Achat d'objets promotionnels

Conseil général de Loire-Atlantique

La construction d'une "image" du Conseil général impose notamment de pouvoir disposer d'objets marqués au logo de la collectivité, utilisés dans diverses circonstances: dotations en lots de manifestations comme les fetes des écoles, visites de personnalités, récompenses sportives, animation de stands lors de foires ou pour l'accueil de congrès et colloques.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-11-21. L'appel d'offres a été publié le 2011-10-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Gemaco France SAS
• Pavageau

Qui ?

• Conseil général de Loire-Atlantique

Qu'est-ce que c'est ?

• Articles textiles › Articles textiles divers
• Bijouterie, montres et articles connexes › Cadeaux et prix

Où ?

• Loire-Atlantique

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-10-10	Avis de marché
2013-01-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-10-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles textiles divers
Quantité ou étendue:

Marché à bons de commande séparé avec mini et maxi et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter du 13.2.2012 jusqu'au 12.2.2013.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles textiles divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de Loire-Atlantique
Adresse postale: direction de la citoyenneté et de l'information 3 quai Ceineray - BP 94109 Cedex 1
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Contact
Adresse Internet: http://www.loire-atlantique.fr 🌏
Courrier électronique: pierre-emmanuel.marais@loire-atlantique.fr 📧
Téléphone: +33 240991973 📞
Fax: +33 240991791 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-10 📅
Date limite de soumission: 2011-11-21 📅
Date de publication: 2011-10-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 197-320961
Numéro JO-S: 197
Informations complémentaires

Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les lots suivants feront l'objet d'une procédure adaptée distincte de la présente consultation, conformément aux dispositions de l'art. 27-III du CMP: 2 Coupes et trophées. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: ls, doc, pdf, dxf, dwf, jpg, bmp, ppt. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.10.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 270 000,00 💰
690 000,00 💰
Brève description:

Numéro du lot: 1
Brève description: Produits textiles.
Quantité ou étendue: Minimum 50 000,00 EUR maximum 120 000,00 EUR pour la période initiale 1ere recond 50 000,00 / 120 000,00 2eme recond 50 000,00 / 120 000,00.
Numéro du lot: 3
Brève description: Autres objets promotionnels.
Quantité ou étendue: Minimum 40 000,00 EUR maximum 110 000,00 EUR pour la période initiale. 1ere recond 40 000,00 / 110 000,00 2eme recond 40 000,00 / 110 000,00.
Description des options:

Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront etre conclus au cours de l'exécution du contrat. Les marchés sont renouvelables pour 2 périodes de un an.

Numéro de référence: B287AA
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Loire-Atlantique.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ou procédure équivalente pour les candidats étrangers. Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,

Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature,

Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à les articles L. 5 212-1à 5212-4 du code du travail.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100,000 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision par ajustement. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: budget général du département.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2011-11-22 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix des prestations (30)
3. Les performances en matière de protection de l'environnement (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: Nantes. La date et l'heure sont données à titre indicatif

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Pierre-Emmanuel Marais
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.loire-atlantique.fr 🌏
Nom: Conseil général de Loire-Atlantique
URL pour informations complémentaires: https://marches.loire-atlantique.fr 🌏
Point de contact: Céline PLESCY-MARQUOIN
Courrier électronique: celine.plescy-marquoin@loire-atlantique.fr 📧
URL des documents: https://marches.loire-atlantique.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.loire-atlantique.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta.nantes@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: B287AA
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.10.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Ile-Gloriette BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta.nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Adresse Internet: http://www.ta-nantes.juradm.fr 🌏
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 197-320961 (2011-10-10)

Avis d'attribution de marché (2013-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 230 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction de la citoyenneté et de l'information, 3 quai Ceineray - BP 94109 Cedex 1
Contact
Courrier électronique: anne.durand@loire-atlantique.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-10 📅
Date de publication: 2013-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 010-011669
Se réfère à l'avis: 2011/S 197-320961
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires

Conformément à la jurisprudence du Conseil d'État (arret nº 291545 du 16 juillet 2007) et sous réserve des dispositions légales et réglementaires protégeant le secret industriel et commercial, la consultation du(des)contrat(s) peut etre effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur sur demande de rendez-vous préalable (horaires d'ouverture : 9:00 à 12:00 - 14:00 à 17:00 du lundi au vendredi). Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. Marché à bons de commande avec minimum et maximum annuel Lot 1 : mini 50 000 EUR HT Maxi 120 000 EUR HT Lot 3 : mini 40 000 EUR HT Maxi 110 000 EUR HT) Annonce nº 274, BOAMP 199 B du 13.10.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10.1.2013.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-02-13 📅
Nom: Pavageau
Adresse postale: Impasse Marie Noel ZAD de Preux BP 80 304
Commune postale: Saint Herblain
Code postal: 44803
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Gemaco France SAS
Adresse postale: 3 rue Leon Cogniet
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
6

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Anne Durand

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette BP 24111
Source: OJS 2013/S 010-011669 (2013-01-10)

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