Achat de mobilier urbain de sécurité

Ville d'Arras

Achat de mobilier urbain de sécurité.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-11-21. L'appel d'offres a été publié le 2011-10-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-10-07 Avis de marché
2012-01-24 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier urbain
Quantité ou étendue:
Il s'agit de marchés à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics, décomposés comme suit: lot 1: Mobilier métallique de sécurité avec un montant maximum annuel de 100 000 EUR TTC; lot 2: bornes minérales, avec un montant maximum annuel de.50 000 EUR TTC.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier urbain 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Arras
Adresse postale: 6 place Guy Mollet BP 70913
Code postal: 62022
Commune postale: Arras Cedex
Contact
Adresse Internet: http://arras.fr 🌏
Courrier électronique: s-marches@ville-arras.fr 📧
Téléphone: +33 321505053 📞
Fax: +33 321505138 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-07 📅
Date limite de soumission: 2011-11-21 📅
Date de publication: 2011-10-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 196-319471
Numéro JO-S: 196
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.10.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Achat de mobilier urbain de sécurité.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: mobilier métallique de sécurité
Brève description: Mobilier métallique de sécurité.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: bornes minérales
Brève description: Bornes minérales.
Quantité ou étendue:
Il s'agit de marchés à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics, décomposés comme suit: lot 1: Mobilier métallique de sécurité avec un montant maximum annuel de 100 000 EUR TTC; lot 2: bornes minérales, avec un montant maximum annuel de.
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50 000 EUR TTC.
Description des options:
Les marchés sont passés pour une durée initiale de 1 an reconductible de façon tacite 3 fois et pour la même durée.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 11s0087
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: centre technique municipal, rue de Berlin, 62000 Arras, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Imprimé DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou document équivalent, un extrait k-bis, le pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat. En cas de candidature individuelle, le candidat devra remettre l'ensemble de ces documents. En cas de groupement, le DC1 sera à remettre uniquement par le mandataire du groupement, par contre, les autres membres du groupement devront remettre le DC2, l'extrait k-bis, l'attestation d'assurance et le pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat. Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature, il produira, pour chacun d'eux, les même documents justifiant des capacités professionnelles, techniques et financières ainsi qu'un engagement écrit de chacun de ses opérateurs attestant que les candidats disposent de leurs capacités pour l'exécution de ce marché. Renseignements demandés au stade de l'attribution du marché: pour le candidat retenu, dans les 48 h suivant la demande de la personne publique: pièces prévues aux articles D8222-5 ou D8222-7 et D8222-8 du code du travail et attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de candidat étrangers, ces documents peuvent être remplacés par l'imprimé NOTI2.
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Situation économique et financière:
Imprimé DC2 (déclaration du candidat) ou document équivalent, attestation d'assurance couvrant les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales fournitures effectuées au cours de ces 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire, public ou privé. La déclaration concernant le chiffre d'affaire global.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le règlement des factures se fera par mandat administratif suivi d'un virement. Le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours à compter de la réception des factures. Prix unitaires révisables dans les conditions énoncées au CCAP. Financement sur fonds propres de la collectivité.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. En cas d'attribution à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire.

Procédure
Mode de paiement des documents:
Les dossiers de consultation sont remis gratuitement soit sur place conter récépissé à l'adresse suivante: Mairie d'Arras, service marchés publics, porte 122 BP 70913, 62022 Arras Cedex, FRANCE, soit envoyés sur simple demande formulée par mail à l'adresse suivante: s-marches@ville-arras.fr ou par télécopie au +33 321505138. Le pouvoir adjudicateur met également le dossier de consultation gratuitement à disposition sur son profil d'acheteur à l'adresse suivante: http://arras.fr rubrique marchés publics.
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Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (90)
2. Délais de livraison (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://arras.fr 🌏
Nom: Mairie d'Arras service marchés publics
Commune postale: Arras
Point de contact: Mlle Meryll Hefti
URL pour informations complémentaires: http://arras.fr 🌏
Nom: Mairie d'Arras
Adresse postale: les offres sont remises soit sur place contre récépissé à l'adresse suivante: Mairie d'Arras, service marchés publics, porte 122, 6 place Guy Mollet BP 70913, 62022 Arras Cedex, FRANCE, soit envoyées par pli recommandé avec accusé réception à la même adresse. La remise des offres par voie dématérialisée est autorisée dans les conditions énoncées au règlement de la consultation à l'adresse suivante: http://arras.fr La remise par fax n'est pas autorisée, ni par télécopie
Commune postale: Arars
Point de contact: service marchés publics
URL des documents: http://arras.fr 🌏

Référence
Dates
Date de publication: 2011-08-02 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11s0087
Numéro de l'avis au JO S: 2011/S 146-242643

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59800
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable pour les marchés publics Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Fax: +33 383342224 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 1 rue du Préfet Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54048
Téléphone: +33 383342562 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lille. Coordonnées ci dessus
Source: OJS 2011/S 196-319471 (2011-10-07)
Avis d'attribution de marché (2012-01-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 152 820 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: 6 place Guy Mollet, BP 70913

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-24 📅
Date de publication: 2012-01-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 18-028018
Se réfère à l'avis: 2011/S 196-319471
Numéro JO-S: 18
Informations complémentaires
Annonce no 290, BOAMP 198 B du 12.10.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.1.2012.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre technique municipal, rue de Berlin, 62000 Arras, FRANCE.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-06 📅
Nom: Cbs
Adresse postale: 45 avenue Victor Hugo
Commune postale: La-Plaine-Saint-Denis
Code postal: 93534
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Commune postale: La Plaine-Saint-Denis
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2012/S 018-028018 (2012-01-24)
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