Achat d'équipements d'installations sportives

Ville de Corbeil-Essonnes

La consultation est passée par la voie d'une procédure adaptée ouverte. Le présent marché public est un marché à bon de commande, divisé en 2 lots séparés constituant chacun un marché public distinct, avec des montants minimum et maximum de commande fixés en valeur.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-06-06. L'appel d'offres a été publié le 2011-05-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Sport France SAS

Qui ?

• Ville de Corbeil-Essonnes

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Essonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-05-13	Avis de marché
2011-09-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-05-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles et équipements de sport
Quantité ou étendue:

Les montants de commande sont décrits ci-dessous:— lot n° 1: achat d'équipements intérieurs d'installations sportives.Minimum annuel de commande: 3 000 EUR HT.Maximum annuel de commande: 30 000 EUR HT,— lot V 2: achat d'équipements extérieurs d'installations sportives.Minimum annuel de commande: 3 000 EUR HT.Maximum annuel de commande: 30 000 EUR HT.6 00060 000

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles et équipements de sport 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: service des marchés publics, 11 avenue Darblay
Code postal: 91108
Commune postale: Corbeil-Essonnes
Contact
Courrier électronique: marchespublics@mairie-corbeil-essonnes.fr 📧
Téléphone: +33 160897823 📞
Fax: +33 160897191 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-13 📅
Date limite de soumission: 2011-06-06 📅
Date de publication: 2011-05-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 95-155817
Numéro JO-S: 95
Informations complémentaires

Les candidats qui souhaitent retirer le dossier de consultation du présent marché public doivent le télécharger sur la plate-forme internet: https://www.achatpublic.com. L'adresse pour télécharger les documents mis à la disposition des entreprises est la suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_IAtwlhfSXo. Les opérateurs économiques qui souhaitent retirer le dossier peuvent également en faire la demande préalable par: — courrier électronique à l'adresse suivante: marchespublics@mairie-corbeil-essonnes.fr, — par fax au +33 160897191, — courrier au service marchés publics de la Mairie de Corbeil Essonnes, 2 place Galignani, 91108 Corbeil-Essonnes Cedex, FRANCE. La demande de dossier doit préciser obligatoirement: le nom de l'opérateur économique, son adresse, son no de SIRET, son numéro de téléphone et de fax ainsi que le nom de la personne à contacter en cas d'envoi de compléments ou de demande de précisions. Le pouvoir adjudicateur accepte la transmission des candidatures et des offres par voie électronique à l'adresse électronique et dans les conditions techniques et procédurales du site: www.achatpublic.com. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.5.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 6 000 💰
60 000 💰
Fréquence des marchés à attribuer:

Les prestations font l'objet d'un marché d'un marché d'un an renouvelable expressément 2 fois alloti en 2 lots à bons de commande avec un montant minimum et maximum annuel de commande fixé en valeur et passé en application de l'article 77-I du code des marchés publics. Le présent contrat constitue un accord-cadre sans remise en concurrence. Les bons de commande de chaque lot du marché sont notifiés au titulaire, par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. Les montants minimum et maximum annuels de commande de chacun des lots du marché sont décrits ci-après.

Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Achat d'équipements intérieurs d'installations sportives
Brève description:

Ce marché a pour objet principal (la liste n'est pas exhaustive) l'achat de: buts de basket ball, panneaux de basket ball, rings de boxe, barres assymétriques, cordes à grimper, matelas de chute, filets de voley-ball. Les montants de commande sont décrits…

… ci-dessous:Minimum annuel de commande: 3 000 EUR HT.Maximum annuel de commande: 30 000 EUR HT.

… ci-dessous:

Minimum annuel de commande: 3 000 EUR HT.

Maximum annuel de commande: 30 000 EUR HT.

Informations complémentaires sur les lots:

Le présent marché public prend effet à compter de sa date de notification, et est valable pour une durée d'un an. Ce marché est ensuite reconductible pour une période d'un an, par décision expresse du pouvoir adjudicateur, à 2 reprises.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Achat d'équipements extérieurs d'installations sportives
Brève description:

Ce marché a pour objet principal (la liste n'est pas exhaustive) l'achat: de barres de saut, de buts de basket-ball, de buts de football, de buts de handball, de buts de rugby, de filets de tennis. Les montants de commande sont décrits…

… ci-dessous:Minimum annuel de commande: 3 000 EUR HT.Maximum annuel de commande: 30 000 EUR HT.

… ci-dessous:

Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

Les montants de commande sont décrits ci-dessous:

— lot n° 1: achat d'équipements intérieurs d'installations sportives.

Minimum annuel de commande: 3 000 EUR HT.

Maximum annuel de commande: 30 000 EUR HT,

— lot V 2: achat d'équipements extérieurs d'installations sportives.

Maximum annuel de commande: 30 000 EUR HT.

Description des options:

Au sens du code des marchés publics, aucune option n'est prévue.

Au sens du droit communautaire: une option est prévue: réalisation de prestations complémentaires.

Conformément à l'article 28 du codes des marchés publics renvoyant à l'article 35 II 4° du même code, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier des prestations complémentaires au(x) titulaire(s) du marché par la voie d'un marché sans publicité préalable ni mise en concurrence.

Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: équip sports
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: service des sports, 91100 Corbeil-Essonnes, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Pour les entreprises nouvellement créées, les candidats devront fournir les éléments équivalents susceptibles de permettre d'apprécier leurs moyens (financiers, humains et matériels) ainsi que le cas échéant la liste des éventuelles prestations en cours en précisant pour chacune d'elles le montant et la nature des prestations exécutées.

Situation économique et financière:

Le dernier chiffre d'affaire annuel du candidat et en cas de groupement, du groupement, décrit dans le formulaire DC2 ou document équivalent, et relatif aux prestations objet de la procédure.

Conformément aux dispositions de l'article 45 III du CMP, si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire ce renseignement pour justifier de sa capacité financière, il pourra prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Le chiffre d'affaire du candidat doit être au minimum de:

Lot n° 1: 3 000 EUR;

Lot n° 2: 3 000 EUR.

Capacité technique et professionnelle:

Ce critère sera apprécié à travers les références présentées et/ ou les moyens matériels et humains dont dispose l'opérateur économique ou le groupement.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Le candidat doit présenter au moins une référence similaire au présent marché, ou démontrer qu'il dispose des moyens matériels et humains pour pouvoir réaliser les prestations de ce marché. La preuve peut être apportée par tous moyens.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun cautionnement n'est exigé.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Marché financé par les ressources propres du budget général de la Ville de Corbeil-Essonnes.

Modalités de paiement: Paiement par virement administratif dans le délai global de 30 jours maximum conformément à l'article 98 du code des marchés publics. Le défaut de paiement dans le délai prévu donne droit au versement d'intérêts moratoires au titulaire et au sous-traitant.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme juridique spécifique n'est exigée.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Corbeil-Essonnes
Contact
Point de contact: M. Lereau Brice
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Mairie de Corbeil-Essonnes
Adresse postale: palais des sports, 90 rue Feray
Code postal: 91100
Point de contact: service des sports
M. Stéphane Poulet
Téléphone: +33 164967035 📞
Courrier électronique: poulet.s@mairie-corbeil-essonnes.fr 📧
Adresse postale: 11 avenue Darblay
Point de contact: service des marchés publics
M. Brice Lereau

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: équip sports
Informations complémentaires

Les candidats qui souhaitent retirer le dossier de consultation du présent marché public doivent le télécharger sur la plate-forme internet: https://www.achatpublic.com.

L'adresse pour télécharger les documents mis à la disposition des entreprises est la suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_IAtwlhfSXo.

Les opérateurs économiques qui souhaitent retirer le dossier peuvent également en faire la demande préalable par:

— courrier électronique à l'adresse suivante: marchespublics@mairie-corbeil-essonnes.fr,

— par fax au +33 160897191,

— courrier au service marchés publics de la Mairie de Corbeil Essonnes, 2 place Galignani, 91108 Corbeil-Essonnes Cedex, FRANCE.

La demande de dossier doit préciser obligatoirement: le nom de l'opérateur économique, son adresse, son no de SIRET, son numéro de téléphone et de fax ainsi que le nom de la personne à contacter en cas d'envoi de compléments ou de demande de précisions.

Le pouvoir adjudicateur accepte la transmission des candidatures et des offres par voie électronique à l'adresse électronique et dans les conditions techniques et procédurales du site: www.achatpublic.com.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.5.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Adresse Internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr 🌏
Fax: +33 130211119 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
Information encore inconnue.
Source: OJS 2011/S 095-155817 (2011-05-13)

Avis d'attribution de marché (2011-09-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 30 000,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de procédure: V: Attribution de marché sans publication préalable
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Corbeil Essonnes
Adresse postale: 2 place Galignani
Code postal: 91100
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.mairie-corbeil-essonnes.fr/marchespublics/. 🌏
Téléphone: +33 160897820 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-23 📅
Date de publication: 2011-09-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 186-303573
Se réfère à l'avis: 2011/S 95-155817
Numéro JO-S: 186
Informations complémentaires

Date de signature des contrats: 29.8.2011. Date de notification: 29.8.2011. Le montant indiqué dans "valeur totale finale du marché" correspond au montant maximum annuel de commande. Les pièces du marché sont consultables en Mairie, en prenant rendez-vous auprès du service des Marchés Publics (coordonnées rappelées dans la section 1 ci-dessus). Toutefois, seules les informations communicables peuvent être consultées.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: equip. sports
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Corbeil Essonnes.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (40)
2. Valeur technique (40)
3. Service après-vente (20)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-08-25 📅
Nom: Sport France SAS
Adresse postale: Lieu-dit les Murets
Commune postale: Boran-sur-Oise
Code postal: 60820
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Adminstratif de Versailles
Adresse postale: 56, avenue de Saint Cloud
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Versailles
Source: OJS 2011/S 186-303573 (2011-09-23)

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Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires (>20 nouveaux marchés)

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