Achat de matériel de sport

Conseil régional Nord Pas-de-Calais

Achat de matériel de sport.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-06-06. L'appel d'offres a été publié le 2011-04-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil régional Nord Pas-de-Calais

Qu'est-ce que c'est ?

• Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires › Articles et équipements de sport

Où ?

• Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-04-22	Avis de marché
2011-09-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-04-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles et équipements de sport
Quantité ou étendue:

La présente consultation débouchera sur la passation d'accords-cadres au sens de la directive européenne et de marchés à bons de commande d'un montant minimum annuel de 242 000 EUR (tous les lots y compris) et sans montant maximum au sens du code des marchés publics français. Estimation totale reconductions y comprises (tous les lots y compris): 1 449 000 EUR (HT). La consultation est décomposée en 8 lots.

Valeur totale du marché: 483 000,00 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles et équipements de sport 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: région Nord Pas-de-Calais, siège de région, 151 avenue du Président Hoover
Code postal: 59555
Commune postale: Lille Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-22 📅
Date limite de soumission: 2011-06-06 📅
Date de publication: 2011-04-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 81-133422
Numéro JO-S: 81
Informations complémentaires

Critères de sélection des candidatures: capacités professionnelles, techniques et financières. Le code des marchés publics français issu du décret no2006-975 est consultable sur le site: www.legifrance.gouv.fr. Le dossier de consultation sera remis gratuitement, du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:30, après réservation par télécopie au +33 359039322. Le dossier de consultation pourra etre téléchargé sur la plate-forme de dématérialisation de la Région dédiée aux marchés publics http://marches.nordpasdecalais.marcoweb.fr. Les offres devront parvenir par lettre recommandée avec accusé de réception ou etre déposées contre récépissé du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00, avec la mention: "Ne pas ouvrir par le service courrier - aOO 2011.037- achat de matériel de sport - lot no. (à préciser)". Les offres électroniques sont autorisées et les modalités de leur transmission sont reprises dans le règlement de la consultation. Renseignement(s) technique(s): direction des sports, siège de région, 151 avenue Hoover, 59555 Lille Cedex, FRANCE, Anissa Ben Youcef, Tél.: +33 328828876. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.4.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Achat de matériel de sport.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: achat de matériel de gymnastique
Brève description: Achat de matériel de gymnastique.
Informations complémentaires sur les lots:

Montant minimum annuel: 30 000 EUR HT et sans montant maximum (estimation annuelle: 65 000 EUR HT). Ces montants seront identiques pour chacune des périodes de reconduction.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: achat de matériel d'aviron
Brève description: Achat de matériel d'aviron.
Informations complémentaires sur les lots:

Montant minimum annuel: 50 000 EUR HT et sans montant maximum (estimation annuelle: 99 000 EUR HT). Ces montants seront identiques pour chacune des périodes de reconduction.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: achat de matériel de canoe kayak
Brève description: Achat de matériel de canoe kayak.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: achat de matériel de char à voile
Brève description: Achat de matériel de char à voile.
Informations complémentaires sur les lots:

Montant minimum annuel: 7 000 EUR HT et sans montant maximum (estimation annuelle: 14 000 EUR HT). Ces montants seront identiques pour chacune des périodes de reconduction.

Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: achat de matériel de natation
Brève description: Achat de matériel de natation.
Informations complémentaires sur les lots:

Montant minimum annuel: 50 000 EUR HT et sans montant maximum (estimation annuelle: 95 000 EUR HT). Ces montants seront identiques pour chacune des périodes de reconduction.

Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: achat de matériel de plongée
Brève description: Achat de matériel de plongée.
Informations complémentaires sur les lots:

Montant minimum annuel: 20 000 EUR HT et sans montant maximum (estimation annuelle: 35 000 EUR HT). Ces montants seront identiques pour chacune des périodes de reconduction.

Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: achat de matériel de voile
Brève description: Achat de matériel de voile.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: achat de sacs de sport
Brève description: Achat de sacs de sport.
Informations complémentaires sur les lots:

Montant minimum annuel: 5 000 EUR HT et sans montant maximum (estimation annuelle: 15 000 EUR HT). Ces montants seront identiques pour chacune des périodes de reconduction.

Description des options: Les marchés sont reconductibles deux fois par période d'un an.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2011.037
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Lille.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,

— Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Aucune avance ne sera versée. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés de fournitures courantes et services (arreté du 19.1.2009). Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: fonds publics / ressources propres.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité analysée sur des fiches techniques pour les lots 1 à 8 ainsi que sur la base des échantillons pour les lots 1,2,4,7 et 8 (45)
2. Qualité analysée sur des fiches techniques pour les lots 1 à 8 ainsi que sur la base des échantillons pour les lots 1,2,4,7 et 8: qualité des matériaux (25)
3. Qualité analysée sur des fiches techniques pour les lots 1 à 8 ainsi que sur la base des échantillons pour les lots 1,2,4,7 et 8: finition (20)
4. Prix des prestations analysé sur la base d'une simulation de commande (40)
5. Délais de livraison jugé sur la base d'une simulation de commande* (15)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil régional Nord Pas-de-Calais
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Region Nord - Pas-de-Calais
Adresse postale: direction des achats et de la commande publique, siège de région, 151 avenue du Président Hoover
Point de contact: M. Gérald Arbeltier
Téléphone: +33 328826281 📞
Nom: Reprocolor
Adresse postale: 113 rue Barthélemy Delespaul, BP 431
Code postal: 59021
Point de contact: M David Trinel
Téléphone: +33 320298787 📞
Fax: +33 359039322 📠
URL des documents: http://www.marches.nordpasdecalais.marcoweb.fr 🌏
Nom: Région Nord Pas-de-Calais
Adresse postale: à l'attention de Gérald Arbeltier, bureau des remises des offres, siège de région, 151 avenue du Président Hoover (accès parking visiteurs)
URL pour la participation: http://www.marches.nordpasdecalais.marcoweb.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011.037
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.4.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/lille/index.shtml 🌏
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 081-133422 (2011-04-22)

Avis d'attribution de marché (2011-09-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: siège de Région 151 avenue du Président Hoover
Contact
Téléphone: +33 328828282 📞
Fax: +33 328828283 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-27 📅
Date de publication: 2011-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 188-306392
Se réfère à l'avis: 2011/S 81-133422
Numéro JO-S: 188
Informations complémentaires

Dossier no2011.037. Lot 1 avec un montant minimum de 30 000 EUR (HT). et sans maxi. Lot 2: analyse complémentaire. Lot 3 avec un montant minimum de 30 000 EUR (HT). et sans maxi. Lot 4 avec un montant minimum de 7 000 EUR (HT). et sans maxi. Lot 5 avec un montant minimum de 50 000 EUR (HT). et sans maxi. Lot 6 avec un montant minimum de 20 000 EUR (HT). et sans maximum. Lot 7 avec un montant minimum de 50 000 EUR (HT). et sans maxi. Lot 8 avec un montant minimum de 5 000 EUR (HT). et sans maxi. L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre au sens du droit européen et un marché à bons de commande au sens du droit national (art. 77 CMP français). Durée de l'accord cadre: 12 mois. Durée du marché à bons de commande: 1 an renouvelable 2 fois. Le présent avis vaut publicité de la conclusion du ou des contrat(s). Conformément aux dispositions de la loi no 78.753 du 17.7.1978 modifiée, le ou les contrat(s) pourront être communiqués sur simple demande adressée à la direction des achats et de la commande publique ou consultés sur place sur rendez-vous. Les candidats évincés peuvent introduire: — un référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant la publication du présent avis d'attribution au Journal officiel de l'Union européenne conformément aux dispositions de l'article R551.7 du code de justice administrative, — un recours pour excès de pouvoir contre la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, ou contre les actes détachables du marché dans un délai de 2 mois suivant notification ou publication de la décision attaquée conformément aux dispositions de l'article R421-1 du code de justice administrative, — un recours de plein contentieux contestant la validité du marché ou de certaines de ces clauses qui en sont divisibles, dans un délai de 2 mois à compter de l'avis de publicité de la conclusion du marché. Le code de justice administrative est consultable sur le site: www.legifrance.gouv.fr. Pour plus d'information, s'adresser au Greffe du Tribunal administratif de Lille. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.9.2011.

Informations complémentaires

Dossier no2011.037. Lot 1 avec un montant minimum de 30 000 EUR (HT). et sans maxi. Lot 2: analyse complémentaire. Lot 3 avec un montant minimum de 30 000 EUR (HT). et sans maxi. Lot 4 avec un montant minimum de 7 000 EUR (HT). et sans maxi. Lot 5 avec un montant minimum de 50 000 EUR (HT). et sans maxi. Lot 6 avec un montant minimum de 20 000 EUR (HT). et sans maximum. Lot 7 avec un montant minimum de 50 000 EUR (HT). et sans maxi. Lot 8 avec un montant minimum de 5 000 EUR (HT). et sans maxi. L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre au sens du droit européen et un marché à bons de commande au sens du droit national (art. 77 CMP français). Durée de l'accord cadre: 12 mois. Durée du marché à bons de commande: 1 an renouvelable 2 fois. Le présent avis vaut publicité de la conclusion du ou des contrat(s). Conformément aux dispositions de la loi no 78.753 du 17.7.1978 modifiée, le ou les contrat(s) pourront être communiqués sur simple demande adressée à la direction des achats et de la commande publique ou consultés sur place sur rendez-vous. Les candidats évincés peuvent introduire:

— un référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant la publication du présent avis d'attribution au Journal officiel de l'Union européenne conformément aux dispositions de l'article R551.7 du code de justice administrative,

— un recours pour excès de pouvoir contre la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, ou contre les actes détachables du marché dans un délai de 2 mois suivant notification ou publication de la décision attaquée conformément aux dispositions de l'article R421-1 du code de justice administrative,

— un recours de plein contentieux contestant la validité du marché ou de certaines de ces clauses qui en sont divisibles, dans un délai de 2 mois à compter de l'avis de publicité de la conclusion du marché. Le code de justice administrative est consultable sur le site: www.legifrance.gouv.fr. Pour plus d'information, s'adresser au Greffe du Tribunal administratif de Lille.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.9.2011.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-08-22 📅
Nom: CAMIF Collectivites
Adresse postale: parc de la Cimaise, 21 rue du Carrousel
Commune postale: Villeneuve-d'Ascq
Code postal: 59650
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-08-23 📅
Nom: Idoine
Adresse postale: 34 rue de Fontainebleau, R.N. 152
Commune postale: Buthiers
Code postal: 77760

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-08-20 📅
Nom: CAP Loisirs/CANOE SHOP
Adresse postale: Zacs Les Grands Prés
Commune postale: Dives-sur-Mer
Code postal: 14160

4️⃣
Nom: Ag plus
Adresse postale: 8 rue Lavoisier
Commune postale: Ozoir La Ferriere
Code postal: 77330

5️⃣

6️⃣
Nom: Flagler accastillage bateau
Adresse postale: quai Chanzy
Commune postale: Boulogne-sur-Mer
Code postal: 62200

7️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-08-31 📅
Nom: H.l. group
Adresse postale: 33 place Saint-Louis
Commune postale: Metz
Code postal: 57000
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
4
2
Source: OJS 2011/S 188-306392 (2011-09-27)

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