Achat de fournitures de bureau pour la commune de Bussy-Saint-Georges
Ville de Bussy-Saint-Georges
Le présent marché a pour objet l'achat de fournitures de bureau et de consommables informatiques pour l'ensemble des services de la commune de Bussy-Saint-Georges.
Les fournitures de bureau concernées par le présent marché se composent principalement de petites fournitures administratives et d'articles de papeterie, dont la liste exhaustive ne peut être préalablement établie.
Le délai de réception des offres était de 2012-01-05. L'appel d'offres a été publié le 2011-11-10.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-11-10 | Avis de marché |
| 2012-04-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-11-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Bussy-Saint-Georges
Adresse postale: place de la mairie
Code postal: 77600
Commune postale: Bussy-Saint-Georges
Contact
Courrier électronique: marches@bussy-saint-georges.fr 📧
Téléphone: +33 164666814 📞
Fax: +33 164666895 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-10 📅
Date limite de soumission: 2012-01-05 📅
Date de publication: 2011-11-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 218-355313
Numéro JO-S: 218
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: petites fournitures de bureau
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 10 000 💰
25 000 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: papier pour imprimante et copieur
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 5 000 💰
15 000 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: enveloppes imprimées
Brève description:
Un tarif trois couleur et un tarif noir et blanc sera demandé.
Valeur estimée hors TVA: 0 💰
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: cartouches d'encre pour imprimantes
Brève description:
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Numéro de référence: 2011-0056
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Bussy-Saint-Georges.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle: Ceux mentionnés au règlement de la consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique de l'offre (50)
2. Prix (40)
3. délai de livraison (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: mairie de Bussy-Saint-Georges
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011-0056
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général De Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 160566630 📞
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 160566610 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2011/S 218-355313 (2011-11-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Quantité ou étendue:
Le présent marché porte sur l'achat de fournitures administratives pour la commune de Bussy-Saint-Georges.Le présent marché à bons de commande est conclu comme suit:Lot no 1: petites fournitures de bureau.Montant minimum annuel: 10 000 EUR hors taxes.Montant maximum annuel: 25 000 EUR hors taxes.Lot no 2: papier pour imprimante et copieur.Montant minimum annuel: 5 000 EUR hors taxes.Montant maximum annuel: 15 000 EUR hors taxes.Lot no 3: enveloppes imprimées.Montant minimum annuel: 0 EUR hors taxes.Montant maximum annuel: 10 000 EUR hors taxes.Lot no 4: cartouches d'encre pour imprimantes.Montant minimum annuel: 5 000 EUR hors taxes.Montant maximum annuel: 25 000 EUR hors taxes.Le marché sera conclu pour une durée de 12 mois. Il est renouvelable pour une durée de 12 mois par tacite reconduction 3 (trois) fois sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 (quatre) ans.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Bussy-Saint-Georges
Adresse postale: place de la mairie
Code postal: 77600
Commune postale: Bussy-Saint-Georges
Contact
Courrier électronique: marches@bussy-saint-georges.fr 📧
Téléphone: +33 164666814 📞
Fax: +33 164666895 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-10 📅
Date limite de soumission: 2012-01-05 📅
Date de publication: 2011-11-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 218-355313
Numéro JO-S: 218
Informations complémentaires
La remise des offres peut être faite en mairie (contre récépissé) du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00.
La remise des offres par voir électronique est possible sur la plate-forme de dématérialisation accessible par l'adresse http://www.ville-bussy-saint-georges.fr.
Le dossier de consultation des entreprises peut être téléchargé à l'adresse http://www.ville-bussy-saint-georges.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.11.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet l'achat de fournitures de bureau et de consommables informatiques pour l'ensemble des services de la commune de Bussy-Saint-Georges.
Les fournitures de bureau concernées par le présent marché se composent principalement de petites fournitures administratives et d'articles de papeterie, dont la liste exhaustive ne peut être préalablement établie.
Intitulé du lot: petites fournitures de bureau
Brève description:
Ce lot concerne l'ensemble des petites fournitures administratives de bureau. Le candidat doit être en mesure de proposer des articles éco-labélisés, il peut s'agir notamment de produits recyclés et recyclables, de calculatrices solaires, de produits fabriqués à partir de bois issus de forêts gérées durablement.
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25 000 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: papier pour imprimante et copieur
Brève description:
2 types de papiers sont demandés par la collectivité:— Papier de qualité supérieure,— Papier recyclé.
2 types de papiers sont demandés par la collectivité:
— Papier de qualité supérieure,
— Papier recyclé.
15 000 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: enveloppes imprimées
Brève description:
Ce lot comprend les enveloppes sur lesquelles est imprimé le logo de la commune de…
… Bussy-Saint-Georges.Un tarif trois couleur et un tarif noir et blanc sera demandé.
… Bussy-Saint-Georges.
Valeur estimée hors TVA: 0 💰
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: cartouches d'encre pour imprimantes
Brève description:
2 types de cartouches sont demandés par la…
… collectivité:— Cartouche constructeur,— Cartouche compatible.
… collectivité:
— Cartouche constructeur,
— Cartouche compatible.
Quantité ou étendue:
Le présent marché porte sur l'achat de fournitures administratives pour la commune de Bussy-Saint-Georges.
Le présent marché à bons de commande est conclu comme suit:
Lot no 1: petites fournitures de bureau.
Montant minimum annuel: 10 000 EUR hors taxes.
Montant maximum annuel: 25 000 EUR hors taxes.
Lot no 2: papier pour imprimante et copieur.
Montant minimum annuel: 5 000 EUR hors taxes.
Montant maximum annuel: 15 000 EUR hors taxes.
Lot no 3: enveloppes imprimées.
Montant minimum annuel: 0 EUR hors taxes.
Montant maximum annuel: 10 000 EUR hors taxes.
Lot no 4: cartouches d'encre pour imprimantes.
Le marché sera conclu pour une durée de 12 mois. Il est renouvelable pour une durée de 12 mois par tacite reconduction 3 (trois) fois sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 (quatre) ans.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Bussy-Saint-Georges.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Seront éliminés les candidats dont la candidature est irrecevable au regard des dispositions légales et réglementaires et dont les capacités techniques et financières paraissent insuffisantes au vu des pièces contenues dans l'offre.
Situation économique et financière: Ceux mentionnés au règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Ceux mentionnés au règlement de la consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les dépenses du marché seront imputées sur les crédits de fontionnement ouverts au budget communal.
Le délai global de paiement est fixé à 30 jours, à compter de la réception de la facture.
Le défaut de paiement dans les délais prévus fait courir de plein droit des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire du marché. Le taux de ces intérêts est celui de l'intérêt légal en vigueur à la date à laquelle les intérêts moratoires ont commencé à courir, augmenté de 2 points.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique de l'offre (50)
2. Prix (40)
3. délai de livraison (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: mairie de Bussy-Saint-Georges
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011-0056
Informations complémentaires
La remise des offres peut être faite en mairie (contre récépissé) du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00.
La remise des offres par voir électronique est possible sur la plate-forme de dématérialisation accessible par l'adresse http://www.ville-bussy-saint-georges.fr.
Le dossier de consultation des entreprises peut être téléchargé à l'adresse http://www.ville-bussy-saint-georges.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.11.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général De Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 160566630 📞
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 160566610 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Recours gracieux ou recours pour excès de pouvoir: deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R 421-1 et suivants du code de justice administrative).
Recours contre la validité du contrat dans le délai de 2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Référé précontractuel: avant la signature du contrat (article L 551-1 du code de justice administrative).
Avis d'attribution de marché (2012-04-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 100 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place de la Mairie
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-02 📅
Date de publication: 2012-04-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 66-107103
Se réfère à l'avis: 2011/S 218-355313
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: commune de Bussy Saint-Georges.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. prix (40)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-18 📅
Nom: AR Distribution
Adresse postale: 1 rue du Champ Pillard
Commune postale: Saint Thibault des Vignes
Code postal: 77400
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Papyrus
Adresse postale: 41 rue Delizy - BP 80
Commune postale: Pantin Cedex
Code postal: 93503
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-01-18 📅
Nom: Luquet et Duranton
Adresse postale: BP 135
Commune postale: Annonay Cedex
Code postal: 07104
4️⃣
Nom: Acipa SAS
Adresse postale: ZA la Borie - BP 30
Commune postale: Monistol-sous-Loire
Code postal: 43120
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
2
6
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 100 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place de la Mairie
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-02 📅
Date de publication: 2012-04-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 66-107103
Se réfère à l'avis: 2011/S 218-355313
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires
Annonce no 500, BOAMP 221 B du 16.11.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.4.2012.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: commune de Bussy Saint-Georges.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. prix (40)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-18 📅
Nom: AR Distribution
Adresse postale: 1 rue du Champ Pillard
Commune postale: Saint Thibault des Vignes
Code postal: 77400
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Papyrus
Adresse postale: 41 rue Delizy - BP 80
Commune postale: Pantin Cedex
Code postal: 93503
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-01-18 📅
Nom: Luquet et Duranton
Adresse postale: BP 135
Commune postale: Annonay Cedex
Code postal: 07104
4️⃣
Nom: Acipa SAS
Adresse postale: ZA la Borie - BP 30
Commune postale: Monistol-sous-Loire
Code postal: 43120
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
2
6
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Recours gracieux ou recours pour excès de pouvoir: 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R 421-1 et suivants du code de justice administrative).
Source: OJS 2012/S 066-107103 (2012-04-02)
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