Achat de fournitures industrielles - outillages divers

DSNA

Achat de fournitures industrielles - outillages divers.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-03-21. L'appel d'offres a été publié le 2011-01-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• DSNA

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-01-18	Avis de marché
2012-02-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-01-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces pour outils à main
Quantité ou étendue: Marché a bons de commande sans minimum ni maximum décomposé en 11 lots.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces pour outils à main 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Adresse postale: direction de la technique et de l'innovation, 01 avenue du Dr Maurice Grynfogel, BP 53584
Code postal: 31035
Commune postale: Toulouse Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.marche-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: nadine.ianuli@aviation-civile.gouv.fr 📧
Fax: +33 562145294 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-01-18 📅
Date limite de soumission: 2011-03-21 📅
Date de publication: 2011-01-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 12-018473
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires

Appel d'offres ouvert à bons de commande sans minimum ni maximum. Conditions de remise des candidatures: — remise contre récepissé ou envoi en recommandée à la DSNA/DTI à l'attention de Nadine Ianuli (AOO 10s0027). Néanmoins, la DTI a choisi la transmission des candidatures et des offres par voie papier. — les candidatures de chaque candidat ne pourront être prises en considération qu'à la condition formelle que l'ensemble des documents (certificats, attestations...) soient rédigés et/ou traduits en langue française. Détail des sous-critères de la valeur technique: Chaque sous-critère sera noté de 0 à 4 de la façon suivante: à partir des éléments fournis concernant: — le Conseil, — l'existence d'un service après-vente, — livraison et port, — l'expertise pour le remplacement de matériel. Les notes seront affectées de façon dégressive pour chaque critère examiné: — Absence de renseignements techniques: 0, — Réponse passable: 1, — Moyen: 2, — Correct: 3, — Excellent: 4. En absence de renseignements techniques, la note 0 sera attribuée. Toute offre dont le critère de la valeur technique sera inférieur à 5/10 sera considérée comme inappropriée et automatiquement rejetée. Variantes: Les variantes (dans la limite de 2 par lot) sont autorisées pour la majorité des lots à l'exception du lot 9 (matériel électrique). Les candidats qui présentent des offres proposant une variante sont également tenus de présenter une offre conforme aux spécifications du dossier de consultation. Dans tous les cas, les variantes doivent respecter les exigences minimales suivantes: matériel Schneider Electric pour le lot 9. Chaque lot sera attribué à un seul titulaire. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.1.2011.

Informations complémentaires

Appel d'offres ouvert à bons de commande sans minimum ni maximum.

Conditions de remise des candidatures:

— remise contre récepissé ou envoi en recommandée à la DSNA/DTI à l'attention de Nadine Ianuli (AOO 10s0027).

Néanmoins, la DTI a choisi la transmission des candidatures et des offres par voie papier.

— les candidatures de chaque candidat ne pourront être prises en considération qu'à la condition formelle que l'ensemble des documents (certificats, attestations...) soient rédigés et/ou traduits en langue française.

Détail des sous-critères de la valeur technique:

Chaque sous-critère sera noté de 0 à 4 de la façon suivante: à partir des éléments fournis concernant:

— le Conseil,

— l'existence d'un service après-vente,

— livraison et port,

— l'expertise pour le remplacement de matériel.

Les notes seront affectées de façon dégressive pour chaque critère examiné:

— Absence de renseignements techniques: 0,

— Réponse passable: 1,

— Moyen: 2,

— Correct: 3,

— Excellent: 4.

En absence de renseignements techniques, la note 0 sera attribuée.

Toute offre dont le critère de la valeur technique sera inférieur à 5/10 sera considérée comme inappropriée et automatiquement rejetée.

Variantes:

Les variantes (dans la limite de 2 par lot) sont autorisées pour la majorité des lots à l'exception du lot 9 (matériel électrique).

Les candidats qui présentent des offres proposant une variante sont également tenus de présenter une offre conforme aux spécifications du dossier de consultation.

Dans tous les cas, les variantes doivent respecter les exigences minimales suivantes: matériel Schneider Electric pour le lot 9.

Chaque lot sera attribué à un seul titulaire.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.1.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:

Marché a bons de commande sans minimum ni maximum décomposé en 11 lots.

Marché à reconduction: durée 1 an reconductible 3 fois à compter de sa date de notificaiton pour une durée maximale de 4 ans.

Brève description: Achat de fournitures industrielles - outillages divers.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Pièces pour outils à main
Brève description: Pièces pour outils à main.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Pièces pour outils pneumatiques
Brève description: Pièces pour outils pneumatiques.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Outils à main divers
Brève description: Outils à main divers.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Boulons et vis
Brève description: Boulons et vis.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Serrurerie
Brève description: Serrurerie.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Plaques, tôles, bandes et feuilles connexes aux matériaux de construction
Brève description: Plaques, tôles, bandes et feuilles connexes aux matériaux de construction.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Matériels de jardinage divers
Brève description: Matériels de jardinage divers.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Peintures et revêtements muraux
Brève description: Peintures et revêtements muraux.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Matériels électriques
Brève description: Matériels électriques.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Fils et câbles isolés
Brève description: Fils et câbles isolés.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Appareils d'éclairage et lampes électriques
Brève description: Appareils d'éclairage et lampes électriques.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:

Marché à reconduction: durée 1 an reconductible 3 fois à compter de sa date de notificaiton pour une durée maximale de 4 ans.

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: AOO 10S0027
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: DTI, DSAC Sud et SNA Sud Blagnac, 31035 Toulouse, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Critères de sélection des candidatures:

Pour chaque lot, le candidat doit fournir les documents suivants:

— capacités professionnelles, techniques, financières et économiques du candidat et de ses éventuels sous-traitants (articles 44 et 45 du CMP),

— régularité fiscale et sociale du candidat:

—— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

—— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner,

—— certificat(s) de qualité ou de capacité délivré(s) par des organismes indépendants ou moyens de preuve équivalents, notamment, certificats de qualifications professionnelles ou de conformité à des spécifications techniques,

—— déclaration concernant le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 323-1 du code du travail,

—— références sur la situation juridique du candidat prévue à l'article 44 du CMP.

Pour les éventuels sous-traitants:

— la copie du ou des jugements prononcés s'ils sont en redressement judiciaire,

— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'ils n'entrent dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics,

— si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiés conforme à l'original par un traducteur assermenté,

— les candidats qui le souhaitent, pourront faire usage des formulaires officiels du ministère des finances pour constituer leur dossier de candidature. Ces formulaires sont disponibles à l'adresse suivante: http://minefe.gouv.fr, thème: marchés publics).

Situation économique et financière:

— Le chiffre d'affaire annuel, dans des prestations équivalentes, du candidat doit être égal à 200 000 EUR HT pour chaque lot.

Capacité technique et professionnelle:

— La description sommaire de l'entreprise,

— Au moins trois références de prestations datant de moins de trois ans et portant sur des prestations comparables au marché.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement: prestations de navigation aérienne financées principalement par des redevances perçues sur des usagers dans le cadre du budget annexe du contrôle et de l'exploitation aériens.

Paiement: délai global de paiment à 30 jours en application des dispositions de l'article 38 du code des marchés publics.

Avance: sauf renoncement du titulaire, avance versée conformément à l'article 87 du code des marchés publics.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de groupement d'entreprises et après attribution du marché, la personne publique impose la forme solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 210 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. prix en %: (40)
2. valeur technique en %: (40)
3. délai en %: (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Dsna
Contact
Point de contact: M. le directeur de la technique et de l'innovation

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO 10S0027
Informations complémentaires

Appel d'offres ouvert à bons de commande sans minimum ni maximum.

Conditions de remise des candidatures:

— remise contre récepissé ou envoi en recommandée à la DSNA/DTI à l'attention de Nadine Ianuli (AOO 10s0027).

Néanmoins, la DTI a choisi la transmission des candidatures et des offres par voie papier.

— les candidatures de chaque candidat ne pourront être prises en considération qu'à la condition formelle que l'ensemble des documents (certificats, attestations...) soient rédigés et/ou traduits en langue française.

Détail des sous-critères de la valeur technique:

Chaque sous-critère sera noté de 0 à 4 de la façon suivante: à partir des éléments fournis concernant:

— le Conseil,

— l'existence d'un service après-vente,

— livraison et port,

— l'expertise pour le remplacement de matériel.

Les notes seront affectées de façon dégressive pour chaque critère examiné:

— Absence de renseignements techniques: 0,

— Réponse passable: 1,

— Moyen: 2,

— Correct: 3,

— Excellent: 4.

En absence de renseignements techniques, la note 0 sera attribuée.

Toute offre dont le critère de la valeur technique sera inférieur à 5/10 sera considérée comme inappropriée et automatiquement rejetée.

Variantes:

Les variantes (dans la limite de 2 par lot) sont autorisées pour la majorité des lots à l'exception du lot 9 (matériel électrique).

Les candidats qui présentent des offres proposant une variante sont également tenus de présenter une offre conforme aux spécifications du dossier de consultation.

Dans tous les cas, les variantes doivent respecter les exigences minimales suivantes: matériel Schneider Electric pour le lot 9.

Chaque lot sera attribué à un seul titulaire.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.1.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 68 rue raymond IV, BP 70007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31038
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta.toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 70007
Source: OJS 2011/S 012-018473 (2011-01-18)

Avis d'attribution de marché (2012-02-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: direction de la technique et de l'innovation, 01 avenue du Dr. Maurice Grynfogel, BP 53584

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-03 📅
Date de publication: 2012-02-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 25-039917
Se réfère à l'avis: 2011/S 12-018473
Numéro JO-S: 25
Informations complémentaires

Annonce n° 174, BOAMP 14 B du 20.1.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.2.2012.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-14 📅
Nom: Vegamex
Adresse postale: 61 bis-63 rue Blomet
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-19 📅
Nom: Foussier Quincaillerie
Adresse postale: ZAC du Monné - rue du Châtelet
Commune postale: Allonnes
Code postal: 72705

3️⃣

4️⃣

5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-16 📅
Nom: Legallais Bouchard
Adresse postale: 7 rue d'Atalante - CITIS
Commune postale: Herouville-Saint-Clair
Code postal: 14200

6️⃣
Nom: Comptoir Général des Métaux
Adresse postale: ZI du Casque - 29 rue Aristide Berges
Commune postale: Cugnaux
Code postal: 31270

7️⃣
Adresse postale: 61 bis - 63 rue Blomet

8️⃣
Nom: Maison de la Peinture
Adresse postale: 105 bd. de Suisse - BP 52417
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31086

9️⃣
Adresse postale: 61bis - 63 rue Blomet

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣
Adresse postale: 61bis-63 rue Blomet
Source: OJS 2012/S 025-039917 (2012-02-03)

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