Achat de peintures, d'accessoires et d'outillages associés
Communauté de communes des Pieux
Fourniture de peintures, d’accessoires et d’outillages associés destinés au service bâtiments de la Communauté de communes des Pieux. Le service bâtiments intervient sur l’ensemble des bâtiments communautaires, sportifs et scolaires répartis sur les 15 communes du canton des Pieux.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-02-01. L'appel d'offres a été publié le 2011-01-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Manche
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-01-06 | Avis de marché |
| 2011-07-20 | Avis en cas de transparence ex ante volontaire |
Avis de marché (2011-01-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Peintures
Valeur totale du marché: 140 000,00 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Peintures 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 31 route de Flamanville, BP 21
Code postal: 50340
Commune postale: Les Pieux
Contact
Adresse Internet: http://www.cc-lespieux.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@cc-lespieux.com 📧
Téléphone: +33 233876800 📞
Fax: +33 233933756 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-01-06 📅
Date limite de soumission: 2011-02-01 📅
Date de publication: 2011-01-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 5-006798
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro de référence: 2011 01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre technique communautaire, 3 Zone de la Fosse, 50340 Les Pieux, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Renseignements et formalités indiqués dans le règlement de la consultation.
Situation économique et financière: Renseignements et formalités indiqués dans le règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Renseignements et formalités indiqués dans le règlement de la consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Conjoint ou solidaire.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix total en euros HT indiqué dans la simulation de commandes (60)
2. Qualité des produits proposés (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes des Pieux
Contact
Point de contact: monsieur le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.cc-les-pieux.marchespublicsmanche.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011 01
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc, BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 231707272 📞
Fax: +33 231524217 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 005-006798 (2011-01-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Peintures
Valeur totale du marché: 140 000,00 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Peintures 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 31 route de Flamanville, BP 21
Code postal: 50340
Commune postale: Les Pieux
Contact
Adresse Internet: http://www.cc-lespieux.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@cc-lespieux.com 📧
Téléphone: +33 233876800 📞
Fax: +33 233933756 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-01-06 📅
Date limite de soumission: 2011-02-01 📅
Date de publication: 2011-01-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 5-006798
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires
La consultation est lancée selon une procédure adaptée au sens de l'article 28 du code des marchés publics.
Le dossier sera rédigé en langue française, les montants portés en euros hors TVA, et sera remis par les candidats sous une seule enveloppe cachetée portant la mention "2011 01 Peintures - ne pas ouvrir" par voie postale en recommandé avec avis de réception ou déposé contre récépissé à l’adresse suivante: "Communauté de communes des Pieux - Centre technique communautaire - 3 allée de la Fosse - 50340 Les Pieux, FRANCE". Les dossiers remis par les candidats seront accompagnés d'échantillons permettant à la Communauté de communes des Pieux de juger de la qualité des produits proposés. Les conditions de garde ou de restitution des échantillons par la Communauté de communes sont précisées dans le règlement de la consultation.
Les dossiers et échantillons dont l’avis de réception seraient délivrés après la date et heure limites fixées ci-dessus, ainsi que les dossiers remis sous enveloppe non cachetée, ne seront pas retenus.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de peintures, d’accessoires et d’outillages associés destinés au service bâtiments de la Communauté de communes des Pieux. Le service bâtiments intervient sur l’ensemble des bâtiments communautaires, sportifs et scolaires répartis sur les 15 communes du canton des Pieux.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre technique communautaire, 3 Zone de la Fosse, 50340 Les Pieux, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Renseignements et formalités indiqués dans le règlement de la consultation.
Situation économique et financière: Renseignements et formalités indiqués dans le règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Renseignements et formalités indiqués dans le règlement de la consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement est assuré par autofinancement. Le paiement des sommes dues se fera dans un délai global de paiement de 30 jours à compter de la date de réception des factures par la Communauté de communes des Pieux. Le défaut de paiement dans ce délai fait courir, de plein droit et sans autre formalité préalable, des intérêts moratoires dans les conditions prévues par le décret n° 2002-232 du 21.2.2002 modifié.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix total en euros HT indiqué dans la simulation de commandes (60)
2. Qualité des produits proposés (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes des Pieux
Contact
Point de contact: monsieur le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.cc-les-pieux.marchespublicsmanche.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011 01
Informations complémentaires
La consultation est lancée selon une procédure adaptée au sens de l'article 28 du code des marchés publics.
Le dossier sera rédigé en langue française, les montants portés en euros hors TVA, et sera remis par les candidats sous une seule enveloppe cachetée portant la mention "2011 01 Peintures - ne pas ouvrir" par voie postale en recommandé avec avis de réception ou déposé contre récépissé à l’adresse suivante: "Communauté de communes des Pieux - Centre technique communautaire - 3 allée de la Fosse - 50340 Les Pieux, FRANCE". Les dossiers remis par les candidats seront accompagnés d'échantillons permettant à la Communauté de communes des Pieux de juger de la qualité des produits proposés. Les conditions de garde ou de restitution des échantillons par la Communauté de communes sont précisées dans le règlement de la consultation.
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Les dossiers et échantillons dont l’avis de réception seraient délivrés après la date et heure limites fixées ci-dessus, ainsi que les dossiers remis sous enveloppe non cachetée, ne seront pas retenus.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc, BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 231707272 📞
Fax: +33 231524217 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 005-006798 (2011-01-06)
Avis en cas de transparence ex ante volontaire (2011-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 140 000,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de procédure: V: Attribution de marché sans publication préalable
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 31, route de Flamanville, BP 21
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-20 📅
Date de publication: 2011-07-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 139-230165
Se réfère à l'avis: 2011/S 5-006798
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix (60)
2. La qualité des peintures, des accessoires et des outillages associés (40)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-07-13 📅
Adresse postale: rue des Mauriers, ZAC des Mottais
Commune postale: Saint Malo
Code postal: 35400
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse Internet: http://caen.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Source: OJS 2011/S 139-230165 (2011-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 140 000,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de procédure: V: Attribution de marché sans publication préalable
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 31, route de Flamanville, BP 21
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-20 📅
Date de publication: 2011-07-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 139-230165
Se réfère à l'avis: 2011/S 5-006798
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires
Marché à bons de commande conclu conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics. La durée du marché court pour une période de une année à compter de sa notification puis est reconductible 3 fois par reconduction expresse, à chaque fois pour une période de une année. Le montant minimum annuel du marché est fixé à 5 000,00 EUR HT, le montant maximum annuel du marché est fixé à 35 000,00 EUR HT.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix (60)
2. La qualité des peintures, des accessoires et des outillages associés (40)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-07-13 📅
Adresse postale: rue des Mauriers, ZAC des Mottais
Commune postale: Saint Malo
Code postal: 35400
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse Internet: http://caen.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Source: OJS 2011/S 139-230165 (2011-07-20)
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