccinations très limitées,— lot 10: pas de minimum ni de maximum, vaccinations liées à des demandes volontaires,— lot 11: pas de minimum ni de maximum, vaccinations très limitées,— lot 12: pas de minimum ni de maximum, vaccinations très limitées,— lot 13: 60 à 450 doses,— lot 14: 60 à 300 doses.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vaccins 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Sarthe
Adresse postale: hôtel du département, place Aristide Briand
Code postal: 72072
Commune postale: Le Mans
Contact
Adresse Internet: http://www.cg72.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-20 📅
Date limite de soumission: 2011-11-29 📅
Date de publication: 2011-10-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 205-334092
Numéro JO-S: 205
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.cg72.fr/marchespublics.asp. Marché à bons de commande. Délai de livraison: les candidats peuvent présenter un ou des délai(s) de livraison qui leur est/sont propre(s). Toutefois, ce/ces délai(s) doit/doivent respecter le/les "délai(s) plafond maximum" fixé(s) dans l'acte d'engagement. Unité monétaire utilisée, l'euro. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.10.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Lieu de livraison: livraison prix franco de port aux services ayant émis le bon de commande.

Numéro du lot: 1
Brève description: Dtpolio - coqueluche acellulaire - anti-haémophilus.
Numéro du lot: 2
Brève description: Rougeole - oreillons - rubéole.
Numéro du lot: 3
Brève description: Diphtérie ½ dose - tétanos - polio - enfants.
Numéro du lot: 4
Brève description:

Diphtérie - tétanos - polio - coqueluche acellulaire - anti-haemophilus - hépatite B.

Numéro du lot: 5
Brève description: Vaccin anti-hépatite B.
Numéro du lot: 6
Brève description: Diphtérie - tétanos - polio - coqueluche acellulaire - enfants.
Numéro du lot: 7
Brève description: Diphtérie - tétanos - polio - coqueluche acellulaire - adultes.
Numéro du lot: 8
Brève description: Tétanos.
Numéro du lot: 9
Brève description: Diphtérie Tétanos Polio adsorbé - adultes.
Numéro du lot: 10
Brève description: Grippe.
Numéro du lot: 11
Brève description: Leptospire.
Numéro du lot: 12
Brève description: Rage.
Numéro du lot: 13
Brève description: Pneumocoque.
Numéro du lot: 14
Brève description: Méningite C.
Quantité ou étendue:

Les minima et maxima par lot sont fixés comme suit:

— lot 1: 500 à 1 500 doses,

— lot 2: 500 à 1 500 doses,

— lot 3: 125 à 400 doses,

— lot 4: 200 à 800 doses,

— lot 5: 60 à 400 doses,

— lot 6: 50 à 400 doses,

— lot 7: pas de minimum ni de maximum, vaccinations très limitées,

— lot 8: pas de minimum ni de maximum, vaccinations très limitées,

— lot 9: pas de minimum ni de maximum, vaccinations très limitées,

— lot 10: pas de minimum ni de maximum, vaccinations liées à des demandes volontaires,

— lot 11: pas de minimum ni de maximum, vaccinations très limitées,

— lot 12: pas de minimum ni de maximum, vaccinations très limitées,

— lot 13: 60 à 450 doses,

— lot 14: 60 à 300 doses.

Description des options:

Le marché se terminera le 31.12.2012.

Les commandes pourront être adressés au titulaire à compter du 1.1.2012 jusqu'à cette échéance.

Le marché est renouvelable par reconduction tacite selon la périodicité suivante sans que sa durée totale puisse excéder 4 années:

Période ferme: du 1.1.2012 au 31.12.2012;

Reconduction n° 1: du 1.1.2013 au 31.12.2013;

Reconduction n° 2: du 1.1.2014 au 31.12.2014;

Reconduction n° 3: du 1.1.2015 au 31.12.2015.

Numéro de référence: 11ff-Cp-0935-T

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Voir détail dans le règlement de la consultation (à cet effet, il peut être utilisé les modèles DC1 et DC2 à jour).

Situation économique et financière:

— Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux auxquels se réfère le(s) marché(s), réalisés au cours des 3 derniers exercices (à cet effet, il peut être utilisé le modèle DC2 à jour).

Capacité technique et professionnelle:

— La présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Paiement par virement à 30 jours, sur fonds propres.

Une avance sera versée au titulaire pour chaque bon de commande dont le montant dépasse le seuil fixé à l'article 87 du code des marchés publics et dont la durée d'exécution est supérieure à 2 mois.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le marché sera conclu: soit avec un prestataire unique, soit avec des prestataires groupés solidaires.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur des prestations (voir le détail dans le règlement de consultation) % (40)
2. Délais de livraison des fournitures (voir le détail dans le règlement de consultation) % (30)
3. Prix des fournitures (voir le détail dans le règlement de la consultation) % (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.cg72.fr/marchespublics.asp 🌏
Nom: Conseil général de la Sarthe: direction de la solidarité départementale
Adresse postale: ou service protection maternelle infantile, ou bureau des vaccinations, 2 rue des Maillets Cedex 9
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72072
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 243547463 📞
Nom: Conseil général de la Sarthe: service commande et achats publics
Adresse postale: hôtel du département Cedex 9
Téléphone: +33 243547265 📞
Fax: +33 243547275 📠

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11ff-Cp-0935-T
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.cg72.fr/marchespublics.asp.

Marché à bons de commande.

Délai de livraison: les candidats peuvent présenter un ou des délai(s) de livraison qui leur est/sont propre(s). Toutefois, ce/ces délai(s) doit/doivent respecter le/les "délai(s) plafond maximum" fixé(s) dans l'acte d'engagement.

Unité monétaire utilisée, l'euro.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.10.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Ile-Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Nom: Comité consultatif inter-régional du règlement amiable des litiges
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, devant le juge des référés précontractuels du tribunal administratif (article L.551-1 du code de justice administrative),

— référé-suspension avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat, devant le juge des référés précontractuels du tribunal administratif (article L.521-1 du code de justice administrative),

— référé contractuel devant le tribunal administratif dans un délai de 30 jours calendaires à compter du lendemain du jour de publication de l'avis d'attribution (article R551-7 du code de justice administrative),

— recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif, dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (article R.421-1 du code de justice administrative),

— recours en indemnisation (article R.421-3 du code de justice administrative),

— recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles dans le délai de deux mois à compter de la parution de l'avis d'attribution (Ce, ass. 16.7.2007, n° 291545, Société Tropic Travaux Signalisation).

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif inter-régional du règlement amiable des litiges
Adresse postale: 8 rue Chateaubriand
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Source: OJS 2011/S 205-334092 (2011-10-20)

Avis d'attribution de marché (2012-01-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-09 📅
Date de publication: 2012-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 5-006676
Se réfère à l'avis: 2011/S 205-334092
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.cg72.fr/marchespublics.asp Marchés à bons de commande avec les minima et maxima suivants: lot 1: mini: 500 doses -- maxi: 1 500 doses / an lot 2: mini: 500 doses -- maxi: 1 500 doses / an lot 3: mini: 125 doses -- maxi: 400 doses / an lot 4: mini: 200 doses -- maxi: 800 doses / an lot 5: mini: 60 doses -- maxi: 400 doses / an lot 6: il n'est pas fixé de minimum, ni de maximum lot 7: il n'est pas fixé de minimum, ni de maximum lot 8: Il n'est pas fixé de minimum, ni de maximum lot 9: il n'est pas fixé de minimum, ni de maximum lot 10: il n'est pas fixé de minimum, ni de maximum lot 11: il n'est pas fixé de minimum, ni de maximum lot 12: il n'est pas fixé de minimum, ni de maximum lot 13: mini: 60 doses -- maxi: 450 doses / an lot 14: mini: 60 doses -- maxi: 300 doses / an. Annonce no 250, BOAMP 207 B du 25.10.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.1.2012.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur des prestations (voir le détail dans le règlement de consultation) (40)
2. Délais de livraison des fournitures (voir le détail dans le règlement de consultation) (30)
3. Prix des fournitures (voir le détail dans le règlement de la consultation) (30)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-03 📅
Nom: Sanofi Pasteur MSD
Adresse postale: 8 rue Jonas Salk
Commune postale: Lyon
Code postal: 69637
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣

4️⃣
Nom: Glaxosmithkline
Adresse postale: 100 route de Versailles
Commune postale: Marly Le Roi Cedex
Code postal: 78163

5️⃣

6️⃣

7️⃣

8️⃣

9️⃣

1️⃣0️⃣
Nom: novartis Vaccines & Diagnostics
Adresse postale: 10 rue Chevreul
Commune postale: Suresnes
Code postal: 92150

1️⃣1️⃣
Nom: Imaxio
Adresse postale: 181 avenue Jean Jaurès
Code postal: 69007

1️⃣2️⃣
Nom: Novartis vaccines & diagnostics

1️⃣3️⃣
Nom: Pfizer Laboratoires
Adresse postale: 23-25 avenue du Dr Lannelongue
Commune postale: Paris
Code postal: 75014

1️⃣4️⃣
Nom: Baxter
Adresse postale: 6 avenue Louis Pasteur
Commune postale: Maurepas
Code postal: 78311
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, devant le juge des référés précontractuels du Tribunal administratif (article L.551-1 du code de justice administrative); - référé-suspension avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat, devant le juge des référés précontractuels du Tribunal administratif (article L.521-1 du code de justice administrative); - référé contractuel devant le tribunal administratif dans un délai de 30 jours calendaires à compter du lendemain du jour de publication de l'avis d'attribution (article R551-7 du code de justice administrative); - recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal administratif, dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (article R.421-1 du code de justice administrative); - recours en indemnisation (article R.421-3 du code de justice administrative); - recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution (Ce, ass. 16.7.2007, no 291545, Sté Tropic Travaux Signalisation).

Source: OJS 2012/S 005-006676 (2012-01-09)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels (>20 nouveaux marchés)

Produits pharmaceutiques (>20)

Anti-infectieux généraux à usage systémique, vaccins, antinéoplasiques et immunomodulateurs (1)

Anti-infectieux généraux à usage systémique (1)

Vaccins (1)