Achat d'équipements pour la gestion des déchets

Agglomération Royan Atlantique

Achat d'équipements pour la gestion des déchets.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-11-14. L'appel d'offres a été publié le 2011-09-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Agglomération Royan Atlantique

Qu'est-ce que c'est ?

• Mobilier urbain › Conteneurs et poubelles de déchets

Où ?

• Charente-Maritime

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-09-27	Avis de marché
2012-02-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-09-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs et poubelles de déchets
Quantité ou étendue:

Marchés séparés.Marché public à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs et poubelles de déchets 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Agglomération Royan Atlantique
Adresse postale: 107 avenue de Rochefort
Code postal: 17201
Commune postale: Royan Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-royan.fr 🌏
Courrier électronique: contact@agglo-royan.fr 📧
Téléphone: +33 546221920 📞
Fax: +33 546056034 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-27 📅
Date limite de soumission: 2011-11-14 📅
Date de publication: 2011-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 188-307104
Numéro JO-S: 188
Informations complémentaires

Le dossier de consultation peut être téléchargé sur le site: www.marches-securises.fr. Les critères de sélection des candidatures sont: Capacités professionnelles, techniques et financières. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit être référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.9.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Achat d'équipements pour la gestion des déchets.
Numéro du lot: 1
Brève description:

Conteneurs pour la collecte des ordures ménagères et des emballages ménagers recyclables.

Valeur estimée hors TVA: 100 000 💰
400 000 💰
Numéro du lot: 2
Brève description: Colonnes d'apport volontaire pour la collecte du verre.
Valeur estimée hors TVA: 45 000 💰
90 000 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Colonnes d'apport volontaire pour la collecte des huiles minérales.
Valeur estimée hors TVA: 8 000 💰
20 000 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Corbeilles d'apport volontaire pour la collecte des piles.
Valeur estimée hors TVA: 4 000 💰
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

Marchés séparés.

Marché public à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique.

Description des options:

Des avenants ou décisions de poursuivre pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat.

Numéro de référence: 2011F062

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (ou formulaire DC1).

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.

Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques.

Chacun des certificats précités pourra faire l'objet d'équivalence. Les entreprises étrangères pourront quant à elles fournir ceux délivrés par les organismes de leur état d'origine.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100 % du montant de l'avance.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du code des marchés publics français.

Caractéristiques des prix: prix unitaires.

Modalités de variation des prix: révision par ajustement.

Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat.

Modalités de règlement des comptes: règlement des comptes selon les modalités du CCAG-FS.

Le délai global de paiement est de 30 jours.

Modalités de financement: fonds publics de l'agglomération Royan Atlantique.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Autres conditions particulières: Les marchés sont conclus à compter de la notification.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 3
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (40)
2. Prix des prestations (40)
3. Délai de livraison (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Agglomération Royan Atlantique, pôle ecologie urbaine et développement durable
Point de contact: Mlle Elise Pochard
Téléphone: +33 546396461 📞
Courrier électronique: e.pochard@agglo-royan.fr 📧
Nom: Agglomération Royan Atlantique, direction de la commande publique
Point de contact: Marie Pierre Martinez
Téléphone: +33 546221932 📞
Courrier électronique: marches-publics@agglo-royan.fr 📧
: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011F062
Informations complémentaires

Le dossier de consultation peut être téléchargé sur le site: www.marches-securises.fr.

Les critères de sélection des candidatures sont:

Capacités professionnelles, techniques et financières.

Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.

Dématérialisation des procédures:

Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception.

Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.

Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit être référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/.

Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.9.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: hôtel Gilbert, 15 rue Blossac, BP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
Fax: +33 549606809 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 188-307104 (2011-09-27)

Avis d'attribution de marché (2012-02-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 400 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-03 📅
Date de publication: 2012-02-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 26-041337
Se réfère à l'avis: 2011/S 188-307104
Numéro JO-S: 26
Informations complémentaires

Marché public à bons de commande, avec mini et maxi et un opérateur économique. Les marchés sont conclus pour une période de 3 ans. Les montants indiqués au V.4 sont des montants pour la durée totale des marchés. La date d'attribution du marché indiquée au V.1 est celle de l'attribution du marché par la commission d'appel d'offres. Date de conclusion des marchés: 9.1.2012. Date de notification des marchés: Lot 1: 12.1.2012; Lot 2: 11.1.2012; Lot 3: 10.1.2012; Lot 4: 13.1.2012. Le présent avis vaut publicité de la conclusion des contrats. Les contrats sont consultables dans les locaux de l'agglomération Royan Atlantique à Royan, dans le respect des secrets protégés par la loi n° 78-753 du 17.7.1978 relative à l'accès aux documents administratifs. Annonce n° 222, BOAMP 191 B du 1.10.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.2.2012.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-14 📅
Nom: PWS France
Adresse postale: 42 rue Paul Sabatier ZI Chalon Nord
Commune postale: Crissey
Code postal: 71530
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commercial@pws.fr 📧

2️⃣
Nom: Plast'Up
Adresse postale: Rue des Dames
Commune postale: Ruitz
Code postal: 62620
Courrier électronique: info@plastup.fr 📧

3️⃣
Nom: Plastic omnium systèmes urbains
Adresse postale: 20 rue des Landelles
Commune postale: Cesson-Sevigné Cedex
Code postal: 35510
Courrier électronique: edognin@plasticomnium.com 📧

4️⃣
Nom: Agec
Adresse postale: Chemin de Barandéguy
Commune postale: Lahonce
Code postal: 64990
Courrier électronique: agec@agec-sa.com 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@agglo-royan.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Hôtel Gilbert - 15 rue de Blossac - BP 541
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@agglo-royan.fr 📧
Source: OJS 2012/S 026-041337 (2012-02-03)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)

Équipement de transport et pièces détachées divers (>20)

Équipement routier (>20)

Mobilier routier (>20)

Mobilier urbain (>20)