Achat de livres pour la commune de Viry-Châtillon - lOTS no 5 et no 6

Viry-Chatillon

Achat de livres pour la commune de Viry-Châtillon - lots no 5 et no 6.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-02-17. L'appel d'offres a été publié le 2011-12-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-12-23 Avis de marché
2012-07-17 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-12-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres
Quantité ou étendue:
La consultation est passée par appel d'offres ouvert en application de l' (des) articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics. Conformément à l'article 77 du code des marchés publics, la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande.14 30040 000
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Viry-Châtillon
Adresse postale: hôtel de ville - place de la République - BP 43
Code postal: 91178
Commune postale: Viry-Châtillon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-viry-chatillon.fr 🌏
Téléphone: +33 169126212 📞
Fax: +33 169241222 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-23 📅
Date limite de soumission: 2012-02-17 📅
Date de publication: 2011-12-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 250-408314
Numéro JO-S: 250
Informations complémentaires
Le mode de transmission électronique est possible pour l'ensemble de la consultation. La commune de Viry-Châtillon met donc à disposition des candidats les documents de consultation sous format électronique dans les conditions décrites dans le règlement de consultation sur le site Internet du profil acheteur: https://www.marches-idf-centre.fr. Un recours pour excès de pouvoir et/ou un recours indemnitaire peuvent être formés à l'encontre des décisions faisant grief, dans les 2 mois de leur publication ou de leur notification (recours pour excès de pouvoir) ou dans les 2 mois de la date de la réponse apportée par le pouvoir adjudicateur à la demande préalable d'indemnisation (recours indemnitaire). A titre accessoire à un recours au fond, un référé suspension peut être formé, dans les conditions définies à l'article L.521-1 du code de justice administrative. En cas de manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence, cette consultation peut également faire l'objet: 1) d'un référé précontractuel, avant la conclusion du contrat, dans les conditions définies par les articles L.551-1 et suivants, R.551-1 et suivants du code de justice administrative, 2) d'un référé contractuel, au plus tard le trente et unième jour suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat, dans les conditions définies par les articles L.551-13 et suivants, R.551-7 et suivants du code de justice administrative. En application de la décision "Société Tropic Travaux Signalisation" de la haute assemblée du 16.7.2007, tout concurrent évincé de la conclusion d'un contrat administratif est recevable à former devant le juge du contrat un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.12.2011.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Achat de livres pour la commune de Viry-Châtillon - lots no 5 et no 6.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: livres audio et autres oeuvres de l'esprit audio sur disques - compacts (CD)
Brève description: Livres audio et autres oeuvres de l'esprit audio sur disques - compacts (CD).
Valeur estimée hors TVA: 2 300 💰
10 000 💰
Informations complémentaires sur les lots:
Le marché est un marché à bons de commande non reconductible, passé à compter de sa date de notification jusqu'au 31.12.2015. L'émission des bons de commande ne peut intervenir que pendant la durée de validité du marché. Les prestations, dont les délais d'exécution sont à renseigner par les candidats dans l'acte d'engagement, seront exécutées à compter de la notification des bons de commandes correspondants.
Afficher plus
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: ouvrages d'occasion fictions et documentaires adulte et jeunesse
Brève description: Ouvrages d'occasion fictions et documentaires adulte et jeunesse.
Valeur estimée hors TVA: 12 000 💰
30 000 💰
Quantité ou étendue:
La consultation est passée par appel d'offres ouvert en application de l' (des) articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics. Conformément à l'article 77 du code des marchés publics, la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande.
Valeur estimée hors TVA: 14 300 💰
40 000 💰
Numéro de référence: DAC5811
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 91170 Viry-Châtillon, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Formulaire DC1 complété et signé - formulaire DC2 complété et les pièces demandées en annexe: pouvoir de la personne signataire des pièces de la candidature et de l'offre (extrait K-Bis, délégation de signature d'un mandataire social, etc.), copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Afficher plus
Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires hors taxes global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures ou services objet du marché des 3 derniers exercices disponibles - déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus
Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le prestataire ou l'entrepreneur dispose pour la réalisation de marchés de même nature - déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années - présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificat(s) d'identité professionnelle ou de qualifications professionnelles attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
Afficher plus
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Le titulaire est dispensé de cautionnement. Il n'est pas prévu de retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
La commune de Viry-Châtillon dispose de la personnalité morale et de l'autonomie financière. Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire - délai global de paiement: 30 jours - imputation budgétaire: budget principal ville.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois: 1° en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; 2° en qualité de membres de plusieurs groupements conformément à l'article 51-VI du code des marchés publics. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.
Afficher plus

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité de l'offre (50)
2. Prix des prestations (30)
3. Délai de livraison ou d'exécution (20)

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Simone Mathieu, maire
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-idf-centre.fr 🌏
Nom: Commune de Viry-Châtillon
Point de contact: direction des affaires culturelles
Mme Christine Richard
Téléphone: +33 169126450 📞
Fax: +33 169126460 📠
Point de contact: service marchés publics
M. Olivier Malick
Téléphone: +33 169126257 📞
Fax: +33 169126494 📠

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DAC5811
Informations complémentaires
Le mode de transmission électronique est possible pour l'ensemble de la consultation. La commune de Viry-Châtillon met donc à disposition des candidats les documents de consultation sous format électronique dans les conditions décrites dans le règlement de consultation sur le site Internet du profil acheteur: https://www.marches-idf-centre.fr. Un recours pour excès de pouvoir et/ou un recours indemnitaire peuvent être formés à l'encontre des décisions faisant grief, dans les 2 mois de leur publication ou de leur notification (recours pour excès de pouvoir) ou dans les 2 mois de la date de la réponse apportée par le pouvoir adjudicateur à la demande préalable d'indemnisation (recours indemnitaire). A titre accessoire à un recours au fond, un référé suspension peut être formé, dans les conditions définies à l'article L.521-1 du code de justice administrative. En cas de manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence, cette consultation peut également faire l'objet: 1) d'un référé précontractuel, avant la conclusion du contrat, dans les conditions définies par les articles L.551-1 et suivants, R.551-1 et suivants du code de justice administrative, 2) d'un référé contractuel, au plus tard le trente et unième jour suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat, dans les conditions définies par les articles L.551-13 et suivants, R.551-7 et suivants du code de justice administrative. En application de la décision "Société Tropic Travaux Signalisation" de la haute assemblée du 16.7.2007, tout concurrent évincé de la conclusion d'un contrat administratif est recevable à former devant le juge du contrat un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.12.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78010
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 130211119 📠
Source: OJS 2011/S 250-408314 (2011-12-23)
Avis d'attribution de marché (2012-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 10 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Viry-Chatillon
Adresse postale: hôtel de Ville, place de la république, BP 43

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-17 📅
Date de publication: 2012-07-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 137-228160
Se réfère à l'avis: 2011/S 250-408314
Numéro JO-S: 137
Informations complémentaires
Annonce no266, BOAMP 252 B du 29.12.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.7.2012.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Viry-Chatillon, 91170 Viry-Chatillon, FRANCE.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-06-25 📅
Nom: Mots et Merveilles
Adresse postale: 63 boulevard Saint-Marcel
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: info@motsetmerveilles.com 📧

2️⃣
Nom: Le Petit Zodiaque
Adresse postale: 34 rue des Ecoles
Code postal: 75005
Courrier électronique: lepetitzodiaque@free.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Adresse Internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr 🌏
Fax: +33 139205487 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Un recours pour excès de pouvoir et/ou un recours indemnitaire peuvent être formés à l'encontre des décisions faisant grief, dans les deux mois de leur publication ou de leur notification (recours pour excès de pouvoir) ou dans les deux mois de la date de la réponse apportée par le pouvoir adjudicateur à la demande préalable d'indemnisation (recours indemnitaire).
Afficher plus
A titre accessoire à un recours au fond, un référé suspension peut être formé, dans les conditions définies à l'article L.521-1 du code de justice administrative.
En cas de manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence, cette consultation peut également faire l'objet:
— 1) d'un référé précontractuel, avant la conclusion du contrat, dans les conditions définies par les articles L.551-1 et suivants, R.551-1 et suivants du code de justice administrative,
— 2) d'un référé contractuel, au plus tard le trente et unième jour suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat, dans les conditions définies par les articles L.551-13 et suivants, R.551-7 et suivants du code de justice administrative.
En application de la décision " Société Tropic Travaux Signalisation " de la Haute Assemblée du 16.7.2007, tout concurrent évincé de la conclusion d'un contrat administratif est recevable à former devant le juge du contrat un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires.
Afficher plus
Source: OJS 2012/S 137-228160 (2012-07-17)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Essonne
Fournisseurs:
Le Petit Zodiaque Mots et Merveilles
Produits/services:
Imprimés et produits connexes Livres, brochures et dépliants imprimés Livres imprimés Livres de bibliothèque Dictionnaires, cartes, livres de musique... Machines, matériel et fourniture... Matériel et fournitures informatiques Matériel informatique Supports de mémoire Disques compacts (CD)