Achat de denrées alimentaires destinées à l'élaboration des repas des restaurants des résidences pour personnes âgées: fruits et légumes frais
CCAS de Saint-Étienne
Il s'agit de l'achat de fruits et légumes frais destinés à l'élaboration des repas des restaurants des résidences pour personnes âgées gérées par le CCAS de la ville de Saint-Étienne.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-11-22. L'appel d'offres a été publié le 2011-10-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Fruits, légumes et produits connexes
- • Loire
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-10-12 | Avis de marché |
| 2012-04-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-10-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fruits, légumes et produits connexes
Quantité ou étendue: 50 000155 000
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de Saint-Étienne
Adresse postale: 1 rue de l'Attache aux Boeufs
Code postal: 42000
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Courrier électronique: marchespublicsccas@saint-etienne.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-12 📅
Date limite de soumission: 2011-11-22 📅
Date de publication: 2011-10-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 199-324251
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
155 000 💰
Numéro de référence: 11ff-0006-S
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. La capacité du fournisseur à approvisionner les établissements, notée sur 10: le fournisseur doit (en toute bonne foi) rayer les produits de catégorie I, listés par la mercuriale de Lyon publiée par le bulletin du service des nouvelles des marchés du jeudi 6.10.2011, qu'il n'aurait pu fournir à la date de celui-ci. (40)
2. Le prix des fournitures sur la base du bordereau de prix et par application de la formule de calcul suivante: 30 x [(1 - (Po - Pmin))/Pmin] % (30)
3. Le délai de réactivité en cas de fournitures non conformes, de dépannage urgent. (20)
4. Les performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture. (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Virard Pascale, vice présidente du CCAS
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Nom: Centre communal d'action sociale de Saint-Étienne: cellule marchés publics, porte 26
URL des documents: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11ff-0006-S
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 3
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2011/S 199-324251 (2011-10-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fruits, légumes et produits connexes
Quantité ou étendue: 50 000155 000
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de Saint-Étienne
Adresse postale: 1 rue de l'Attache aux Boeufs
Code postal: 42000
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Courrier électronique: marchespublicsccas@saint-etienne.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-12 📅
Date limite de soumission: 2011-11-22 📅
Date de publication: 2011-10-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 199-324251
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur www.loire.fr/e-marchespublics.
Procédure: appel d'offres ouvert, passée en application des articles 33 alinéa 3 et 57 à 59 du code des marchés publics.
Marché à bons de commande.
Délai de livraison: le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 1.4.2012. Il pourra être reconduit (reconduction expresse) par période successive de 1 an, 3 fois au maximum sans que ce délai puisse excéder le 31.3.2016.
Renseignements administratifs:
Centre communal d'action sociale de Saint Étienne, Melle Séverine Pissavin.
Tél.: +33 477423707.
Courriel: marchespublicsccas@saint-etienne.fr.
Renseignements techniques:
Centre communal d'action sociale de Saint Étienne, Melle Séverine Pissavin.
Tél.: +33 477423707.
Courriel: marchespublicsccas@saint-etienne.fr.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.10.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Il s'agit de l'achat de fruits et légumes frais destinés à l'élaboration des repas des restaurants des résidences pour personnes âgées gérées par le CCAS de la ville de Saint-Étienne.
Valeur estimée hors TVA: 50 000 💰
155 000 💰
Numéro de référence: 11ff-0006-S
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Une lettre de candidature dont les éléments sont repris dans le formulaire DC1 (formulaire disponible sur le site: http://www.minefe.gouv.fr, rubrique marchés publics, section "formulaires"),
— La déclaration du candidat dont les éléments sont repris dans le formulaire DC2 dernier modèle en vigueur (disponible sur le site: http://www.minefe.gouv.fr rubrique marchés publics, section "formulaires").
Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous:
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics.
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— La preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
— Prestations financées sur les budgets annexes du CCAS et rémunérées selon les règles de la comptabilité publique,
— Modalités financières conformément aux articles 86 à 111 du code des marchés publics,
— Paiement à 30 jours par mandat administratif à compter de la date de réception des factures.
L'offre sera présentée par une seule entreprise ou par un groupement. En cas de groupement, la forme souhaitée par le représentant du pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. La capacité du fournisseur à approvisionner les établissements, notée sur 10: le fournisseur doit (en toute bonne foi) rayer les produits de catégorie I, listés par la mercuriale de Lyon publiée par le bulletin du service des nouvelles des marchés du jeudi 6.10.2011, qu'il n'aurait pu fournir à la date de celui-ci. (40)
2. Le prix des fournitures sur la base du bordereau de prix et par application de la formule de calcul suivante: 30 x [(1 - (Po - Pmin))/Pmin] % (30)
3. Le délai de réactivité en cas de fournitures non conformes, de dépannage urgent. (20)
4. Les performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture. (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Virard Pascale, vice présidente du CCAS
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Nom: Centre communal d'action sociale de Saint-Étienne: cellule marchés publics, porte 26
URL des documents: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11ff-0006-S
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur www.loire.fr/e-marchespublics.
Procédure: appel d'offres ouvert, passée en application des articles 33 alinéa 3 et 57 à 59 du code des marchés publics.
Marché à bons de commande.
Délai de livraison: le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 1.4.2012. Il pourra être reconduit (reconduction expresse) par période successive de 1 an, 3 fois au maximum sans que ce délai puisse excéder le 31.3.2016.
Renseignements administratifs:
Centre communal d'action sociale de Saint Étienne, Melle Séverine Pissavin.
Tél.: +33 477423707.
Courriel: marchespublicsccas@saint-etienne.fr.
Renseignements techniques:
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.10.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 3
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Jusqu'à la signature du marché: un recours gracieux contre la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, un recours en référé pré-contractuel sur le fondement des art. L.551-1 ou L.521-1 du code de justice administrative, et/ou un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de 2 mois à compter de leur publication et jusqu'à la signature du contrat sur le fondement de l'art. R421-1 du CJA.
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Après la signature du contrat: un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles dans un délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution, un référé contractuel dans un délai de 1 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE ou de 6 mois à compter de la conclusion du contrat, sauf en cas d'envoi au JOUE d'un avis relatif à l'intention de conclure le contrat.
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Avis d'attribution de marché (2012-04-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-02 📅
Date de publication: 2012-04-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 66-107093
Se réfère à l'avis: 2011/S 199-324251
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. La capacité du fournisseur à approvisionner les établissements, notée sur 10: le fournisseur doit (en toute bonne foi) rayer les produits de catégorie I, listés par la mercuriale de Lyon publiée par le bulletin du service des nouvelles des marchés du jeudi 6.10.2011, qu'il n'aurait pu fournir à la date de celui-ci (40)
2. Le prix des fournitures sur la base du bordereau de prix et par application de la formule de calcul suivante: 30 x [(1 - (Po - Pmin))/Pmin] (30)
3. Le délai de réactivité en cas de fournitures non conformes, de dépannage urgent (20)
4. Les performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture (10)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-02-09 📅
Nom: Établissement Barbié SAS
Adresse postale: espace A7 - rue Yon Lug
Commune postale: Pierre-Benite
Code postal: 69310
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2012/S 066-107093 (2012-04-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-02 📅
Date de publication: 2012-04-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 66-107093
Se réfère à l'avis: 2011/S 199-324251
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur www.loire.fr/e-marchespublics Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande avec un minimum de 50 000 EUR HT et un maximum de 155 000 EUR (HT).
Annonce no 260, BOAMP 201 B du 15.10.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.4.2012.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. La capacité du fournisseur à approvisionner les établissements, notée sur 10: le fournisseur doit (en toute bonne foi) rayer les produits de catégorie I, listés par la mercuriale de Lyon publiée par le bulletin du service des nouvelles des marchés du jeudi 6.10.2011, qu'il n'aurait pu fournir à la date de celui-ci (40)
2. Le prix des fournitures sur la base du bordereau de prix et par application de la formule de calcul suivante: 30 x [(1 - (Po - Pmin))/Pmin] (30)
3. Le délai de réactivité en cas de fournitures non conformes, de dépannage urgent (20)
4. Les performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture (10)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-02-09 📅
Nom: Établissement Barbié SAS
Adresse postale: espace A7 - rue Yon Lug
Commune postale: Pierre-Benite
Code postal: 69310
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Jusqu'à la signature du marché: un recours gracieux contre la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, un recours en référé pré-contractuel sur le fondement des art. L.551-1 ou L.521-1 du code de justice Administrative, et/ou un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de 2 mois à compter de leur publication et jusqu'à la signature du contrat sur le fondement de l'art. R421-1 du CJA. Après la signature du contrat: un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles dans un délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution, un référé contractuel dans un délai de 1 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE ou de 6 mois à compter de la conclusion du contrat, sauf en cas d'envoi au JOUE d'un avis relatif à l'intention de conclure le contrat.
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