Achat d'une pelle hydraulique neuve pour le service voirie et réseaux divers
Communauté de communes des Pieux
Marché de fournitures, non alloti, pour l’acquisition d’une pelle hydraulique neuve destinée à des travaux de voirie et de curage des fossés. Les candidats sont invités, dans la mesure du possible, à répondre aux prestations supplémentaires éventuelles suivantes: climatisation, pare-soleil teinté, et contrat d’entretien sur une durée de 72 mois. Les candidats sont autorisés à présenter des variantes à condition d’avoir présenté une offre de base et dans les conditions énoncées dans le cahier des charges.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-07-28. L'appel d'offres a été publié le 2011-06-30.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Manche
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-06-30 | Avis de marché |
| 2011-10-27 | Avis en cas de transparence ex ante volontaire |
Avis de marché (2011-06-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pelles mécaniques
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pelles mécaniques 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 31 route de Flamanville, BP 21
Code postal: 50340
Commune postale: Les Pieux
Contact
Adresse Internet: http://www.cc-lespieux.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@cc-lespieux.com 📧
Téléphone: +33 233876800 📞
Fax: +33 233933756 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-30 📅
Date limite de soumission: 2011-07-28 📅
Date de publication: 2011-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 126-208985
Numéro JO-S: 126
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 2011 58
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Renseigenements et formalités indiqués dans le règlement de la consultation.
Situation économique et financière: Renseigenements et formalités indiqués dans le règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Renseigenements et formalités indiqués dans le règlement de la consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Conjoint ou solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Coût d'achat de la pelle (70)
2. Qualité technique de la pelle (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes des Pieux
Contact
Point de contact: monsieur le président
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-publics-manche.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011 58
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc, BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 231707272 📞
Adresse Internet: http://caen.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 231524217 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 126-208985 (2011-06-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pelles mécaniques
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pelles mécaniques 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 31 route de Flamanville, BP 21
Code postal: 50340
Commune postale: Les Pieux
Contact
Adresse Internet: http://www.cc-lespieux.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@cc-lespieux.com 📧
Téléphone: +33 233876800 📞
Fax: +33 233933756 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-30 📅
Date limite de soumission: 2011-07-28 📅
Date de publication: 2011-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 126-208985
Numéro JO-S: 126
Informations complémentaires
La consultation est lancée selon une proédure adaptée en application de l'article 28 du code des marchés publics.
Le dossier de consultation sera remis gratuitement par téléchargement à l’adresse suivante: https://marches-publics-manche.fr ou sur demande écrite adressée par courrier à la Communauté de communes des Pieux - zone des Costils - BP 21, 50340 Les Pieux, FRANCE, par fax au +33 233933756, par courriel à marches@cc-lespieux.com ou encore sur simple présentation à l’accueil de la Communauté de communes.
L'offre sera remise par voie électronique à l’adresse https://marches-publics-manche.fr ou par voie postale en recommandé avec avis de réception ou déposé contre récépissé à l’adresse suivante: "Communauté de communes des Pieux – zone des Costils – BP 21 – 50340 Les Pieux".
Concernant la dématérialisation des offres, les candidats devront s’assurer de la transmission effective de leurs candidatures et de leurs offres avant les date et heure limites fixées pour leur réception. La Communauté de communes des Pieux ne saurait donc, en aucun cas, être tenue pour responsable des éventuels dysfonctionnements liés à l’utilisation de la plate forme de dématérialisation des marchés publics.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché de fournitures, non alloti, pour l’acquisition d’une pelle hydraulique neuve destinée à des travaux de voirie et de curage des fossés. Les candidats sont invités, dans la mesure du possible, à répondre aux prestations supplémentaires éventuelles suivantes: climatisation, pare-soleil teinté, et contrat d’entretien sur une durée de 72 mois. Les candidats sont autorisés à présenter des variantes à condition d’avoir présenté une offre de base et dans les conditions énoncées dans le cahier des charges.
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Numéro de référence: 2011 58
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Renseigenements et formalités indiqués dans le règlement de la consultation.
Situation économique et financière: Renseigenements et formalités indiqués dans le règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Renseigenements et formalités indiqués dans le règlement de la consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement est assuré par autofinancement. Le paiement des sommes dues se fera dans un délai global de paiement de 30 jours à compter de la réception des factures à la Communauté de communes. Le défaut de paiement dans ce délai fait courir, de plein droit et sans autre formalité préalable, des intérêts moratoires dans les conditions prévues par le décret n° 2002-232 du 21.2.2002 modifié.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Coût d'achat de la pelle (70)
2. Qualité technique de la pelle (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes des Pieux
Contact
Point de contact: monsieur le président
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-publics-manche.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011 58
Informations complémentaires
La consultation est lancée selon une proédure adaptée en application de l'article 28 du code des marchés publics.
Le dossier de consultation sera remis gratuitement par téléchargement à l’adresse suivante: https://marches-publics-manche.fr ou sur demande écrite adressée par courrier à la Communauté de communes des Pieux - zone des Costils - BP 21, 50340 Les Pieux, FRANCE, par fax au +33 233933756, par courriel à marches@cc-lespieux.com ou encore sur simple présentation à l’accueil de la Communauté de communes.
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L'offre sera remise par voie électronique à l’adresse https://marches-publics-manche.fr ou par voie postale en recommandé avec avis de réception ou déposé contre récépissé à l’adresse suivante: "Communauté de communes des Pieux – zone des Costils – BP 21 – 50340 Les Pieux".
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Concernant la dématérialisation des offres, les candidats devront s’assurer de la transmission effective de leurs candidatures et de leurs offres avant les date et heure limites fixées pour leur réception. La Communauté de communes des Pieux ne saurait donc, en aucun cas, être tenue pour responsable des éventuels dysfonctionnements liés à l’utilisation de la plate forme de dématérialisation des marchés publics.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc, BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 231707272 📞
Adresse Internet: http://caen.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 231524217 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 126-208985 (2011-06-30)
Avis en cas de transparence ex ante volontaire (2011-10-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 130 570,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Procédure
Type de procédure: V: Attribution de marché sans publication préalable
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-27 📅
Date de publication: 2011-11-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 210-341529
Se réfère à l'avis: 2011/S 126-208985
Numéro JO-S: 210
Attribution du marché
Nom: Regis BTP
Adresse postale: 3 rue de l'Avenir, ZI de l'Est
Commune postale: Carpiquet
Code postal: 14650
Pays: France 🇫🇷
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Caen cedex 4
Source: OJS 2011/S 210-341529 (2011-10-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 130 570,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Procédure
Type de procédure: V: Attribution de marché sans publication préalable
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-27 📅
Date de publication: 2011-11-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 210-341529
Se réfère à l'avis: 2011/S 126-208985
Numéro JO-S: 210
Attribution du marché
Nom: Regis BTP
Adresse postale: 3 rue de l'Avenir, ZI de l'Est
Commune postale: Carpiquet
Code postal: 14650
Pays: France 🇫🇷
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Caen cedex 4
Source: OJS 2011/S 210-341529 (2011-10-27)
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