Achat de petites fournitures de bureau, de papier, de consommables informatiques, d'enveloppes et de fournitures scolaires

Ville d'Annemasse

Approvisionnement en petites fournitures de bureau pour l'ensemble des services municipaux de la ville, les écoles publiques ainsi que les centres de loisirs.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-10-24. L'appel d'offres a été publié le 2011-09-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Birmann Majuscule
• Dyadem
• INAPA France
• le lot 5: papiers imprimés a été déclaré infructueux
• Logoprim
• Office depot

Qui ?

• Ville d'Annemasse

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Haute-Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-09-13	Avis de marché
2012-02-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-09-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines, matériel et fourniture informatique et de bureau, excepté les meubles et logiciels
Valeur totale du marché: 20 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines, matériel et fourniture informatique et de bureau, excepté les meubles et logiciels 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: hôtel de ville, BP 530
Code postal: 74107
Commune postale: Annemasse
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-annemasse.fr 🌏
Courrier électronique: groupe_sg1@mairie-annemasse.fr 📧
Téléphone: +33 450950700 📞
Fax: +33 450950701 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-13 📅
Date limite de soumission: 2011-10-24 📅
Date de publication: 2011-09-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 177-290417
Numéro JO-S: 177
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ville-annemasse.fr/Economie/Marches-Publics. Marché à bons de commande. Criteres d'attributions: dans le détail, pour les lots 1-2-3-5-6: — valeur technique (60 %), — prix des prestations (40 %). Pour le lot 4: — performances environnementales (20 %), — prix des prestations (80 %). Le détail des critères de sélection avec leurs sous critères est précisé dans le règlement de consultation. Durée du marché: 1 an (du 01/01 au 31/12/12), renouvelable 3 fois un an soit jusqu'au 31.12.2015. Unité monétaire utilisée, l'euro.renseignements administratifs: service marchés publics - tél. +33 450950700 (poste 1060/1061). Renseignements techniques: tél. +33 450950700 (poste 1062 pour les lots 1-3-4-5-6, et poste 1412 pour le lot 2). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.9.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Approvisionnement en petites fournitures de bureau pour l'ensemble des services municipaux de la ville, les écoles publiques ainsi que les centres de loisirs.

Numéro du lot: 1
Brève description: Petites fournitures de bureau.
Valeur estimée hors TVA: 5 000 💰
33 000 💰
Numéro du lot: 2
Brève description: Fournitures scolaires.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 💰
85 000 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Papier blanc, papier couleur.
Numéro du lot: 4
Brève description: Consommables informatiques.
Numéro du lot: 5
Brève description: Papiers imprimés.
Numéro du lot: 6
Brève description: Enveloppes imprimées et non imprimées.
Les variantes sont acceptées ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat est invité à utiliser l'imprimé DC2 ou équivalent:

— si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés,

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat…

… n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,

… ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir,

… n'a pas fait l'objet au cours des cinq dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin nº 2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L 324-9, L 324-10, L 341-6, L 125-1, L 125-3 du code du travail,

… a satisfait à ses obligations fiscales et sociales,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail,

— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.

Situation économique et financière:

— declaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement assuré par le budget fonctionnement de la ville.

Règlement après service fait par mandat administratif dans un délai de 30 jours à compter de la réception de la facture.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Annemasse
Contact
Point de contact: Dupessey Christian, maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-annemasse.fr/Economie/Marches-Publics 🌏
Nom: Mairie d'Annemasse
Adresse postale: service marchés publics, BP 530
Commune postale: Annemasse Cedex
Adresse postale: service marchés publics (hôtel de ville, 1er étage), BP 530

Référence
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ville-annemasse.fr/Economie/Marches-Publics.

Marché à bons de commande.

Criteres d'attributions: dans le détail, pour les lots 1-2-3-5-6:

— valeur technique (60 %),

— prix des prestations (40 %).

Pour le lot 4:

— performances environnementales (20 %),

— prix des prestations (80 %).

Le détail des critères de sélection avec leurs sous critères est précisé dans le règlement de consultation.

Durée du marché: 1 an (du 01/01 au 31/12/12), renouvelable 3 fois un an soit jusqu'au 31.12.2015.

Unité monétaire utilisée, l'euro.renseignements administratifs: service marchés publics - tél. +33 450950700 (poste 1060/1061).

Renseignements techniques: tél. +33 450950700 (poste 1062 pour les lots 1-3-4-5-6, et poste 1412 pour le lot 2).

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.9.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2011/S 177-290417 (2011-09-13)

Avis d'attribution de marché (2012-02-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 20 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: hôtel de Ville, BP 530

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-06 📅
Date de publication: 2012-02-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 26-041471
Se réfère à l'avis: 2011/S 177-290417
Numéro JO-S: 26
Informations complémentaires

Lot 1 - Entreprise Office Depot montant HT de 5 000,00 EUR à 33 000,00 EUR; lot 2 - Entreprise Birmann Majuscule montant HT de 20 000,00 EUR à 85 000,00 EUR; retrouvez cet avis intégral sur http://www.ville-annemasse.fr/Economie/Marches-Publics. Marché conclu pour une durée de 1 an (année 2012) avec possibilité de reconduction par période de 1 an, 3 fois, soit une échéance maximum du marché au 31.12.2015. Lot no 1: - le détail estimatif du candidat (calculé à partir d'une liste de produits les plus représentatifs au regard des quantités de consommation annuelle) s'élève à la somme de 5 570,96 EUR HT avec une remise sur catalogue proposée de 62 % Lot no 2: - le détail estimatif du candidat (calculé à partir d'une liste de produits les plus représentatifs au regard des quantités de consommation annuelle) s'élève à la somme de 10 863,50 EUR HT avec une remise sur catalogue proposée de 18 % lot no 3: - le montant du bordereau des prix unitaires s'élève à la somme de 15 732,70 EUR HT avec une remise sur catalogue proposée de 55 % (sauf papier de création: 30 %) Lot no 4: - Le montant du bordereau des prix unitaires s'élève à la somme de 6 984,86 EUR HT avec une remise sur catalogue proposée de 54 % Lot no 6: - le montant du bordereau des prix unitaires s'élève à la somme de 5 794,50 EUR HT. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées: - des prix du catalogue du fournisseur (lots 1-2) avec application du rabais proposé par le titulaire - des prix du bordereau des prix unitaires (lots 3-4-6) - des prix sur devis à la demande de la ville (fournitures ne figurant pas dans les catalogues ou bordereaux de prix). Le lot no 5 est déclaré infructueux (absence d'offres reçues), une nouvelle consultation sera lancée ultérieurement. Annonce no 233, BOAMP 180 B du 16.9.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.2.2012.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-16 📅
Nom: Office Depot
Adresse postale: 126 avenue du Poteau
Commune postale: Senlis Cedex
Code postal: 60451
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Birmann Majuscule
Adresse postale: 7 rue Des Arts
Commune postale: Thonon Les Bains
Code postal: 74200

3️⃣
Nom: Inapa France
Adresse postale: 11 rue De La Nacelle
Commune postale: Corbeil Essonnes Cedex
Code postal: 91813

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-19 📅
Nom: Dyadem
Adresse postale: 1 rue Dewoitine-ZA Les Papillons
Commune postale: Parcay Meslay
Code postal: 37210

5️⃣
Nom: le lot 5: papiers imprimés a été déclaré infructueux

6️⃣
Nom: Logoprim
Adresse postale: 27 avenue Des Bruyeres
Commune postale: Decines
Code postal: 69150
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
5
2
Source: OJS 2012/S 026-041471 (2012-02-06)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Machines, matériel et fourniture informatique et de bureau, excepté les meubles et logiciels (>20 nouveaux marchés)