Achat de papeterie scolaire
Ville de Créteil
Achat de papeterie scolaire.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-11-09. L'appel d'offres a été publié le 2011-09-26.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-09-26 | Avis de marché |
| 2012-02-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papeterie
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papeterie 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Créteil
Adresse postale: hôtel de ville, 1 place Salvador Allende
Code postal: 94010
Commune postale: Créteil Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-26 📅
Date limite de soumission: 2011-11-09 📅
Date de publication: 2011-09-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 187-305531
Numéro JO-S: 187
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Achat de papeterie scolaire.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Numéro de référence: 11S0059
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Créteil, 94010 Créteil, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (50)
2. Prix (35)
3. Performance en matière de protection environnementale (10)
4. Délai de livraison (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: https://ville-creteil-marches.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Commune de Créteil
Adresse postale: hôtel de ville
Point de contact: Mme Battu Mari-Carmen
Téléphone: +33 158433557 📞
Adresse postale: hôtel de ville, place Salvador Allende, direction de la commande publique, 1 er étage, porte 9
Point de contact: M. Dambou Traoré
Téléphone: +33 158433574 📞
Courrier électronique: commande.publique@ville-creteil.fr 📧
Fax: +33 149801894 📠
URL des documents: http://ville-creteil-marches.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://ville-creteil-marches.achatpublic.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11S0059
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de Melun
Adresse postale: 43 avenue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2011/S 187-305531 (2011-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papeterie
Quantité ou étendue:
Le marché est un marché à bons de commande non reconductible passé pour une période allant de la date de réception de la notification par le titulaire (et au plus tôt le 1.1.2012) au 31.12.2012.Montant minimum annuel: 50 000 EUR HT; montant maximum annuel: 150 000 EUR HT.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papeterie 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Créteil
Adresse postale: hôtel de ville, 1 place Salvador Allende
Code postal: 94010
Commune postale: Créteil Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-26 📅
Date limite de soumission: 2011-11-09 📅
Date de publication: 2011-09-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 187-305531
Numéro JO-S: 187
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord cadre au sens du droit communautaire.
Les négociations sont interdites.
Le pouvoir adjudicateur conclura le marché dans l'unité monétaire suivante: euro(s).
Le candidat devra fournir, à l'appui de sa proposition, les échantillons prévus dans le bordereau de prix unitaires.
Ces échantillons sont gratuits. En aucun cas, ils ne pourront être facturés par le candidat.
Toute proposition devra faire l'objet d'un envoi d'échantillon. Une proposition pourra être rejetée si le candidat n'a pas envoyé d'échantillon.
Le détail de l'analyse des critères de choix est indiqué dans le règlement de la consultation. Les dossiers de consultation sont gratuits. Ils sont remis sur place ou adressés par courrier contre remise d'un document à entête de la société mentionnant ses numéros siret, rcs et code ape. Ils peuvent également être retirés par voie dématérialisée https://ville-creteil-marches.achatpublic.com. Les négociations sont interdites. Condition de remise des offres: pli recommandé avec AR, remise contre récépissé ou voie dématérialisée https://ville-creteil-marches.achatpublic.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.9.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Achat de papeterie scolaire.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Le marché est un marché à bons de commande non reconductible passé pour une période allant de la date de réception de la notification par le titulaire (et au plus tôt le 1.1.2012) au 31.12.2012.
Montant minimum annuel: 50 000 EUR HT; montant maximum annuel: 150 000 EUR HT.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Créteil, 94010 Créteil, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature DC1 ou équivalent (voir détail dans le règlement de la consultation), accompagnée le cas échéant des documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager la société; copie du jugement en cas de règlement judiciaire.
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Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement DC2 ou équivalent (voir détail dans le règlement de la consultation); chiffre d'affaires en euro(s) (TTC) sur les 3 dernières années ou tout document apportant des informations équivalentes.
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Moyens matériels et humains généraux; La liste des principales fournitures qu'il a effectuées au cours des 3 dernières années pour des prestations similaires, mentionnant la nature et le montant des prestations et le destinataire privé ou public, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
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Dépôts et garanties exigés:
Critères de sélection des candidatures: capacités techniques, professionnelles et financières.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement: ressources propres, mode de règlement: par mandat administratif, délai global de paiement: 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (50)
2. Prix (35)
3. Performance en matière de protection environnementale (10)
4. Délai de livraison (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: https://ville-creteil-marches.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Commune de Créteil
Adresse postale: hôtel de ville
Point de contact: Mme Battu Mari-Carmen
Téléphone: +33 158433557 📞
Adresse postale: hôtel de ville, place Salvador Allende, direction de la commande publique, 1 er étage, porte 9
Point de contact: M. Dambou Traoré
Téléphone: +33 158433574 📞
Courrier électronique: commande.publique@ville-creteil.fr 📧
Fax: +33 149801894 📠
URL des documents: http://ville-creteil-marches.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://ville-creteil-marches.achatpublic.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11S0059
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord cadre au sens du droit communautaire.
Les négociations sont interdites.
Le pouvoir adjudicateur conclura le marché dans l'unité monétaire suivante: euro(s).
Le candidat devra fournir, à l'appui de sa proposition, les échantillons prévus dans le bordereau de prix unitaires.
Ces échantillons sont gratuits. En aucun cas, ils ne pourront être facturés par le candidat.
Toute proposition devra faire l'objet d'un envoi d'échantillon. Une proposition pourra être rejetée si le candidat n'a pas envoyé d'échantillon.
Le détail de l'analyse des critères de choix est indiqué dans le règlement de la consultation. Les dossiers de consultation sont gratuits. Ils sont remis sur place ou adressés par courrier contre remise d'un document à entête de la société mentionnant ses numéros siret, rcs et code ape. Ils peuvent également être retirés par voie dématérialisée https://ville-creteil-marches.achatpublic.com. Les négociations sont interdites. Condition de remise des offres: pli recommandé avec AR, remise contre récépissé ou voie dématérialisée https://ville-creteil-marches.achatpublic.com.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.9.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de Melun
Adresse postale: 43 avenue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Cette consultation peut faire l'objet d'un référé, dans les conditions définies à l'article L.551-1 du code de justice administrative. En application de l'article R.421-1 du code de justice administrative, la contestation d'une décision peut s'exercer par un recours contentieux introduit, devant le Tribunal administratif de Melun, dans un délai de 2 mois suivant la date de notification de la décision. Préalablement à ce recours contentieux cette décision est susceptible de faire l'objet d'un recours gracieux devant l'autorité administrative: ville de Créteil, direction de la commande publique, 1 place Salvador Allende, 94010 Créteil Cedex, FRANCE (+33 149563676).
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Avis d'attribution de marché (2012-02-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: hôtel de Ville, 1 place Salvador Allende
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-13 📅
Date de publication: 2012-02-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 30-047676
Se réfère à l'avis: 2011/S 187-305531
Numéro JO-S: 30
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 50 000 💰
150 000 💰
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-02-10 📅
Nom: Papeteries la Victoire
Adresse postale: rue Racine, BP 373
Commune postale: Tourcoing Cedex
Code postal: 59337
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2012/S 030-047676 (2012-02-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: hôtel de Ville, 1 place Salvador Allende
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-13 📅
Date de publication: 2012-02-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 30-047676
Se réfère à l'avis: 2011/S 187-305531
Numéro JO-S: 30
Informations complémentaires
Annonce no 243, BOAMP 189 B du 29.9.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.2.2012.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 50 000 💰
150 000 💰
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-02-10 📅
Nom: Papeteries la Victoire
Adresse postale: rue Racine, BP 373
Commune postale: Tourcoing Cedex
Code postal: 59337
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Cette consultation peut faire l'objet d'un référé, dans les conditions définies à l'article L.551-1 du code de justice administrative. En application de l'article R.421-1 du code de justice administrative, la contestation d'une décision peut s'exercer par un recours contentieux introduit, devant le Tribunal administratif de Melun, dans un délai de 2 mois suivant la date de notification de la décision. Préalablement à ce recours contentieux cette décision est susceptible de faire l'objet d'un recours gracieux devant l'autorité administrative: Ville de Créteil - direction de la commande publique - 1 place Salvador Allende - 94010 Créteil Cedex, FRANCE (+33 149563676).
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