Achat de manuels scolaires, livres de bibliothèques et autres livres

Ville de Montpellier

La présente consultation concerne: achat de manuels scolaires, livres de bibliothèques et autres livres. Il s'agit d'un marché à bons de commandes avec maxi.
La présente consultation est conduite suivant la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles 33 3° al et 57 à 59 du code des marchés publics.
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché (au plus tôt le 1.1.2012).
Le marché peut être reconduit par périodes successives de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Le marché est conclu pour une période allant de la date de notification jusqu'au 31.12.2011.
Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-09-21. L'appel d'offres a été publié le 2011-08-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-08-09 Avis de marché
2012-03-14 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-08-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Manuels scolaires
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Manuels scolaires 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 1 place francis ponge
Code postal: 34064
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-montpellier.fr 🌏
Téléphone: +33 467348763 📞
Fax: +33 499060685 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-09 📅
Date limite de soumission: 2011-09-21 📅
Date de publication: 2011-08-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 153-254436
Numéro JO-S: 153
Informations complémentaires
Le délai de réception des offres est réduit conformément à l'article 57 4° et 5°. La commission d'appel d'offres n'est pas publique. Les plis seront ouverts par le représentant du pouvoir adjudicateur et les services instructeurs, dans les deux mois suivant la date de remise des offres à la ville de Montpellier. D'autres avis d'appel public à la concurrence sont diffusés sur le site de la ville de Montpellier: www. Montpellier.Fr. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé. La présente consultation peut faire l'objet d'une transmission des candidatures et des offres par voie électronique. Les candidats qui souhaitent consulter, télécharger le dossier de consultation des entreprises et déposer leur offre par voie électronique peuvent le faire via le site https://marches.montpellier-agglo.com. Critères de sélection des candidatures: — Garanties et capacités techniques et financières, — Capacités professionnelles. Conformément à l'article 45 paragraphe III du code des marchés publics français, le candidat, pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui; dans cette hypothèse, il devra justifier des capacités de ces opérateurs et apporter la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché. Conformément à l'article 46 du code des marchés publics, le marché ne pourra être attribué au candidat retenu que sous réserve de la production dans le délai de 10 jours à compter de la demande par le pouvoir adjudicateur: — Des attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales, — Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail: ces pièces sont à fournir tous les 6 mois jusqu'à la fin de l'exécution du contrat. S'Il ne produit pas ces documents dans le délai imparti, son offre sera rejetée et le candidat éliminé. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.8.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.8.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne: achat de manuels scolaires, livres de bibliothèques et autres livres. Il s'agit d'un marché à bons de commandes avec maxi.
La présente consultation est conduite suivant la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles 33 3° al et 57 à 59 du code des marchés publics.
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché (au plus tôt le 1.1.2012).
Le marché peut être reconduit par périodes successives de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Le marché est conclu pour une période allant de la date de notification jusqu'au 31.12.2011.
Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Numéro du lot: 1
Brève description: Manuels scolaires.
Informations complémentaires sur les lots: Montant maximum: 200 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Brève description: Livres de bibliothèque.
Informations complémentaires sur les lots: Montant maximum: 80 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 3
Brève description: Autres livres (documentation, romans, livres techniques ...).
Informations complémentaires sur les lots: Montant maximum: 50 000 EUR (HT).
Description des options:
Achats susceptibles d'être effectués dans le cadre de marchés similaires en vertu de l'article 35 II et des reconductions éventuelles mentionnées à la rubrique II. 1.4.
Numéro de référence: 1H417010

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature avec le lot sur lequel le candidat soumissionne et habilitation du mandataire par ses co-traitants (DC1).
Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (extrait k-bis, délégations de pouvoirs ....).
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics.
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 5212-3 du code du travail.
Situation économique et financière:
Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics.
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— Bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Capacité technique et professionnelle:
Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics.
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat,
— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose,
— Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Possibilité d'une avance contre constitution d'une garantie à première demande couvrant l'intégralité de cette avance. Pas de caution personnelle et solidaire. Possibilité de cession et nantissement des créances résultant du marché.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prestations, objet du présent marché, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique, budget de la ville nature 6065 toutes fonctions. Financement et paiement conf des articles 86 à 110 du code des marchés publics.
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Délai global de paiement 30 jours à compter de la réception de la facture.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique (20)
2. Prix des prestations (80)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Montpellier
Contact
Point de contact: service de la Commande Publique
Mme le maire
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.montpellier-agglo.com 🌏
Nom: Ville de Montpellier
Adresse postale: 1 place Francis Ponge
Point de contact: service commande publique ou renseignements techniques (achats et production graphique: Mme m-a Salles: téléphone +33 467348793)
URL pour informations complémentaires: https://marches.montpellier-agglo.com 🌏
Point de contact: service de la commande publique
URL des documents: https://marches.montpellier-agglo.com 🌏
Nom: ville de Montpellier
URL pour la participation: https://marches.montpellier-agglo.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1H417010
Informations complémentaires
Le délai de réception des offres est réduit conformément à l'article 57 4° et 5°.
La commission d'appel d'offres n'est pas publique. Les plis seront ouverts par le représentant du pouvoir adjudicateur et les services instructeurs, dans les deux mois suivant la date de remise des offres à la ville de Montpellier.
D'autres avis d'appel public à la concurrence sont diffusés sur le site de la ville de Montpellier: www. Montpellier.Fr. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé. La présente consultation peut faire l'objet d'une transmission des candidatures et des offres par voie électronique. Les candidats qui souhaitent consulter, télécharger le dossier de consultation des entreprises et déposer leur offre par voie électronique peuvent le faire via le site https://marches.montpellier-agglo.com.
Afficher plus
Critères de sélection des candidatures:
— Garanties et capacités techniques et financières,
— Capacités professionnelles.
Conformément à l'article 45 paragraphe III du code des marchés publics français, le candidat, pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui; dans cette hypothèse, il devra justifier des capacités de ces opérateurs et apporter la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.
Afficher plus
Conformément à l'article 46 du code des marchés publics, le marché ne pourra être attribué au candidat retenu que sous réserve de la production dans le délai de 10 jours à compter de la demande par le pouvoir adjudicateur:
— Des attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales,
— Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail: ces pièces sont à fournir tous les 6 mois jusqu'à la fin de l'exécution du contrat.
S'Il ne produit pas ces documents dans le délai imparti, son offre sera rejetée et le candidat éliminé.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.8.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de Montpellier, 6 rue Pitot Cs99002, F-34063 Montpellier Cedex 02 E-mail: greffe.ta-montpellier@juradm.fr. Tél.+33 467548100. URL: http://www.ta-montpellier.juradm.fr. Fax +33 467547410
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Tribunal de Montpellier, 6 rue Pitot Cs99002, F-34063 Montpellier Cedex 02. E-mail: greffe.ta-montpellier@juradm.fr. Tél. +33 467548100. URL: http://www.ta-montpellier.juradm.fr. Fax +33 467547410
Source: OJS 2011/S 153-254436 (2011-08-09)
Avis d'attribution de marché (2012-03-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 place Francis Ponge

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-14 📅
Date de publication: 2012-03-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 53-085798
Se réfère à l'avis: 2011/S 153-254436
Numéro JO-S: 53
Informations complémentaires
Annonce n° 97, BOAMP 155 B du 11.8.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.3.2012.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (20)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-12 📅
Nom: Sauramps et Cie
Adresse postale: Librairie Sauramps Le Triangle, CS 19026
Commune postale: Montpellier Cédex 2
Code postal: 34967
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-11 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cédex 2
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 467548100 📞
Adresse Internet: http://www.ta-montpellier.juradm.fr 🌏
Fax: +33 467547410 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 053-085798 (2012-03-14)
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