Achat de fournitures de bureau

CH d'Antibes Juan-Les-Pins

La présente consultation concerne les petites fournitures de bureau à l'exclusion du papier, des enveloppes et des consommables informatiques.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-07-25. L'appel d'offres a été publié le 2011-06-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-06-14 Avis de marché
2011-12-08 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-06-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande séparé avec mini et maxi et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. Les marchés sont renouvelables par reconduction expresse pour 3 périodes de 1 an.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: 107 avenue de Nice
Code postal: 06606
Commune postale: Antibes Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-14 📅
Date limite de soumission: 2011-07-25 📅
Date de publication: 2011-06-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 114-188635
Numéro JO-S: 114
Informations complémentaires
L'adresse pour télécharger les documents est la suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_aZzu7BIYDZ Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités sont décrites au règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.6.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne les petites fournitures de bureau à l'exclusion du papier, des enveloppes et des consommables informatiques.
Numéro du lot: 1
Brève description: Agenda / calendrier.
Quantité ou étendue: Minimum 1 600.00 EUR maximum 6 400.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 2
Brève description: Classement / archivage.
Quantité ou étendue: Minimum 5 500.00 EUR maximum 22 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 3
Brève description: Ecriture / correction.
Quantité ou étendue: Minimum 1 500.00 EUR maximum 6 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 4
Brève description: Fournitures de bureau.
Quantité ou étendue: Minimum 5 000.00 EUR maximum 20 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 5
Brève description: Tampons.
Quantité ou étendue: Minimum 1 800.00 EUR maximum 7 200.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 6
Brève description: Etiquettes specifiques.
Numéro du lot: 7
Brève description: Pochette specifique.
Quantité ou étendue: Minimum 2 500.00 EUR, maximum 10 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Les variantes sont acceptées
Description des options:
Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat.
Numéro de référence: 11DAE006
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier 107 avenue de Nice, 06606 Antibes Cedex, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.
Situation économique et financière: DC1 lettre de candidature.
Capacité technique et professionnelle: DC2 déclaration du candidat.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision par ajustement. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Les prestations seront rémunérées en appliquant les prix du bordereau des prix unitaires aux quantités réellement exécutées. Le délai global de paiement est de 50 jours. Modalités de financements: sur fonds propres.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité/valeur technique (adéquation aux besoins formulés et qualité des fournitures proposées) (60)
2. Prix (30)
3. Impact écologique et environnemental (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CH d'Antibes Juan-Les-Pins
Contact
Point de contact: M. le directeur
Nom: Centre hospitalier d'Antibes-Juan-les-Pins
Adresse postale: 107 avenue de Nice, direction des affaires economiques et des travaux, Mme Delompre
Courrier électronique: marches.publics@ch-antibes.fr 📧
Adresse postale: 107 avenue de Nice, direction des affaires economiques et des travaux
Fax: +33 497247786 📠
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Adresse postale: 107 avenue de Nice, direction des affaires economiques et des travaux, bureau 9
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11DAE006
Informations complémentaires
L'adresse pour télécharger les documents est la suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_aZzu7BIYDZ Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités sont décrites au règlement de la consultation.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.6.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Source: OJS 2011/S 114-188635 (2011-06-14)
Avis d'attribution de marché (2011-12-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 326 400,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-08 📅
Date de publication: 2011-12-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 238-383615
Se réfère à l'avis: 2011/S 114-188635
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires
Lot 7: marché sans suite. La consultation du(des)contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. Les montants de marchés indiqués sont des valeurs annuelles maximales (HT). Annonce n° 185, BOAMP 119 B du 21.6.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.12.2011.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier, 107 avenue de Nice, 06606 Antibes Cedex, FRANCE.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-10-13 📅
Nom: Ollivier
Adresse postale: 649 avenue Pierre et Marie Curie
Commune postale: Saint-Laurent-du-Var
Code postal: 06700
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣

4️⃣

5️⃣

6️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-10-27 📅
Nom: Soprintex
Adresse postale: 222 rue de Rosny, BP 105
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93102

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
Source: OJS 2011/S 238-383615 (2011-12-08)