Achat d'équipements destinés au séquençage d'ADN à haut-débit

Inserm délégation régionale PACAC

Le présent marché a pour objet l’acquisition, la livraison et la mise en service d’équipements destinés au séquençage d'ADN à haut-débit au sein de l'unité mixte Inserm U998-CNRS UMR6267-UNS. Ce laboratoire, dont les recherches portent sur le cancer et le vieillissement, est situé à la Faculté de médecine de l'Université Nice-Sophia Antipolis, au 8e étage de la Tour Pasteur.
Marché passé conformément aux dispositions de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005, des décrets d’applications n° 2005-1742, n° 2007-590 et n° 2008-1334.
Marché à procédure adaptée, conformément à l’article 10 du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005, les modalités sont librement définies par le Pouvoir adjudicateur.
Le présent marché prend effet à sa date de notification, il se terminera à la fin de la période de garantie du matériel.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-11-07. L'appel d'offres a été publié le 2011-10-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Life Technologies SAS
• OZYME SAS

Qui ?

• Inserm délégation régionale PACAC

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-10-24	Avis de marché
2012-01-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
Quantité ou étendue:

Ce marché comporte deux lots:Lot n° 1: séquenceur à haut-débit de paillasse;Lot n° 2: automate pour l'électrophorèse préparative des banques de séquençage à haut-débit.Chaque lot est un marché et fait l’objet d’un acte d’engagement. Chaque candidat peut présenter une offre pour un ou plusieurs lots.Option n° 1: 1 système ou un ensemble d'équipements permettant de réaliser l'étape de préamplification de l'ADN (PCR en émulsion) et d'enrichissement, éventuellement de façon automatisée, si cette étape est nécessaire et n'est pas déjà incluse dans le séquenceur;Option n° 2: 1 extension du kit de démarrage avec les réactifs permettant d'effectuer 10 expériences complètes de séquençage supplémentaires.Les candidats ont l’obligation de répondre aux options. Le candidat qui n’aura pas satisfait à cette exigence, verra son offre rejetée.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes) 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Inserm délégation régionale PACAC
Adresse postale: 18 avenue Mozart - BP 172
Code postal: 13276
Commune postale: Marseille Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.inserm.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics.dr-marseille@inserm.fr 📧
Téléphone: +33 491827029/27 📞
Fax: +33 491827053 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-24 📅
Date limite de soumission: 2011-11-07 📅
Date de publication: 2011-10-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 207-337196
Numéro JO-S: 207
Informations complémentaires

Obtention du Document de consultation des entreprises (DCE) par téléchargement sur le site: http://www.achatsepst.fr (site de la plate-forme dématérialisée de l’Inserm). Pour tout renseignement: Délégation régionale Inserm PACAC, 18 avenue Mozart, 13276 Marseille Cedex 9, FRANCE. Tél: +33 491827029/27 (Christiane Demaria ou Loïc Gibault). Fax: +33 491827053. Courriel: marchespublics.dr-marseille@inserm.fr. La remise des candidatures et des offres se fait au format papier au siège de la délégation régionale (àl’adresse mentionnée ci-dessus), avant la date limite précisée dans le présent avis, selon les modalités prévues par le règlement de consultation. Jours et heures d’ouverture de la délégation régionale: — du lundi au jeudi de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30, — le vendredi de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 16:30.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Marché passé conformément aux dispositions de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005, des décrets d’applications n° 2005-1742, n° 2007-590 et n° 2008-1334.

Marché à procédure adaptée, conformément à l’article 10 du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005, les modalités sont librement définies par le Pouvoir adjudicateur.

Le présent marché prend effet à sa date de notification, il se terminera à la fin de la période de garantie du matériel.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Lot n° 1: séquenceur à haut-débit de paillasse
Brève description:

— 1 séquenceur permettant d'obtenir au moins ≥ 35 000 000 de paires de bases de bonne qualité par…

… expérience,— Performances: longueur minimale des séquences ≥ 150 bp,— 1 système informatique permettant l'acquisition des données pendant l'expérience,— 1 environnement logiciel permettant l'analyse des données,— 1 kit de démarrage avec les réactifs permettant d'effectuer 5 expériences de séquençage complètes (≥ 35 000 000 de paires de bases).

… expérience,

— Performances: longueur minimale des séquences ≥ 150 bp,

— 1 système informatique permettant l'acquisition des données pendant l'expérience,

— 1 environnement logiciel permettant l'analyse des données,

— 1 kit de démarrage avec les réactifs permettant d'effectuer 5 expériences de séquençage complètes (≥ 35 000 000 de paires de bases).

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Automate pour l'électrophorèse préparative des banques de séquençage à haut-débit
Brève description:

— 1 automate permettant de pré-sélectionner la taille de fragment d'ADN et de les purifier par…

… électrophorèse,— 1 environnement informatique et logiciel permettant de contrôler l'automate,— 1 kit de démarrage incluant 5x10 cassettes d'électrophorèse.

… électrophorèse,

— 1 environnement informatique et logiciel permettant de contrôler l'automate,

— 1 kit de démarrage incluant 5x10 cassettes d'électrophorèse.

Quantité ou étendue:

Ce marché comporte deux lots:

Lot n° 1: séquenceur à haut-débit de paillasse;

Lot n° 2: automate pour l'électrophorèse préparative des banques de séquençage à haut-débit.

Chaque lot est un marché et fait l’objet d’un acte d’engagement. Chaque candidat peut présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Option n° 1: 1 système ou un ensemble d'équipements permettant de réaliser l'étape de préamplification de l'ADN (PCR en émulsion) et d'enrichissement, éventuellement de façon automatisée, si cette étape est nécessaire et n'est pas déjà incluse dans le séquenceur;

Option n° 2: 1 extension du kit de démarrage avec les réactifs permettant d'effectuer 10 expériences complètes de séquençage supplémentaires.

Les candidats ont l’obligation de répondre aux options. Le candidat qui n’aura pas satisfait à cette exigence, verra son offre rejetée.

Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: S11030-U998
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Laboratoire de biologie et pathologie des Génones (LBPG).

Faculté de Médecine Pasteur – 8ème étage.

28 avenue de Valombrose.

06107 Nice Cedex 02, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

a) Une lettre de candidature et d’habilitation du mandataire par ses co-traitants, établie sur papier libre ou sur l’imprimé DC4.

Si la lettre de candidature est établie sur papier libre, le candidat doit préciser s’il se présente seul ou en groupement (voir article 10 du règlement de consultation) et, dans ce dernier cas, il doit indiquer:

— la forme du groupement (conjoint ou solidaire),

— le mandataire,

— si les candidatures et les offres sont signées par l’ensemble des entreprises groupées ou par le mandataire qui, dans ce cas, doit justifier des habilitations nécessaires;

b) Si le candidat est en redressement judiciaire, il est tenu de fournir la copie du ou des jugements prononcés à cet effet et d’apporter la preuve que l’autorisation de poursuite de son activité couvre la période correspondant à la durée du présent marché;

c) Le candidat remettra le document annexé au présent règlement de consultation – annexe n° 1 – dûment complété, daté et signé, et reprenant l’ensemble des déclarations et attestations.

Ces déclarations sur l’honneur doivent également, le cas échéant, être établies par le(s) sous-traitant(s).

Situation économique et financière:

Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures ou services, objet de la présente procédure, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (annexe 2 du règlement de consultation, à compléter, dater et signer).

Capacité technique et professionnelle:

a) Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pour chacun des 3 derniers exercices;

b) Présentation d’une liste des principaux services effectués au cours des 3 derniers exercices, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l’opérateur économique;

c) Déclaration indiquant le matériel et l’équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;

d) Une description de l’équipement technique, des mesures employées par l’opérateur économique pour s’assurer de la qualité et des moyens d’étude et de recherche de son entreprise;

e) Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. L’Inserm accepte toutefois d’autres preuves de mesures équivalentes de la garantie et de la qualité produites par les candidats si ceux-ci n’ont pas accès à ces certificats ou n’ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les sommes dues sont mises en paiement dans un délai global de quarante cinq jours à compter de la réception de la facture par l’Inserm, conformément à l’article 6 du décret n° 2007-590.

Le financement sera assuré par des crédits Inserm provenant de subventions d’Etat.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

L’Inserm souhaite toutefois que, lorsque le marché lui aura été attribué, le groupement prenne la forme d’un groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (qualité de la réponse technique (coeff. 20), performance et fiabilité des appareils (coeff. 30)) (50)
2. Prix (30)
3. Qualité des prestations (SAV (coeff. 4), garantie (coeff. 4), formation (coeff. 4)) (12)
4. Durée de garantie (8)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: monsieur Dominique Nobile
Pays: France 🇫🇷

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: S11030-U998
Informations complémentaires

Obtention du Document de consultation des entreprises (DCE) par téléchargement sur le site: http://www.achatsepst.fr (site de la plate-forme dématérialisée de l’Inserm).

Pour tout renseignement: Délégation régionale Inserm PACAC, 18 avenue Mozart, 13276 Marseille Cedex 9, FRANCE.

Tél: +33 491827029/27 (Christiane Demaria ou Loïc Gibault).

Fax: +33 491827053.

Courriel: marchespublics.dr-marseille@inserm.fr.

La remise des candidatures et des offres se fait au format papier au siège de la délégation régionale (àl’adresse mentionnée ci-dessus), avant la date limite précisée dans le présent avis, selon les modalités prévues par le règlement de consultation.

Jours et heures d’ouverture de la délégation régionale:

— du lundi au jeudi de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30,

— le vendredi de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 16:30.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 6
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 491134813 📞
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Inserm délégation régionale PACAC
Commune postale: Marseille Cedex 9
Code postal: 13276
Téléphone: +33 491827029/27 📞
Fax: +33 491827053 📠
Source: OJS 2011/S 207-337196 (2011-10-24)

Avis d'attribution de marché (2012-01-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 116 240,40 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 18 avenue Mozart, BP 172
Commune postale: Marseille cedex 9

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-04 📅
Date de publication: 2012-01-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 3-003818
Se réfère à l'avis: 2011/S 207-337196
Numéro JO-S: 3

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Laboratoire de biologie et pathologie des génomes (LBPG).

Faculté de médecine Pasteur - 8ème étage.

28 avenue de Valombrose

06107 Nice Cedex 02

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (qualité de la réponse technique (coeff. 20), performance et fiabilité des appareils (coeff.30)) - coefficient 50 (50)
2. Prix - Coefficient 30 (30)
3. Qualité des prestations (SAV (coeff. 4), garantie (coeff. 4), formation (coeff. 4)) - Coefficient 12 (12)
4. Durée de garantie - coefficient 8 (8)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-29 📅
Nom: LIFE technologies SAS
Adresse postale: immeuble Discovery - parc technologique route de l'Orme des Merisiers
Commune postale: Saint-Aubin
Code postal: 91190
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: france.competition@lifetech.com 📧
Adresse Internet: www.lifetechnologies.com 🌏

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-26 📅
Nom: Ozyme sas
Adresse postale: 10 avenue Ampère, BP 268
Commune postale: Saint-Quentin-en-Yvelines Cedex
Code postal: 78053
Courrier électronique: info@ozyme.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.achats-epst.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse Internet: www.ta-marseille.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Délégation régionale Inserm Pacac
Adresse postale: 18 avenue Mozart, BP 172
Téléphone: +33 491827029-27 📞
Adresse Internet: www.inserm.fr 🌏
Source: OJS 2012/S 003-003818 (2012-01-04)

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