Achat de séances de simulateur de vol pour ATR 42/72 coque nue
Ecole nationale de l'aviation civile
Achat de séances de simulateur de vol pour ATR 42/72 coque nue décomposé en 3 lots:
— lot no 1: achat de séances de simulateur de vol de base (Fnpt2),
— lot no 2: achat de séances de simulateur de vol intermédiaire (Fft),
— lot no 3: achat de séances de simulateur de vol Full Flight (Ffs).
Le délai de réception des offres était de 2011-09-19. L'appel d'offres a été publié le 2011-08-02.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-08-02 | Avis de marché |
Avis de marché (2011-08-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Simulateurs de vol
Quantité ou étendue: Le présent accord-cadre est décomposé en 3 lots.260 000
Valeur totale du marché: 260 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Simulateurs de vol 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: subdivision achats
Code postal: 31055
Commune postale: Toulouse
Contact
Courrier électronique: service.achat@enac.fr 📧
Téléphone: +33 562174796 📞
Fax: +33 562174036 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-02 📅
Date limite de soumission: 2011-09-19 📅
Date de publication: 2011-08-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 148-246638
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: achat de séances de simulateur de vol de base (Fnpt2) pour ATR 42/72 coque nue
Brève description: Achat de séances de simulateur de vol de base (Fnpt2) pour ATR 42/72 coque nue.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: achat de séances de simulateur de vol intermédiaire (Fft) pour ATR 42/72 coque nue
Brève description:
Intitulé du lot: achat de séances de simulateur de vol Full Flight (Ffs) pour ATR 42/72 coque nue
Brève description:
Numéro de référence: 11 C 0001
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Sur les sites des titulaires en France métropolitaine.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 4
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ecole nationale de l'aviation civile
Contact
Point de contact: Marc Houalla
Nom: Ecole nationale de l'aviation civile - subdivision achats
Adresse postale: 7 avenue Edouard Belin, BP 54005
Commune postale: Toulouse Cedex 4
Point de contact: Philippe Roland
URL des documents: http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11 C 0001
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 4b esplanade Charles de Gaulle
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33077
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 148-246638 (2011-08-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Simulateurs de vol
Quantité ou étendue: Le présent accord-cadre est décomposé en 3 lots.260 000
Valeur totale du marché: 260 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Simulateurs de vol 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: subdivision achats
Code postal: 31055
Commune postale: Toulouse
Contact
Courrier électronique: service.achat@enac.fr 📧
Téléphone: +33 562174796 📞
Fax: +33 562174036 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-02 📅
Date limite de soumission: 2011-09-19 📅
Date de publication: 2011-08-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 148-246638
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires
Le DCE est téléchargeable sur le profil acheteur de l'enac à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.8.2011.
Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Lors de la survenance du besoin, passation de marchés subséquents à l'accord-cadre.
Brève description:
Achat de séances de simulateur de vol pour ATR 42/72 coque nue décomposé en 3 lots:
— lot no 1: achat de séances de simulateur de vol de base (Fnpt2),
— lot no 2: achat de séances de simulateur de vol intermédiaire (Fft),
— lot no 3: achat de séances de simulateur de vol Full Flight (Ffs).
Intitulé du lot: achat de séances de simulateur de vol de base (Fnpt2) pour ATR 42/72 coque nue
Brève description: Achat de séances de simulateur de vol de base (Fnpt2) pour ATR 42/72 coque nue.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: achat de séances de simulateur de vol intermédiaire (Fft) pour ATR 42/72 coque nue
Brève description:
Achat de séances de simulateur de vol intermédiaire (Fft) pour ATR 42/72 coque nue.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: achat de séances de simulateur de vol Full Flight (Ffs) pour ATR 42/72 coque nue
Brève description:
Achat de séances de simulateur de vol Full Flight (Ffs) pour ATR 42/72 coque nue.
Quantité ou étendue: Le présent accord-cadre est décomposé en 3 lots.
Numéro de référence: 11 C 0001
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Sur les sites des titulaires en France métropolitaine.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Après analyse des dossiers, seront éliminées les candidatures qui ne présentent pas les garanties financières et professionnelles suffisantes au regard des prestations à exécuter.
Les capacités financières seront appréciées, au regard du chiffre d'affaires global et du chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des 3 dernières années.
Le montant annuel du marché ne devra pas dépasser plus de 30 % de la capacité financière de la société (chiffre d'affaires annuel).
Capacité technique et professionnelle:
Les capacités professionnelles seront appréciées au regard des effectifs du candidat, de ses titres d'études et professionnels, de ses moyens techniques, de ses qualifications et certifications.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur les fonds propres de l'enac; les sommes dues au titulaire lui seront réglées sur présentation de factures établies selon les stipulations de l'article 15.2 du CCAG/FCS.
Les conditions administratives et techniques préalables au mandatement et au paiement sont décrites au chapitre 2 du CCAG/FCS.
Le délai global de paiement est fixé à 30 jours maximum, en application des termes de l'article 98 du CMP et conformément aux dispositions du décret 2002-232 du 21.2.2002 modifié par le décret 2008-408 du 28.4.2008, relatif à la mise en oeuvre du délai global de paiement dans les marchés publics.
Afficher plus
La certification du service fait vaudra admission des prestations.
Les pénalités et retenues dont le titulaire serait redevable seront déduites du montant hors taxes de la facture lors du mandatement.
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire pour l'exécution du marché de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.
Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 4
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ecole nationale de l'aviation civile
Contact
Point de contact: Marc Houalla
Nom: Ecole nationale de l'aviation civile - subdivision achats
Adresse postale: 7 avenue Edouard Belin, BP 54005
Commune postale: Toulouse Cedex 4
Point de contact: Philippe Roland
URL des documents: http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11 C 0001
Informations complémentaires
Le DCE est téléchargeable sur le profil acheteur de l'enac à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.8.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 4b esplanade Charles de Gaulle
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33077
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 148-246638 (2011-08-02)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)