Achat de fournitures scolaires, pédagogiques et récréatives

Ville de Nanterre

Achat de fournitures scolaires, pédagogiques et récréatives nécessaires au services de l'enseignement, de l'enfance et de la première enfance pour les écoles, les centres de loisirs, les centres de vacances, les établissements d'accueil de la première enfance de la ville situés principalement à Nanterre mais également en province.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-06-10. L'appel d'offres a été publié le 2011-04-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-04-29 Avis de marché
2011-11-10 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Quantité ou étendue:
Marchés passés sous forme de bons de commande sans minimum, ni maximum en application de l'article 77 du CMP.Montants estimatifs annuels des prestations:— lot no 1 : 150 000 EUR HT,— lot no 2: 50 000 EUR HT,— lot no 3: 10 000 EUR HT.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 88/118 rue du 8 Mai 1945, BP 1406
Code postal: 92014
Commune postale: Nanterre Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.nanterre.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@mairie-nanterre.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-29 📅
Date limite de soumission: 2011-06-10 📅
Date de publication: 2011-05-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 85-139262
Numéro JO-S: 85
Informations complémentaires
Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes datées et signées par une personne habilitée à engager la société candidate. Les pièces relatives à la candidature: 1. Une lettre de candidature ou formulaire DC1 disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr. Ou pièces équivalentes Le candidat devra impérativement renseigner une adresse électronique valable, et consultée régulièrement. 2. Le formulaire DC2 "déclaration du candidat" (disponible sur http://www.minefe.gouv.fr) ou pièces équivalentes 3. Pour les candidats non établis en France, les pièces similaires au regard des règles d'effet équivalent. 4. Les niveaux minimaux de capacités professionnelles et financières des candidats seront appréciés sur la base des justifications suivantes: — le chiffre d'affaires réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles: chiffre d'affaires relatif aux prestations objet de la procédure, — liste des principales fournitures exécutées au cours des trois dernières années (indiquant le destinataire public ou privé, le montant). En l'absence de références de fournitures de même nature que celle du marché, la candidature sera appréciée au moyen de tout autre document fourni pour démontrer les capacités du candidat. 5. Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature: — production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, — production d'un engagement écrit de chacun de ces opérateurs justifiant que le candidat dispose de leurs capacités pour l'exécution du marché. 6. Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifié conforme à l'original par un traducteur assermenté. Mentions relatives à la dématérialisation de la procédure: Les candidats ont la possibilité de transmettre leurs candidatures et leurs offres par voie électronique ou sous format papier, dans les conditions prévues par la règlementation en vigueur. Le dossier de consultation est disponible en ligne à l'adresse du profil d'acheteur: https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont précisées en annexe au RC. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.4.2011.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Achat de fournitures scolaires, pédagogiques et récréatives nécessaires au services de l'enseignement, de l'enfance et de la première enfance pour les écoles, les centres de loisirs, les centres de vacances, les établissements d'accueil de la première enfance de la ville situés principalement à Nanterre mais également en province.
Afficher plus
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: achat de fournitures scolaires pour les écoles maternelles et élémentaires
Brève description: Achat de fournitures scolaires pour les écoles maternelles et élémentaires.
Informations complémentaires sur les lots: Montant estimatif annuel des prestations: 150 000 EUR HT.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: achat de fournitures pédagogiques et récréatives pour les centres de loisirs et de vacances
Brève description:
Achat de fournitures pédagogiques et récréatives pour les centres de loisirs et de vacances.
Informations complémentaires sur les lots: Montant estimatif annuel des prestations: 50 000 EUR HT.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: achat de fournitures pédagogiques et récréatives pour les établissements d'accueil de la première enfance
Brève description:
Achat de fournitures pédagogiques et récréatives pour les établissements d'accueil de la première enfance.
Informations complémentaires sur les lots: Montant estimatif annuel des prestations: 10 000 EUR HT.
Quantité ou étendue:
Marchés passés sous forme de bons de commande sans minimum, ni maximum en application de l'article 77 du CMP.
Montants estimatifs annuels des prestations:
— lot no 1 : 150 000 EUR HT,
— lot no 2: 50 000 EUR HT,
— lot no 3: 10 000 EUR HT.
Description des options:
La durée des marchés est d'une année à compter de leur notification. Ils pourront être renouvelés trois fois, par reconduction expresse, pour une durée d'une année, sans dépasser 4 ans.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: DFA-AOO-09-11
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Ville, 92000 Nanterre, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf. "autres informations".
Situation économique et financière: Cf. "autres informations".
Capacité technique et professionnelle: Cf. "autres informations".
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Le versement d'une avance est prévu. Le taux est de 5 % du montant du bon de commande supérieur à 50 000 EUR HT.
Ce versement est conditionné par la constitution d'une garantie à première demande dans les conditions prévues au CMP.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Délai global de paiement: 30 jours.
Financement: budget communal.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Nanterre
Contact
Point de contact: service marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre 🌏
Nom: Mairie de Nanterre
Point de contact: renseignements techniques: service achats - Michel Arrouge - +33 147295392 / renseignements administratifs: service marchés - Gwenaëlle Riou - +33 147295244
Adresse postale: adresse postale: service des marchés 88/118 rue du 8 Mai 1945, BP 1406 92014 - Nanterre Cedex adresse pour dépôt: service des marchés tour A 5e étage 130 rue du 8 Mai 1945 92 000 - Nanterre du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 16:00. Adresse téléchargement/ dépôt électronique: https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92000

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DFA-AOO-09-11
Informations complémentaires
Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes datées et signées par une personne habilitée à engager la société candidate.
Les pièces relatives à la candidature:
1. Une lettre de candidature ou formulaire DC1 disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr. Ou pièces équivalentes
Le candidat devra impérativement renseigner une adresse électronique valable, et consultée régulièrement.
2. Le formulaire DC2 "déclaration du candidat" (disponible sur http://www.minefe.gouv.fr) ou pièces équivalentes
3. Pour les candidats non établis en France, les pièces similaires au regard des règles d'effet équivalent.
4. Les niveaux minimaux de capacités professionnelles et financières des candidats seront appréciés sur la base des justifications suivantes:
— le chiffre d'affaires réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles: chiffre d'affaires relatif aux prestations objet de la procédure,
— liste des principales fournitures exécutées au cours des trois dernières années (indiquant le destinataire public ou privé, le montant). En l'absence de références de fournitures de même nature que celle du marché, la candidature sera appréciée au moyen de tout autre document fourni pour démontrer les capacités du candidat.
Afficher plus
5. Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature:
— production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières,
— production d'un engagement écrit de chacun de ces opérateurs justifiant que le candidat dispose de leurs capacités pour l'exécution du marché.
6. Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifié conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Mentions relatives à la dématérialisation de la procédure:
Les candidats ont la possibilité de transmettre leurs candidatures et leurs offres par voie électronique ou sous format papier, dans les conditions prévues par la règlementation en vigueur.
Le dossier de consultation est disponible en ligne à l'adresse du profil d'acheteur: https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre.
Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont précisées en annexe au RC.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.4.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30 322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
1er semestre 2015
Source: OJS 2011/S 085-139262 (2011-04-29)
Avis d'attribution de marché (2011-11-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Adresse postale: 88/118 rue du 8 mai 1945, BP 1406

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-10 📅
Date de publication: 2011-11-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 217-353460
Se réfère à l'avis: 2011/S 85-139262
Numéro JO-S: 217
Informations complémentaires
Marchés à bons de commande n'ayant ni montant minimum ni montant maximum. A titre indicatif, le montant estimatif annuel des prestations se situe autour de: 50 000 EUR HT pour le lot 2: 10 000 EUR HT pour le lot 3. Annonce no 305, BOAMP 88 B du 5.5.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.11.2011.
Afficher plus

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. La valeur technique - coeff 4 - lot 2
2. le prix - coeff 3 - lots 2 et 3
3. La qualité - coeff 4 - lot 3

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-09 📅
Nom: Nouvelle Librairie Universitaire
Adresse postale: rue de Rome, ZA des Macherins
Commune postale: Moneteau
Code postal: 89470
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2/4 rue de l'Hautil 30022
Commune postale: Cergy-Pontoise
Source: OJS 2011/S 217-353460 (2011-11-10)