Achat de fournitures et articles de bureau, enveloppes, agendas, consommables informatiques, papier reprographie

Centre hospitalier d'Argentan

La présente consultation a pour l'objet l'achat de fournitures, articles de bureau, enveloppes, agendas, consommables informatiques, papier reprographie.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-03-29. L'appel d'offres a été publié le 2011-02-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-02-16 Avis de marché
2011-07-27 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-02-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Quantité ou étendue:
Le marché est conclu à compter de sa notification pour une première période d'un an.Il est ensuite reconductible 2 fois par période d'un an.Le présent marché est un marché à bons de commandes sans montant minimum et sans maximum pour les lots 1,2,3 en application de l'article 77 du code des marchés publics.Pour le lot 4 (lot strictement réservé aux ateliers protégés, esat), en application de l'article 15 du code des marchés publics, les montants minimum et maximum annuels sont fixés respectivement à:Minimum: 4 000,00 EUR HT.Maximum: 16 000,00 EUR HT.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 47 rue Aristide Briand
Code postal: 61200
Commune postale: Argentan
Contact
Adresse Internet: http://ch-argentan.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: marches.publics@ch-argentan.fr 📧
Téléphone: +33 233123269 📞
Fax: +33 233123310 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-02-16 📅
Date limite de soumission: 2011-03-29 📅
Date de publication: 2011-02-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 34-056234
Numéro JO-S: 34
Informations complémentaires
Le dossier de consultation sera fourni gratuitement aux candidats jusqu'à la date de réception des plis par la cellule marchés publics du centre hospitalier d'argentan par fax au +33 233123310 ou par courriel: marches.publics@ch-argentan.fr. La remise des offres par voie électronique est également accessible sur http://www.e-marchespublics.com ou http://ch-argentan.e-marchespublics.com.pour les modalités de remise des offres, se référer au règlement de consultation ou aux conditions générales de la plateforme. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.2.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour l'objet l'achat de fournitures, articles de bureau, enveloppes, agendas, consommables informatiques, papier reprographie.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fournitures et articles de bureau, enveloppes, agendas
Brève description: Fournitures et articles de bureau, enveloppes, agendas.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: consommables informatiques
Brève description: Cartouches et consommables pour fax, imprimantes et copieurs.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: papier reprographie
Brève description:
Papier reprographiques blanc et couleur de qualité
supérieure.Papier cartonnés blanc et couleur de qualité supérieure.Papier recyclés de qualité supérieure.
supérieure.
Papier cartonnés blanc et couleur de qualité supérieure.
Papier recyclés de qualité supérieure.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: achat et livraision de fournitures de bureau
Brève description:
Ce lot est strictement réservé aux ateliers protégés, esat, en application de l'article 15 du code des marchés
publics.Quatre (4) établissements proposant les propositions les plus avantageuses seront désignées attributaires de la fourniture des produits leur étant réservés, chacun pour une période trimestrielle.Lors de la notification de l'attribution de ce lot, un calendrier présentera la période d'intervention de chacun des attributaires et ces périodes ne pourront excéder consécutivement 3 mois.
publics.
Quatre (4) établissements proposant les propositions les plus avantageuses seront désignées attributaires de la fourniture des produits leur étant réservés, chacun pour une période trimestrielle.
Lors de la notification de l'attribution de ce lot, un calendrier présentera la période d'intervention de chacun des attributaires et ces périodes ne pourront excéder consécutivement 3 mois.
Durée de l'accord: 36 mois
Quantité ou étendue:
Le marché est conclu à compter de sa notification pour une première période d'un an.
Il est ensuite reconductible 2 fois par période d'un an.
Le présent marché est un marché à bons de commandes sans montant minimum et sans maximum pour les lots 1,2,3 en application de l'article 77 du code des marchés publics.
Pour le lot 4 (lot strictement réservé aux ateliers protégés, esat), en application de l'article 15 du code des marchés publics, les montants minimum et maximum annuels sont fixés respectivement à:
Minimum: 4 000,00 EUR HT.
Maximum: 16 000,00 EUR HT.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: centre hospitalier, 61200 Argentan, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Se référer au réglement de consultation.
Situation économique et financière: Se référer au réglement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: Se référer au réglement de consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Avance prévue dans les conditions de l'article 87 1 et suivants du code des marchés publics. L'avance ne pourra être versée qu'après constitution de la garantie à première demande.
Il ne sera pas appliqué de retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur les fonds propres du centre hospitalier, suivant les règles de la comptabilité publique prévues à l'article 98 du code des marchés publics.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Se référer au réglement de consultation.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier d'Argentan
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le directeur
Adresse du profil d'acheteur: http://ch-argentan.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Centre hospitalier d'Argentan
Adresse postale: 47 rue Aristide Briand BP 50209
Code postal: 61202
Point de contact: Mme Fontaine Sophie

Référence
Informations complémentaires
Le dossier de consultation sera fourni gratuitement aux candidats jusqu'à la date de réception des plis par la cellule marchés publics du centre hospitalier d'argentan par fax au +33 233123310 ou par courriel: marches.publics@ch-argentan.fr.
La remise des offres par voie électronique est également accessible sur http://www.e-marchespublics.com ou http://ch-argentan.e-marchespublics.com.pour les modalités de remise des offres, se référer au règlement de consultation ou aux conditions générales de la plateforme.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.2.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 231707272 📞
Fax: +33 231524217 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 034-056234 (2011-02-16)
Avis d'attribution de marché (2011-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 254 810,13 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 233123312 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-27 📅
Date de publication: 2011-07-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 144-238478
Se réfère à l'avis: 2011/S 34-056234
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires
Lot 4 - achat et livraison de fournitures de bureau - (multi attributaire). Ce lot est strictement réservé aux entreprises adaptées, aux ateliers protégés, aux ESAT, en application de l'article 15 du code des marchés publics. Montant minimum et maximum fixés respectivement à: - minimum: 4 000,00 EUR HT par an, - maximum: 16 000,00 EUR HT par an. Comme il est indiqué dans le cahier des charges, ce lot est attribué à quatre candidats (voir Section 5 attribution du marché). Annonce n° 297, BOAMP 36 B du 19.2.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.7.2011.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier d'Argentan, 61200 Argentan, FRANCE.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-06-08 📅
Adresse postale: Valenciennes Cedex 9
Commune postale: Valenciennes
Code postal: 59318
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Adresse postale: 3 rue Hippolyte Lecornué
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72000

3️⃣
Commune postale: Valenciennes Cedex 9

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-06-15 📅
Adresse postale: BP 126
Commune postale: Marseille Cedex 16
Code postal: 13321

5️⃣
Adresse postale: 18 rue de la Gare, BP 12
Commune postale: Origny-en-Thierache
Code postal: 02550

6️⃣
Adresse postale: 7 allée du Progès
Commune postale: Vanves Cedex
Code postal: 92173

7️⃣
Adresse postale: 12 rue Jacquard ZA Le Bert
Commune postale: Les Avenières
Code postal: 38360
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
13
6
Source: OJS 2011/S 144-238478 (2011-07-27)