Achat de ressources numériques pour le réseau des médiathèques de la Communauté d'agglomération de Montpellier. Relance des lots 1, 3 et 8

Communauté d'agglomération Montpellier

Les lots 1, 3 et 8 sont relancés suite à un appel d'offre infructueux.
Voir annexes relatives à chaque lot.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-02-25. L'appel d'offres a été publié le 2011-01-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-01-12 Avis de marché
2011-06-10 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-01-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Quantité ou étendue:
Marchés à bon de commande avec minimum et maximum. Période initiale de la notification jusqu'au 31.12.2011. Marchés reconductibles 3 fois pour une durée de 1 an.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 50 Place Zeus
Code postal: 34961
Commune postale: Montpellier
Contact
Adresse Internet: http://www.montpellier-agglo.com 🌏
Courrier électronique: marches-publics@montpellier-agglo.com 📧
Téléphone: +33 467136484 📞
Fax: +33 467136295 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-01-12 📅
Date limite de soumission: 2011-02-25 📅
Date de publication: 2011-01-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 9-013418
Numéro JO-S: 9
Informations complémentaires
Complément à la rubrique II.1.4 "Informations sur l'accord cadre: valeur des marchés à attribuer: voir II.1 "Description" et II.2 "Quantité ou étendue du marché". Tous les avis de publicité de la Communauté d'agglomération de Montpellier sont consultables sur le site: www.montpellier-agglo.com; onglet "marchés publics. Renseignement(s) administratif(s): direction adjointe des marchés publics: M. Caro /tél. +33 467136154/ télécopieur +33 467136295, https://marches.montpellier-agglo.com, courriel: marches-publics@montpellier-agglo.com. Renseignement(s) technique(s): direction de la culture/Mme Serre-Rauzet /tél. +33 499062708. Date prévisionnelle de début des prestations: mai 2011. Le dossier de consultation des entreprises peut être: — retiré gratuitement aux horaires d'ouverture de la direction adjointe des marchés publics (9:00, 12:00 - 14:00, 16:30) du lundi au vendredi hors jours fériés, — envoyé gratuitement sur simple demande par télécopieur au +33 467136295 ou courriel: marches-publics@montpellier-agglo.com, — téléchargé à l'adresse: https://marches.montpellier-agglo.com. Les offres peuvent être: — transmises par lettre recommandée avec avis de réception à l'adresse de l'organisme qui passe le marché, — déposées contre récépissé à la direction adjointe des marchés publics de la Communauté d'agglomération de Montpellier (9:00 - 12:00 / 14:00 - 16:30) du lundi au vendredi hors jours fériés, — transmises par voie électronique à l'adresse suivante: https://marches.montpellier-agglo.com. La Communauté d'agglomération de Montpellier préconise la transmission des documents par voie papier mais accepte les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante: https://marches.montpellier-agglo.com. Par contre, la transmission des plis sur un support physique électronique (CD-ROM, disquette ou tout autre support matériel) n'est pas autorisée (sauf pour la copie de sauvegarde, uniquement si liée à une transmission électronique des plis). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.1.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les lots 1, 3 et 8 sont relancés suite à un appel d'offre infructueux.
Voir annexes relatives à chaque lot.
Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: Musique en ligne avec téléchargement
Brève description:
Acquisition et mise en oeuvre de ressources numériques relatives au domaine musical, accessible en ligne et téléchargeables pour les usagers du réseau des médiathèques.
Valeur estimée hors TVA: 4 000 💰
16 000 💰
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: Documents numériques (livres, textes enregistrés, etc)
Brève description:
Acquisition et mise en oeuvre de ressources numériques relatives au domaine littéraire, accessible en ligne et téléchargeables pour les usagers du réseau des médiathèques.
Valeur estimée hors TVA: 3 000 💰
12 000 💰
Numéro du lot: 08
Intitulé du lot: Usuels (dictionnaires encyclopédies, et ouvrages de références divers)
Brève description:
Acquisition et mise en oeuvre de ressources numériques relatives au domaine des usuels et documents de références, accessibles sur place pour les usagers du réseau des médiathèques.
Valeur estimée hors TVA: 1 500 💰
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
Marchés négociés susceptibles d'être passés en application des dispositions des articles 35.II.5°et 35.II.6° du code des marchés publics français et avenants éventuels susceptibles d'être passés en application des articles 20 et 118 du code des marchés publics français.
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Numéro de référence: 2362bisDC10

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— une lettre de candidature signée, en cas de groupement, par chaque membre du groupement ou par le mandataire dûment habilité, conformément à l'article 51.IV du code des marchés publics,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics (paiement à 30 jours, possibilité de cession ou nantissement de créance résultant du marché) et règles de la comptabilité publique. Marché à prix unitaires révisables annuellement. Marché financé par le budget général de la Communauté d'agglomération de Montpellier.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Montpellier
Contact
Point de contact: direction adjointe des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.montpellier-agglo.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2362bisDC10
Informations complémentaires
Complément à la rubrique II.1.4 "Informations sur l'accord cadre: valeur des marchés à attribuer: voir II.1 "Description" et II.2 "Quantité ou étendue du marché". Tous les avis de publicité de la Communauté d'agglomération de Montpellier sont consultables sur le site: www.montpellier-agglo.com; onglet "marchés publics.
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Renseignement(s) administratif(s): direction adjointe des marchés publics: M. Caro /tél. +33 467136154/ télécopieur +33 467136295, https://marches.montpellier-agglo.com, courriel: marches-publics@montpellier-agglo.com.
Renseignement(s) technique(s): direction de la culture/Mme Serre-Rauzet /tél. +33 499062708.
Date prévisionnelle de début des prestations: mai 2011. Le dossier de consultation des entreprises peut être:
— retiré gratuitement aux horaires d'ouverture de la direction adjointe des marchés publics (9:00, 12:00 - 14:00, 16:30) du lundi au vendredi hors jours fériés,
— envoyé gratuitement sur simple demande par télécopieur au +33 467136295 ou courriel: marches-publics@montpellier-agglo.com,
— téléchargé à l'adresse: https://marches.montpellier-agglo.com.
Les offres peuvent être:
— transmises par lettre recommandée avec avis de réception à l'adresse de l'organisme qui passe le marché,
— déposées contre récépissé à la direction adjointe des marchés publics de la Communauté d'agglomération de Montpellier (9:00 - 12:00 / 14:00 - 16:30) du lundi au vendredi hors jours fériés,
— transmises par voie électronique à l'adresse suivante: https://marches.montpellier-agglo.com. La Communauté d'agglomération de Montpellier préconise la transmission des documents par voie papier mais accepte les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante: https://marches.montpellier-agglo.com. Par contre, la transmission des plis sur un support physique électronique (CD-ROM, disquette ou tout autre support matériel) n'est pas autorisée (sauf pour la copie de sauvegarde, uniquement si liée à une transmission électronique des plis).
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.1.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 467548100 📞
Adresse Internet: http://www.ta-montpellier.juradm.fr 🌏
Fax: +33 467547450 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
Si marché à terme, nouvel avis en 2014. Sinon, alors possibilité d'avis en 2011, 2012 ou 2013.
Source: OJS 2011/S 009-013418 (2011-01-12)
Avis d'attribution de marché (2011-06-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 50 place Zeus

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-10 📅
Date de publication: 2011-06-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 113-185873
Se réfère à l'avis: 2011/S 9-013418
Numéro JO-S: 113
Informations complémentaires
Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi; pour plus d'informations sur les modalités juridiques et marchés publics, M. Julien Carterre, tél: +33 467136433; fax: +33 467136190; courriel: j.carterre@montpellier-agglo.com. L'analyse des offres a été faite au regard d'un détail quantitatif estimatif, le montant des DQE du candidat retenu pour le lot no 3 s'élève à 3 000 EUR (HT). Le lot no 1 n'est pas attribué faute de production des pièces justificatives de la part du candidat retenu. Le lot no 8 est déclaré infructueux et relancé en MAPA sans mise en concurrence. Annonce n° 150, BOAMP 11 B du 15.1.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.6.2011.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-06-01 📅
Adresse postale: 113 rue Jean-Marin Naudin
Commune postale: Bagneux
Code postal: 92220
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2011/S 113-185873 (2011-06-10)
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