Achat de mobilier pour les écoles et activités périscolaires- années 2011-2012-2013

Ville de Brive-la-Gaillarde

Achat de mobilier pour les écoles et activités périscolaires- années 2011-2012-2013.
Forme du marché: à bons de commande avec minimum et/ou maximum.
Marché à bons de commande passé pour 2011, éventuellement reconductible en 2012 et 2013.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-03-24. L'appel d'offres a été publié le 2011-02-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-02-10 Avis de marché
2011-06-23 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-02-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville, BP 80433
Code postal: 19312
Commune postale: Brive-la-Gaillarde Cedex
Contact
Téléphone: +33 555923939 📞
Fax: +33 555181699 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-02-10 📅
Date limite de soumission: 2011-03-24 📅
Date de publication: 2011-02-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 30-049639
Numéro JO-S: 30
Informations complémentaires
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels additionnels: sur demande écrite ou fax adressé à la direction de l'enseignement, place de l'Hôtel de Ville, BP 80433, 19312 Brive Cedex, FRANCE - sans frais de reprographie. Renseignements complémentaires: les candidats peuvent télécharger le dossier de consultation des entreprises à l'adresse suivante: www.achatpublic.com. Unité monétaire utilisée: euro. Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés. Renseignements administratifs: Mairie de Brive service des marchés, place de l'Hôtel de Ville, BP 80433, 19312 - Brive Cedex, FRANCE, téléphone: +33 555181560, télécopieur: +33 555181561. Renseignements techniques: Correspondant: Chrystelle Bidault Adresse: mairie de Brive, direction enfance éducation, place de l'Hôtel de Ville, BP 80433, 19312 Brive Cedex, FRANCE, téléphone: +33 555181536, fax: +33 555181731. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.2.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Achat de mobilier pour les écoles et activités périscolaires- années 2011-2012-2013.
Forme du marché: à bons de commande avec minimum et/ou maximum.
Marché à bons de commande passé pour 2011, éventuellement reconductible en 2012 et 2013.
Numéro du lot: 1
Brève description: Mobilier scolaire.
Quantité ou étendue: Montant annuel minimum 20 000,00 EUR HT / montant annuel maximum 60 000,00 EUR HT.
Numéro du lot: 2
Brève description: Mobilier extra scolaire.
Quantité ou étendue: Montant annuel minimum 8 000,00 EUR HT / montant annuel maximum 40 000,00 EUR HT.
Numéro de référence: 11S0008

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Critères de sélections des candidatures:
Capacités professionnelles, techniques et financières.
Justifications à produire par le candidat:
— imprimé "déclaration du candidat" rempli et signé (suivant modèle joint au DCE): DC1, DC2 et DC6,
— l'ensemble des pièces mentionnées à l'article 44 du code des marchés publics,
— références principales du candidat sur les 3 dernières années pour des prestations identiques à celles de la présente consultation,
— état des moyens (matériels-personnels),
— attestations d'assurance responsabilité civile,
— si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Financement sur fonds propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (30)
2. Valeur techniques des prestations (50)
3. Performances en matière de protection de l'environnement (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Brive-la-Gaillarde
Contact
Point de contact: M. le maire de Brive-la-Gaillarde
Nom: Mairie de Brive-la-Gaillarde
Adresse postale: direction enfance éducation, place de l'Hôtel de Ville, BP 80433
Téléphone: +33 555181536 📞
Fax: +33 555181731 📠
Nom: Mairie de Brive
Adresse postale: service des marchés, place de l'Hôtel de Ville, BP 80433
Commune postale: Brive Cedex

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11S0008
Informations complémentaires
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels additionnels: sur demande écrite ou fax adressé à la direction de l'enseignement, place de l'Hôtel de Ville, BP 80433, 19312 Brive Cedex, FRANCE - sans frais de reprographie.
Renseignements complémentaires: les candidats peuvent télécharger le dossier de consultation des entreprises à l'adresse suivante: www.achatpublic.com.
Unité monétaire utilisée: euro.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Renseignements administratifs:
Mairie de Brive service des marchés, place de l'Hôtel de Ville, BP 80433, 19312 - Brive Cedex, FRANCE, téléphone: +33 555181560, télécopieur: +33 555181561.
Renseignements techniques:
Correspondant: Chrystelle Bidault Adresse: mairie de Brive, direction enfance éducation, place de l'Hôtel de Ville, BP 80433, 19312 Brive Cedex, FRANCE, téléphone: +33 555181536, fax: +33 555181731.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.2.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Article L551-1 du code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) ou référé contractuel de l'art Art.R. 551-7 du code de justice administrative pendant 31 jours après la publication de l'avis d'attribution,
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— Article R421-1 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée),
— Recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat.
Source: OJS 2011/S 030-049639 (2011-02-10)
Avis d'attribution de marché (2011-06-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 22 873,38 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Brive Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-23 📅
Date de publication: 2011-06-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 121-199795
Se réfère à l'avis: 2011/S 30-049639
Numéro JO-S: 121
Informations complémentaires
Annonce n° 175, BOAMP 32 B du 15.2.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.6.2011.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-06-07 📅
Adresse postale: 15 rue Soufflot
Commune postale: Paris Cedex 05
Code postal: 75240
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Adresse postale: 40 avenue Georges Pompidou
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Article L551-1 du code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) ou référé contractuel de l'art art. R. 551-7 du code de justice administrative pendant 31 jours après la publication de l'avis d'attribution; article R421-1 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée). Recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat.
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Source: OJS 2011/S 121-199795 (2011-06-23)
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