Achat de mobilier de bureau pour les services de la ville

Ville d'Avignon

Achat de mobilier de bureau.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-03-15. L'appel d'offres a été publié le 2011-01-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Espace Tertiaire

Qui ?

• Ville d'Avignon

Qu'est-ce que c'est ?

• Armoires et bibliothèques › Armoires
• Bureaux et tables › Bureaux
• Mobilier › Mobilier de bureau
• Pièces pour turbines à vapeur d'eau › Caissons
• Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes › Chaises

Où ?

• Vaucluse

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-01-24	Avis de marché
2011-09-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-01-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier de bureau
Quantité ou étendue:

Conformément à l'article 77 du code des marchés publics, la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante: montant annuel minimum: 80 000,00 EUR (HT). Montant annuel maximum: 300 000,00 EUR (HT). Le marché est un marché à bons de commande passé pour une période d'1 an à compter de la date de notification. Il est reconductible 3 fois, par période de 1 An(S), pour une durée maximale de 4 An(S). L'accord-cadre au sens du droit communautaire est un marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier de bureau 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: mairie d'Avignon hôtel de ville place de l'Horloge
Code postal: 84000
Commune postale: Avignon
Contact
Adresse Internet: http://www.avignon.fr 🌏
Téléphone: +33 490808000 📞
Fax: +33 490808282 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-01-24 📅
Date limite de soumission: 2011-03-15 📅
Date de publication: 2011-01-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 16-024891
Numéro JO-S: 16
Informations complémentaires

Modalités de retrait des documents: Autres renseignements complémentaires: pour obtenir le dossier de consultation des entreprises: retrait sur place 9:00-11:30 et 14:00-16:30 au service de la commande publique (ou demande d'envoi postal par télécopie ou courriel à ce même service), Annexe de l'hôtel de ville, 1 rue Racine, 4° étage, bureau 407/408, 84045 Avignon Cedex 09, FRANCE, tel: +33 490808314, télécopieur: +33 490806996, courriel: commande.publique@mairie-avignon.com, téléchargement à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_tTN5-pWqcG. Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: renseignements techniques: service mobilier, à l'attention de M. Salvatore François, Hôtel de Brantes 2ème étage, 84045 Avignon Cedex 9, FRANCE, tél: +33 490808285. En application des articles 48 I et 56 du CMP, des articles 5 à 7 de l'arrêté du 28.8.2006 et de l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, en complément aux modalités classiques de déroulement de la consultation, les opérateurs économiques auront la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises dans son intégralité et de répondre via le site www.achatpublic.com. La référence de la présente consultation est la suivante: 10s0052. Toutes les conditions relatives à la présentation dématérialisée d'une offre figurent dans le règlement de la consultation. Le pouvoir adjudicateur choisit la transmission des plis par voie électronique sans pour autant refuser de recevoir les plis des opérateurs économiques qui n'auraient pas respecté son choix conformément à l'article 56 du code des marchés publics. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 1.5.2011. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats deprésenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-VI-1 du code des marchés publics. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.1.2011.

Informations complémentaires

Modalités de retrait des documents:

Autres renseignements complémentaires: pour obtenir le dossier de consultation des entreprises: retrait sur place 9:00-11:30 et 14:00-16:30 au service de la commande publique (ou demande d'envoi postal par télécopie ou courriel à ce même service), Annexe de l'hôtel de ville, 1 rue Racine, 4° étage, bureau 407/408, 84045 Avignon Cedex 09, FRANCE, tel: +33 490808314, télécopieur: +33 490806996, courriel: commande.publique@mairie-avignon.com, téléchargement à l'adresse suivante:

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_tTN5-pWqcG.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: renseignements techniques: service mobilier, à l'attention de M. Salvatore François, Hôtel de Brantes 2ème étage, 84045 Avignon Cedex 9, FRANCE, tél: +33 490808285.

En application des articles 48 I et 56 du CMP, des articles 5 à 7 de l'arrêté du 28.8.2006 et de l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, en complément aux modalités classiques de déroulement de la consultation, les opérateurs économiques auront la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises dans son intégralité et de répondre via le site www.achatpublic.com. La référence de la présente consultation est la suivante: 10s0052. Toutes les conditions relatives à la présentation dématérialisée d'une offre figurent dans le règlement de la consultation. Le pouvoir adjudicateur choisit la transmission des plis par voie électronique sans pour autant refuser de recevoir les plis des opérateurs économiques qui n'auraient pas respecté son choix conformément à l'article 56 du code des marchés publics.

A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 1.5.2011.

Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats deprésenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-VI-1 du code des marchés publics. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.1.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Achat de mobilier de bureau.
Description des options: Option au sens du droit communautaire: marché reconductible 3 fois.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 10S0052

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature (formulaire DC1 ou équivalent).

— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner,

— copie des jugements de redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

— Liste des prestations de même nature exécutées au cours des 3 dernières années indiquant la date, le montant et le destinataire prouvées par des attestations ou par une déclaration,

— Outillage, matériel et équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Il n'est pas prévu de retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Virement bancaire (mandat administratif).

Délai de paiement: 30 jours.

Une avance est prévue (taux de 5,00 %).

Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement. Financement sur le budget de la ville et paiement sous 30 jours selon l'article 98 du code des marchés publics et du décret 2002-232 du 21.2.2002 modifié par les décrets n° 2008-1355 du 19.12.2008 et n° 2008-1550 du 31.12.2008.. Après accord du titulaire, il pourra être dérogé aux modalités classiques de paiement par un moyen électronique type "carte achat".

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Pas de forme imposée.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: Les membres de la commission technique (séance non publique).
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Avignon
Contact
Point de contact: Mme le maire
Nom: Mairie d'Avignon
Adresse postale: service de la commande publique, annexe de l'hôtel de ville, 1 rue Racine, bureau 407/408
Commune postale: Avignon Cedex 9
Code postal: 84045
Téléphone: +33 490808314 📞
Courrier électronique: commande.publique@mairie-avignon.com 📧
Fax: +33 490806996 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.avignon.fr 🌏
Adresse postale: mairie d'Avignon, annexe de l' hôtel de ville, 1 rue Racine, service de la commande publique, bureau 407/408
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 10S0052
Informations complémentaires

Modalités de retrait des documents:

Autres renseignements complémentaires: pour obtenir le dossier de consultation des entreprises: retrait sur place 9:00-11:30 et 14:00-16:30 au service de la commande publique (ou demande d'envoi postal par télécopie ou courriel à ce même service), Annexe de l'hôtel de ville, 1 rue Racine, 4° étage, bureau 407/408, 84045 Avignon Cedex 09, FRANCE, tel: +33 490808314, télécopieur: +33 490806996, courriel: commande.publique@mairie-avignon.com, téléchargement à l'adresse suivante:

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_tTN5-pWqcG.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: renseignements techniques: service mobilier, à l'attention de M. Salvatore François, Hôtel de Brantes 2ème étage, 84045 Avignon Cedex 9, FRANCE, tél: +33 490808285.

En application des articles 48 I et 56 du CMP, des articles 5 à 7 de l'arrêté du 28.8.2006 et de l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, en complément aux modalités classiques de déroulement de la consultation, les opérateurs économiques auront la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises dans son intégralité et de répondre via le site www.achatpublic.com. La référence de la présente consultation est la suivante: 10s0052. Toutes les conditions relatives à la présentation dématérialisée d'une offre figurent dans le règlement de la consultation. Le pouvoir adjudicateur choisit la transmission des plis par voie électronique sans pour autant refuser de recevoir les plis des opérateurs économiques qui n'auraient pas respecté son choix conformément à l'article 56 du code des marchés publics.

A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 1.5.2011.

Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats deprésenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-VI-1 du code des marchés publics. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.1.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères Sc88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
A titre indicatif, le prochain avis sera publié dans 48 mois.
Source: OJS 2011/S 016-024891 (2011-01-24)

Avis d'attribution de marché (2011-09-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 98 036,97 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-19 📅
Date de publication: 2011-09-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 182-296573
Se réfère à l'avis: 2011/S 16-024891
Numéro JO-S: 182
Informations complémentaires

Marchés à bons de commande conclu pour une période d'un an à compter de la date de notification reconductible 3 fois pour une durée maximale de 4 ans montant minimum annuel: 80 000,00 EUR HT montant maximum annuel: 300 000,00 EUR HT. Annonce n° 438, BOAMP 18 B du 26.1.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.9.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 98 036,97 💰
145 314,51 💰

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. prix des prestations (50)
2. service après-vente et assistances techniques (50)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-08-12 📅
Nom: Espace Tertiaire
Adresse postale: Le Mercure B 48 chemin de l'Homme Mort
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30900
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 16 avenue Feuchères SC 88010
Source: OJS 2011/S 182-296573 (2011-09-19)

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