Achat de balai bambou
Communauté urbaine Nice Côte d'Azur
Le présent appel d'offres concerne l'achat de balais bambou pour les cantonniers dans le cadre du balayage manuel des voies publiques.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-12-08. L'appel d'offres a été publié le 2011-10-26.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-10-26 | Avis de marché |
| 2012-02-06 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2011-10-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Balais
Quantité ou étendue:
“Le marché est un marché à bons de commandes, régi par l'article 77 du code des marchés publics:Montant minimum annuel: 10 000 EUR HT;Montant maximum annuel:...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Balais 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine Nice Côte d'Azur
Adresse postale: 405 promenade des Anglais
Code postal: 06364
Commune postale: Nice Cedex 4
Contact
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: +33 489981000 📞
Fax: +33 489981033 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-26 📅
Date limite de soumission: 2011-12-08 📅
Date de publication: 2011-10-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 208-338785
Numéro JO-S: 208
Informations complémentaires
“1) Les candidatures sont examinées au regard des éléments demandés à l'article 4.1.1 du règlement de consultation; 2) A compter du 1er janvier 2010 et...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent appel d'offres concerne l'achat de balais bambou pour les cantonniers dans le cadre du balayage manuel des voies publiques.”
Quantité ou étendue:
“Le marché est un marché à bons de commandes, régi par l'article 77 du code des marchés publics:”
“Montant minimum annuel: 10 000 EUR HT;”
“Montant maximum annuel: 60 000 EUR HT.”
“Durée du marché:”
“Le marché est passé pour une période d'un an à compter de la notification. Il pourra être reconduit tacitement trois (3) fois par période de douze mois sans...”
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“Délai de livraison: les délais de livraison sont de 15 (quinze) jours maximum à compter de la date de réception du bon de commande par le titulaire du marché.”
“Date prévisionnelle du début des livraisons: 2ème semestre de l'année 2012.”
Description des options:
“Des avenants et/ou des marchés complémentaires pourront être conclus 3 reconductions possibles.”
Numéro de référence: 4869
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— La lettre de candidature (DC1) mise à jour au 28.2.2011 complétée, datée et signée ou équivalent,”
“— la "déclaration du candidat", imprimé DC2 (version 15.9.2010) ou équivalent, complétée.”
Situation économique et financière:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires au cours du dernier exercice disponible.”
Capacité technique et professionnelle:
“— présentation d'une liste des principales fournitures effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.”
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Néant.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le marché sera financé sur fonds propres sur les crédits ouverts au budget principal.”
“Les modalités de règlement des prestations s'opèreront selon les règles de la comptabilité publique et celles prévues par le code des marchés publics.”
“— les paiements seront assurés par mandat administratif, suivi d'un virement,”
“— le délai global de paiement est fixé à 30 jours à compter de la réception de la facture,”
“— le comptable assignataire est le M. l'administrateur des finances publiques de Nice Municipale,”
“— forme des prix: prix révisés au début de chaque nouvelle période en cas de reconduction,”
“— avance: sauf renoncement du titulaire à l'acte d'engagement, une avance de 10 % sera versée dans les conditions de l'article 87 du Code des marchés...”
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Conjoint ou Solidaire.”
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président de la Communauté urbaine Nice Côte d'Azur
Nom: Les candidats adresseront leur demande de renseignements complémentaires uniquement par la plateforme ou par courriel: marches.proprete@nicecotedazur.org
Communauté urbaine Nice Côte d'Azur
Adresse postale: direction générale adjointe développement durable et environnement, direction de la propreté
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06364
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489982325 📞
Fax: +33 489982403 📠
URL des documents: http://usagers.nicecotedazur.org/AO 🌏
Nom: Communauté urbaine Nice Côte d'Azur - direction des achats et marchés publics
Adresse postale: 45 rue Gioffrédo - 4ème étage
URL pour la participation: http://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: marie-josee.murru@paca.pref.gouv.fr 📧
: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 4869
Informations complémentaires
“1) Les candidatures sont examinées au regard des éléments demandés à l'article 4.1.1 du règlement de consultation;”
“2) A compter du 1er janvier 2010 et conformément à l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics,...”
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“Conditions de remise des plis: les candidats pourront choisir l'une des trois procédures suivantes:”
“A) par voie électronique uniquement;”
“B) par courrier uniquement (sur support papier ou support physique électronique);”
“C) par voie électronique et par courrier; dans ce cas la transmission par courrier est la copie de sauvegarde de la transmission par voie électronique.”
“— précisions concernant la remise des plis par courrier: les plis devront être expédiés par la poste en recommandé avec avis de réception ou remis contre récépissé,”
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“— précisions concernant la remise des plis par voie électronique: les formats électroniques acceptés sont ceux des pièces du dossier de consultation des...”
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“Sont aussi acceptés, pour les documents scannés, les formats suivant: pdf, bmp, jpg, jpeg, tif, tiff ou gif.”
“— le niveau de signature électronique demandé au(x) candidat(s) pour sa(leurs) réponse(s) électronique(s) est au moins de niveau 2 d'un certificat référencé minefi,”
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“— la copie de sauvegarde (sur support physique CD-ROM, DVD-ROM ..., ou sur support papier) peut être envoyée par l'opérateur économique dans les conditions...”
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“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.10.2011.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte - BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Fax: +33 493557831 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges (Cciral), préfecture de Région Provence
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges (Cciral), préfecture de Région Provence
Adresse postale: 22 boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte - BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06300
Téléphone: +33 492041313 📞
Fax: +33 491156190 📠
Source: OJS 2011/S 208-338785 (2011-10-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Balais
Quantité ou étendue:
“Le marché est un marché à bons de commandes, régi par l'article 77 du code des marchés publics:Montant minimum annuel: 10 000 EUR HT;Montant maximum annuel:...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Balais 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine Nice Côte d'Azur
Adresse postale: 405 promenade des Anglais
Code postal: 06364
Commune postale: Nice Cedex 4
Contact
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: +33 489981000 📞
Fax: +33 489981033 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-26 📅
Date limite de soumission: 2011-12-08 📅
Date de publication: 2011-10-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 208-338785
Numéro JO-S: 208
Informations complémentaires
“1) Les candidatures sont examinées au regard des éléments demandés à l'article 4.1.1 du règlement de consultation; 2) A compter du 1er janvier 2010 et...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent appel d'offres concerne l'achat de balais bambou pour les cantonniers dans le cadre du balayage manuel des voies publiques.”
Quantité ou étendue:
“Le marché est un marché à bons de commandes, régi par l'article 77 du code des marchés publics:”
“Montant minimum annuel: 10 000 EUR HT;”
Afficher plus (5)
“Montant maximum annuel: 60 000 EUR HT.”
“Durée du marché:”
“Le marché est passé pour une période d'un an à compter de la notification. Il pourra être reconduit tacitement trois (3) fois par période de douze mois sans...”
“Délai de livraison: les délais de livraison sont de 15 (quinze) jours maximum à compter de la date de réception du bon de commande par le titulaire du marché.”
“Date prévisionnelle du début des livraisons: 2ème semestre de l'année 2012.”
“Des avenants et/ou des marchés complémentaires pourront être conclus 3 reconductions possibles.”
Numéro de référence: 4869
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— La lettre de candidature (DC1) mise à jour au 28.2.2011 complétée, datée et signée ou équivalent,”
“— la "déclaration du candidat", imprimé DC2 (version 15.9.2010) ou équivalent, complétée.”
Situation économique et financière:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires au cours du dernier exercice disponible.”
Capacité technique et professionnelle:
“— présentation d'une liste des principales fournitures effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Néant.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le marché sera financé sur fonds propres sur les crédits ouverts au budget principal.”
“Les modalités de règlement des prestations s'opèreront selon les règles de la comptabilité publique et celles prévues par le code des marchés publics.”
Afficher plus (5)
“— les paiements seront assurés par mandat administratif, suivi d'un virement,”
“— le délai global de paiement est fixé à 30 jours à compter de la réception de la facture,”
“— le comptable assignataire est le M. l'administrateur des finances publiques de Nice Municipale,”
“— forme des prix: prix révisés au début de chaque nouvelle période en cas de reconduction,”
“— avance: sauf renoncement du titulaire à l'acte d'engagement, une avance de 10 % sera versée dans les conditions de l'article 87 du Code des marchés...”
“Conjoint ou Solidaire.”
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président de la Communauté urbaine Nice Côte d'Azur
Nom: Les candidats adresseront leur demande de renseignements complémentaires uniquement par la plateforme ou par courriel: marches.proprete@nicecotedazur.org
Communauté urbaine Nice Côte d'Azur
Adresse postale: direction générale adjointe développement durable et environnement, direction de la propreté
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06364
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489982325 📞
Fax: +33 489982403 📠
URL des documents: http://usagers.nicecotedazur.org/AO 🌏
Nom: Communauté urbaine Nice Côte d'Azur - direction des achats et marchés publics
Adresse postale: 45 rue Gioffrédo - 4ème étage
URL pour la participation: http://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: marie-josee.murru@paca.pref.gouv.fr 📧
: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 4869
Informations complémentaires
“1) Les candidatures sont examinées au regard des éléments demandés à l'article 4.1.1 du règlement de consultation;”
“2) A compter du 1er janvier 2010 et conformément à l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics,...”
Afficher plus (10)
“Conditions de remise des plis: les candidats pourront choisir l'une des trois procédures suivantes:”
“A) par voie électronique uniquement;”
“B) par courrier uniquement (sur support papier ou support physique électronique);”
“C) par voie électronique et par courrier; dans ce cas la transmission par courrier est la copie de sauvegarde de la transmission par voie électronique.”
“— précisions concernant la remise des plis par courrier: les plis devront être expédiés par la poste en recommandé avec avis de réception ou remis contre récépissé,”
“— précisions concernant la remise des plis par voie électronique: les formats électroniques acceptés sont ceux des pièces du dossier de consultation des...”
“Sont aussi acceptés, pour les documents scannés, les formats suivant: pdf, bmp, jpg, jpeg, tif, tiff ou gif.”
“— le niveau de signature électronique demandé au(x) candidat(s) pour sa(leurs) réponse(s) électronique(s) est au moins de niveau 2 d'un certificat référencé minefi,”
“— la copie de sauvegarde (sur support physique CD-ROM, DVD-ROM ..., ou sur support papier) peut être envoyée par l'opérateur économique dans les conditions...”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.10.2011.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte - BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Fax: +33 493557831 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges (Cciral), préfecture de Région Provence
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges (Cciral), préfecture de Région Provence
Adresse postale: 22 boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte - BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06300
Téléphone: +33 492041313 📞
Fax: +33 491156190 📠
Source: OJS 2011/S 208-338785 (2011-10-26)
Informations complémentaires (2012-02-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-06 📅
Date de publication: 2012-02-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 28-044231
Se réfère à l'avis: 2011/S 208-338785
Numéro JO-S: 28
Source: OJS 2012/S 028-044231 (2012-02-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-06 📅
Date de publication: 2012-02-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 28-044231
Se réfère à l'avis: 2011/S 208-338785
Numéro JO-S: 28
Source: OJS 2012/S 028-044231 (2012-02-06)
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