Achat de pièces détachées "Constructeur" pour le parc de véhicules roulants motorisés de la Communauté urbaine de Dunkerque

Communauté urbaine de Dunkerque

Achat de pièces détachées "Constructeur" pour le parc de véhicules roulants motorisés de la Communauté urbaine de Dunkerque (marché à bons de commande).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-11-03. L'appel d'offres a été publié le 2011-09-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Communauté urbaine de Dunkerque

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Où ?

• Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-09-20	Avis de marché
2011-10-25	Informations complémentaires
2012-06-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-09-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Quantité ou étendue:

La consultation donnera lieu, pour chaque lot, à un marché à bons de commande sans montant minimum, ni montant maximum. A titre indicatif, et sans que cela présage des quantités qui seront effectivement commandées, le montant annuel hors taxes des dépenses constatées par le passé est de 120 000 EUR (véhicules poids lourds de marque Renault), 50 000 EUR (véhicules utilitaires de marque Renault), 60 000 EUR (véhicules légers de marque Renault), 60 000 EUR (véhicule poids lourds de marque Iveco), 30 000 EUR (véhicules utilitaires de marque Citroën), 10 000 EUR (véhicules de marque Toyota).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine de Dunkerque
Adresse postale: pertuis de la Marine, BP 85530
Code postal: 59386
Commune postale: Dunkerque Cedex 1
Contact
Téléphone: +33 328627060 📞
Fax: +33 328627160 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-20 📅
Date limite de soumission: 2011-11-03 📅
Date de publication: 2011-09-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 183-299456
Numéro JO-S: 183
Informations complémentaires

Dossier de consultation en accès libre, direct et complet sur https://achatpublic.flandre-dunkerque.com. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.9.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Achat de pièces détachées "Constructeur" pour le parc de véhicules roulants motorisés de la Communauté urbaine de Dunkerque (marché à bons de commande).

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: achat de pièces détachées "Constructeur" pour véhicules poids lourds de marque Renault
Brève description:

Achat de pièces détachées "Constructeur" pour véhicules poids lourds de marque Renault.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: achat de pièces détachées "Constructeur" pour véhicules utilitaires de marque Renault
Brève description:

Achat de pièces détachées "Constructeur" pour véhicules utilitaires de marque Renault.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: achat de pièces détachées "Constructeur" pour véhicules de tourisme marque Renault
Brève description:

Achat de pièces détachées "Constructeur" pour véhicules de tourisme marque Renault.

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: achat de pièces détachées "Constructeur" pour véhicules poids lourds de marque Iveco
Brève description:

Achat de pièces détachées "Constructeur" pour véhicules poids lourds de marque Iveco.

Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: achat de pièces détachées "Constructeur" pour véhicules utilitaires de marque Iveco
Brève description:

Achat de pièces détachées "Constructeur" pour véhicules utilitaires de marque Iveco.

Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: achat de pièces détachées "Constructeur" pour véhicules poids lourds de marque Volvo
Brève description:

Achat de pièces détachées "Constructeur" pour véhicules poids lourds de marque Volvo.

Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: achat de pièces détachées "Constructeur" pour véhicules utilitaires de marque Peugeot
Brève description:

Achat de pièces détachées "Constructeur" pour véhicules utilitaires de marque Peugeot.

Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: achat de pièces détachées "Constructeur" pour véhicules utilitaires de marque Citroën
Brève description:

Achat de pièces détachées "Constructeur" pour véhicules utilitaires de marque Citroën.

Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: achat de pièces détachées "Constructeur" pour véhicules de tourisme de marque Citroën
Brève description:

Achat de pièces détachées "Constructeur" pour véhicules de tourisme de marque Citroën.

Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: achat de pièces détachées "Constructeur" pour véhicules utilitaires de marque Fiat
Brève description:

Achat de pièces détachées "Constructeur" pour véhicules utilitaires de marque Fiat.

Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: achat de pièces détachées "Constructeur" pour véhicules utilitaires de marque Ford
Brève description:

Achat de pièces détachées "Constructeur" pour véhicules utilitaires de marque Ford.

Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: achat de pièces détachées "Constructeur" pour véhicules de tourisme de marque Toyota
Brève description:

Achat de pièces détachées "Constructeur" pour véhicules de tourisme de marque Toyota.

Description des options:

Pour chaque lot, le marché est passé pour un an à compter de la date de notification et il est reconductible une fois pour une année supplémentaire, soit une durée maximale de 2 ans.

Nombre de reconductions possibles: 1
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 10S0150

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature (formulaire DC1 ou ex-DC4 ou équivalent sous forme libre),

— déclaration du candidat (formulaire DC2 ou ex-DC5 ou équivalent sous forme libre),

— déclaration sur l'honneur prévue à l'article 44 du code des marchés publics,

— le cas échéant, copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 et suivants du code du travail,

— documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à signer les documents de candidature et d'offre.

Capacité technique et professionnelle:

Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement bancaire. Paiement dans un délai maximum de 30 jours.

Les dépenses sont financées sur fonds propres de la Communauté urbaine de Dunkerque.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Toutefois, en cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.

Autres conditions particulières:

Les pièces automobiles de remplacement doivent être d'origine constructeur. Les pièces doivent être neuves, aucune pièce d'occasion n'est admise. Le titulaire du marché est le garant de la provenance et de la conformité des pièces de remplacement.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service des marchés publics (bureau 534)
Adresse du profil d'acheteur: https://achatpublic.flandre-dunkerque.com 🌏
Nom: Communauté urbaine de Dunkerque
Point de contact: service des marchés publics
Adresse postale: bureau 534 de l'hôtel communautaire, pertuis de la Marine
Commune postale: Dunkerque
Code postal: 59140
Point de contact: service des marchés publics (retrait sur place ou envoi postal sur demande par télécopie ou à télécharger sur Internet)
URL des documents: https://achatpublic.flandre-dunkerque.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 10S0150
Informations complémentaires

Dossier de consultation en accès libre, direct et complet sur https://achatpublic.flandre-dunkerque.com.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.9.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée, BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Communauté urbaine de Dunkerque, service contentieux et études juridiques
Adresse postale: pertuis de la Marine, BP 85530
Commune postale: Dunkerque Cedex 1
Code postal: 59386
Téléphone: +33 328627110 📞
Fax: +33 328627160 📠
Marché renouvelable
Au terme des marchés sous réserve de persistence du besoin.
Source: OJS 2011/S 183-299456 (2011-09-20)

Informations complémentaires (2011-10-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-25 📅
Date limite de soumission: 2011-11-22 📅
Date de publication: 2011-10-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 209-339422
Se réfère à l'avis: 2011/S 183-299456
Numéro JO-S: 209
Source: OJS 2011/S 209-339422 (2011-10-25)

Avis d'attribution de marché (2012-06-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: pertuis de la Marine - BP 85530

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-20 📅
Date de publication: 2012-06-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 119-196206
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires

Pour chaque lot, le marché est un marché à bons de commande sans montant minimum, ni montant maximum, passé pour un an et reconductible 1 fois une année supplémentaire, soit une durée maximale de 2 ans. Les lots 11 et 12 ont été déclarés sans suite. La date indiquée à la rubrique V.1 est la date de notification du marché. Annonce no 205, BOAMP 185 B du 23.9.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.6.2012.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-03-09 📅
Nom: Littoral VI
Adresse postale: 641 avenue Jean Monnet
Commune postale: Dunkerque
Code postal: 59640
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Sada Renault Dunkerque
Adresse postale: 561 avenue de la Villette

3️⃣

4️⃣

5️⃣
Nom: Eurotruck Services
Adresse postale: zone Transmarck
Commune postale: Marck
Code postal: 62730

6️⃣

7️⃣
Nom: DTA Peugeot Dunkerque
Adresse postale: 5 route de Bergues
Commune postale: Coudekerque-Branche
Code postal: 59210

8️⃣

9️⃣

1️⃣0️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée - BP 2039
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Communauté urbaine de Dunkerque - service contentieux et études juridiques
Adresse postale: pertuis de la Marine - BP 85530
Source: OJS 2012/S 119-196206 (2012-06-20)

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