Achat d'équipements d'installations sportives
Ville de Corbeil-Essonnes
La consultation est passée par la voie d'une procédure adaptée ouverte. Le présent marché public est un marché à bon de commande, divisé en 2 lots séparés constituant chacun un marché public distinct, avec des montants minimum et maximum de commande fixés en valeur.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-06-06. L'appel d'offres a été publié le 2011-05-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Articles et équipements de sport › Équipements de sports de plein air
- • Équipement pour sports de plein air et sur courts › Équipements pour sports de plein air
- • Équipement pour sports de plein air et sur courts › Équipement pour sports de raquette et sur courts
- • Ile-de-France › Essonne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-05-13 | Avis de marché |
| 2011-09-23 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-05-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles et équipements de sport
Quantité ou étendue:
“Les montants de commande sont décrits ci-dessous:— lot n° 1: achat d'équipements intérieurs d'installations sportives.Minimum annuel de commande: 3 000 EUR...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles et équipements de sport 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: service des marchés publics, 11 avenue Darblay
Code postal: 91108
Commune postale: Corbeil-Essonnes
Contact
Courrier électronique: marchespublics@mairie-corbeil-essonnes.fr 📧
Téléphone: +33 160897823 📞
Fax: +33 160897191 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-13 📅
Date limite de soumission: 2011-06-06 📅
Date de publication: 2011-05-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 95-155817
Numéro JO-S: 95
Informations complémentaires
“Les candidats qui souhaitent retirer le dossier de consultation du présent marché public doivent le télécharger sur la plate-forme internet:...”
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 6 000 💰
60 000 💰
Frequency of contracts to be awarded:
“Les prestations font l'objet d'un marché d'un marché d'un an renouvelable expressément 2 fois alloti en 2 lots à bons de commande avec un montant minimum et...”
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Brève description:
“La consultation est passée par la voie d'une procédure adaptée ouverte. Le présent marché public est un marché à bon de commande, divisé en 2 lots séparés...”
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Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Achat d'équipements intérieurs d'installations sportives
Brève description:
“Ce marché a pour objet principal (la liste n'est pas exhaustive) l'achat de: buts de basket ball, panneaux de basket ball, rings de boxe, barres...”
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“Ce marché a pour objet principal (la liste n'est pas exhaustive) l'achat de: buts de basket ball, panneaux de basket ball, rings de boxe, barres...”
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“Minimum annuel de commande: 3 000 EUR HT.”
“Maximum annuel de commande: 30 000 EUR HT.”
Additional information about the lots:
“Le présent marché public prend effet à compter de sa date de notification, et est valable pour une durée d'un an. Ce marché est ensuite reconductible pour...”
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Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Achat d'équipements extérieurs d'installations sportives
Brève description:
“Ce marché a pour objet principal (la liste n'est pas exhaustive) l'achat: de barres de saut, de buts de basket-ball, de buts de football, de buts de...”
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“Ce marché a pour objet principal (la liste n'est pas exhaustive) l'achat: de barres de saut, de buts de basket-ball, de buts de football, de buts de...”
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Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
“Les montants de commande sont décrits ci-dessous:”
“— lot n° 1: achat d'équipements intérieurs d'installations sportives.”
“Minimum annuel de commande: 3 000 EUR HT.”
“Maximum annuel de commande: 30 000 EUR HT,”
“— lot V 2: achat d'équipements extérieurs d'installations sportives.”
“Maximum annuel de commande: 30 000 EUR HT.”
Description des options:
“Au sens du code des marchés publics, aucune option n'est prévue.”
“Au sens du droit communautaire: une option est prévue: réalisation de prestations complémentaires.”
“Conformément à l'article 28 du codes des marchés publics renvoyant à l'article 35 II 4° du même code, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de...”
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Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: équip sports
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“service des sports, 91100 Corbeil-Essonnes, FRANCE.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Pour les entreprises nouvellement créées, les candidats devront fournir les éléments équivalents susceptibles de permettre d'apprécier leurs moyens...”
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Situation économique et financière:
“Le dernier chiffre d'affaire annuel du candidat et en cas de groupement, du groupement, décrit dans le formulaire DC2 ou document équivalent, et relatif aux...”
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“Conformément aux dispositions de l'article 45 III du CMP, si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire ce renseignement pour justifier...”
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Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
“Le chiffre d'affaire du candidat doit être au minimum de:”
“Lot n° 1: 3 000 EUR;”
“Lot n° 2: 3 000 EUR.”
Capacité technique et professionnelle:
“Ce critère sera apprécié à travers les références présentées et/ ou les moyens matériels et humains dont dispose l'opérateur économique ou le groupement.”
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
“Le candidat doit présenter au moins une référence similaire au présent marché, ou démontrer qu'il dispose des moyens matériels et humains pour pouvoir...”
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Aucun cautionnement n'est exigé.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Marché financé par les ressources propres du budget général de la Ville de Corbeil-Essonnes.”
“Modalités de paiement: Paiement par virement administratif dans le délai global de 30 jours maximum conformément à l'article 98 du code des marchés publics....”
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Aucune forme juridique spécifique n'est exigée.”
Procédure
Duration of the framework agreement in years: 1
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Corbeil-Essonnes
Contact
Point de contact: M. Lereau Brice
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Mairie de Corbeil-Essonnes
Adresse postale: palais des sports, 90 rue Feray
Commune postale: Corbeil-Essonnes
Code postal: 91100
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: service des sports
M. Stéphane Poulet
Téléphone: +33 164967035 📞
Courrier électronique: poulet.s@mairie-corbeil-essonnes.fr 📧
Adresse postale: 11 avenue Darblay
Code postal: 91108
Point de contact: service des marchés publics
M. Brice Lereau
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: équip sports
Informations complémentaires
“Les candidats qui souhaitent retirer le dossier de consultation du présent marché public doivent le télécharger sur la plate-forme internet:...”
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“L'adresse pour télécharger les documents mis à la disposition des entreprises est la suivante:...”
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“Les opérateurs économiques qui souhaitent retirer le dossier peuvent également en faire la demande préalable par:”
“— courrier électronique à l'adresse suivante: marchespublics@mairie-corbeil-essonnes.fr,”
“— par fax au +33 160897191,”
“— courrier au service marchés publics de la Mairie de Corbeil Essonnes, 2 place Galignani, 91108 Corbeil-Essonnes Cedex, FRANCE.”
“La demande de dossier doit préciser obligatoirement: le nom de l'opérateur économique, son adresse, son no de SIRET, son numéro de téléphone et de fax ainsi...”
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“Le pouvoir adjudicateur accepte la transmission des candidatures et des offres par voie électronique à l'adresse électronique et dans les conditions...”
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“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.5.2011.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Adresse Internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr 🌏
Fax: +33 130211119 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Téléphone: +33 139205400 📞
Adresse Internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr 🌏
Fax: +33 130211119 📠
Recurrent procurement
“Information encore inconnue.”
Source: OJS 2011/S 095-155817 (2011-05-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles et équipements de sport
Quantité ou étendue:
“Les montants de commande sont décrits ci-dessous:— lot n° 1: achat d'équipements intérieurs d'installations sportives.Minimum annuel de commande: 3 000 EUR...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles et équipements de sport 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: service des marchés publics, 11 avenue Darblay
Code postal: 91108
Commune postale: Corbeil-Essonnes
Contact
Courrier électronique: marchespublics@mairie-corbeil-essonnes.fr 📧
Téléphone: +33 160897823 📞
Fax: +33 160897191 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-13 📅
Date limite de soumission: 2011-06-06 📅
Date de publication: 2011-05-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 95-155817
Numéro JO-S: 95
Informations complémentaires
“Les candidats qui souhaitent retirer le dossier de consultation du présent marché public doivent le télécharger sur la plate-forme internet:...”
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 6 000 💰
60 000 💰
Frequency of contracts to be awarded:
“Les prestations font l'objet d'un marché d'un marché d'un an renouvelable expressément 2 fois alloti en 2 lots à bons de commande avec un montant minimum et...”
Brève description:
“La consultation est passée par la voie d'une procédure adaptée ouverte. Le présent marché public est un marché à bon de commande, divisé en 2 lots séparés...”
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Achat d'équipements intérieurs d'installations sportives
Brève description:
“Ce marché a pour objet principal (la liste n'est pas exhaustive) l'achat de: buts de basket ball, panneaux de basket ball, rings de boxe, barres...”
“Ce marché a pour objet principal (la liste n'est pas exhaustive) l'achat de: buts de basket ball, panneaux de basket ball, rings de boxe, barres...”
Afficher plus (2)
“Minimum annuel de commande: 3 000 EUR HT.”
“Maximum annuel de commande: 30 000 EUR HT.”
“Le présent marché public prend effet à compter de sa date de notification, et est valable pour une durée d'un an. Ce marché est ensuite reconductible pour...”
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Achat d'équipements extérieurs d'installations sportives
Brève description:
“Ce marché a pour objet principal (la liste n'est pas exhaustive) l'achat: de barres de saut, de buts de basket-ball, de buts de football, de buts de...”
“Ce marché a pour objet principal (la liste n'est pas exhaustive) l'achat: de barres de saut, de buts de basket-ball, de buts de football, de buts de...”
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
“Les montants de commande sont décrits ci-dessous:”
“— lot n° 1: achat d'équipements intérieurs d'installations sportives.”
Afficher plus (4)
“Minimum annuel de commande: 3 000 EUR HT.”
“Maximum annuel de commande: 30 000 EUR HT,”
“— lot V 2: achat d'équipements extérieurs d'installations sportives.”
“Maximum annuel de commande: 30 000 EUR HT.”
“Au sens du code des marchés publics, aucune option n'est prévue.”
“Au sens du droit communautaire: une option est prévue: réalisation de prestations complémentaires.”
Afficher plus (1)
“Conformément à l'article 28 du codes des marchés publics renvoyant à l'article 35 II 4° du même code, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de...”
Numéro de référence: équip sports
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“service des sports, 91100 Corbeil-Essonnes, FRANCE.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Pour les entreprises nouvellement créées, les candidats devront fournir les éléments équivalents susceptibles de permettre d'apprécier leurs moyens...”
Situation économique et financière:
“Le dernier chiffre d'affaire annuel du candidat et en cas de groupement, du groupement, décrit dans le formulaire DC2 ou document équivalent, et relatif aux...”
“Conformément aux dispositions de l'article 45 III du CMP, si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire ce renseignement pour justifier...”
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
“Le chiffre d'affaire du candidat doit être au minimum de:”
“Lot n° 1: 3 000 EUR;”
Afficher plus (1)
“Lot n° 2: 3 000 EUR.”
“Ce critère sera apprécié à travers les références présentées et/ ou les moyens matériels et humains dont dispose l'opérateur économique ou le groupement.”
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
“Le candidat doit présenter au moins une référence similaire au présent marché, ou démontrer qu'il dispose des moyens matériels et humains pour pouvoir...”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Aucun cautionnement n'est exigé.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Marché financé par les ressources propres du budget général de la Ville de Corbeil-Essonnes.”
“Modalités de paiement: Paiement par virement administratif dans le délai global de 30 jours maximum conformément à l'article 98 du code des marchés publics....”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Aucune forme juridique spécifique n'est exigée.”
Procédure
Duration of the framework agreement in years: 1
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Corbeil-Essonnes
Contact
Point de contact: M. Lereau Brice
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Mairie de Corbeil-Essonnes
Adresse postale: palais des sports, 90 rue Feray
Commune postale: Corbeil-Essonnes
Code postal: 91100
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: service des sports
M. Stéphane Poulet
Téléphone: +33 164967035 📞
Courrier électronique: poulet.s@mairie-corbeil-essonnes.fr 📧
Adresse postale: 11 avenue Darblay
Code postal: 91108
Point de contact: service des marchés publics
M. Brice Lereau
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: équip sports
Informations complémentaires
“Les candidats qui souhaitent retirer le dossier de consultation du présent marché public doivent le télécharger sur la plate-forme internet:...”
“L'adresse pour télécharger les documents mis à la disposition des entreprises est la suivante:...”
Afficher plus (7)
“Les opérateurs économiques qui souhaitent retirer le dossier peuvent également en faire la demande préalable par:”
“— courrier électronique à l'adresse suivante: marchespublics@mairie-corbeil-essonnes.fr,”
“— par fax au +33 160897191,”
“— courrier au service marchés publics de la Mairie de Corbeil Essonnes, 2 place Galignani, 91108 Corbeil-Essonnes Cedex, FRANCE.”
“La demande de dossier doit préciser obligatoirement: le nom de l'opérateur économique, son adresse, son no de SIRET, son numéro de téléphone et de fax ainsi...”
“Le pouvoir adjudicateur accepte la transmission des candidatures et des offres par voie électronique à l'adresse électronique et dans les conditions...”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.5.2011.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Adresse Internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr 🌏
Fax: +33 130211119 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Téléphone: +33 139205400 📞
Adresse Internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr 🌏
Fax: +33 130211119 📠
Recurrent procurement
“Information encore inconnue.”
Source: OJS 2011/S 095-155817 (2011-05-13)
Avis d'attribution de marché (2011-09-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 30 000,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de procédure: V: Attribution de marché sans publication préalable
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Corbeil Essonnes
Adresse postale: 2 place Galignani
Code postal: 91100
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.mairie-corbeil-essonnes.fr/marchespublics/. 🌏
Téléphone: +33 160897820 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-23 📅
Date de publication: 2011-09-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 186-303573
Se réfère à l'avis: 2011/S 95-155817
Numéro JO-S: 186
Informations complémentaires
“Date de signature des contrats: 29.8.2011. Date de notification: 29.8.2011. Le montant indiqué dans "valeur totale finale du marché" correspond au montant...”
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: equip. sports
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Ville de Corbeil Essonnes.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (40)
2. Valeur technique (40)
3. Service après-vente (20)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-08-25 📅
Nom: Sport France SAS
Adresse postale: Lieu-dit les Murets
Commune postale: Boran-sur-Oise
Code postal: 60820
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Adminstratif de Versailles
Adresse postale: 56, avenue de Saint Cloud
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Versailles
Adresse postale: 56, avenue de Saint Cloud
Source: OJS 2011/S 186-303573 (2011-09-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 30 000,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de procédure: V: Attribution de marché sans publication préalable
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Corbeil Essonnes
Adresse postale: 2 place Galignani
Code postal: 91100
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.mairie-corbeil-essonnes.fr/marchespublics/. 🌏
Téléphone: +33 160897820 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-23 📅
Date de publication: 2011-09-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 186-303573
Se réfère à l'avis: 2011/S 95-155817
Numéro JO-S: 186
Informations complémentaires
“Date de signature des contrats: 29.8.2011. Date de notification: 29.8.2011. Le montant indiqué dans "valeur totale finale du marché" correspond au montant...”
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: equip. sports
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Ville de Corbeil Essonnes.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (40)
2. Valeur technique (40)
3. Service après-vente (20)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-08-25 📅
Nom: Sport France SAS
Adresse postale: Lieu-dit les Murets
Commune postale: Boran-sur-Oise
Code postal: 60820
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Adminstratif de Versailles
Adresse postale: 56, avenue de Saint Cloud
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Versailles
Adresse postale: 56, avenue de Saint Cloud
Source: OJS 2011/S 186-303573 (2011-09-23)
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